Filtrer les sources  ↺

---

Thème

Agriculture Banque - Finance Caractéristiques des entreprises Chômage Commerce Commerce extérieur Conjoncture Consommation et équipement des ménages Construction Couples – Familles – Ménages Décès – Mortalité – Espérance de vie Démographie et créations des entreprises Développement durable Éducation – Formation – Compétences Emploi – Population active Environnement Étrangers – Immigrés Évolution et structure de la population Finances publiques Industrie (dont IAA) Logement Loisirs – Culture Mondialisation, compétitivité et innovation Naissances – Fécondité Patrimoine Protection sociale – Retraites Revenus – Niveaux de vie – Pouvoir d'achat Salaires et revenus d'activité Santé – Handicap – Dépendance Sécurité – Justice Services Société – Vie sociale – Élections Tourisme Transports

Source

A'urba : Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine ACEMO-Covid : Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire covid-19 ACEMO-DSE : Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise ACEMO-PIPA : Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés ACEMO-Trimestrielle : Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle Actifs_Financiers : Enquête Actifs Financiers ACTPART : Activité partielle ADEUPa : Agence d'urbanisme de Brest-Bretagne ADEUS : Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération Strasbourgeoise ADIL 06 : Agence départementale d'information sur le logement des Alpes-Maritimes ADIL 13 : Agence départementale d'information sur le logement des Bouches-du-Rhône ADIL 17 : Agence départementale d'information sur le logement de la Charente-Maritime ADIL 25 : Agence départementale d'information sur le logement du Doubs ADIL 26 : Agence départementale d'information sur le logement de la Drôme ADIL 2A : Agence départementale d'information sur le logement de la Corse - Antenne d'Ajaccio ADIL 2B : Agence départementale d'information sur le logement de la Corse - Antenne de Bastia ADIL 30 : Agence départementale d'information sur le logement du Gard ADIL 34 : Agence départementale d'information sur le logement de l'Hérault ADIL 35 : Agence départementale d'information sur le logement d'Ille et Vilaine ADIL 36 : Agence départementale d'information sur le logement de l'Indre ADIL 56 : Agence départementale d'information sur le logement du Morbihan ADIL 59-62 : Agence départementale d'information sur le logement du Nord et du Pas de Calais ADIL 61 : Agence départementale d'information sur le logement de l'Orne ADIL 71 : Agence départementale d'information sur le logement de Saône-et-Loire ADIL 73 : Agence départementale d'information sur le logement de la Savoie ADIL 74 : Agence départementale d’information sur le logement de Haute-Savoie ADIL 79 : Agence départementale d'information sur le logement des Deux-Sèvres ADIL 82 : Agence départementale d’information sur le logement du Tarn-et-Garonne ADIL 83 : Agence départementale d'information sur le logement du Var ADIL 85 : Agence départementale d'information sur le logement de la Vendée ADIL 971 : Agence départementale d'information sur le logement de la Guadeloupe ADIL 974 / Agorah : Agence départementale d'information sur le logement de La Réunion / Agorah AGLAE : Boursiers de l'enseignement supérieur AHCT : Enquête Autres Hébergements Collectifs Touristiques Aides à la rénovation énergétique des logements : Aides à la rénovation énergétique des logements avec appariement partiel à Fideli AIJ : Accompagnement individualisé des jeunes Allègement des cotisations sociales : Allègement des cotisations sociales ALLSTAT-FR2 : Fichier statistique des allocataires des Caf - données semi-définitives ALLSTAT-FR6 : Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives Antipol : Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement APB brut : Remontées de l'Application APB APB stat : Bases statistiques de l'Application APB App Insee-Cnam-Dgfip : Données de l'assurance maladie appariées avec les données issues des déclarations de revenus (IR) Aquaculture : Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce) AROME : Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements Associations : Enquête sur les associations AT-MP-CNAM : Accidents du travail - Maladies Professionnelles ATNM-M : Enquête Autonomie - volet Individus en Ménages ordinaires ATU : Agence d'urbanisme de l'Agglomération de Tours AU Clermont Métropole : Agence d'urbanisme et de développement Clermont Métropole AUAT : Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine AUDAP : Agence d'urbanisme Atlantique Pyrénées AURAN : Agence d'urbanisme de la région nantaise AURG : Agence d'urbanisme de la région Grenobloise BA : Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié BADIANE : Base interadministrative annuelle des ESMS Base non salariés : Base non salariés Bassins versants Bretagne : Enquête sur les pratiques agricoles dans les bassins versants des programmes Bretagne Eau Pure et Pro-littoral BatAvi : Bâtiment d'élevage Aviculture