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EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid - 2014

Autres produits : 2015-2019, 2014

Producteur : Ministère de l'Environnement (SDES)

Autorisation : Comité du Secret Statistique

Date de mise à disposition : 10/01/2017

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Vue EARCF 2014 (CASD) - Base

Tableau Excel contenant les réponses au questionnaire - Réseau de chaleur

Vue EARCF 2014 (CASD) - Base F

Tableau Excel contenant les réponses au questionnaire - Réseau de froid

Nom de la variable	Libellé	Modalités
IDENTIFIANT D'ENQUÊTE	Identifiant d'Enquête
2 - L'IDENTIFICATION DU RÉSEAU A-T-ELLE CHANGÉ DEPUIS L'ANNÉE PRÉCÉDENTE - "OUI/NON"	Changement de l'identification du réseau depuis l'année précédente	- Oui - Non
TYPE DE RÉSEAU - "C/F"	Type de réseau	C - Réseau de chaleur F - Réseau de froid
3 - COMMUNE D’IMPLANTATION PRINCIPALE	Commune d’implantation principale
4 - ANNÉE DE CRÉATION DU RÉSEAU	Année de création du réseau
5 - MAÎTRISE D’OUVRAGE - "PUBLIC/PRIVÉ"	Maîtrise d’ouvrage	- public - privé
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU RÉGIE - "AVEC/SANS CONTRAT D'EXPLOITATION"	Mode de gestion du réseau : Régie	- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "CONCESSION/AFFERMAGE"	Mode de gestion du réseau : Délégation de service public	- affermage - concession
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU AUTRE - "AVEC/SANS CONTRAT D'EXPLOITATION"	Mode de gestion du réseau : Autre	- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation
8 - CLASSÉ AU DÉVELOPPEMENT PRIORITAIRES "OUI/NON"	Classé au développement prioritaires	- Oui - Non
9 - FACTURÉE À AU MOINS DEUX ABONNÉS "OUI/NON"	Facturée à au moins deux abonnés	- Oui - Non
11 - CODE APE GESTIONNAIRE - 4 CHIFFRES ET UNE LETTRE (EX : 3530Z)	Code APE de l’établissement	NAF rév. 2 - Cliquer ici
43 - LES INSTALLATIONS ONT-ELLES CHANGÉS DEPUIS L'ANNÉE PRÉCÉDENTE "OUI/NON"	Changement des installations depuis l'année précédente	- Oui - Non
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)	Installation de production interne - nom ou numéro
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT	Installation de production interne - combustible ou équipement	- Groupe froid à compression - Groupe froid à absorption - Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Froid passif (« Free chilling ») - Autre
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)	Installation de production interne - puissance thermique (MWth)
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)	Installation de production interne - puissance électrique (MWe)
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#1	Installation de production interne - nom ou numéro #1
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#1	Installation de production interne - combustible ou équipement #1
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#1	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #1
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#1	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #1
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#2	Installation de production interne - nom ou numéro #2
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#2	Installation de production interne - combustible ou équipement #2
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#2	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #2
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#2	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #2
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#3	Installation de production interne - nom ou numéro #3
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#3	Installation de production interne - combustible ou équipement #3
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#3	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #3
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#3	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #3
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#4	Installation de production interne - nom ou numéro #4
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#4	Installation de production interne - combustible ou équipement #4
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#4	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #4
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#4	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #4
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#5	Installation de production interne - nom ou numéro #5
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#5	Installation de production interne - combustible ou équipement #5
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#5	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #5
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#5	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #5
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#6	Installation de production interne - nom ou numéro #6
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#6	Installation de production interne - combustible ou équipement #6
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#6	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #6
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#6	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #6
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#7	Installation de production interne - nom ou numéro #7
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#7	Installation de production interne - combustible ou équipement #7
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#7	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #7
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#7	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #7
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#8	Installation de production interne - nom ou numéro #8
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#8	Installation de production interne - combustible ou équipement #8
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#8	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #8
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#8	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #8
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#9	Installation de production interne - nom ou numéro #9
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#9	Installation de production interne - combustible ou équipement #9
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#9	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #9
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#9	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #9
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#10	Installation de production interne - nom ou numéro #10
