BACH L. – Le CASD – Centre d'accès Sécurisé aux Données

Tous Projets Sources utilisées Publications
      
			 	 Source utilisée
			 	
							Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises						
					
			 	 Publication
			 	
							L’hétérogénéité des taux d’imposition implicites des profits en France : constats et facteurs explicatifs 						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CIFRE : Convention industrielle de formation par la Recherche						
					
			 	 Publication
			 	
							Changement de gouvernance et performances des entreprises						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							ESA : Enquête Sectorielle Annuelle						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Base non salariés : Base non salariés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							MVC_CIR : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR)						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							PERIM : Périmètres des groupes fiscaux						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							DGE_soldacomptes : Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							INO : Innovation						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							MCC : Mobilisation de créances						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							GAR : Garantie						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CEP : Contour des entreprises profilées						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							JEI : Jeunes Entreprises Innovantes						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FIN : Financement						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							MVC_CICE : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE)						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE 						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CIS : Enquête communautaire sur l'innovation						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							LIFI : Liaisons financières entre sociétés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Industrie : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE 						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAP : Enquête Annuelle de Production						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Services : Enquête annuelle d’entreprise dans les services						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Commerce : Enquête annuelle d'entreprise dans le commerce						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							RP : Recensement de la population						
					
				 	 Projet
				 	PARIS
							
								Etude des effets des transmissions d’entreprises							
						
				 	 Projet
				 	MAISONS-ALFORT
							
								L’impact du Crédit Impôt Recherche sur la R&D et l’innovation des entreprises françaises
Partenaires Le projet Equipex CASD a reçu une aide financée sur le programme d’Investissements d’Avenir lancé par l’Etat et mis en oeuvre par l’ANR (aide n° ANR-10-EQPX-17)