Auteurs - CUISINIER JB.

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MPR : Aide à la rénovation énergétique des logements

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Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés

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MVC_FAM : Crédit d'impôt famille

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ACEMO-Covid : Enquête mensuelle flash sur l'Activité et les Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre pendant la crise sanitaire Covid-19

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SITADEL : Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux

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Rep_Covid RG : Reports Covid - régime général

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Rep_Covid TI : Reports Covid - travailleurs indépendants

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TVA_mensuelles : Données mensuelles de TVA

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2044EB : Déclarations des locaux bénéficiant d’un avantage fiscal (formulaire 2044 EB)

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2044S : Déclarations spéciales des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044 spécial)

Publication

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Fôrets (ONF) - Proposition de pistes d'évolution

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Subdivisions_foncieres : Subdivisions foncières

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TVA_annuel : Données détaillées déclaratives de TVA

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BA : Bénéfices agricoles

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POTE : Déclarations d’impôt sur le revenu des foyers fiscaux (formulaire 2042 et annexes)

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ECLN : Enquête sur la commercialisation des logements neufs

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SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle

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CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

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FAR6 : Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf

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ALLSTAT-FR6 : Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives

Projet PARIS

Sécurisation et amélioration de l’accès aux données pour l’IGF

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CFE : Cotisation Foncière des Entreprises

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BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes

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Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502

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FARE Réunion : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE - Réunion

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Base non salariés : Base non salariés

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FARE Antilles-Guyane : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE Antilles – Guyane

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FIDELI : FIchiers DÉmographiques sur les Logements et les Individus

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DPAE : Déclaration préalable à l'embauche

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Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

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FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés

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PERIM : Périmètres des groupes fiscaux

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BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié

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BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal

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ERF : Enquête Revenus Fiscaux

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TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales

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SIASP Etablissements : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Etablissements

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Stocks Etablissements : Stocks d'établissements

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Transferts Etablissements : Transferts d'établissements

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Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements

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Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises

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BRN : Bénéfices Réels Normaux

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REI : Recensement des Éléments d'Imposition

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FILOSOFI : Fichier Localisé Social et Fiscal

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CEP : Contour des entreprises profilées

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MMO : Enquête sur les Mouvements de Main d'Oeuvre

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DMMO : Déclaration mensuelle de Mouvements de Main-d'Oeuvre

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JEI : Jeunes Entreprises Innovantes

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ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux

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Panel tous salariés : Panel tous salariés

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ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires

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SIASP Postes : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes

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FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE

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ENL : Enquête logement

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RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole

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LIFI : Liaisons financières entre sociétés

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FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE

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BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements

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CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement

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Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales

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EEA : Enquête Emploi Annuelle

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BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes

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BDF : Enquête Budget de Famille

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EEC : Enquête Emploi en Continu