Associations : Associations survey

Society – Social life – Elections

The main objectives of this survey are:
– to estimate the number of associations governed by the Law of 1901 and equivalent with at least one activity;
– to enlighten in detail some aspects of the life of employing associations
– to obtain general framework data on non-employing associations;
– to assess the quality of the databases which are listing the associations, namely Sirene and the National Directory of associations (RNA), especialyy by measuring the importance of the wrongly registered associations as active units in these directories.

Years : 2014

Producer : Insee

Authorisation : Comité du Secret Statistique

Enquête sur les associations - 2014

L’enquête Associations 2014 avait pour objectif d’estimer le nombre d’associations relevant de la loi 1901 et assimilées, d’éclairer de manière détaillée certains aspects de la vie des associations employeuses, d’obtenir des données de cadrage générales sur les associations non employeuses et d’évaluer la qualité des bases répertoriant les associations, notamment en mesurant l'importance des associations enregistrées à tort comme actives dans ces répertoires. Deux questionnaires ont été mis en place selon que l’association a employé ou non des salariés en 2013. Le questionnaire destiné aux associations employeuses est plus détaillé que celui des associations non employeuses, et toutes les questions concernant les associations non-employeuses sont présentes dans le questionnaire sur les associations employeuses. Les principaux thèmes abordés communément par les deux questionnaires sont : - les ressources humaines (salariés, volontaires, bénévoles, etc.), - les ressources financières (dons, cotisations, mécénat, subventions publiques, etc.), - le domaine d’activité (culturel, sportif, sanitaire ou social, etc.), - l’organisation et le rayon d’intervention, etc. Le questionnaire destiné aux associations employeuses contient également un volet sur les charges (salaires, etc.) et un autre sur l’évolution récente de leur situation et des éventuelles difficultés qu’elles ont pu rencontrer pour exercer leur activité au cours des trois dernières années. L'enquête couvre la France entière y compris les départements d'outre-mer (DOM).