BatBov : Bâtiment d'élevage Bovin BatCap : Bâtiment d'élevage Caprin BatOv : Bâtiment d'élevage Ovin BatPor : Bâtiment d'élevage Porcin BDF : Enquête Budget de Famille BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié BMO : Enquête Besoins en Main d'Oeuvre BMS : Enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux BMS apparié : Enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux appariés aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques aux données sociales et d'emploi BNC : Bénéfices non commerciaux BPBAC : Inscriptions dans les formations post-baccalauréat des établissements du second degré BPFon : Base de la propriété foncière BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations BRI du notariat : Bases de références immobilières BRN : Bénéfices Réels Normaux BSC DGFiP : Base statistique concours de la DGFiP BSC IRA : Base statistique concours IRA BSC MEN : Base statistique concours MEN second degré BTS-Entreprises : Base Tous Salariés : fichier Entreprises BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes BTS-Salariés : Base Tous Salariés : fichiers Salariés C3S : Contribution sociale de solidarité des sociétés CAM : Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales CAM-PME : Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales des PME CARE-I : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions CARE-I apparié fiscal-social : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA) CARE-I apparié SNDS : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données du SNDS CARE-M : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages CARE-M apparié fiscal-social : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA) CARE-M apparié SNDS : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages apparié aux données du SNDS Casier judiciaire : Fichier statistique du casier judiciaire national Cassiopée : Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées CBCR : Country by country reporting CBCR monde : CBCR_monde CEE : Certificats d'économie d'énergie CEFM : Enquête sur la compétitivité de "l’Entreprise-France" et des entreprises françaises dans la mondialisation CEJ : Contrat d'engagement jeune : données de Pôle emploi et des missions locales CEJ-JR : Contrat d'engagement jeune - dispositif "Jeunes en rupture" CEP : Contour des entreprises profilées CET : Contribution économique territoriale CFE : Cotisations foncières des entreprises CIS : Enquête communautaire sur l'innovation CITRUS : Répertoire sur les restructurations d’entreprises CLAP Entreprises : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - entreprise CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement CLAP Postes : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste CLIENT_nR - EC : Opérations avec la clientèle non résidente - Etablissements de Crédit CLIENT_RE - EC : Opérations avec la clientèle résidente - Etablissements de Crédit CLIENT_RE - EI : Opérations avec la clientèle résidente - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement CMDC : Causes médicales de décès Cohorte CKD-REIN : Cohorte CKD-REIN Cohorte Constances et Gazel : Cohorte Constances et Gazel COI Salariés : Changements organisationnels et informatisation auprès des salariés COITIC : Enquête sur les changements organisationnels et l'informatisation - Volet entreprises COLTER : Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux Conchyliculture : Recensement de la conchyliculture Contours_Reseaux : Enquête sur les contours des réseaux du commerce de détail et des services Contrats_apprentissage : Contrats d'apprentissage Contrib_add_IS : Contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés COTA : Analyse des entités juridiques COTNS : Cotisants Non Salariés du Régime Agricole CPH : Conseils des prud'hommes CPI : Enquête sur les compétences pour innover Créations Entreprises : Créations d'entreprises Créations Etablissements : Créations d'établissements Credits_impots_IS : Crédits d'impôts pour les entreprises à l'IS CT_Conso_Soins : Conditions de Travail - Appariement aux données de consommations de soins CT_Employeurs : Conditions de Travail - Volet Employeurs CT_Individus : Conditions de Travail - Volet Individus CT_Panel : Conditions de Travail - Panel CT_Salariés_Employeurs : Conditions de Travail - Appariement Salariés et Employeurs CUI : Contrat Uniques d'Insertion CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises CVS : Enquête de victimation - Cadre de Vie et Sécurité D@ccord : Base statistique des accords collectifs d'entreprise DCCF : Instruments de dettes français à l'étranger et étrangers en France - Stocks DDG - Historique : Déclarations des DDG - Relevé des Transactions Économiques avec des non-résidents (hors assurance) - Historique DDG : Déclarations des DDG - Relevé des Transactions Économiques avec des non-résidents (hors assurance) - Depuis 2013 Déclarations 2065bis : Déclaration annexe à l'impôt sur les sociétés (formulaire 2065bis) Déclarations 2070 : Déclaration