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L’impact économique et environnemental de la fiscalité carbone sur les entreprises grandes consommatrices d’énergie

Théorie Economique Modélisation et Applications - CERGY-PONTOISE - 2020

Notre étude se porte sur une analyse des traitements fiscaux préférentiels accordés aux entreprises grandes consommatrices d’énergie et à risque de fuite de carbone. Parmi les entreprises non-assujetties au Système d’Echange de Quotas d’Emission de l’Union Européenne (SEQE), les entreprises grandes consommatrices d’énergie et à risque de fuite de carbone payent une facture fiscale sur l’énergie moins élevée que les entreprises qui sont également à risque de fuite de carbone, mais qui ne remplissent aucuns des critères pour être considérées comme grandes consommatrices d’énergie. Par conséquent, le taux marginal d’imposition sur les combustibles fossiles est une fonction déterministe et discontinue de l’intensité énergétique. En utilisant la méthode régression par discontinuité (RD), nous examinerons l’impact causal de la fiscalité carbone sur la compétitivité des entreprises, ainsi que sur la réduction des émissions de CO2.