Auteurs - MAS C.

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SIPSI : Système d'information des déclarations préalables de détachement de salariés en ligne

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Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés

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Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises

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FORCE : Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi)

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FAS-GSO : Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest

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ENIACRAMS : Echantillon national interrégimes de compléments de revenus d'activité et de minima sociaux

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EHVP : Enquête Histoire de Vie et Patrimoine

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ACEMO-Covid : Enquête mensuelle flash sur l'Activité et les Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre pendant la crise sanitaire Covid-19

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BMS : Enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux

Publication

L'innovation en France peut-elle bénéficier aux salariés peu qualifiés ?

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Rep_Covid RG : Reports Covid - régime général

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Rep_Covid TI : Reports Covid - travailleurs indépendants

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TVA_mensuelles : Données mensuelles de TVA

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LIASSES_FISCALES_PRO : Liasses fiscales professionnels

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DEPARTS_RETOURS : Fichier des départs et des retours des redevables à l'Impôt sur le Revenu (IR) et à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)

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SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle

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Base non salariés : Base non salariés

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EPCIA : Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs

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FIDELI : FIchiers DÉmographiques sur les Logements et les Individus

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PHEBUS CLODE : Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - volet CLODE

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CT_Individus : Conditions de Travail - Volet Individus

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GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche

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Panel REPONSE : Panel de l'enquête Relations professionnelles et négociations d'entreprise

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STMT : Statistique mensuelle du marché du travail

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MVC_CIR : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR)

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ACTPART : Activité partielle

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DPAE : Déclaration préalable à l'embauche

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Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

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TVA_A21 : Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA)

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DGE_soldacomptes : Fichier de suivi des recouvrements d'impôt sur les sociétés

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CUI : Contrat Uniques d'Insertion

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EA : Emplois d'Avenir

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ERF : Enquête Revenus Fiscaux

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MPAA : Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme

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EFL : Enquête sur la famille et les logements

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Panel ACEMO : Panel de l'enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre

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SINE Auto-entrepreneur : Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur

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ETAT 1507M : Déclarations d’impôt sur le revenu agrégé

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EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire

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Contrats_apprentissage : Contrats d'apprentissage

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INO : Innovation

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MCC : Mobilisation de créances

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CT_Employeurs : Conditions de Travail - Volet Employeurs

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Stocks Etablissements : Stocks d'établissements

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Transferts Etablissements : Transferts d'établissements

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GAR : Garantie

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Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements

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Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises

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Créations Etablissements : Créations d'établissements

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SIFA : Système d'Information sur la Formation des Apprentis

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ACEMO-PIPA : Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés

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REI : Recensement des Éléments d'Imposition

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ACEMO-Trimestrielle : Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle

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Allègement des cotisations sociales : Allègement des cotisations sociales

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PHEBUS DPE : Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - volet DPE

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Phytofruits : Traitements phytosanitaires en arboriculture

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Créations Entreprises : Créations d'entreprises

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FH-DADS : Appariement fichier historique des demandeurs d'emploi et des déclarations annuelles de données sociales

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D@ccord : Base statistique des accords collectifs d'entreprise

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FILOSOFI : Fichier Localisé Social et Fiscal

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CEP : Contour des entreprises profilées

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REPONSE_salariés : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "salariés"

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Rupture conventionnelle : Rupture conventionnelle

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MMO : Enquête sur les Mouvements de Main d'Oeuvre

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REPONSE_direction : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "représentants de la direction"

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REPONSE_personnel : Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet "représentants du personnel"

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PhytoGC : Pratiques phytosanitaires en grandes cultures

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BRC : Bordereau Récapitulatif de Cotisations

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JEI : Jeunes Entreprises Innovantes

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FIN : Financement

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Déclarations 2483 : Déclarations 2483 relatives à la formation professionnelle

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PKLEG : Pratiques culturales sur les légumes

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BTS-Salariés : Base Tous Salariés : fichiers Salariés

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ACEMO-DSE : Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise

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EAES : Enquête Aéronautique-Espace

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MVC_CICE : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE)

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EAB EXFSRI : Enquête Annuelle de Branche sur l'exploitation forestière et la première transformation du bois

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Ecopeche : Enquête sur la production des données économiques dans le secteur des pêches maritimes

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FQP : Enquête Formation et Qualification Professionnelle

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FELIN : Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu

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ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux

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Antipol : Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement

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Panel tous salariés : Panel tous salariés

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TERUTI : Utilisation du territoire

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ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires

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EACEI : Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie

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TERUTI-LUCAS : Utilisation du territoire TERUTI-LUCAS

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PCAF : Petites coopératives agricoles et forestières

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SINE : Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises

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ESEA : Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles

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FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE

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ENL : Enquête logement

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PKViti : Pratiques culturales en viticulture

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RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole

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PKPrairie : Pratiques culturales en prairie

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PKGC : Pratiques culturales sur les grandes cultures

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EAE IAA : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie agro-alimentaire

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CIS : Enquête communautaire sur l'innovation

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TIC Entreprises : Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication dans les entreprises

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LIFI : Liaisons financières entre sociétés

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FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE

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PhytoViti : Pratiques phytosanitaires en viticulture

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RA : Recensement Général de l’Agriculture

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BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements

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PRODCOM : Production commercialisée des industries agricoles alimentaires

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CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement

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CLAP Postes : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste

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Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales

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Patrimoine : Enquête Patrimoine

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CLAP Entreprises : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - entreprise

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BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes

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BDF : Enquête Budget de Famille

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SRCV : Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie

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ENT : Enquête Nationale Transport

Projet PARIS

Projet de la sous-direction des politiques sectorielles de la Direction Générale du Trésor