EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid
Années : 2015-2019, 2014
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Producteur : Ministère de l'Environnement (SDES)
Habilitation : Comité du Secret Statistique
L'Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid permet d'acquérir une meilleure connaissance des réseaux de chaleur et de froid, qui prennent une place croissante dans la politique énergétique nationale et européenne. Cette enquête est l'unique source d'information permettant de suivre la production de chaleur non cogénérée et des réseaux ainsi que les livraisons de chaleur aux différents secteurs. L'enquête faisait autrefois partie des enquêtes de branche pilotées par l'ex-SESSI (Service des études et des statistiques industrielles). Depuis 2005, les réseaux d'une puissance inférieure à 3,5 MW sont progressivement inclus dans le champ de l'enquête dès lors qu'ils sont connus.
Les principaux thèmes abordés sont les caractéristiques des réseaux (puissance, nature des installations), leur bouquet énergétique, la place des énergies renouvelables. L’enquête porte principalement sur des données physiques (quantités de combustibles et d’énergie).Elle est particulièrement utile pour suivre la production de chaleur des réseaux associée à leur consommation d’énergie.
Exemple de contenu des données pour EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid
Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid - 2014
Vue EARCF 2014 (CASD) - Base
Tableau Excel contenant les réponses au questionnaire - Réseau de chaleur
Nom de la variable | Libellé | Modalités |
---|---|---|
ID_RESEAU | Identifiant d'Enquête | |
Q0 | Type de réseau |
C - Réseau de chaleur F - Réseau de froid |
Q3A | Commune d’implantation principale | |
Q3A_COG | Commune d’implantation principale (COG) | |
Q4 | Année de création du réseau | |
Q5 | Maîtrise d’ouvrage |
- public - privé |
Q7A | Mode de gestion du réseau : Régie |
- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation |
Q7B | Mode de gestion du réseau : Délégation de service public |
- affermage - concession |
Q7C | Mode de gestion du réseau : Autre |
- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation |
Q8 | Classé au développement prioritaires |
- Oui - Non |
Q9 | Facturée à au moins deux abonnés "oui/non" |
- Oui - Non |
Q11 | Code APE de l'établissement |
NAF rév. 2 - Cliquer ici |
Q18 | Changement des installations depuis l'année précédente |
- Oui - Non |
Q19_1 | Installation de production interne - nom ou numéro | |
Q19_1_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement |
- Charbon - Bois-énergie - Résidus agricoles et agroalimentaires - Fioul lourd (y compris CHV) - Fioul domestique ... - Gaz naturel - GPL - Biogaz - Déchets urbains traités par une unité de valorisation énergétique interne (UVE) - Chaudière électrique - Pompe à chaleur ou thermofrigopompe / Préciser l’origine de l’énergie - Géothermie (hors pompes à chaleur) - Autre |
Q19_1_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 |
- Charbon - Bois-énergie - Résidus agricoles et agroalimentaires - Fioul lourd (y compris CHV) - Fioul domestique ... - Gaz naturel - GPL - Biogaz - Déchets urbains traités par une unité de valorisation énergétique interne (UVE) - Chaudière électrique - Pompe à chaleur ou thermofrigopompe / Préciser l’origine de l’énergie - Géothermie (hors pompes à chaleur) - Autre |
Q19_1_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) | |
Q19_1_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) | |
Q19_2 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #1 | |
Q19_2_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #1 | |
Q19_2_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #1 | |
Q19_2_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #1 | |
Q19_2_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #1 | |
Q19_3 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #2 | |
Q19_3_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #2 | |
Q19_3_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #2 | |
Q19_3_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #2 | |
Q19_3_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #2 | |
Q19_4 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #3 | |
Q19_4_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #3 | |
Q19_4_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #3 | |
Q19_4_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #3 | |
Q19_4_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #3 | |
Q19_5 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #4 | |
