COTTET S. – Le CASD – Centre d'accès Sécurisé aux Données

Tous Projets Sources utilisées Publications
      
			 	 Publication
			 	
							Quels effets attendre de la transformation du CICE en réductions de cotisations employeurs ?						
					
			 	 Publication
			 	
							Changement de gouvernance et performances des entreprises						
					
			 	 Publication
			 	
							Evaluation intermédiaire des aides "Programme d'investissements d'avenir" de l'Ademe						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés						
					
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							BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié						
					
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							BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal						
					
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							BRN : Bénéfices Réels Normaux						
					
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							Allègement des cotisations sociales : Allègement des cotisations sociales						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CEP : Contour des entreprises profilées						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							ORME : Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							SEQUOIA : Informations sur les effectifs salariés et les assiettes salariales issues des bordereaux de cotisations						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							AROME : Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							DADS Salariés : Déclaration annuelle de données sociales : fichiers Salariés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							DADS Entreprises : Déclarations annuelles des données sociales : fichier Entreprises						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Panel tous salariés : Panel tous salariés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Panel tous salariés-EDP : Panel tous salariés-EDP						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FICUS : Fichier de comptabilité unifié dans SUSE						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							LIFI : Liaisons financières entre sociétés						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Industrie : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							FARE : Fichier approché des résultats d'Esane						
					
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							DADS Etablissements : Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Services : Enquête annuelle d’entreprise dans les services						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EAE Commerce : Enquête annuelle d'entreprise dans le commerce						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							CLAP Postes : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Panel DADS-EDP : Panel DADS apparié avec l’EDP						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							ESS : Enquêtes sur la structure des salaires						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							DADS Postes : Déclarations annuelles de données sociales : fichier Postes						
					
			 	 Source utilisée
			 	
							EDP : Echantillon Démographique Permanent						
					
				 	 Projet
				 	PARIS
							
								Etude des effets des transmissions d’entreprises							
						
				 	 Projet
				 	PARIS
							
								Evaluation intermédiaire du régime d'aides IA de l'ADEME							
						
				 	 Projet
				 	PARIS
							
								Impact des cotisations sociales sur les salaires
Partenaires Le projet Equipex CASD a reçu une aide financée sur le programme d’Investissements d’Avenir lancé par l’Etat et mis en oeuvre par l’ANR (aide n° ANR-10-EQPX-17)