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Asso14empdiff

Informations sur les associations employeuses en 2013

Asso14nonempdiff

Informations sur les associations non-employeuses en 2013

Nom Variable	Libellé	Modalités
NOM	Raison sociale
SIREN	Numéro SIREN
DENOM_LONGUE	Dénomination complète de l'association
NON_SUBSTITUABLE	Indicatrice de non substituabilité (1 = unité non substituable)
REPONDANT	Indicatrice de réponse ou non à l'enquête (1 = unité répondante)
ETAT	État de l'unité utilisée lors de la phase de redressement
EXPLOITABLE	Indicatrice déterminant les unités à prendre en compte dans les calculs (1 = unité à prendre en compte)
POIDSCAL	Poids final à utiliser dans les calculs d'agrégats
STRATE_TIRAGE	Strate de tirage
STRATE_ACTIVITE	Strate d'activité (14 modalités)
STRATE_TREFF	Strate d'effectifs (5 modalités)
STRATE_ANCREA	Strate année de création (4 modalités)
REGION_TIRAGE	Région d'implantation
TR_TAILLECOMM_TIRAGE	Tranche Taille Commune
COMUNITE	Commentaire de l'association sur l'enquête (difficultés de réponse, suggestions, etc.)
DOMAP	Domaine d'activité principal (65 modalités)
DOMAPAGR	Domaine d'activité principal agrégé (10 modalités)
Q1_01	Année de création de l'association
Q1_02A	Association toujours active fin 2014
Q1_02B	Année de cessation, si l'association n'est pas active fin 2014
Q1_03A	Association répertoriée au Répertoire National des Associations (RNA)
Q1_03B	Numéro RNA, si l'association est répertoriée au Répertoire National des Associations (RNA)
Q1_04A	Activité tout au long de l'année ou seulement durant une période de l'année
Q1_04B	Estimation du nombre de mois d'activité en 2013
Q1_05A	Rayonnement en France
Q1_05B	Rayonnement à l'étranger
Q1_06A	Association disposant d'un conseil d'administration
Q1_06B_1	Nombre de membres du conseil d'administration
Q1_06B_2	Nombre de femmes membres du conseil d'administration
Q1_06C	Association disposant d'un bureau
Q1_06D_1	Nombre de membres du bureau
Q1_06D_2	Nombre de femmes membres du bureau
Q1_07A_1	Nombre d'adhérents en 2013
Q1_07A_2	Nombre d'adhérents avec cotisation en 2013
Q1_07B_1	Nature des adhérents : personnes physiques
Q1_07B_2	Nature des adhérents : associations
Q1_07B_3	Nature des adhérents : entreprises privées
Q1_07B_4	Nature des adhérents : collectivités publiques
Q1_07B_5	Nature des adhérents : autres
Q1_08_1	Type de bénéficiaires : personnes physiques
Q1_08_2	Type de bénéficiaires : autres types de bénéficiaires
Q1_08_3	Si autres types de bénéficiaires, précision en texte libre
Q1_09	Les bénéficiaires sont en général les adhérents de l'association
Q1_10_1	Activités ne ciblant pas des bénéficiaires d'âge particulier
Q1_10_2	Activités ciblant des bénéficiaires d'âge particulier : les enfants
Q1_10_3	Activités ciblant des bénéficiaires d'âge particulier : les jeunes
Q1_10_4	Activités ciblant des bénéficiaires d'âge particulier : les adultes
Q1_10_5	Activités ciblant des bénéficiaires d'âge particulier : les personnes âgées
Q1_11_1	Activités ciblant des personnes dépendantes ou handicapées
Q1_11_2	Activités ciblant des personnes malades ou de santé fragile
Q1_11_3	Activités ciblant des personnes en situation de détresse
Q1_11_4	Activités ciblant des personnes sans emploi, au chômage
Q1_12	Les activités de l'association ciblent des bénéficiaires présentant d'autres caractéristiques
Q1_13	Objet de l'association en texte libre
Q1_14A_1	Activité qui représente le mieux l'association : bibliothèques, médiathèques
Q1_14A_2	Activité qui représente le mieux l'association : gestion des musées
Q1_14A_3	Activité qui représente le mieux l'association : offices de tourisme, gestion des sites, monuments historiques
Q1_14A_4	Activité qui représente le mieux l'association : clubs culturels
Q1_14A_5	Activité qui représente le mieux l'association : création ou production de spectacles vivants
Q1_14A_6	Activité qui représente le mieux l'association : prestation de soutien au spectacle vivant
Q1_14A_7	Activité qui représente le mieux l'association : création artistique
Q1_14A_8	Activité qui représente le mieux l'association : gestion des salles de spectacles
Q1_14A_9	Activité qui représente le mieux l'association : Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), centres d'action culturelle
Q1_14A_10	Activité qui représente le mieux l'association : activités récréatives et de loisirs, dont jeux organisés en en fédérations, comités des fêtes, clubs du troisième âge, scouts, clubs (Rotary, Lyons..), collectionneurs, jumelage, activités de plein air ou voyages
Q1_14A_11	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement touristique social, cantines
Q1_14A_12	Activité qui représente le mieux l'association : amicales ou groupement d'habitants, d'un quartier, d’un village, de personnes originaires d’une même région, d’un même pays, amicales de personnels d’entreprise
Q1_14A_13	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement médicalisé pour personnes âgées, dont EHPAD
Q1_14A_14	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Q1_14A_15	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Q1_14A_16	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement social pour handicapés mentaux