Q19_5_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #4 | |
Q19_5_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #4 | |
Q19_5_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #4 | |
Q19_5_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #4 | |
Q19_6 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #5 | |
Q19_6_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #5 | |
Q19_6_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #5 | |
Q19_6_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #5 | |
Q19_6_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #5 | |
Q19_7 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #6 | |
Q19_7_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #6 | |
Q19_7_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #6 | |
Q19_7_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #6 | |
Q19_7_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #6 | |
Q19_8 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #7 | |
Q19_8_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #7 | |
Q19_8_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #7 | |
Q19_8_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #7 | |
Q19_8_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #7 | |
Q19_9 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #8 | |
Q19_9_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #8 | |
Q19_9_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #8 | |
Q19_9_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #8 | |
Q19_9_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #8 | |
Q19_10 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #9 | |
Q19_10_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #9 | |
Q19_10_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #9 | |
Q19_10_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #9 | |
Q19_10_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #9 | |
Q19_11 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #10 | |
Q19_11_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #10 | |
Q19_11_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #10 | |
Q19_11_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #10 | |
Q19_11_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #10 | |
Q19_12 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #11 | |
Q19_12_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #11 | |
Q19_12_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #11 | |
Q19_12_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #11 | |
Q19_12_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #11 | |
Q19_13 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #12 | |
Q19_13_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #12 | |
Q19_13_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #12 | |
Q19_13_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #12 | |
Q19_13_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #12 | |
Q19_14 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #13 | |
Q19_14_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #13 | |
Q19_14_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #13 | |
Q19_14_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #13 | |
Q19_14_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #13 | |
Q19_15 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #14 | |
Q19_15_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #14 | |
Q19_15_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #14 | |
Q19_15_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #14 | |
Q19_15_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #14 | |
Q19_16 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #15 | |
Q19_16_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #15 | |
Q19_16_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #15 | |
Q19_16_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #15 | |
Q19_16_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #15 | |
Q19_17 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #16 | |
Q19_17_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #16 | |
Q19_17_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #16 | |
Q19_17_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #16 | |
Q19_17_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #16 | |
Q19_18 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #17 | |
Q19_18_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #17 | |
Q19_18_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #17 | |
Q19_18_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #17 | |