d'impôt sur les sociétés simplifiée pour les organismes sans but lucratif Déclarations 2083 part : Aide fiscale à l'investissement outre-mer des particuliers (formulaire 2083) Déclarations 2083 pro : Aide fiscale à l'investissement outre-mer des professionnels (formulaire 2083) Déclarations 2257 : Déclaration de la politique des prix de transfert (formulaire 2257) Déclarations 2483 : Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502 Déclarations_2044 : Déclarations des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044) Déclarations_2044EB : Déclarations des locaux bénéficiant d’un avantage fiscal (formulaire 2044 EB) Déclarations_2044S : Déclarations spéciales des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044 spécial) Dec_2020_TGAP : Déclaration 2020 relative à la taxe générale sur les activités polluantes Dec_2040_TIC : Déclaration 2040 relative aux taxes intérieures de consommation (TIC) sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon Dec_2069_rci : Déclarations 2069-RCI DEFIS_entreprises : Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés - volet entreprises DEPARTS_RETOURS : Fichier des départs et des retours des redevables à l'Impôt sur le Revenu (IR) et à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) DES : Déclaration européenne de services DEVI_SITU - EC : Emplois et ressources par devises et par pays - Etablissements de Crédit DEVI_SITU - EI : Emplois et ressources par devises et par pays - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement DMTG : Enquête Droits de Mutations à Titre Gratuit DMTO_Fidji : Droits de mutations à titre onéreux séries mensuelles par département DOM France CPF4 : Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en CPF4 DOM France NC8 : Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en NC8 Données individuelles de consommation d'énergie : Données individuelles de consommation d'énergie des ménages avec possibilités d'appariement à FIDELI DOU CPF4 : Importations et exportations avec les pays extra-Union européenne en nomenclature de produits CPF4 DOU NC8 : Importations et exportations avec les pays extra-Union européenne en nomenclature de produits NC8 DPAE : Déclaration préalable à l'embauche DPDV : Dispositif Points de vente DPE pondérés dans les résidences principales : Base DPE dans les résidences principales avec variable d'appariement à Fideli et poids de calage E7 - BL2E : Base longitudinale des entreprises et de l'emploi EA : Emplois d'Avenir EAB EXFSRI : Enquête Annuelle de Branche sur l'exploitation forestière et la première transformation du bois EAB PC : Enquête annuelle de branche pierres de construction EAC : Enquête trimestrielle sur l’Accès des Entreprises au Crédit EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire EACEI : Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie EAE BTP : Enquête annuelle d'entreprise dans le BTP EAE Commerce : Enquête annuelle d'entreprise dans le commerce EAE EXFSRI : Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage EAE IAA : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie agro-alimentaire EAE Industrie : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie EAE Services : Enquête annuelle d’entreprise dans les services EAE Transport : Enquête annuelle d'entreprise dans les transports EAES : Enquête annuelle auprès des sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur Aéronautique-Espace EAL : Enquête Annuelle Laitière EAP : Enquête Annuelle de Production EAPE : Enquête annuelle sur la production d'électricité EAR : Enquête annuelle de recensement EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid EBCCG : Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros EC Décès : Etat Civil Décès EC Mariages : Etat Civil Mariages EC Naissances : Etat Civil Naissances ECEC : Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction ECEIPE : Enquête sur les Consommations d'Energie et sur les Investissements antipollution dans les Établissements de moins de 20 salariés ECEIS : Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services ECET : Enquête sur les consommations d'énergie dans le tertiaire ECHP : Panel européen des ménages ECI : Enquête de conjoncture dans l'industrie ECII : Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie ECII CICE : Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie avec l'utilisation du Crédit d'Impôt pour la Compétitivité de l'Emploi (CICE) ECLN : Enquête sur la commercialisation des logements neufs ECMO : Enquête sur le coût de la main d'œuvre ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires ECO : Enquête annuelle sur les créances et dettes commerciales vis-à-vis des non résidents ECOLLAB : Economie collaborative déclarée par les plateformes numériques Ecopeche : Enquête sur la production des données économiques dans le secteur des pêches maritimes ECS CICE : Enquête de conjoncture dans les services avec réponses CICE EDD : Enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP EDP : Echantillon