Auteurs - BACH L.

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Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises

Publication

L’hétérogénéité des taux d’imposition implicites des profits en France : constats et facteurs explicatifs

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CIFRE : Convention industrielle de formation par la Recherche

Publication

Changement de gouvernance et performances des entreprises

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ESA : Enquête Sectorielle Annuelle

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BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes

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Base non salariés : Base non salariés

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GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche

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MVC_CIR : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR)

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Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

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FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés

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PERIM : Périmètres des groupes fiscaux

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BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié

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BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal

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SINE Auto-entrepreneur : Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur

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INO : Innovation

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MCC : Mobilisation de créances

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Stocks Etablissements : Stocks d'établissements

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Transferts Etablissements : Transferts d'établissements

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GAR : Garantie

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Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements

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Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises

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Créations Etablissements : Créations d'établissements

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Créations Entreprises : Créations d'entreprises

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CEP : Contour des entreprises profilées

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BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations

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JEI : Jeunes Entreprises Innovantes

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FIN : Financement

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MVC_CICE : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE)

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SINE : Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises

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FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE

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CIS : Enquête communautaire sur l'innovation

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LIFI : Liaisons financières entre sociétés

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EAE Industrie : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie

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FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE

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EAP : Enquête Annuelle de Production

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EAE Services : Enquête annuelle d’entreprise dans les services

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EAE Commerce : Enquête annuelle d'entreprise dans le commerce

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BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes

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RP : Recensement de la population

Projet PARIS

Etude des effets des transmissions d’entreprises

Projet MAISONS-ALFORT

L’impact du Crédit Impôt Recherche sur la R&D et l’innovation des entreprises françaises