Q1_14A_17	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement social pour personnes âgées
Q1_14A_18	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement social pour handicapés physiques
Q1_14A_19	Activité qui représente le mieux l'association : hébergement social pour enfants en difficultés
Q1_14A_20	Activité qui représente le mieux l'association : foyers de jeunes travailleurs
Q1_14A_21	Activité qui représente le mieux l'association : autre hébergement social, dont pour adultes et familles en difficultés
Q1_14A_22	Activité qui représente le mieux l'association : activités hospitalières
Q1_14A_23	Activité qui représente le mieux l'association : dispensaires, médecine généraliste
Q1_14A_24	Activité qui représente le mieux l'association : soins dispensés par des infirmiers et des sages femmes
Q1_14A_25	Activité qui représente le mieux l'association : soins dispensés par des professionnels de la rééducation
Q1_14A_26	Activité qui représente le mieux l'association : recherche médicale
Q1_14A_27	Activité qui représente le mieux l'association : autres activités de santé, dont information et prévention, aides aux malades, groupements de malades
Q1_14A_28	Activité qui représente le mieux l'association : clubs de sports
Q1_14A_29	Activité qui représente le mieux l'association : gestion d'installations sportives
Q1_14A_30	Activité qui représente le mieux l'association : chasse et pêche
Q1_14A_31	Activité qui représente le mieux l'association : autres activités liées au sport
Q1_14A_32	Activité qui représente le mieux l'association : organisations politiques, clubs et cercles de réflexion
Q1_14A_33	Activité qui représente le mieux l'association : organisations cultuelles et religieuses
Q1_14A_34	Activité qui représente le mieux l'association : organisations patronales et consulaires
Q1_14A_35	Activité qui représente le mieux l'association : organisations professionnelles
Q1_14A_36	Activité qui représente le mieux l'association : syndicats de salariés
Q1_14A_37	Activité qui représente le mieux l'association : associations d'élèves, d'étudiants ou de parents d'élèves
Q1_14A_38	Activité qui représente le mieux l'association : associations patriotiques ou d'anciens combattants
Q1_14A_39	Activité qui représente le mieux l'association : protection de l'environnement, gestion des jardins et réserves naturelles, protection des animaux
Q1_14A_40	Activité qui représente le mieux l'association : défense des consommateurs, des usagers des services publics
Q1_14A_41	Activité qui représente le mieux l'association : associations de locataires ou de propriétaires
Q1_14A_42	Activité qui représente le mieux l'association : associations de défense des droits humains, des droits des femmes, de minorités, groupes d’entraide
Q1_14A_43	Activité qui représente le mieux l'association : autres défenses de droits, de causes et d'intérêt
Q1_14A_44	Activité qui représente le mieux l'association : développement économique et local, Groupement d'Intérêt Public (GIP)
Q1_14A_45	Activité qui représente le mieux l'association : groupements d’employeurs ayant des salariés pour le compte de tiers, société d'économie mixte locale, coopérative d'activités et d'emploi, associations intermédiaires
Q1_14A_46	Activité qui représente le mieux l'association : gestion d’activités communes par la mise en commun de moyens, associations réalisant des activités support pour d’autres associations
Q1_14A_47	Activité qui représente le mieux l'association : association pour le maintien d’une agriculture paysanne (AMAP)
Q1_14A_48	Activité qui représente le mieux l'association : sécurité, protection civile, sauvetage
Q1_14A_49	Activité qui représente le mieux l'association : aide à l'emploi, activités d'insertion professionnelle, missions locales pour l'emploi
Q1_14A_50	Activité qui représente le mieux l'association : accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Q1_14A_51	Activité qui représente le mieux l'association : aide par le travail pour les salariés handicapés
Q1_14A_52	Activité qui représente le mieux l'association : accueil de jeunes enfants
Q1_14A_53	Activité qui représente le mieux l'association : accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Q1_14A_54	Activité qui représente le mieux l'association : autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Q1_14A_55	Activité qui représente le mieux l'association : aide au logement
Q1_14A_56	Activité qui représente le mieux l'association : aide à domicile
Q1_14A_57	Activité qui représente le mieux l'association : aide aux migrants
Q1_14A_58	Activité qui représente le mieux l'association : associations caritatives, humanitaires et autre action sociale
Q1_14A_59	Activité qui représente le mieux l'association : enseignement pré-primaire ou primaire
Q1_14A_60	Activité qui représente le mieux l'association : enseignement secondaire général, technique ou professionnel
Q1_14A_61	Activité qui représente le mieux l'association : enseignement supérieur