Démographique Permanent EDT : Enquête Emploi du Temps EEA : Enquête Emploi Annuelle EEC : Enquête Emploi en Continu EF AHCT : Enquête de fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques EFA : Enquête sur la Filière Automobile EFH : Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie EFH plein air : Enquête de fréquentation de l'hôtellerie de plein air EFI : Enquête annuelle sur les créances et dettes financières vis-à-vis des non-résidents EFL : Enquête sur la famille et les logements EHIS : Enquête santé européenne EHIS - European Health Interview Survey - Métropole EHIS DOM : Enquête santé DOM EHPA : Enquête auprès des établissements d'hébergement pour personnes âgées EHVP : Enquête Histoire de Vie et Patrimoine EIC : Echantillon inter-régimes de cotisants EIC apparié EDP : Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données issues du panel EDP (Insee-Drees) EIC apparié Panel tous actifs : Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données issues du panel tous actifs (Insee-Drees) EIC apparié Pôle Emploi : Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi EIIG : Echanges Internationaux Intragroupe EIR : Echantillon inter-régimes de retraités EIR apparié EDP : Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues du panel EDP (Insee-Drees) EIR apparié EIC et Eniacrams : Échantillon inter-régimes de retraités apparié avec l'Echantillon inter-régimes de cotisants et l'Echantillon national inter-régimes d’allocataires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux EIR apparié panel tous actifs : Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues du panel tous actifs (Insee-Drees) EIR apparié RI-APA-ASH : Échantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données des Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) (RI-APA-ASH) EJF : Enquête sur la justice en France EL : Enquête logement ELIPA 2 : Enquête Longitudinale sur l’Intégration des Primo-Arrivants EMC - Bâtiment : Conjoncture Bâtiment EMC - Industrie : Conjoncture Industrie EMC - Services marchands : Conjoncture Services Marchands EMCB : Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment EMCC : Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles EMCS : Enquête mensuelle de conjoncture dans les services EMIGDOM : Enquête sur les migrations des personnes nées ou résidant dans les départements d'outre-mer EML : Enquête Mensuelle Laitière EMMGI : Enquête moyens et modes de gestion de l'immatériel EMP : Enquête Mobilité des Personnes ENA : Échantillon National des Allocataires ENDD : Enquête sur les entreprises et le développement durable ENGAG_INT : Risques liés à l'activité bancaire internationale ENIACRAMS : Echantillon national interrégimes d’allocataires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux ENL : Enquête logement ENPPS : Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives ENQ CPF4 : Introductions/Expéditions en classification de produits française CPF4 Enq Ecoles santé : Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé Enq Ecoles social : Enquête sur les écoles de formation aux professions sociales Enq Etudiants santé : Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sanitaires Enq Etudiants social : Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sociales ENQ NC8 : Introductions/Expéditions en nomenclature combinée NC8 Enquête 24 : Résultats aux diplômes des BTS Enquête chronotachygraphes : Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture de chronotachygraphes Enquête EF : Enquête auprès des employeurs d'"Emplois francs" Enquête IP : Enquêtes Insertion Professionnelle des diplômés de l'Université Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés Enquête R&D Entreprises - Volet chercheurs : Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises Enquête Urgences : Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières ENRJ apparié fiscal-social : Enquête Nationales sur les Ressources des Jeunes appariée aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA) ENT : Enquête Nationale Transport ENT_SORT_COTNS : Données sur les entrées et sorties des cotisants non salariés du régime agricole ENV_NSA : Fichier des Retraités Non Salariés du Régime Agricole ENV_SAL : Fichier des Retraités Salariés du Régime Agricole EPCIA : Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs EPDDC : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce EPDDI : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie EPDDS : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans les services EPDV : Enquête Points de vente EPE : Enquête sur la participation électorale EPEI : Enquête auprès des petites entreprises industrielles EpiCov : Enquête nationale sur l'épidémie du Covid 19 EPTB : Enquête sur les Prix des Terrains à Bâtir Epures : Agence d'urbanisme de la région Stéphanoise ERF : Enquête Revenus Fiscaux ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux ERS : Enquête sur les réseaux dans les services ES-DS : Enquête Etablissements et Services - volet