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#10	Installation de production interne - combustible ou équipement #10
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#10	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #10
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#10	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #10
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#11	Installation de production interne - nom ou numéro #11
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#11	Installation de production interne - combustible ou équipement #11
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#11	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #11
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#11	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #11
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#12	Installation de production interne - nom ou numéro #12
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#12	Installation de production interne - combustible ou équipement #12
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#12	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #12
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#12	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #12
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#13	Installation de production interne - nom ou numéro #13
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#13	Installation de production interne - combustible ou équipement #13
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#13	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #13
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#13	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #13
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#14	Installation de production interne - nom ou numéro #14
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#14	Installation de production interne - combustible ou équipement #14
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#14	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #14
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#14	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #14
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#15	Installation de production interne - nom ou numéro #15
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#15	Installation de production interne - combustible ou équipement #15
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#15	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #15
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#15	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #15
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#16	Installation de production interne - nom ou numéro #16
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#16	Installation de production interne - combustible ou équipement #16
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#16	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #16
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#16	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #16
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#17	Installation de production interne - nom ou numéro #17
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#17	Installation de production interne - combustible ou équipement #17
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#17	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #17
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#17	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #17
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#18	Installation de production interne - nom ou numéro #18
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#18	Installation de production interne - combustible ou équipement #18
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#18	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #18
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#18	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #18
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#19	Installation de production interne - nom ou numéro #19
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#19	Installation de production interne - combustible ou équipement #19
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#19	Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #19
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#19	Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #19
45 - NOMBRE D’ÉQUIPEMENTS INTERNES SOUMIS À LA RÉGLEMENTATION SUR LES QUOTAS DE GAZ À EFFET DE SERRE	Nombre d’installations soumises à la réglementation sur les quotas de gaz à effet de serre
46 - NOMBRE DE POINTS DE LIVRAISON	Nombre de points de livraison
47 - LONGUEUR DU RÉSEAU (KM)	Longueur du réseau (longueur de fouille ou caniveau : aller ou retour)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R134A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R134a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R134A - APPOINT (TONNE)	R134a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R22 - CHARGE TOTALE (TONNE)	R22 - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R22 - APPOINT (TONNE)	R22 - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R404A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R404a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R404A - APPOINT (TONNE)	R404a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R407a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407A - APPOINT (TONNE)	R407a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407C - CHARGE TOTALE (TONNE)	R407c - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407C - APPOINT (TONNE)	R407c - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407F - CHARGE TOTALE (TONNE)	R407f - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407F - APPOINT (TONNE)	R407f - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R410A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R410a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R410A - APPOINT (TONNE)	R410a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R417A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R417a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R417A - APPOINT (TONNE)	R417a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R422a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422A - APPOINT (TONNE)	R422a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422D - CHARGE TOTALE (TONNE)	R422d - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422D - APPOINT (TONNE)	R422d - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R434A - CHARGE TOTALE (TONNE)	R434a - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R434A - APPOINT (TONNE)	R434a - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R449A(XP40) - CHARGE TOTALE (TONNE)	R449a(XP40) - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R449A(XP40) - APPOINT (TONNE)	R449a(XP40) - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R513A(XP10) - CHARGE TOTALE (TONNE)	R513a(XP10) - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R513A(XP10) - APPOINT (TONNE)	R513a(XP10) - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234YF - CHARGE TOTALE (TONNE)	HFO1234yf - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234YF - APPOINT (TONNE)	HFO1234yf - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234ZE - CHARGE TOTALE (TONNE)	HFO1234ze - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234ZE - APPOINT (TONNE)	HFO1234ze - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : CO2 - CHARGE TOTALE (TONNE)	CO2 - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : CO2 - APPOINT (TONNE)	CO2 - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : NH3 - CHARGE TOTALE (TONNE)	NH3 - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : NH3 - APPOINT (TONNE)	NH3 - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - CHARGE TOTALE (TONNE)	Autre fluide frigorigène - charge totale (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - APPOINT (TONNE)	Autre fluide frigorigène - appoint (=compensation des fuites) (tonne)
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - PRÉCISER LE NOM	Autre fluide frigorigène - Préciser le nom
49 - GROUPE FROID À COMPRESSION - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Groupe froid à compression - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - GROUPE FROID À COMPRESSION - FROID PRODUIT (MWH)	Groupe froid à compression - Froid produit (MWh)
49 - GROUPE À ABSORPTION - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Groupe à absorption - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - GROUPE À ABSORPTION - FROID PRODUIT (MWH)	Groupe à absorption - Froid produit (MWh)
49 - POMPE À CHALEUR OU THERMOFRIGOPOMPE - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - POMPE À CHALEUR OU THERMOFRIGOPOMPE - FROID PRODUIT (MWH)	Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Froid produit (MWh)
49 - FROID PASSIF ("FREE CHILLING") - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Froid passif ("free chilling") - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - FROID PASSIF ("FREE CHILLING") - FROID PRODUIT (MWH)	Froid passif ("free chilling") - Froid produit (MWh)
49 - AUTRE - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Autre - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - AUTRE - FROID PRODUIT (MWH)	Autre - Froid produit (MWh)
49 - AUTRE - PRÉCISER LE NOM	Autre - Préciser le nom
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH)	Autre réseau de froid - Quantité totale utilisée (MWh)
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - FROID PRODUIT (MWH)	Autre réseau de froid - Froid produit (MWh)
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - PRÉCISER LE NOM	Autre réseau de froid - Préciser le nom
50 - CONSOMMATION ELECTRIQUE DES AUXILIAIRES (MWHE)	Consommation électrique des auxiliaires (MWhe)
51 - QUANTITÉ TOTALE DE FROID LIVRÉE (MWH)	Quantité totale de froid livrée (MWh)
52 - QTL AU SECTEUR RÉSIDENTIEL (MWH)	Quantités totales de livrées au secteur résidentiel (MWh)
53 - QTL À UN AUTRE RÉSEAU DE FROID (MWH)	Quantités totales livrées à un autre réseau de froid (MWh)
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - SECTEUR RÉSIDENTIEL (%)	Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Secteur Résidentiel (%)
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - TERTIAIRE (%)	Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Tertiaire (%)
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - INDUSTRIE (%)	Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Industrie (%)
54 - VENTILATION DES LIVRAISON - AUTRE PRÉCISER LE NOM	Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Autre : Préciser le nom
54 - VENTILATION DES LIVRAISON - AUTRE (%)	Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Autre (%)
55 - STATION MÉTÉO DE RÉFÉRENCE (SANS ACCENTS NI CARATÈRES SPÉCIAUX)	Station météo de référence (sans accents ni caractères spéciaux)
56 - PUISSANCE TOTALE SOUSCRITE PAR LES UTILISATEURS (MW)	Puissance totale souscrite par les utilisateurs (MW)
57 - TYPE DE TARIF PRATIQUÉ - "R1/R2 ; P1/P2/P3 ; AUTRE"	Type de tarif pratiqué	R1/R2 - Part variable (consommations) + part fixe (abonnement) P1/P2/P3 - Facture énergétique avec charges locatives récupérables (conduite et petit entretien des installations), gros entretien et renouvellement à l'identique du matériel Autre - Autre
58 - PART VARIABLE (R1 OU P1) (€HT/MWH)	Part variable (R1 ou P1) (€HT/MWh)
59 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - EN FONCTION DE LA PUISSANCE SOUSCRITE (€HT/KW/AN))	Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction de la puissance souscrite (€HT/kW/an)
60 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - EN FONCTION D'URF (€HT/URF/AN))	Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction d’Unités de Répartition Forfaitaires (€HT/URF/an)
61 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - PRÉCISER LE NOMBRE D'URF	Part fixe (R2 ou P2/P3) - Préciser le nombre d’Unités de Répartition Forfaitaires
62 - TAUX DE TVA APPLIQUÉ POUR LA PART VARIABLE (R1/P1) - "5,5 ; 20 ; AUTRE"	Taux de TVA appliqué pour la part variable (R1/P1)
62 - TAUX DE TVA APPLIQUÉ POUR LA PART FIXE (R2/P2/P3) - "5,5 ; 20 ; AUTRE"	Taux de TVA appliqué pour la part fixe (R2/P2/P3)
63 - RECETTES TOTALES RELATIVES AUX LIVRAISONS DE FROID (K€HT)	Recettes totales relatives aux livraisons de froid
64 - PART VARIABLE DES RECETTES TOTALES (« ENERGIE » ; R1 OU P1) (K€HT)	Part variable des recettes totales (« Energie » ; R1 ou P1) (k€HT)
65 - PART FIXE DES RECETTES TOTALES (« ABONNEMENT » ; R2 OU P2/P3) (K€HT)	Part fixe des recettes totales (« Abonnement » ; R2 ou P2/P3) (k€HT)
66 - COMBIEN DE TEMPS AVEZ-VOUS MIS POUR RÉPONDRE À CETTE ENQUÊTE - HEURE (H)	Temps mis pour répondre à cette enquête - heure (h)
66 - COMBIEN DE TEMPS AVEZ-VOUS MIS POUR RÉPONDRE À CETTE ENQUÊTE - MINUTES (MIN)	Temps mis pour répondre à cette enquête - minutes (min)
VOUS OPPOSEZ-VOUS À CE QUE VOTRE RÉPONSE À CETTE ENQUÊTE SOIT TRANSMISE À VOTRE COLLECTIVITÉ DÉLÉGANTE	Opposition à ce que les réponses à cette enquête soient transmises à votre collectivité délégante	- J’autorise - Je m’oppose
SOUHAITEZ-VOUS FAIRE FIGURER CE RÉSEAU DANS L’ANNUAIRE DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID ÉLABORÉ PAR VIA SÈVA ?	Souhait de faire figurer ce réseau dans l’annuaire des réseaux de chaleur et de froid élaboré par Via Sèva	- Oui - Non

Identifiant persistant

2014 : https://doi.org/10.34724/CASD.213.2055.V1