| CC |
Identifiant de la caisse ou du régime |
0010 - Régime de base : Caisse Nationale d'assurance vieillesse / Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
0012 - Régime de base : Service des retraites de l'État - Fonction publique d'État civile
0013 - Régime de base : Service des retraites de l'État - Fonction publique d'État militaire
0021 - Régime de base : Mutualité sociale agricole - salariés
0022 - Régime de base : Mutualité sociale agricole - non-salariés
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0032 - Régime de base : Caisse des dépôts et consignations - Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
0033 - Régime de base : Caisse des dépôts et consignations - Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels d'État
0042 - Régime de base : Sécurité sociale des indépendants (ex-régime social des indépendants commerçants et artisans
0060 - Régime de base : Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société Nationale des Chemins de Fer français
0070 - Régime de base : Établissement national des invalides de la marine
0080 - Régime de base : Caisse des dépôts et consignations - Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
0090 - Régime de base : Caisse d'assurance vieillesse invalidité et maladie des cultes
0100 - Régime de base : Industries électriques et gazières
0300 - Régime de base : Caisse de retraites du personnel de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
0500 - Régime de base : Caisse de retraite et de prévoyance des Clercs et Employés de Notaires
0600 - Régime de base : Caisse de réserve des employés de la Banque de France
0800 - Régime de base : Régime d'allocations viagères des gérants de tabacs
2011 - Régime de base : Caisse de retraite des notaires
2021 - Régime de base : Caisse de retraite des officiers ministériels
2031 - Régime de base : Caisse autonome de retraite des médecins de France
2041 - Régime de base : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - dentistes
2051 - Régime de base : Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens
2061 - Régime de base : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - sages-femmes
2071 - Régime de base : Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes
2081 - Régime de base : Caisse autonome de retraite et de prévoyance des vétérinaires
2101 - Régime de base : Caisse d'allocation vieillesse des agents généraux et des mandataires non-salariés de l'assurance et de la capitalisation
2111 - Régime de base : Caisse interprofessionnelle de la prévoyance et d'assurance vieillesse
2121 - Régime de base : Caisse d'assurance vieillesse des experts-comptables
2211 - Régime de base : Caisse nationale des barreaux français
0023 - Régime complémentaire : Mutualité sociale agricole - non-salariés
0043 - Régime complémentaire : Régime complémentaire des indépendants
1001 - Régime complémentaire : Caisse des dépôts et consignations - Institution des retraites complémentaires des agents non titulaires de l'État et des collectives publiques - Régime général
1002 - Régime complémentaire : Caisse des dépôts et consignations - Institution des retraites complémentaires des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques - Régime des élus
2014 - Régime complémentaire : Caisse de retraite des notaires (CRN) - avantage complémentaire section "variable B"
2015 - Régime complémentaire : Caisse de retraite des notaires (CRN) - avantage complémentaire section "Colmar et Metz"
2016 - Régime complémentaire : Caisse de retraite des notaires (CRN) - avantage complémentaire section "variable C"
2022 - Régime complémentaire : Caisse de retraite des officiers ministériels
2032 - Régime complémentaire : Caisse autonome de retraite des médecins de France
2042 - Régime complémentaire : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - dentistes
2052 - Régime complémentaire : Caisse d’assurance vieillesse des pharmaciens
2062 - Régime complémentaire : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - sages-femmes
2072 - Régime complémentaire : Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes
2082 - Régime complémentaire : Caisse autonome de retraite et de prévoyance des vétérinaires
2092 - Régime complémentaire : Institution de retraite complémentaire de l’enseignement et de la création – Régime des artistes et auteurs professionnels
2093 - Régime complémentaire : Institution de retraite complémentaire de l’enseignement et de la création – Régime des auteurs compositeurs dramatiques et auteurs de films
2094 - Régime complémentaire : Institution de retraite complémentaire de l’enseignement et de la création – Régime des auteurs compositeurs lyriques
2102 - Régime complémentaire : Caisse d’allocation vieillesse des agents généraux et des mandataires non-salariés de l’assurance et de la capitalisation
2112 - Régime complémentaire : Caisse interprofessionnelle de la prévoyance et d’assurance vieillesse
2122 - Régime complémentaire : Caisse d’assurance vieillesse des experts-comptables
2212 - Régime complémentaire : Caisse nationale des barreaux français
3000 - Régime complémentaire : Caisse des dépôts et consignations - Régime de Retraite additionnelle de la Fonction publique
4000 - Régime complémentaire : Caisse de retraite du personnel naviguant professionnel de l’aéronautique civile
5000 - Régime complémentaire : Association générale des institutions de retraite complémentaire des cadres
6000 - Régime complémentaire : Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés
20233 - Régime supplémentaire : Caisse autonome de retraite des médecins de France - Avantage Sociaux Vieillesse
2043 - Régime supplémentaire : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes - Avantage Sociaux Vieillesse (Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - dentistes)
