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BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations - 2016

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Producteur : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS)

Autorisation : Comité du Secret Statistique

Date de mise à disposition : 24/04/2018

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BRC 2016

Montants annuels d’assiettes des cotisations et contributions (les rémunérations) des entreprises du secteur privé

Sequoia effectifs 1997 2016

Effectifs salariés annuel moyens des établissements entre 1997 et 2016

Nom de la variable	Libellé	Modalités
SIREN	Siren
ASSIETTE_DEPLAF	Montant annuel de l'assiette déplafonnée
ASSIETTE_CSG	Montant annuel de l'assiette CSG
ASSIETTE_CICE	Montant annuel de l’assiette CICE
COTISATION	Montant annuel des cotisations et contributions recouvrées par les Urssaf
COTISATION_PP	Montant annuel des cotisations et contributions patronales recouvrées par les Urssaf
COTISATION_PO	Montant annuel des cotisations et contributions salariales recouvrées par les Urssaf
EXO_AG_BASSALAIRES	Montant de la réduction générale sur les bas salaires
EXO_AG_HSUP_PATR	Montant des allégements de cotisations patronales sur les heures supplémentaires
EXO_AG_AUTRES	Montant des autres allégements généraux
EXO_CONTRATS_APPRENTIS	Montant des exonérations sur les contrats d’apprentissage
EXO_CONTRATS_MARCHANDS	Montant des exonérations sur les contrats aidés marchands
EXO_CONTRATS_NONMARCHANDS	Montant des exonérations sur les contrats aidés non marchands
EXO_CONTRATS_AUTRES	Montant des autres mesures en faveur de l’emploi de publics particuliers
EXO_ZONES_DOM	Montant des exonérations Dom
EXO_ZONES_ZFU	Montant des exonérations ZFU
EXO_ZONES_ZRR	Montant des exonérations ZRR
EXO_ZONES_AUTRES	Montant des autres mesures en faveur de l’emploi dans certaines zones géographiques
EXO_SECTEURS_SAP	Montant des exonérations liées aux services à la personne
EXO_SECTEURS_JEI	Montant des exonérations en faveur des jeunes entreprises innovantes (JEI) et des jeunes entreprises universitaires (JEU)
EXO_AUTRES	Montant des autres mesures

Identifiant persistant

2016 : https://doi.org/10.34724/CASD.147.2600.V3