Q1_14A_62	Activité qui représente le mieux l'association : enseignement de disciplines sportives ou d'activités de loisirs
Q1_14A_63	Activité qui représente le mieux l'association : formation continue d'adultes
Q1_14A_64	Activité qui représente le mieux l'association : autres formes d'enseignement dont soutien scolaire
Q1_14A_65	Activité qui représente le mieux l'association : recherche (hors recherche médicale)
Q1_14B	Précision sur les activités de l'association en texte libre
Q2_01_1	Nombre d'heures de travail rémunérées des salariés total en 2013
Q2_01_2	Nombre d'heures de travail rémunérées des salariés en contrat aidé en 2013
Q2_01_3	Nombre d'heures de travail rémunérées des salariés en CDI non aidé en 2013
Q2_01_4	Nombre d'heures de travail rémunérées des salariés en CDD non aidé en 2013
Q2_01_5	Nombre d'heures de travail dans l'association par des intérimaires en 2013
Q2_01_6	Nombre d'heures de travail dans l'association par des personnels en Mise à Disposition (MAD) autres que des intérimaires en 2013
Q2_01_7	Nombre d'heures effectuées par des volontaires en 2013
Q2_01_8	Estimation du nombre d'heures effectuées par des bénévoles en 2013
Q2_01_9	Estimation du nombre d'heures effectuées par des bénévoles réguliers en 2013
Q2_01_10	Nombre d'heures effectuées par d'autres personnes en 2013
Q2_02A	Effectif salarié au 31/12/2013
Q2_02B_1	Effectif salarié en temps plein au 31/12/2013
Q2_02B_2	Effectif salarié en temps partiel au 31/12/2013
Q2_02B_3	Effectif salarié en temps partiel réduit au 31/12/2013
Q2_02C_1	Nombre de salariés occupant des fonctions de directions au 31/12/2013
Q2_02C_2	Nombre de femmes salariés occupant des fonctions de directions au 31/12/2013
Q2_03_1	Nombre total de bénévoles en 2013
Q2_03_2	Nombre total de bénévoles réguliers en 2013
Q2_04A	Formations suivies par des bénévoles en 2013
Q2_04B	Charges liées à des formations suivies par des bénévoles en 2013
Q2_04C	Si charges liées à des formations suivies par des bénévoles en 2013, estimation du montant
Q2_05A	Charges liées à des remboursements de frais divers des bénévoles en 2013
Q2_05B	Si charges liées à des remboursements de frais divers des bénévoles en 2013, estimation du montant
Q2_06	Certains salariés avaient pour tâche principale la coordination et/ou l'encadrement de bénévoles en 2013
Q3_01A_1	Ressources : montant total des produits d'exploitation en 2013
Q3_01A_2	Ressources : montant des cotisations perçues en 2013
Q3_01A_3	Ressources : montant des dons des particuliers en 2013
Q3_01A_4	Ressources : montant du mécénat, sponsoring ou parrainage d'entreprise en 2013
Q3_01A_5	Ressources : montant du financement en provenance de fondations ou d'autres associations en 2013
Q3_01A_6	Ressources : montant des recettes d'activité d'origine privée ou publique en 2013
Q3_01A_7	Ressources : montant des recettes d'activités d'origine publique en 2013
Q3_01A_8	Ressources : montant des subventions publiques en 2013
Q3_01A_9	Ressources : montant des autres ressources courantes en 2013
Q3_01A_10	Ressources : montant total des produits financiers en 2013
Q3_01A_11	Ressources : montant total des revenus exceptionnels en 2013
Q3_01B_1	Financements publics : montant des subventions des communes et des établissements publics de coopération internationale (EPCI) en 2013
Q3_01B_2	Financements publics : montant des recettes d'activités issues des communes et établissements publics de coopération internationale (EPCI) en 2013
Q3_01B_3	Financements publics : montant des subventions des départements, conseils généraux en 2013
Q3_01B_4	Financements publics : montant des recettes d'activités issues des départements, conseils généraux en 2013
Q3_01B_5	Financements publics : montant des subventions des régions, conseils régionaux en 2013
Q3_01B_6	Financements publics : montant des recettes d'activités issues des régions, conseils régionaux en 2013
Q3_01B_7	Financements publics : montant des subventions de l'Etat en 2013
Q3_01B_8	Financements publics : montant des recettes d'activités issues de l'Etat en 2013
Q3_01B_9	Financements publics : montant des subventions des organismes sociaux en 2013
Q3_01B_10	Financements publics : montant des recettes d'activités issues des organismes sociaux en 2013
Q3_01B_11	Financements publics : montant des subventions d'autres entités publiques en 2013
Q3_01B_12	Financements publics : montant des recettes d'activités issues d'autres entités publiques en 2013
Q3_02A_1	Charges : montant total des charges d'exploitation en 2013
Q3_02A_2	Charges : montant des charges de personnels en 2013
Q3_02A_3	Charges : montant des salaires bruts en 2013
Q3_02A_4	Charges : montant des impôts, taxes et versements assimilés en 2013
Q3_02A_5	Charges : montant des autres dépenses courantes en 2013
Q3_02A_6	Charges : montant des dépenses de loyers, d'entretien, de réparation et d'assurance en 2013
Q3_02A_7	Charges : montant des charges liées à la collecte et à la recherche de dons en 2013
Q3_02A_8	Charges : montant des dépenses de formation du personnel en 2013
Q3_02A_9	Charges : montant des aides en espèces auprès des bénéficiaires en 2013
