| SIREN |
Identifiant de l'entreprise |
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| EFF08 |
Effectifs de l'année 2008 |
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| SEXE |
Sexe |
1 - Homme
2 - Femme
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| ST |
Statut |
1 - Fonctionnaire titulaire ou stagiaire
2 - Agent non titulaire (à statut de droit public) et agent non fonctionnaire de droit privé
3 - Assistant maternel à domicile
4 - Personne bénéficiant d'un contrat aidé
5 - Personne occupant un "emploi jeune" (à partir de 1997)
...
6 - Apprentis (à partir de 2000)
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| COND |
Durée de travail |
1 - Temps Complet (temps plein)
2 - Emploi principal à mi-temps ou plus
3 - Emploi principal à moins de mi-temps (temps non complet)
4 - Emploi secondaire à mi-temps ou plus (temps non complet)
5 - Emploi secondaire à moins de mi-temps (temps non complet)
...
6 - Emploi principal à mi-temps ou plus (temps partiel) compté à part depuis 2000
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| SERG |
Service général (pour les départements et régions) |
0 - Assistantes maternelles à domicile
1 - Services de l'État
2 - Services du département ou de la région pour les établissements publics locaux à caractère industriel et commercial
4 - Offices publics d'aménagement et de construction (OPAC)
5 - Etablissements publics industriels et commerciaux "non marchands"
...
6 - Autres établissements publics industriels et commerciaux
7 - Autres organismes
8 - Écoles primaires et maternelles
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| POND |
Coefficient de pondération utilisé pour le calcul des effectifs équivalents temps complet (EQCT) |
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| BUDG |
Type de budget selon le type de l'organisme |
11 - Régions
12 - Départements
13 - Préfecture de Police de Paris
14 - Etablissements publics départementaux administratifs
15 - Services départementaux d'incendie
...
16 - Centres de gestion et CNFPT
21 - Communes
22 - Centres communaux d'action sociale
23 - Caisses des écoles
31 - Communautés urbaines
32 - Communautés de communes
33 - Communautés d'agglomération
35 - Syndicats de communes à vocation multiple
36 - Syndicats de communes à vocation unique
37 - Autres établissements publics locaux administratifs
38 - Syndicats d'agglomérations nouvelles
39 - Groupements d'intérêt public
51 - Associations syndicales autorisées
52 - Caisses de crédit municipal
53 - Offices publics d'HLM
54 - Offices publics d'aménagement et de construction
55 - Autres établissements publics locaux à caractère industriel et commercial, régies autonomes à caractère industriel et commercial
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| BUDGR |
Type de budget selon le type de l'organisme regroupé |
1 - Organismes départementaux et régionaux
2 - Organismes communaux et intercommunaux
3 - Autres organismes
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| CJ |
Catégorie juridique |
Nomenclature des catégories juridiques - cliquer ici
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| NAF |
Activité principale de l'organisme |
NAF rév.1 - cliquer ici
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| RG |
Région géographique |
01 - Guadeloupe
02 - Martinique
03 - Guyane
04 - Réunion
05 - Saint-Pierre et Miquelon
...
11 - Île-de-France
21 - Champagne-Ardenne
22 - Picardie
23 - Haute-Normandie
24 - Centre
25 - Basse-Normandie
26 - Bourgogne
31 - Nord, Pas-de-Calais
41 - Lorraine
42 - Alsace
43 - Franche-Comté
52 - Pays de la Loire
53 - Bretagne
54 - Poitou-Charentes
72 - Aquitaine
73 - Midi-Pyrénées
74 - Limousin
82 - Rhône-Alpes
83 - Auvergne
91 - Languedoc-Roussillon
93 - Provence-Côte d'Azur
94 - Corse
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| DEP |
Département de travail (variable spécifique aux administrations parisiennes, dans le cas contraire les valeurs sont égales aux valeurs de la variable DS) |
Code département - cliquer ici
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| DS |
Département du siège de l'organisme |
Code département - cliquer ici
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| COM |
Commune du siège de l'organisme enquêté |
Code commune - cliquer ici
000 - Régions, départements, préfecture de Police, pompiers de Paris et Marseille, centres départementaux de gestion et CNFPT, commune de Paris, CCAS de Paris, offices publics départementaux d'HLM et offices publics départementaux d'aménagement et de construction
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| COMS |
Commune du siège de l'organisme enquêté (identique à la variable pour COM sauf pour la modalité 000 où pour ces organismes, le COMS correspond au code de la commune de leur siège) |
Code commune - cliquer ici
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| OM |
Code Outre-Mer |
0 - La Métropole
1 - Guadeloupe
2 - Martinique
3 - Guyane
4 - Réunion
...
