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MVC_CIR : Mouvements sur Créances CIR

Finances publiques - MVC

Créances fiscales initialisées et consommées de crédit d’impôt recherche

Années : CIR

MVC CIR - CIR
Fichier unique des créances fiscales initialisées et consommées de crédit d'impôt recherche, il est mis à jour deux fois par an. Les mises à jour peuvent porter sur des millésimes anciens.