adultes en difficulté sociale ES-H : Etablissements et services pour personnes handicapées ES-PE : Enquête Etablissements et Services - volet protection de l'enfance ESA : Enquête Sectorielle Annuelle ESA-EAP : Enquête Sectorielle Annuelle - Enquête Annuelle de Production ESE : Enquête sur la Structure de l'Emploi ESEA : Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles ESPS-Enquête : Enquête Santé et Protection Sociale - Enquête ESPS-SNDS-GrandsPostes : Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-GrandsPostes ESPS-SNDS-PrestationsFines : Enquête Santé et Protection Sociale - SNDS-PrestationsFines ESS : Enquête sur la structure des salaires ETAT 1507M : Déclarations d’impôt sur le revenu agrégé FAR6 : Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE FARE Antilles-Guyane : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE Antilles – Guyane FARE Mayotte : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESEM- Mayotte FARE Réunion : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE - Réunion FAS-GSO : Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest FELIN : Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu FGE : Fichier Général de l'État FH-DADS : Appariement fichier historique des demandeurs d'emploi et des déclarations annuelles de données sociales FIBEN - Centrale des bilans : Bilans sociaux - Historique Figé de la Centrale de Bilan FIBEN - Descriptifs : Bilans sociaux - Descriptifs FIBEN - Groupes IFRS : Bilans Groupes - Normes IFRS FIBEN - Groupes NF : Bilans Groupes - Normes françaises FIBEN : Bilans sociaux - Éléments de Bilan (Hors Centrale de Bilan) FICAS : Fichier de comptes antérieurs à SUSE FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE FIDELI : Fichier DÉmographique sur les Logements et les Individus FIDELI-CITE : Fichier Complémentaire à FIDELI - Crédit d'impôt sur la Transition Energétique FILEAS : FILEAS FILOCOM : Fichier des Logements par Communes FILOSOFI : Fichier Localisé Social et Fiscal FILOUE : Fichier localisé des enfants usagers d'établissement d'accueil du jeune enfant FIN : Financement Financ PME : Enquête sur l'accès au financement des PME employant au moins 10 personnes FLORES Entreprises : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Entreprises FLORES Etablissements : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Etablissements FLORES Flux de salariés : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Flux de salariés FLORES Postes : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Comptages de postes FLV : Enquête sur la formation tout au long de la vie Foncier_bati : Fichier foncier bâti Fonds_solidarité : Fonds de solidarité à destination des PME FORCE : Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi) FPE : Enquête auprès des salariés de l'Etat FQP : Enquête Formation et Qualification Professionnelle FQP-Panel tous salariés : Appariement FQP-Panel tous salariés FVF : Ferrailles et Vieilles Fontes GAR : Garantie GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche Genese : Enquête Genese Gestion Constances : Gestion Constances HAD : PMSI - Hospitalisation à domicile HistFam : Histoire Familiale HYGIE : Système d'Information sur les Indemnités Journalières HYGIE_Corresp-Siret : Système d'Information sur les Indemnités Journalières - table de correspondance des SIRET HYGIE_Mois-Naissance : Système d'Information sur les Indemnités Journalières - table des mois de naissance des bénéficiaires IAE-données administratives : Insertion par l'activité économique (données administratives) IAE-enquête sortants : Insertion par l'activité économique (données issues de l'enquête auprès des sortants du dispositif) IBSI : Données agrégées de bilan des établissements de crédit ICC/PRLN : Enquête sur le prix de revient des logements neufs servant au calcul de l'indice de la construction IDEF - stocks : Capital étranger en france - Stocks IDFE - flux : Flux d'investissement direct français à l'étranger et étrangers en France IDFE - stocks : Capital français à l'étranger - Stocks IFN : Inventaire Forestier National IFT_ResNR - EC : Instruments conditionnels achetés et vendus par résidence de contrepartie - Etablissements de Crédit IMIR - Encours : Encours et taux d'intérêt sur encours IMIR - Flux : Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits Immatriculations RSVERO-Fideli : Immatriculations RSVERO-Fideli Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés INO : Innovation Inserjeunes : L'insertion des jeunes après une formation en voie professionnelle INSTANS : Nouveaux installés non-salariés agricoles Intérim : Emploi Intérimaire IPC_COMPAR : Enquête de comparaison spatiale de niveaux de prix entre la métropole et les départements d'Outre-mer IRCOM : Impôt sur le revenu agrégé à la commune ISF-IFI : Fichier panel des contribuables à l'Impôt sur la Fortune (ISF) et à l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) ISF-IFI_long : Fichier panel long des contribuables à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) et