Q3_02A_10	Charges : montant total des charges financières en 2013
Q3_02A_11	Charges : montant total des charges exceptionnelles en 2013
Q3_02B	Association assujettie en 2013 à la TVA
Q3_02C	Association assujettie en 2013 à la taxe sur les salaires
Q3_03A	Total général net du bilan comptable
Q3_03B_1	Actif, montant de l'actif immobilisé
Q3_03B_2	Actif, montant de l'actif circulant
Q3_03B_3	Passif, montant des capitaux propres
Q3_03B_4	Passif, montant des dettes
Q3_04A_1	Locaux ou terrains
Q3_04A_2	Véhicules
Q3_04A_3	Equipements
Q3_04A_4	Energie, eau
Q3_04A_5	Denrées alimentaires
Q3_04A_6	Personnel
Q3_04A_7	Autres fournitures et services divers
Q3_04A_8	Aucun avantage
Q3_04B_1	Si avantages en 2013, possibilité d'en estimer la valeur
Q3_04B_2	Si avantages en 2013 et possibilité d'en estimer la valeur, estimation
Q3_04C_1	Si avantages en 2013, part des particuliers (personnes physiques)
Q3_04C_2	Si avantages en 2013, part des communes
Q3_04C_3	Si avantages en 2013, part des autres intervenants du secteur public
Q3_04C_4	Si avantages en 2013, part des autres associations ou fondations
Q3_04C_5	Si avantages en 2013, part des entreprises privées
Q3_04C_6	Si avantages en 2013, part des autres partenaires
Q4_01	Appartenance à un réseau en 2013
Q4_02_1	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'associations dont l'association est la tête nationale ou internationale
Q4_02_2	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'associations dont l'association est la tête à un niveau infranational
Q4_02_3	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'associations dont l'association est obligée d'adhérer
Q4_02_4	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'associations dont l'association n'est pas obligée d'adhérer
Q4_02_5	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'associations dont l'association n'est pas obligée d'adhérer avec une réunion annuelle
Q4_02_6	En cas d'appartenance à un réseau, nombre de réseaux d'autres types
Q4_02_7	En cas d'appartenance à un réseau de type autre, précision en texte libre
Q4_03_1	Logique de regroupement par domaines d'activité proches
Q4_03_2	Logique de regroupement de même territoire
Q4_03_3	Logique de regroupement autre
Q4_03_4	En cas de logique de regroupement autre, précision en texte libre
Q4_04_1	Obligation d'adhésion ou d'affiliation
Q4_04_2	Echanges d'informations
Q4_04_3	Mise à disposition de ressources humaines
Q4_04_4	Mise en commun de moyens financiers
Q4_04_5	Partage d'outils (de gestion, formation, etc.)
Q4_04_6	Possibilité d'augmenter ou d'élargir l'activité de l'association
Q4_04_7	Augmentation de l'influence de l'association auprès des décideurs publics ou du grand public
Q4_04_8	Meilleure coordination territoriale de votre activité avec les autres associations agissant dans votre domaine
Q5_01_1	Évolution du volume d'activité au cours des trois dernières années
Q5_01_2	Évolution du volume de travail des salariés au cours des trois dernières années
Q5_01_3	Évolution du volume de travail des bénévoles au cours des trois dernières années
Q5_01_4	Évolution du nombre d'adhérents au cours des trois dernières années
Q5_01_5	Évolution des ressources au cours des trois dernières années
Q5_01_6	Évolution de la part des dons dans les ressources au cours des trois dernières années
Q5_01_7	Évolution de la part des financements publics dans les ressources au cours des trois dernières années
Q5_02_1	Exposition aux difficultés liées à la fidélisation des salariés en 2013
Q5_02_2	Évolution de l'exposition aux difficultés liées à la fidélisation des salariés au cours des trois dernières années
Q5_02_3	Exposition aux difficultés liées au recrutement des salariés en 2013
Q5_02_4	Évolution de l'exposition aux difficultés liées au recrutement des salariés au cours des trois dernières années
Q5_02_5	Exposition aux difficultés liées à la fidélisation des bénévoles en 2013
Q5_02_6	Évolution de l'exposition aux difficultés liées à la fidélisation des bénévoles au cours des trois dernières années
Q5_02_7	Exposition aux difficultés liées à la mobilisation de nouveaux bénévoles en 2013
Q5_02_8	Évolution de l'exposition aux difficultés liées à la mobilisation de nouveaux bénévoles au cours des trois dernières années
Q5_02_9	Exposition aux difficultés liées à la recherche-fidélisation des donateurs en 2013
Q5_02_10	Évolution de l'exposition aux difficultés liées à la recherche-fidélisation des donateurs au cours des trois dernières années
Q5_02_11	Exposition aux difficultés liées au renouvellement des équipes dirigeantes en 2013
Q5_02_12	Évolution de l'exposition aux difficultés liées au renouvellement des équipes dirigeantes au cours des trois dernières années
Q5_02_13	Exposition aux difficultés liées à la concurrence sur le domaine d'activité en 2013
Q5_02_14	Évolution de l'exposition aux difficultés liées à la concurrence sur le domaine d'activité au cours des trois dernières années
Q6_01_1	Temps de réponse au questionnaire : nombre d'heures
Q6_01_2	Temps de réponse au questionnaire : nombre de minutes