ECMO : Survey on labour costs - 2004

Other products: 2004, 2000, 1996, 1992

Producer: Insee

Authorisation: Statistical Confidentiality Committee

Availability date: 22/10/2014

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Etb04dif/fph04dif

Données de l'enquête pour les répondants hors Fonction publique hospitalière (etb04dif) et pour les répondants de la Fonction publique hospitalière (fph04dif)

Variable Name	Variable Label	Values & Labels
SIREN	Numéro SIREN
NIC	Numéro interne de classement
SIRET	Numéro SIRET
NSALETB
SIEGE	Indicatrice de siège de l’entreprise	0 - Non 1 - Oui
TEFET	Tranche d’effectif de l’établissement	00 - Pas de salariés 01 - 1 ou 2 salariés 02 - 3 à 5 salariés 03 - 6 à 9 salariés 11 - 10 à 19 salariés ... 12 - 20 à 49 salariés 21 - 50 à 99 salariés 22 - 100 à 199 salariés 31 - 200 à 249 salariés 32 - 250 à 499 salariés 41 - 500 à 999 salariés 42 - 1 000 à 1 999 salariés 51 - 2 000 à 4 999 salariés 52 - 5 000 à 9 999 salariés NN - 10 000 salariés et plus
SAISONAT	Saisonnalité de l'établissement
RPET	Région d’implantation	11 - Île-de-France 21 - Champagne-Ardenne 22 - Picardie 23 - Haute-Normandie 24 - Centre ... 25 - Basse-Normandie 26 - Bourgogne 31 - Nord-Pas-de-Calais 41 - Lorraine 42 - Alsace 43 - Franche-Comté 52 - Pays de la Loire 53 - Bretagne 54 - Poitou-Charentes 72 - Aquitaine 73 - Midi-Pyrénées 74 - Limousin 82 - Rhône-Alpes 83 - Auvergne 91 - Languedoc-Roussillon 93 - Provence-Alpes-Côte d’Azur 94 - Corse
DPET	Département d’implantation	Code département - cliquer ici
STRATE	Catégorie de commune de résidence
NSIRET	Nouveau SIRET (en cas de reprise ou restructuration)
EFFSALENT	Effectif salarié de l’entreprise au 31 décembre 2004
EFFSALETB	Effectif salarié de l’établissement au 31 décembre 2004
E0	Entité économique à laquelle se rapportent les variables E1 à E5
F0	Entité économique à laquelle se rapportent les variables F1 à F24
LIBCONV	Libellé en clair de la convention collective appliquée dans l’établissement non répertoriée dans les listes CC1 à CC5
TREFFEN	Tranche d’effectif de l’entreprise (DADS)	0 - 0 salarié 1 - De 1 à 4 salariés 2 - De 5 à 9 salariés 3 - De 10 à 19 salariés 4 - De 20 à 49 salariés ... 5 - De 50 à 99 salariés 6 - De 100 à 249 salariés 7 - De 250 à 499 salariés 8 - De 500 à 999 salariés 9 - De 1 000 à 1 999 salariés 10 - De 2 000 à 4 999 salariés 11 - De 5 000 salariés et plus
EFF_3112	Effectif au 31 décembre 2004 de l’entreprise (DADS)
APET	Activité principale exercée par l’établissement codée en NAF rév.1	NAF rév.1 - cliquer ici
DAT_CESS	Date de cessation (DADS)
DAT_REACTIV	Date de réactivation (DADS)
TREFFECT	Tranche d’effectif de l’établissement (DADS)	0 - 0 salarié 1 - De 1 à 4 salariés 2 - De 5 à 9 salariés 3 - De 10 à 19 salariés 4 - De 20 à 49 salariés ... 5 - De 50 à 99 salariés 6 - De 100 à 249 salariés 7 - De 250 à 499 salariés 8 - De 500 à 999 salariés 9 - De 1 000 à 1 999 salariés 10 - De 2 000 à 4 999 salariés 11 - De 5 000 salariés et plus
EFF_ETP_ET	Effectif équivalent temps plein
EFF_MOY_ET	Effectif moyen
EFF_0101_ET	Effectif au 01 janvier 2004 de l’établissement
EFF_3112_ET	Effectif au 31 décembre 2004 de l’établissement
EFF_DECL_ET	Effectif au 31 décembre 2004 déclaré
EFF_CESS_ET	Effectif à la date de cessation d’activité
NB_SAL	Nombre de postes de l’établissement
S_NET	Total des salaires nets
S_BRUT	Total des salaires bruts
S_NBH	Total des heures rémunérées
EFENM	Effectif de tirage de l'entreprise
EFETM	Effectif de tirage de l'établissement
A1_R	Emploi salarié à temps complet
A2_R	Emploi salarié à temps partiel
A3_R	Emploi des apprentis et jeunes en formation
ATOT_R	Emploi total des salariés
B111_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : durée collective habituelle hebdomadaire en heures et centième
B112_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de travail par semaine
B113_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de réduction du temps de travail
B114_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B115_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B116_R	Première organisation du temps de travail sur la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B121_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : durée collective habituelle hebdomadaire en heures et centième
B122_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de travail par semaine
B123_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de réduction du temps de travail
B124_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B125_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B126_R	Deuxième organisation du temps de travail sur la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B131_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : durée collective habituelle hebdomadaire en heures et centième
B132_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de travail par semaine
B133_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours de réduction du temps de travail
B134_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B135_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B136_R	Troisième organisation du temps de travail sur la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B211_R	Première organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : durée annuelle travaillée hors congés, jours fériés et ponts en heures
B212_R	Première organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B213_R	Première organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B214_R	Première organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B221_R	Deuxième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : durée annuelle travaillée hors congés, jours fériés et ponts en heures
