EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid
Années : 2015-2019, 2014
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Producteur : Ministère de l'Environnement (SDES)
Habilitation : Comité du Secret Statistique
L'Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid permet d'acquérir une meilleure connaissance des réseaux de chaleur et de froid, qui prennent une place croissante dans la politique énergétique nationale et européenne. Cette enquête est l'unique source d'information permettant de suivre la production de chaleur non cogénérée et des réseaux ainsi que les livraisons de chaleur aux différents secteurs. L'enquête faisait autrefois partie des enquêtes de branche pilotées par l'ex-SESSI (Service des études et des statistiques industrielles). Depuis 2005, les réseaux d'une puissance inférieure à 3,5 MW sont progressivement inclus dans le champ de l'enquête dès lors qu'ils sont connus.
Les principaux thèmes abordés sont les caractéristiques des réseaux (puissance, nature des installations), leur bouquet énergétique, la place des énergies renouvelables. L’enquête porte principalement sur des données physiques (quantités de combustibles et d’énergie).Elle est particulièrement utile pour suivre la production de chaleur des réseaux associée à leur consommation d’énergie.
Exemple de contenu des données pour EARCF : Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid
Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid - 2014
Vue EARCF 2014 (CASD) - Base F
Tableau Excel contenant les réponses au questionnaire - Réseau de froid
Nom de la variable | Libellé | Modalités |
---|---|---|
IDENTIFIANT D'ENQUÊTE | Identifiant d'Enquête | |
2 - L'IDENTIFICATION DU RÉSEAU A-T-ELLE CHANGÉ DEPUIS L'ANNÉE PRÉCÉDENTE - "OUI/NON" | Changement de l'identification du réseau depuis l'année précédente |
- Oui - Non |
TYPE DE RÉSEAU - "C/F" | Type de réseau |
C - Réseau de chaleur F - Réseau de froid |
3 - COMMUNE D’IMPLANTATION PRINCIPALE | Commune d’implantation principale | |
4 - ANNÉE DE CRÉATION DU RÉSEAU | Année de création du réseau | |
5 - MAÎTRISE D’OUVRAGE - "PUBLIC/PRIVÉ" | Maîtrise d’ouvrage |
- public - privé |
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU RÉGIE - "AVEC/SANS CONTRAT D'EXPLOITATION" | Mode de gestion du réseau : Régie |
- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation |
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "CONCESSION/AFFERMAGE" | Mode de gestion du réseau : Délégation de service public |
- affermage - concession |
7 - MODE DE GESTION DU RÉSEAU AUTRE - "AVEC/SANS CONTRAT D'EXPLOITATION" | Mode de gestion du réseau : Autre |
- sans contrat d’exploitation - avec contrat d’exploitation |
8 - CLASSÉ AU DÉVELOPPEMENT PRIORITAIRES "OUI/NON" | Classé au développement prioritaires |
- Oui - Non |
9 - FACTURÉE À AU MOINS DEUX ABONNÉS "OUI/NON" | Facturée à au moins deux abonnés |
- Oui - Non |
11 - CODE APE GESTIONNAIRE - 4 CHIFFRES ET UNE LETTRE (EX : 3530Z) | Code APE de l’établissement |
NAF rév. 2 - Cliquer ici |
43 - LES INSTALLATIONS ONT-ELLES CHANGÉS DEPUIS L'ANNÉE PRÉCÉDENTE "OUI/NON" | Changement des installations depuis l'année précédente |
- Oui - Non |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO) | Installation de production interne - nom ou numéro | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT | Installation de production interne - combustible ou équipement |
- Groupe froid à compression - Groupe froid à absorption - Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Froid passif (« Free chilling ») - Autre |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH) | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE) | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#1 | Installation de production interne - nom ou numéro #1 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#1 | Installation de production interne - combustible ou équipement #1 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#1 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #1 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#1 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #1 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#2 | Installation de production interne - nom ou numéro #2 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#2 | Installation de production interne - combustible ou équipement #2 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#2 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #2 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#2 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #2 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#3 | Installation de production interne - nom ou numéro #3 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#3 | Installation de production interne - combustible ou équipement #3 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#3 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #3 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#3 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #3 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#4 | Installation de production interne - nom ou numéro #4 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#4 | Installation de production interne - combustible ou équipement #4 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#4 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #4 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#4 