Auteurs - CUISINIER JB.

Source utilisée

DSN_agrégées : DSN agrégées

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SITADEL : Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux

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Rep_Covid TI : Reports Covid - travailleurs indépendants

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Rep_Covid RG : Reports Covid - régime général

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SEQUOIA_effectifs : SEQUOIA effectifs

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TVA_mensuelles : Données mensuelles de TVA

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2044EB : Déclarations 2044EB

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2044S : Déclarations 2044 spéciales

Publication

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Fôrets (ONF) - Proposition de pistes d'évolution

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TVA_annuel : Données détaillées déclaratives de TVA

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POTE : POTE exhaustif panélisable

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ECLN : Enquête sur la commercialisation des logements neufs

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SINAPSE : SINAPSE Chômage partiel / Extranet Activité partielle

Projet PARIS

Sécurisation et amélioration de l’accès aux données pour l’IGF

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CFE : Cotisation Foncière des Entreprises

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BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes

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Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502

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Base non salariés : Base non salariés

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Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

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DPAE : Déclaration préalable à l'embauche