B222_R	Deuxième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B223_R	Deuxième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B224_R	Deuxième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B231_R	Troisième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : durée annuelle travaillée hors congés, jours fériés et ponts : en heures
B232_R	Troisième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours annuels de congés de base
B233_R	Troisième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : nombre de jours fériés et ponts accordés non récupérés
B234_R	Troisième organisation du temps de travail sur un cycle supérieur à la semaine : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B311_R	Première organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : nombre de jours travaillés dans l’année
B312_R	Première organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B321_R	Deuxième organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : nombre de jours travaillés dans l’année
B322_R	Deuxième organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B331_R	Troisième organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : nombre de jours travaillés dans l’année
B332_R	Troisième organisation du temps de travail en nombre de jours annuels : effectifs concernés au 31 décembre 2004
B4_R	Total des heures supplémentaires et complémentaires rémunérées
B51_R	Durée des absences indemnisées au titre du chômage partiel en jours ouvrés
B52_R	Durée des absences indemnisées au titre du chômage partiel en nombre d’heures
B61_R	Durée des absences autres que les congés et RTT en jours ouvrés
B62_R	Durée des absences autres que les congés et RTT en nombre d’heures
B7_R	Total des heures d’absences des apprentis et jeunes en formation, hors formation
B8_R	Equivalents temps plein des salariés à temps partiel
B91_R	Effectifs concernés à moins de 30% de taux de temps partiel
B92_R	Effectifs concernés de 30% à moins de 50% de taux de temps partiel
B93_R	Effectifs concernés de 50% à moins de 60% de taux de temps partiel
B94_R	Effectifs concernés de 60% à moins de 70% de taux de temps partiel
B95_R	Effectifs concernés de 70% à moins de 80% de taux de temps partiel
B96_R	Effectifs concernés de 80% et plus de taux de temps partiel
C11_R	Salaires y compris heures supplémentaires et complémentaires
C12_R	Indemnités de congés payés et indemnités compensatrices de congés payés non pris
C13_R	Primes et gratifications
C14_R	Indemnités et avantages divers
C15_R	Avantages en nature
C16_R	Supplément familiale
C1_R	Rémunération des salariés hors apprentis et jeunes en formation
C2_R	Rémunération brute des apprentis et jeunes en formation
C131_R	Primes individuelles ou collectives liées au résultat
C132_R	Intéressement
C141_R	Indemnités de salaires versées en cas de maladie
C142_R	Indemnités de chômage partiel
C143_R	Indemnités de licenciement
C144_R	Indemnités de retraite et préretraite
C3_R	Indemnités journalières de Sécurité Sociale
C4_R	Indemnisation de chômage partiel
C5_R	Subventions pour aide à l’emploi de salariés
D11_R	Cotisations patronales versées aux URSSAF
D12_R	Cotisations versées aux ASSEDIC
D13_R	Cotisations pour la retraite complémentaire
D1_R	Charges effectivement payées pour les salariés hors apprentis et jeunes en formation
D2_R	Cotisations auprès d’organismes assureurs
D21_R	Cotisations auprès d’instituts de prévoyance
D22_R	Cotisations auprès d’organismes de retraite supplémentaire ou sur-complémentaire
D3_R	Charges effectivement payées pour les apprentis et jeunes en formation
D111_R	Cotisations au Fonds national d’aide au logement (FNAL)
D112_R	Taxe de 8 % sur les contributions patronales de prévoyance complémentaire
D113_R	Versements de transports
D41_R	Montants versés par l’établissement à une ou plusieurs caisse(s) de compensation de congés payés
D42_R	Montants remboursés par une ou plusieurs caisse(s) de compensation de congés payés à l'établissement
E1_R	Autres charges sociales
E2_R	Frais externes de recrutement de personnel
E3_R	Montants versés au titre de la participation
E4_R	Montants versés au titre de l’abondement au plan d’épargne entreprise
E5_R	Stock-options attribuées en 2004
F1_R	Taxes versées à l’administration des impôts
F11_R	Taxe d’apprentissage
F12_R	Taxe totale pour insuffisance de participation à la formation professionnelle continue
F21_R	Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
F211_R	Versements aux organismes Paritaires Collecteurs Agrées (OPCA)
F22_R	Participation des employeurs à l’effort de construction
F23_R	Versements libératoires ouvrant droit à l’exonération de la taxe d’apprentissage
F24_R	Autres versements
MSALENT_R	Masse salariale de l’entreprise en 2004
MSALETB_R	Masse salariale de l’établissement en 2004
A1_I	Variable indicatrice de redressement pour A1_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
A2_I	Variable indicatrice de redressement pour A2_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
A3_I	Variable indicatrice de redressement pour A3_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
ATOT_I	Variable indicatrice de redressement pour ATOT_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B111_I	Variable indicatrice de redressement pour B111_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B112_I	Variable indicatrice de redressement pour B112_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B113_I	Variable indicatrice de redressement pour B113_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B114_I	Variable indicatrice de redressement pour B114_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B115_I	Variable indicatrice de redressement pour B115_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B116_I	Variable indicatrice de redressement pour B116_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B121_I	Variable indicatrice de redressement pour B121_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B122_I	Variable indicatrice de redressement pour B122_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B123_I	