2053 - Régime supplémentaire : Caisse d’assurance vieillesse des pharmaciens - Avantage Sociaux Vieillesse
2063 - Régime supplémentaire : Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes - Avantage Sociaux Vieillesse (Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (CARCDSF) - sages-femmes)
2073 - Régime supplémentaire : Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes - Avantage Sociaux Vieillesse
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| SEXI |
Sexe de la personne (variable issue du Répertoire National d'Identification des Personnes Physiques (RNIPP)) |
1 - Homme
2 - Femme
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| SEXE |
Sexe de la personne (variable issue des fichiers des caisses de retraite) |
1 - Homme
2 - Femme
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| AN |
Année de naissance (variable issue des fichiers des caisses de retraite) |
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| AI |
Année de naissance (variable issue du Répertoire National d'Identification des Personnes Physiques (RNIPP)) |
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| TYNIV |
Type de niveau |
200 - Niveau année
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| CL |
Identifiant de la caisse détaillée |
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| ANNEE |
Année civile |
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| STATUTP |
Situation de l'individu au 31/12 de chaque année civile |
1 - Affilé au régime ayant acquis des droits au cours de l'année civile (travail, préretraite, préretraite progressive, chômage, maladie, maternité, accident du travail, invalidité)
2 - Affilié au régime n'ayant pas acquis de droits au cours de l'année civile
3 - Retraité de droit direct, hors cumul emploi-retraite
4 - Sortie définitive du régime avec droit à pension (hors retraité)
5 - Actif percevant une retraite de droit direct (y compris temps alterné, cumul emploi-retraite, retraite suspendue)
...
6 - Retraite progressive
7 - Sortie définitive sans droit à pension
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| MULTI |
Nombre d'employeurs/caisses dans le régime dans l'année |
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| CONJCOL |
Indicatrice permettant de repérer les statuts particuliers |
1 - Conjoint collaborateur (ou participant pour la Mutualité Sociale Agricole (MSA))
2 - Agriculteur exploitant
3 - Aide familiale
4 - Autoentrepreneur
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| NTREGV |
Nombre de trimestres validés dans le régime au titre de la durée liquidable (durée de service) |
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| NTREGC |
Nombre de trimestres cotisés ou de service et périodes d'AVPF (périodes cotisées ou faisant l'objet d'un report de salaire au compte, hors rachats), écrêtés, dans le régime pendant l’année |
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| NTREGR |
Nombre de trimestres rachetés au titre de la durée liquidable (durée de service) |
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| NTREGPA |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, hors trimestres validés au titre de l'Assurance Vieillesse des Parents au Foyer (AVPF) |
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| NTREGPACH |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif de chômage, préretraite, reconversion ou formation |
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| NTREGPAMA |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif de maladie, longue maladie, maternité, invalidité, accidents du travail |
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| NTREGPAMALMAT |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif de maladie, longue maladie, maternité |
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| NTREGPAINV |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif d'invalidité |
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| NTREGPAAT |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif d'accident du travail |
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| NTREGPASN |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour motif de service national, période de guerre, détention provisoire |
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| NTREGPAAUT |
Nombre de trimestres assimilés pour l'année civile, attribués pour un autre motif |
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| NTREGNONECR |
Nombre de trimestres non écrêtables attribués à une année, comptant dans la durée liquidable |
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| NTP |
Nombre de points validés dans le régime pendant l'année civile |
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| NTPC |
Nombre de points acquis en contrepartie de cotisations dans le régime pendant l'année civile |
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| NTPCGMP |
Nombre de points acquis au titre de la garantie minimale de points |
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| NTPR |
Nombre de points rachetés |
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| NTPG |
Nombre de points gratuits attribués pour l'année civile |
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| NTPGCH |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif de chômage, préretraite, reconversion ou formation |
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| NTPGMA |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif de maladie, longue maladie, maternité, invalidité, accidents du travail |
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| NTPGMAL |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif de maladie, longue maladie |
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| NTPGMATER |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif de maternité |