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #4 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#5 | Installation de production interne - nom ou numéro #5 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#5 | Installation de production interne - combustible ou équipement #5 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#5 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #5 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#5 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #5 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#6 | Installation de production interne - nom ou numéro #6 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#6 | Installation de production interne - combustible ou équipement #6 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#6 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #6 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#6 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #6 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#7 | Installation de production interne - nom ou numéro #7 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#7 | Installation de production interne - combustible ou équipement #7 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#7 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #7 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#7 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #7 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#8 | Installation de production interne - nom ou numéro #8 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#8 | Installation de production interne - combustible ou équipement #8 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#8 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #8 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#8 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #8 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#9 | Installation de production interne - nom ou numéro #9 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#9 | Installation de production interne - combustible ou équipement #9 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#9 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #9 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#9 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #9 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#10 | Installation de production interne - nom ou numéro #10 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#10 | Installation de production interne - combustible ou équipement #10 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#10 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #10 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#10 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #10 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#11 | Installation de production interne - nom ou numéro #11 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#11 | Installation de production interne - combustible ou équipement #11 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#11 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #11 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#11 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #11 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#12 | Installation de production interne - nom ou numéro #12 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#12 | Installation de production interne - combustible ou équipement #12 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#12 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #12 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#12 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #12 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#13 | Installation de production interne - nom ou numéro #13 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#13 | Installation de production interne - combustible ou équipement #13 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#13 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #13 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#13 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #13 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#14 | Installation de production interne - nom ou numéro #14 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#14 | Installation de production interne - combustible ou équipement #14 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#14 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #14 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#14 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #14 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#15 | Installation de production interne - nom ou numéro #15 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#15 | Installation de production interne - combustible ou équipement #15 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#15 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #15 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#15 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #15 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#16 | Installation de production interne - nom ou numéro #16 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#16 | Installation de production interne - combustible ou équipement #16 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#16 