à l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) ISGROUPE : Groupes fiscaux des entreprises à l'Impôt sur les Sociétés (IS) ITB_nRESI - EC : Opérations interbancaires avec les établissements de crédit non-résidents - Etablissements de Crédit ITB_RESID - EC : Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents - Etablissements de Crédit ITB_RESID - EI : Opérations interbancaires avec les Entreprises d'Investissement résidentes IVER : Inventaire des vergers JEI : Jeunes Entreprises Innovantes LC : Enquête Loyers et Charges LIFI : Liaisons financières entre sociétés LivLait : Livraisons de lait de vache par producteur et acheteur de lait LJ : Liquidation judiciaire LNACFE : Locaux non-assujettis à la Cotisation foncière des entreprises (CFE) Ma Prime Logement Décent (MPLD) : Ma Prime Logement Décent : données d'aides à la lutte contre l'habitat indigne MAE RDR1 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2000 à 2006 MAE RDR2 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 MAE RDR2 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 format SIG MAEC BIO RDR3 : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques MAEC BIO RDR3 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques format SIG MaPrimeAdapt' (MPA) : MaPrimeAdapt' (MPA) : données d'aides à l'adaptation des logements MaPrimeRénov' (MPR) Instruction Locale : MaPrimeRénov' (MPR) Instruction Locale, dont MaPrimeRénov' Copro : Données d'aides à la rénovation énergétique MaPrimeRénov' (MPR) Instruction Nationale : MaPrimeRénov' (MPR) Instruction Nationale : Données d'aides à la rénovation énergétique MARS : Mesure d’Audience et de la Représentativité Syndicale MCC : Mobilisation de créances MCO : PMSI - Médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie MDR : Motivations de départs à la retraite MDST : Fichier des modifications de structure MEDGENLIB4 : 4ème panel d'observation des pratiques et des conditions d'exercice en médecine générale MIDAS : Minima sociaux, droits d'assurance chômage et parcours salariés MMO : Mouvements de Main d'Oeuvre Mortalité des adultes : Mortalité des adultes Mouvements_IS : Acomptes et solde de l’impôt sur les sociétés MPAA : Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme M_AGENTnR : Opérations avec les agents non-résidents M_CESSCRE : Créances cédées M_CLIENnR - EC : Opérations avec la clientèle non résidente EMUM - Etablissements de Crédit M_CLIENRE : Opérations avec la clientèle résidente M_CONTRAN : Recensement des contrats nouveaux M_CREANCE : Abandons et cessions de créances M_CREDOUT : Dépréciations sur créances douteuses M_ELECTRO : Encours de monnaie électronique M_INTDEPO : Eléments calcul taux intérêt apparents/ dépôts à vue, remboursables, découverts et opérations assimilées M_INTENCO : Eléments calcul taux intérêts apparents sur encours M_INTNOUA : Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés M_INTNOUG : Taux d'intérêt des contrats nouveaux par guichet M_OPETITR : Portefeuille de titres et titres émis M_PENLIVR : Pensions livrées sur titres M_RESEAUG : Opérations des guichets des banques à réseau M_SITMENS : Situation mensuelle M_TITPRIM : Portefeuille titres (valorisation prix marché) M_TITVALC : Portefeuille titres (valorisation comptable) NANO : Aides du programme de recherche et développement des nanotechnologies NCE : Crédits nouveaux aux entreprises (base enrichie de données de la Direction des entreprises) OFATS : Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français OLAP : Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne OPC : Données de bilans des OPC OPERAT : Observatoire de la Performance Energétique de la Rénovation et des Actions du Tertiaire OPISE : Enquête Observation des prix de l'industrie et des services Organismes_beneficiaires_dons : Organismes bénéficiaires de dons ORME : Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi OTC : Produits dérivés de gré à gré PACS : PActe Civil de Solidarité PAIEMENT PSN : Bénéficiaires et interventions PSN PAIEMENT RDR1 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR1 PAIEMENT RDR2 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR2 PAIEMENT RDR3 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR3 Panel ACEMO : Panel de l'enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre Panel CUI : Panel Contrats Uniques d'insertion Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales Panel DADS-EDP : Panel DADS apparié avec l’EDP Panel non salariés : Panel non salariés Panel REPONSE : Panel de l'enquête Relations professionnelles et négociations d'entreprise Panel tous actifs - EDP : Panel tous actifs - EDP Panel tous actifs : Panel tous actifs Panel tous salariés : Panel tous salariés Panel tous salariés-EDP : Panel tous salariés-EDP Panel Trajam : Panel Trajectoires des jeunes appariées aux mesures actives du marché du travail Panel_bac : Panel des bacheliers Parc RSVERO : Fichiers annuels de parcs de véhicules routiers RSVERO Parc RSVERO-FIDELI : Parcs