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| NTPGINV |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif d'invalidité |
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| NTPGAT |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif d'accident du travail |
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| NTPGSN |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif de service national, période de guerre |
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| NTPGANC |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour motif d'ancienneté |
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| NTPGAUT |
Nombre de points gratuits attribués dans l'année civile pour un autre motif |
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| NTPTA |
Nombre de points cotisés pour la tranche A ou la tranche 1 dans l'année civile |
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| NTPTB |
Nombre de points cotisés pour la tranche B ou la tranche 2 dans l'année civile |
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| NTPTC |
Nombre de points cotisés pour la tranche C dans l'année civile |
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| REMU |
Montant annuel de la rémunération (salaire ou revenu plafonné) utilisé pour le calcul de la pension |
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| REMUTOT |
Salaire ou revenu déplafonné total |
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| PRIMES |
Montant annuel des primes perçus (concerne le Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP)) |
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| REMUTA |
Rémunération de la tranche A ou la tranche 1 |
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| REMUTB |
Rémunération de la tranche B ou la tranche 2 |
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| REMUTC |
Rémunération de la tranche C |
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| PLAFCOMP |
Plafond proratisé servant de base de calcul à l'assiette de cotisation (concerne l'Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres - Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des salariés (AGIRC-ARRCO) et l'Institution de Retraite Complémentaires des Agents Non-Titulaires de l'État et des Collectivités publiques (IRCANTEC)) |
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| QUOTITE |
Modalité de temps de travail |
1 - Temps plein
2 - Temps partiel (hors Compte Personnel d'Activité (CPA), hors temps partiel avec abattement du plafond de Sécurité Sociale (SS))
3 - Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
4 - Compte Personnel d'Activité (CPA)
5 - Temps partiel thérapeutique
...
6 - Temps partiel avec abattement du plafond de la Sécurité Sociale
7 - Autre ou inconnu
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| CE |
Condition d'emploi (liée au poste/emploi) |
0 - Temps complet
1 - Temps non-complet
2 - Intermittent
3 - À domicile
4 - Autre ou inconnu
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| TTP |
Quotité de temps partiel moyenne (quotité travaillée), au prorata de la durée des périodes |
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| JT |
Nombre de jours travaillés dans l'année |
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| ST |
Statut dans la fonction publique |
0 - Titulaire civil
1 - Stagiaire
2 - Élève
3 - Non-titulaire
4 - Non-titulaire ayant fait l'objet d'une validation
...
5 - Titulaire sans droit à pension d'un régime de la fonction publique
6 - Militaire de carrière
7 - Ouvrier de l'État
8 - Appelé du contingent
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| PCSINS2 |
Catégorie socioprofessionnelle (Professions et Catégories Socioprofessionnelles des Emplois Salariés des Employeurs privés et publics (PCS-ESE) ou Professions et Catégories Socioprofessionnelles (PCS)) au sens de l’Insee, sur 2 positions |
Professions et Catégories Socioprofessionnelles des Emplois Salariés des Employeurs privés et publics (PCS-ESE) 2017 - cliquer ici
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| PCSAUT |
Autre code profession de la dernière profession exercée dans le régime dans l'année (ou dernier grade et échelon) |
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| SN |
Service national |
0 - Non
1 - Oui
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| COTIS |
Montant annuel de la cotisation appelée ouvrant droits à retraite |
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| CLCOTIS |
Classe de cotisation |
01 - Super spéciale 1
02 - Super spéciale 2
03 - Spéciale 1
04 - Spéciale 2
05 - Classe A
...
06 - Classe B
07 - Classe C
08 - Classe D
09 - COMP Intermédiaire
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| NTP300 |
Nombre de points validés, issus de l'éclatement du niveau 300 |
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| LIGNE_RED |
Indicatrice de redressement de la ligne |
3 - Ligne issue de l’éclatement du niveau 300
6 - Ligne créée car toute ou une partie de la carrière a été imputée à partir du niveau 100 (éclatement de trimestres initialement rangés dans la variable CUMTTVPASSE, ou dans CUMTTV si le niveau 200 était initialement inexistant)
8 - Ligne issue du panel tous salariés de l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE), utilisé pour compléter les carrières des fonctionnaires
9 - Ligne issue des Échantillons Interrégimes de Cotisants (EIC) précédents, dans le cas où des carrières n’ont pas été conservées dans le système d’information d’une caisse
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| REMUTB0 |
Rémunération de la tranche B ou la tranche 2 (valeur avant redressements par la Direction de la Recherche des Études de l'Évaluation et des Statistiques (DREES)) |
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| NOIND |
Numéro d'identification de l'individu |
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