Q19_18_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #17 | |
Q19_19 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #18 | |
Q19_19_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #18 | |
Q19_19_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #18 | |
Q19_19_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #18 | |
Q19_19_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #18 | |
Q19_20 | Installation de production interne - (nom ou numéro) #19 | |
Q19_20_TYPE1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #19 | |
Q19_20_TYPE2 | Installation de production interne - combustible ou équipement n°2 #19 | |
Q19_20_PUISSTH | Installation de production interne - Puissance thermique récupérable (MWth) #19 | |
Q19_20_PUISSEL | Installation de production interne - Puissance électrique maximale (MWe) #19 | |
Q20 | Nombre d’équipements internes soumis à la réglementation sur les quotas de gaz à effet de serre | |
Q21 | Nombre de points de livraison | |
Q22A | Longueur du réseau (km) - Eau chaude (<=120°C) | |
Q22B | Longueur du réseau (km) - Eau surchauffée (>120°C) | |
Q22C | Longueur du réseau (km) - Vapeur | |
CHARBON_TOT | Charbon - quantité totale utilisée (MWhpci) | |
CHARBON_COG | Charbon - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpci) | |
CHARBON_COG_CH | Charbon - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
CHARBON_COG_EL | Charbon - électricité produite (MWhe) | |
CHARBON_CH_SEULE | Charbon - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
BOIS_TOT | Bois-énergie - quantité totale utilisée (MWhpci) | |
BOIS_COG | Bois-énergie - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpci) | |
BOIS_COG_CH | Bois-énergie - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
BOIS_COG_EL | Bois-énergie - électricité produite (MWhe) | |
BOIS_CH_SEULE | Bois-énergie - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
RESAGRI_TOT | Résidus agricoles - quantité totale utilisée (MWhpci) | |
RESAGRI_COG | Résidus agricoles - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpci) | |
RESAGRI_COG_CH | Résidus agricoles - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
RESAGRI_COG_EL | Résidus agricoles - électricité produite (MWhe) | |
RESAGRI_CH_SEULE | Résidus agricoles - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
FOL_TOT | Fioul lourd (y compris CHV) - quantité totale utilisée (MWhpci) | |
FOL_COG | Fioul lourd (y compris CHV) - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpci) | |
FOL_COG_CH | Fioul lourd (y compris CHV) - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
FOL_COG_EL | Fioul lourd (y compris CHV) - électricité produite (MWhe) | |
FOL_CH_SEULE | Fioul lourd (y compris CHV) - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
FOD_TOT | Fioul domestique - quantité totale utilisée (MWhpci) | |
FOD_COG | Fioul domestique - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpci) | |
FOD_COG_CH | Fioul domestique - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
FOD_COG_EL | Fioul domestique - électricité produite (MWhe) | |
FOD_CH_SEULE | Fioul domestique - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
GAZ_TOT_PCS | Gaz naturel - quantité totale utilisée (MWhpcs) | |
GAZ_COG_PCS | Gaz naturel - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpcs) | |
GAZ_COG_CH | Gaz naturel - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
GAZ_COG_EL | Gaz naturel - électricité produite (MWhe) | |
GAZ_CH_SEULE | Gaz naturel - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
GPL_TOT_PCS | GPL - quantité totale utilisée (MWhpcs) | |
GPL_COG_PCS | GPL - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpcs) | |
GPL_COG_CH | GPL - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
GPL_COG_EL | GPL - électricité produite (MWhe) | |
GPL_CH_SEULE | GPL - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
BIOGAZ_TOT_PCS | Biogaz - quantité totale utilisée (MWhpcs) | |
BIOGAZ_COG_PCS | Biogaz - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWhpcs) | |
BIOGAZ_COG_CH | Biogaz - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
BIOGAZ_COG_EL | Biogaz - électricité produite (MWhe) | |
BIOGAZ_CH_SEULE | Biogaz - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
DECHETS_TOT | UVE - quantité totale utilisée (MWh) | |
DECHETS_COG | UVE - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWh) | |
DECHETS_COG_CH | UVE - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWhth) | |
DECHETS_COG_EL | UVE - électricité produite (MWhe) | |
DECHETS_CH_SEULE | UVE - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWhth) | |