de véhicules routiers RSVERO/FIDELI Parcoursup brut : Remontées de l'application Parcoursup Patrimoine : Enquête Patrimoine PCAF : Petites coopératives agricoles et forestières PE : Pratiques d'élevage PENS_LIVR - EC : Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Etablissements de Crédit PENS_LIVR - EI : Pensions livrées sur titres et titres prêtés - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement PERIM : Périmètres des groupes fiscaux PHEBUS CLODE : Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - Volet Caractéristiques du logement, des occupants et des dépenses énergétiques PHEBUS DPE : Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - Volet Diagnostic de performance énergétique PHT : Parc des hébergements touristiques Phytofruits : Traitements phytosanitaires en arboriculture PhytoGC : Pratiques phytosanitaires en grandes cultures Phytoleg : Pratiques phytosanitaires sur les légumes PhytoViti : Pratiques phytosanitaires en viticulture PKArbo : Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture PKGC : Pratiques culturales sur les grandes cultures PKLEG : Pratiques culturales sur les légumes PKPrairie : Pratiques culturales en prairie PKViti : Pratiques culturales en viticulture PME_croissance : Réduction d'impôt en faveur des PME de croissance (Gazelles) Pole_competitivite_1 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : projets, gouvernances et financements Pole_competitivite_2 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : partenaires POTE : Déclarations d’impôt sur le revenu des foyers fiscaux (formulaire 2042 et annexes) PPAM : Enquête complémentaire sur les plantes à parfum, aromatiques et médicinales PRODCOM : Production commercialisée des industries agricoles alimentaires Psup'stat : Bases statistiques issues de l'application Parcoursup PSY : PMSI - Psychiatrie PVLT_Brevets : Taxation des plus values de long terme sur les brevets RA : Recensement Général de l’Agriculture RA2020 enrichi : Recensement agricole 2020 enrichi des données fiscales et sociales des ménages agricoles RD : Richesse dégagée Réflait : Références laitières par producteur et acheteur de lait de vache REI : Recensement des Éléments d'Imposition Rép-Entrepôts : Répertoire des entrepôts et des plateformes logistiques REPONSE_direction : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Représentants de la Direction REPONSE_personnel : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Représentants du personnel REPONSE_salariés : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Salariés REPONSE_salariésPTS : Appariement panel tous salariés/volet salariés enquête REPONSE REP_COVID RG : Reports Covid – régime général REP_COVID TI : Reports Covid – travailleurs indépendants Rescom : Réseaux du commerce de détail RI-APA-ASH : Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) RI-PCH : Remontées individuelles sur les bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole RLCS : Recensement des licences et clubs sportifs réalisé auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports Robots : Enquête sur la mesure de l'amortissement accéléré pour l'achat de robots industriels RP : Recensement de la population RP NVCAL : Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie RPG : Registre Parcellaire Graphique RPU : Résumés de Passage aux Urgences Rupture collective : Rupture collective de contrat de travail Rupture conventionnelle : Rupture conventionnelle SACROIS : Données d’effort et de production de la pêche maritime des navires sous pavillon français Sauvegarde Entreprise : Sauvegarde de l'entreprise SCALEN : Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine SCR : Crédit distribué aux entreprises par les banques SEQUOIA_Assiette : Informations issues du suivi conjoncturel de la masse salariale du secteur privé SEQUOIA_eff : Informations issues du suivi conjoncturel des effectifs salariés du secteur privé SERVICES : Recours aux services par l'industrie SFP : Enquête sur la structure de la forêt privée SHS - révisée : Détention de titres par secteur - France (révisée) SHS - titre à titre : Détention de titres par secteur - France (titre à titre) SHS - totaux : Détention de titres par secteur - France (totaux) SIASP Etablissements : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Etablissements SIASP Postes : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle SINE : Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises SINE Auto-entrepreneur : Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur SIPSI : Système d'information des déclarations préalables de détachement de salariés en ligne Sirene histo : Sirene historique géolocalisé SISE Diplômés Culture : SISE Diplômés Ecoles artistiques SISE Diplômés Enq26bis : SISE Diplômés dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles SISE Diplômés ENS : SISE Diplômés ENS SISE Diplômés INGE : SISE Diplômés Ecoles d'ingénieurs SISE Diplômés MANA : SISE Diplômés Ecoles de management SISE Diplômés PRIV : SISE Diplômés