5 - Saint-Pierre et Miquelon
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| ARROND |
Arrondissement de Paris, Lyon ou Marseille |
- Ville n’ayant pas d’arrondissement
101 - 1er arrondissement de Paris
102 - 2ème arrondissement de Paris
103 - 3ème arrondissement de Paris
104 - 4ème arrondissement de Paris
...
105 - 5ème arrondissement de Paris
106 - 6ème arrondissement de Paris
107 - 7ème arrondissement de Paris
108 - 8ème arrondissement de Paris
109 - 9ème arrondissement de Paris
110 - 10ème arrondissement de Paris
111 - 11ème arrondissement de Paris
112 - 12ème arrondissement de Paris
113 - 13ème arrondissement de Paris
114 - 14ème arrondissement de Paris
115 - 15ème arrondissement de Paris
116 - 16ème arrondissement de Paris
117 - 17ème arrondissement de Paris
118 - 18ème arrondissement de Paris
119 - 19ème arrondissement de Paris
120 - 20ème arrondissement de Paris
201 - 1er arrondissement de Marseille
202 - 2ème arrondissement de Marseille
203 - 3ème arrondissement de Marseille
204 - 4ème arrondissement de Marseille
205 - 5ème arrondissement de Marseille
206 - 6ème arrondissement de Marseille
207 - 7ème arrondissement de Marseille
208 - 8ème arrondissement de Marseille
209 - 9ème arrondissement de Marseille
210 - 10ème arrondissement de Marseille
211 - 11ème arrondissement de Marseille
212 - 12ème arrondissement de Marseille
213 - 13ème arrondissement de Marseille
214 - 14ème arrondissement de Marseille
215 - 15ème arrondissement de Marseille
216 - 16ème arrondissement de Marseille
381 - 1er arrondissement de Lyon
382 - 2ème arrondissement de Lyon
383 - 3ème arrondissement de Lyon
384 - 4ème arrondissement de Lyon
385 - 5ème arrondissement de Lyon
386 - 6ème arrondissement de Lyon
387 - 7ème arrondissement de Lyon
388 - 8ème arrondissement de Lyon
389 - 9ème arrondissement de Lyon
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| SERD |
Service détaillé (pour les organismes départementaux et régionaux) |
A - Assistantes maternelles à domicile
D - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) service de l'État
G - Direction départementale des actions sociales et sanitaires : service du département
E - Direction départementale de l'Équipement (DDE) : service de l'Etat
H - Direction de l'Aménagement : service du département
...
F - Autres services de l'État (préfecture, sous préfecture, justice, DDA...)
I - Services centraux des départements et régions : "hôtel" du département ou de la région
J - Autres services relevant de la compétence des départements et des régions
K - CES des départements (non ventilés par service)
L - Services départementaux d'incendie et de secours
M - Centres départementaux de gestion de la FPT et CNFPT pour les établissements publics locaux à caractère industriel et commercial
O - Offices publics d'aménagement et de construction (OPAC)
P - Offices de tourisme (ceux qui étaient absents du fichier d'enquête avant 1987)
Q - Etablissements d'aménagement urbain (idem)
R - Offices de tourisme (présents dans le fichier d'enquête avant 1987 et classés avec les organismes privés dans les publications antérieures à 1990)
S - Etablissements d'aménagement urbain (idem)
T - Régies dont l'activité est liée à l'énergie et à l'eau
U - Régies dont l'activité est liée aux sports et loisirs
V - Régies dont l'activité est liée aux transports
W - Autres régies ou établissements publics Pour tous les autres organismes
Z - Autres organismes
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| Z |
Zone de fonction |
0 - La Métropole
1 - DOM-TOM
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| AN |
Année |
07 - 31 décembre 2007
08 - 31 décembre 2008
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| POP06 |
Population de la commune siège de l’organisme |
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