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #16 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#16 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #16 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#17 | Installation de production interne - nom ou numéro #17 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#17 | Installation de production interne - combustible ou équipement #17 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#17 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #17 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#17 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #17 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#18 | Installation de production interne - nom ou numéro #18 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#18 | Installation de production interne - combustible ou équipement #18 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#18 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #18 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#18 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #18 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - (NOM OU NUMERO)#19 | Installation de production interne - nom ou numéro #19 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - COMBUSTIBLE OU ÉQUIPEMENT#19 | Installation de production interne - combustible ou équipement #19 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE THERMIQUE (MWTH)#19 | Installation de production interne - puissance thermique (MWth) #19 | |
44 - INSTALLATION DE PRODUCTION INTERNE - PUISSANCE ÉLECTRIQUE (MWE)#19 | Installation de production interne - puissance électrique (MWe) #19 | |
45 - NOMBRE D’ÉQUIPEMENTS INTERNES SOUMIS À LA RÉGLEMENTATION SUR LES QUOTAS DE GAZ À EFFET DE SERRE | Nombre d’installations soumises à la réglementation sur les quotas de gaz à effet de serre | |
46 - NOMBRE DE POINTS DE LIVRAISON | Nombre de points de livraison | |
47 - LONGUEUR DU RÉSEAU (KM) | Longueur du réseau (longueur de fouille ou caniveau : aller ou retour) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R134A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R134a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R134A - APPOINT (TONNE) | R134a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R22 - CHARGE TOTALE (TONNE) | R22 - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R22 - APPOINT (TONNE) | R22 - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R404A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R404a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R404A - APPOINT (TONNE) | R404a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R407a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407A - APPOINT (TONNE) | R407a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407C - CHARGE TOTALE (TONNE) | R407c - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407C - APPOINT (TONNE) | R407c - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407F - CHARGE TOTALE (TONNE) | R407f - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R407F - APPOINT (TONNE) | R407f - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R410A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R410a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R410A - APPOINT (TONNE) | R410a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R417A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R417a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R417A - APPOINT (TONNE) | R417a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R422a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422A - APPOINT (TONNE) | R422a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422D - CHARGE TOTALE (TONNE) | R422d - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R422D - APPOINT (TONNE) | R422d - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R434A - CHARGE TOTALE (TONNE) | R434a - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R434A - APPOINT (TONNE) | R434a - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R449A(XP40) - CHARGE TOTALE (TONNE) | R449a(XP40) - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R449A(XP40) - APPOINT (TONNE) | R449a(XP40) - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R513A(XP10) - CHARGE TOTALE (TONNE) | R513a(XP10) - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : R513A(XP10) - APPOINT (TONNE) | R513a(XP10) - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234YF - CHARGE TOTALE (TONNE) | HFO1234yf - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234YF - APPOINT (TONNE) | HFO1234yf - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234ZE - CHARGE TOTALE (TONNE) | HFO1234ze - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : HFO1234ZE - APPOINT (TONNE) | HFO1234ze - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : CO2 - CHARGE TOTALE (TONNE) | CO2 - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : CO2 - APPOINT (TONNE) | CO2 - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : NH3 - CHARGE TOTALE (TONNE) | NH3 - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : NH3 - APPOINT (TONNE) | NH3 - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - CHARGE TOTALE (TONNE) | Autre fluide frigorigène - charge totale (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - APPOINT (TONNE) | Autre fluide frigorigène - appoint (=compensation des fuites) (tonne) | |
48 - TYPE DE FLUIDE FRIGORIGÈNE UTILISÉ : AUTRE - PRÉCISER LE NOM | Autre fluide frigorigène - Préciser le nom | |
