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BRN : Bénéfices Réels Normaux - 2009

Autres produits : 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993
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Producteur : Insee & Ministère des Finances (DGFiP)
Autorisation : Comité du Secret Statistique
Date de mise à disposition : 31/10/2014
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Brn 2009
Fichiers individuels des entreprises soumises au régime fiscal des BIC - Régime Réel Normal limités aux données de bilan et compte de résultat.
Identifiant persistant
2009 : https://doi.org/10.34724/CASD.216.1013.V1