Variable indicatrice de redressement pour B123_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B124_I	Variable indicatrice de redressement pour B124_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B125_I	Variable indicatrice de redressement pour B125_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B126_I	Variable indicatrice de redressement pour B126_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B131_I	Variable indicatrice de redressement pour B131_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B132_I	Variable indicatrice de redressement pour B132_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B133_I	Variable indicatrice de redressement pour B133_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B134_I	Variable indicatrice de redressement pour B134_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B135_I	Variable indicatrice de redressement pour B135_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B136_I	Variable indicatrice de redressement pour B136_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B211_I	Variable indicatrice de redressement pour B211_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B212_I	Variable indicatrice de redressement pour B212_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B213_I	Variable indicatrice de redressement pour B213_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B214_I	Variable indicatrice de redressement pour B214_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B221_I	Variable indicatrice de redressement pour B221_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B222_I	Variable indicatrice de redressement pour B222_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B223_I	Variable indicatrice de redressement pour B223_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B224_I	Variable indicatrice de redressement pour B224_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B231_I	Variable indicatrice de redressement pour B231_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B232_I	Variable indicatrice de redressement pour B232_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B233_I	Variable indicatrice de redressement pour B233_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B234_I	Variable indicatrice de redressement pour B234_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B311_I	Variable indicatrice de redressement pour B311_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B312_I	Variable indicatrice de redressement pour B312_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B321_I	Variable indicatrice de redressement pour B321_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B322_I	Variable indicatrice de redressement pour B322_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B331_I	Variable indicatrice de redressement pour B331_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B332_I	Variable indicatrice de redressement pour B332_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B4_I	Variable indicatrice de redressement pour B4_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B51_I	Variable indicatrice de redressement pour B51_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B52_I	Variable indicatrice de redressement pour B52_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B61_I	Variable indicatrice de redressement pour B61_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B62_I	Variable indicatrice de redressement pour B62_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B7_I	Variable indicatrice de redressement pour B7_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B8_I	Variable indicatrice de redressement pour B8_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B91_I	Variable indicatrice de redressement pour B91_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B92_I	Variable indicatrice de redressement pour B92_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B93_I	Variable indicatrice de redressement pour B93_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B94_I	Variable indicatrice de redressement pour B94_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B95_I	Variable indicatrice de redressement pour B95_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
B96_I	Variable indicatrice de redressement pour B96_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C11_I	Variable indicatrice de redressement pour C11_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C12_I	Variable indicatrice de redressement pour C12_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C13_I	Variable indicatrice de redressement pour C13_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C14_I	Variable indicatrice de redressement pour C14_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C15_I	Variable indicatrice de redressement pour C15_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C16_I	Variable indicatrice de redressement pour C16_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C1_I	Variable indicatrice de redressement pour C1_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C2_I	Variable indicatrice de redressement pour C2_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C131_I	Variable indicatrice de redressement pour C131_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C132_I	Variable indicatrice de redressement pour C132_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C141_I	Variable indicatrice de redressement pour C141_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C142_I	Variable indicatrice de redressement pour C142_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C143_I	Variable indicatrice de redressement pour C143_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C144_I	Variable indicatrice de redressement pour C144_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C3_I	Variable indicatrice de redressement pour C3_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C4_I	Variable indicatrice de redressement pour C4_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