49 - GROUPE FROID À COMPRESSION - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Groupe froid à compression - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - GROUPE FROID À COMPRESSION - FROID PRODUIT (MWH) | Groupe froid à compression - Froid produit (MWh) | |
49 - GROUPE À ABSORPTION - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Groupe à absorption - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - GROUPE À ABSORPTION - FROID PRODUIT (MWH) | Groupe à absorption - Froid produit (MWh) | |
49 - POMPE À CHALEUR OU THERMOFRIGOPOMPE - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - POMPE À CHALEUR OU THERMOFRIGOPOMPE - FROID PRODUIT (MWH) | Pompe à chaleur ou thermofrigopompe - Froid produit (MWh) | |
49 - FROID PASSIF ("FREE CHILLING") - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Froid passif ("free chilling") - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - FROID PASSIF ("FREE CHILLING") - FROID PRODUIT (MWH) | Froid passif ("free chilling") - Froid produit (MWh) | |
49 - AUTRE - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Autre - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - AUTRE - FROID PRODUIT (MWH) | Autre - Froid produit (MWh) | |
49 - AUTRE - PRÉCISER LE NOM | Autre - Préciser le nom | |
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - QUANTITÉ TOTALE UTILISÉE (MWH) | Autre réseau de froid - Quantité totale utilisée (MWh) | |
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - FROID PRODUIT (MWH) | Autre réseau de froid - Froid produit (MWh) | |
49 - AUTRE RÉSEAU DE FROID - PRÉCISER LE NOM | Autre réseau de froid - Préciser le nom | |
50 - CONSOMMATION ELECTRIQUE DES AUXILIAIRES (MWHE) | Consommation électrique des auxiliaires (MWhe) | |
51 - QUANTITÉ TOTALE DE FROID LIVRÉE (MWH) | Quantité totale de froid livrée (MWh) | |
52 - QTL AU SECTEUR RÉSIDENTIEL (MWH) | Quantités totales de livrées au secteur résidentiel (MWh) | |
53 - QTL À UN AUTRE RÉSEAU DE FROID (MWH) | Quantités totales livrées à un autre réseau de froid (MWh) | |
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - SECTEUR RÉSIDENTIEL (%) | Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Secteur Résidentiel (%) | |
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - TERTIAIRE (%) | Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Tertiaire (%) | |
54 - VENTILATION DES QUANTITÉS - INDUSTRIE (%) | Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Industrie (%) | |
54 - VENTILATION DES LIVRAISON - AUTRE PRÉCISER LE NOM | Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Autre : Préciser le nom | |
54 - VENTILATION DES LIVRAISON - AUTRE (%) | Ventilation des quantités livrées en sous-stations selon l'usage - Autre (%) | |
55 - STATION MÉTÉO DE RÉFÉRENCE (SANS ACCENTS NI CARATÈRES SPÉCIAUX) | Station météo de référence (sans accents ni caractères spéciaux) | |
56 - PUISSANCE TOTALE SOUSCRITE PAR LES UTILISATEURS (MW) | Puissance totale souscrite par les utilisateurs (MW) | |
57 - TYPE DE TARIF PRATIQUÉ - "R1/R2 ; P1/P2/P3 ; AUTRE" | Type de tarif pratiqué |
R1/R2 - Part variable (consommations) + part fixe (abonnement) P1/P2/P3 - Facture énergétique avec charges locatives récupérables (conduite et petit entretien des installations), gros entretien et renouvellement à l'identique du matériel Autre - Autre |
58 - PART VARIABLE (R1 OU P1) (€HT/MWH) | Part variable (R1 ou P1) (€HT/MWh) | |
59 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - EN FONCTION DE LA PUISSANCE SOUSCRITE (€HT/KW/AN)) | Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction de la puissance souscrite (€HT/kW/an) | |
60 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - EN FONCTION D'URF (€HT/URF/AN)) | Part fixe (R2 ou P2/P3) - En fonction d’Unités de Répartition Forfaitaires (€HT/URF/an) | |
61 - PART FIXE (R2 OU P2/P3) - PRÉCISER LE NOMBRE D'URF | Part fixe (R2 ou P2/P3) - Préciser le nombre d’Unités de Répartition Forfaitaires | |
62 - TAUX DE TVA APPLIQUÉ POUR LA PART VARIABLE (R1/P1) - "5,5 ; 20 ; AUTRE" | Taux de TVA appliqué pour la part variable (R1/P1) | |
62 - TAUX DE TVA APPLIQUÉ POUR LA PART FIXE (R2/P2/P3) - "5,5 ; 20 ; AUTRE" | Taux de TVA appliqué pour la part fixe (R2/P2/P3) | |
63 - RECETTES TOTALES RELATIVES AUX LIVRAISONS DE FROID (K€HT) | Recettes totales relatives aux livraisons de froid | |
64 - PART VARIABLE DES RECETTES TOTALES (« ENERGIE » ; R1 OU P1) (K€HT) | Part variable des recettes totales (« Energie » ; R1 ou P1) (k€HT) | |
65 - PART FIXE DES RECETTES TOTALES (« ABONNEMENT » ; R2 OU P2/P3) (K€HT) | Part fixe des recettes totales (« Abonnement » ; R2 ou P2/P3) (k€HT) | |
66 - COMBIEN DE TEMPS AVEZ-VOUS MIS POUR RÉPONDRE À CETTE ENQUÊTE - HEURE (H) | Temps mis pour répondre à cette enquête - heure (h) | |
66 - COMBIEN DE TEMPS AVEZ-VOUS MIS POUR RÉPONDRE À CETTE ENQUÊTE - MINUTES (MIN) | Temps mis pour répondre à cette enquête - minutes (min) | |
VOUS OPPOSEZ-VOUS À CE QUE VOTRE RÉPONSE À CETTE ENQUÊTE SOIT TRANSMISE À VOTRE COLLECTIVITÉ DÉLÉGANTE | Opposition à ce que les réponses à cette enquête soient transmises à votre collectivité délégante |
- J’autorise - Je m’oppose |
SOUHAITEZ-VOUS FAIRE FIGURER CE RÉSEAU DANS L’ANNUAIRE DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID ÉLABORÉ PAR VIA SÈVA ? | Souhait de faire figurer ce réseau dans l’annuaire des réseaux de chaleur et de froid élaboré par Via Sèva |
- Oui - Non |
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