Instituts catholiques SISE Diplômés UNIV : SISE Diplômés Université SISE Inscrits Culture : SISE Inscrits Ecoles artistiques SISE Inscrits Enq26bis : SISE Inscrits dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles SISE Inscrits ENS : SISE Inscrits ENS SISE Inscrits INGE : SISE Inscrits Ecoles d'ingénieurs SISE Inscrits MANA : SISE Inscrits Ecoles de management SISE Inscrits PRIV : SISE Inscrits Instituts catholiques SISE Inscrits UNIV : SISE Inscrits Université SITADEL : Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux SITUATION - EC : Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Etablissements de Crédit SITUATION - EI : Synthèse activité par opérations et zones géographiques - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement SLEG : Enquête sur les structures de la production légumière SMR : PMSI - Soins médicaux et de réadaptation SNDS : Données du Système national des données de santé Sortants de prison : Fichier statistique des sortants de prison Sous-traitance : Enquête sur la sous-traitance dans les entreprises SPI76 : Santé post-incendie 76 : Une étude à l'écoute de votre santé SRCV : Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie STMT : Statistique mensuelle du marché du travail Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements Stocks Etablissements : Stocks d'établissements Subdivisions_foncieres : Subdivisions foncières SVER : Enquête sur les structures ou inventaire des vergers SYNTHESE : Synthèse des effectifs d’étudiants du supérieur TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales Taux_detention : Taux de détention des entreprises à l'impôt sur les sociétés TCN : Titres de Créances Négociables TeO : Trajectoires et Origines TERLAB : Enquête Terres Labourables TERUTI : Utilisation du territoire TFIB0102 : Etablissements FIB version 2 TFIB0201 : Fichier des guichets bancaires TIC Entreprises : Enquête sur les technologies de l'information et de la communication dans les entreprises TIC Ménages : Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication - Ménages TIC-TPE : Enquête sur l'usage de l'informatique et des technologies de la communication dans les entreprises de moins de 10 personnes TITRE_PTF - EC : Portefeuille titres et titres émis - Etablissements de Crédit TITRE_PTF - EI : Portefeuille titres et titres émis - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement TIT_TRANS - EC : Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Etablissements de Crédit TIT_TRANS - EI : Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées - Organismes de Titrisation et Entreprises d'Investissement TP : Taxe professionnelle Transferts Etablissements : Transferts d'établissements TREMI : Enquête sur les travaux de rénovation énergétique des maisons individuelles TRM : Enquête sur l'utilisation des véhicules de transport routier de marchandises TVA_A21 : Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA) TVA_annuel : Données détaillées déclaratives annuelles de TVA TVA_mensuelles : Données détaillées déclaratives mensuelles de TVA URBALYON : Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise VAC : Ventilation par activité VQS : Enquête Vie Quotidienne et Santé VQS apparié EIR : Enquête vie quotidienne et santé appariée à l'échantillon interrégimes de retraités VRS : Enquête Vécu et ressenti en sécurité

Millésimes

Producteur

Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (SIES) Ministère de la Justice (SSER) Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) Agence de services et de paiement (ASP) Agence nationale de l'habitat (ANAH) Agence nationale de santé publique (Santé publique France) Agence Nationale pour l'Information sur le Logement (ANIL) Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (ATIH) Banque de France Banque Publique d'Investissement (BPIFrance) Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (CNAM) Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de Décès (CépiDc) Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications (CEREQ) CKD-REIN Cohortes Constances et Gazel Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (DGAFP-SDessi) Direction générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l'Aquaculture (DGAMPA) Direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) Direction Générale des Entreprises (DGE) Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP-DESF) Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) France Travail Insee Institut de Recherche et de Documentation en Économie de la Santé (IRDES) Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN) Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire (INJEP-MEDES) Ministère de l'Agriculture (SSP) Ministère de l'Éducation Nationale (DEPP) Ministère de l'Environnement (SDES) Ministère de l'Intérieur (DSED) Ministère de l'Intérieur (SSMSI) Ministère de la Justice (SSER) (Hors CSS) Ministère de la Santé (DREES) Ministère du Travail (DARES) Mutualité Sociale Agricole (MSA) Observatoire du Développement Rural (ODR)