C5_I	Variable indicatrice de redressement pour C5_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D11_I	Variable indicatrice de redressement pour D11_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D12_I	Variable indicatrice de redressement pour D12_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D13_I	Variable indicatrice de redressement pour D13_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D1_I	Variable indicatrice de redressement pour D1_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D2_I	Variable indicatrice de redressement pour D2_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D21_I	Variable indicatrice de redressement pour D21_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D22_I	Variable indicatrice de redressement pour D22_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D3_I	Variable indicatrice de redressement pour D3_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D111_I	Variable indicatrice de redressement pour D111_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D112_I	Variable indicatrice de redressement pour D112_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D113_I	Variable indicatrice de redressement pour D113_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D41_I	Variable indicatrice de redressement pour D41_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
D42_I	Variable indicatrice de redressement pour D42_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
E1_I	Variable indicatrice de redressement pour E1_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
E2_I	Variable indicatrice de redressement pour E2_r	0 - Non redressée 1 - Redressée
E3_I	Variable indicatrice de redressement pour E3_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
E4_I	Variable indicatrice de redressement pour E4_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
E5_I	Variable indicatrice de redressement pour E5_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F1_I	Variable indicatrice de redressement pour F1_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F11_I	Variable indicatrice de redressement pour F11_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F12_I	Variable indicatrice de redressement pour F12_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F21_I	Variable indicatrice de redressement pour F21_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F211_I	Variable indicatrice de redressement pour F211_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F22_I	Variable indicatrice de redressement pour F22_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F23_I	Variable indicatrice de redressement pour F23_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
F24_I	Variable indicatrice de redressement pour F24_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
MSALENT_I	Variable indicatrice de redressement pour MSALENT_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
MSALETB_I	Variable indicatrice de redressement pour MSALETB_i	0 - Non redressée 1 - Redressée
SALAIRE	Rémunération brute des salariés
PONDFINALE	Pondération finale après redressement et calage sur marge
E_A11	Salariés à temps complet à l’exclusion des apprentis
E_A12	Salariés à temps partiel à l’exclusion des apprentis
E_A121	Salariés à temps partiel convertis en équivalent temps plein
E_A13	Apprentis
E_A131	Apprentis convertis en en équivalent temps plein
E_A1
E_C11	Heures rémunérées des salariés à temps complet à l’exclusion des apprentis
E_C12	Heures rémunérées des salariés à temps partiel à l’exclusion des apprentis
E_C13	Heures rémunérées de tous les apprentis
E_B11	Heures travaillées par tous les salariés à temps complet à l’exclusion des apprentis
E_B12	Heures travaillées par tous les salariés à temps partiel à l’exclusion des apprentis
E_B13	Heures travaillées par tous les apprentis
E_B1	Heures travaillées par tous les salariés
E_C1	Heures rémunérées de tous les salariés
E_D11111	Rémunération directe
E_D11112	Primes
E_D1111	Rémunération directe et primes
E_D1112	Versements “formation de patrimoine“
E_D1113	Rémunérations pour journées non ouvrées et congés payés
E_D1114	Salaires et traitements en nature
E_D111	Salaires et traitements à l’exclusion de ceux des apprentis
E_D112	Salaires et traitements des apprentis
E_D11	Salaires et traitements total
E_D1211	Cotisations obligatoires de sécurité sociale
E_D1212	Cotisations conventionnelles, contractuelles et volontaires de sécurité sociale
E_D121	Cotisations sociales effectives à la charge de l’employeur à l’exclusion de celles des apprentis
E_D122	Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs à l’exclusion de celles des apprentis
E_D123	Cotisations sociales relatives aux apprentis à la charge de l’employeur
E_D12	Cotisations sociales à la charge de l’employeur total
E_D1	Rémunérations des salariés
E_D2	Frais de formation professionnelle à l’exclusion des coûts relatifs aux apprentis
E_D3	Autres dépenses
E_D4	Impôts
E_D5	Subventions
SECNACE	Section de la NACE
CJ	Nomenclature des catégories juridiques niveau III à 4 chiffres	Niveau III - cliquer ici
CC1	Libellé en clair de la convention collective de la liste 1 appliquée dans l’établissement
CC2	Libellé en clair de la convention collective de la liste 2 appliquée dans l’établissement
CC3	Libellé en clair de la convention collective de la liste 3 appliquée dans l’établissement
CC4	Libellé en clair de la convention collective de la liste 4 appliquée dans l’établissement
CC5	Libellé en clair de la convention collective de la liste 5 appliquée dans l’établissement
GTOT	Nombre total de conventions collectives appliquées dans l’établissement

Persistent Identifier

2004 : https://doi.org/10.34724/CASD.233.2080.V1