CHAUDELEC_EL | Chaudière électrique - quantité totale utilisée (MWhe) | |
CHAUDELEC_CH | Chaudière électrique - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWh) | |
PAC_TYPE | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Préciser l'origine "Géothermie, Aérothermie, Autre" | |
PAC_CH | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Energie thermique sortant de la pompe(MWhth) | |
PAC_EL | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Electricité consommée par la pompe (MWhe) | |
PAC_CH2 | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWh) | |
GEOTHERMIE_CH | Géothermie (hors PAC) - quantité totale utilisée (MWh) | |
GEOTHERMIE_CH2 | Géothermie (hors PAC) - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWh) | |
CHALIND_CH | Chaleur industrielle - quantité totale utilisée (MWh) | |
COGEEXT_CH | Cogénération externe - quantité totale utilisée (MWh) | |
GEOTHEXT_CH | Géothermie externe - quantité totale utilisée (MWh) | |
UVEEXT_CH | UVE externe - quantité totale utilisée (MWh) | |
AUTRERES_CH | Autre réseau de chaleur - quantité totale utilisée (MWh) | |
AUTRERES_NOM | Autre réseau de chaleur - Préciser le nom | |
AUTRE_CH | Autre (équipement interne ou externe) - quantité totale utilisée (MWh) | |
AUTRE_NOM | Autre (équipement interne ou externe) - Préciser le nom | |
AUTRE_COG | Autre (équipement interne ou externe) - Quantité totale entrante dans la cogénération (MWh) | |
AUTRE_COG_CH | Autre (équipement interne ou externe) - chaleur cogénérée livrée au réseau (MWh) | |
AUTRE_COG_EL | Autre (équipement interne ou externe) - électricité produite (MWhe) | |
AUTRE_CH_SEULE | Autre (équipement interne ou externe) - chaleur non cogénérée livrée au réseau (si compteur) (MWh) | |
Q24 | Consommation électrique des auxiliaires (MWhe) | |
Q25 | Quantité totale de chaleur livrée (y compris les forfaits et l'eau chaude sanitaire) (MWh) | |
Q26A | Quantité totale d'eau chaude sanitaire livrée | |
Q26B | Quantité totale d'eau chaude sanitaire livrée - Préciser l'unité "MWh/m3" | |
Q26C | Quantité totale d'eau chaude sanitaire livrée - Préciser le terme contractuel q (kWh/m3) | |
Q27 | Quantité totale livrée au secteur résidentiel (MWh) | |
Q28 | Quantité totale livrée à un autre réseau de chaleur (MWh) | |
Q29_RES | Ventilation des livraison - Secteur Résidentiel (%) | |
Q29_IND | Ventilation des livraison - Industrie (%) | |
Q29_AGR | Ventilation des livraison - Agriculture (%) | |
Q29_TER | Ventilation des livraison - Tertiaire (%) | |
Q29_ENER | Ventilation des livraison - Secteur de l’énergie (autre réseau de chaleur) (%) | |
Q29_AUT_NOM | Ventilation des livraison - Autre | |
Q29_AUT | Ventilation des livraison - Autre (%) | |
Q30 | Station météo de référence (sans accents ni caractères spéciaux, voir liste onglet N°3) | |
Q31 | Puissance totale souscrite par les utilisateurs (MW) | |
Q32 | Type de tarif pratiqué |
R1/R2 - Part variable (consommations) + part fixe (abonnement) P1/P2/P3 - Facture énergétique avec charges locatives récupérables (conduite et petit entretien des installations), gros entretien et renouvellement à l'identique du matériel Autre - Autre |
Q33 | Part variable (R1 ou P1) - Chauffage (ou chauffage + ECS si non facturé de manière distincte) (€HT/MWh) | |
Q34 | Part variable (R1 ou P1) - ECS si facturée de manière distincte (€HT/m3) | |
Q35 | Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction de la puissance souscrite (€HT/kW/an) | |
Q36 | Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction d’Unités de Répartition Forfaitaires (€HT/URF/an) | |
Q37 | Part fixe (R2 ou P2/P3) - Préciser le nombre d’Unités de Répartition Forfaitaires | |
Q38A | Taux de TVA appliqué pour la part variable (R1 ou P1) | |
Q38B | Taux de TVA appliqué pour la part fixe (R2 ou P2/P3) | |
Q39 | Recettes totales relatives aux livraisons de chaleur (k€HT) | |
Q40 | Part variable des recettes totales (« Energie » ; R1 ou P1) (k€HT) | |
Q41 | Part fixe des recettes totales (« Abonnement » ; R2 ou P2/P3) (k€HT) | |
Q42 | Montant de la surtaxe en cas d'affermage (incluse dans la part fixe des recettes totales) (k€HT) | |
Q66_H | Temps mis pour répondre à cette enquête - heure (h) | |
Q66_MN | Temps mis pour répondre à cette enquête - minutes (min) | |
TRANS_DELEGANT | Opposition à ce que les réponses à cette enquête soient transmises à la collectivité délégante |
- J’autorise - Je m’oppose |
TRANS_VIASEVA | Souhait de faire figurer le réseau dans l’annuaire des réseaux de chaleur et de froid élaboré par Via Sèva |
- Oui - Non |
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