Auteurs - SCHOENAUER SEBAG A.

Source utilisée

MPR : Aide à la rénovation énergétique des logements

Source utilisée

CBCR : Country by country reporting

Source utilisée

VQS : Enquête Vie Quotidienne et Santé

Source utilisée

Fonds_solidarité : Fonds de solidarité à destination des PME

Source utilisée

Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés

Publication

Statistiques sur le recours aux dispositifs de mars à septembre 2020 - Document préparé par le secrétariat conjoint France Stratégie / Inspection générale des finances

Source utilisée

MVC_FAM : Crédit d'impôt famille

Source utilisée

CARE-I apparié fiscal-social : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA)

Source utilisée

CARE-I : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions

Source utilisée

FORCE : Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi)

Source utilisée

CARE-M apparié fiscal-social : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA)

Source utilisée

EHVP : Enquête Histoire de Vie et Patrimoine

Source utilisée

ACEMO-Covid : Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire covid-19

Source utilisée

CARE-M : Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages

Source utilisée

SITADEL : Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux

Source utilisée

REP_COVID RG : Reports Covid – régime général

Source utilisée

REP_COVID TI : Reports Covid – travailleurs indépendants

Source utilisée

SEQUOIA_eff : Informations issues du suivi conjoncturel des effectifs salariés du secteur privé

Source utilisée

TVA_mensuelles : Données détaillées déclaratives mensuelles de TVA

Source utilisée

Déclarations_2044S : Déclarations spéciales des revenus fonciers des particuliers (formulaire 2044 spécial)

Source utilisée

Déclarations_2044EB : Déclarations des locaux bénéficiant d’un avantage fiscal (formulaire 2044 EB)

Publication

Evaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel

Source utilisée

Subdivisions_foncieres : Subdivisions foncières

Source utilisée

TVA_annuel : Données détaillées déclaratives annuelles de TVA

Source utilisée

EMCC : Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles

Source utilisée

BA : Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié

Source utilisée

POTE : Déclarations d’impôt sur le revenu des foyers fiscaux (formulaire 2042 et annexes)

Source utilisée

ECLN : Enquête sur la commercialisation des logements neufs

Source utilisée

EMCS : Enquête mensuelle de conjoncture dans les services

Source utilisée

ISF-IFI : Fichier panel des contribuables à l'Impôt sur la Fortune (ISF) et à l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)

Source utilisée

OPISE : Enquête Observation des prix de l'industrie et des services

Source utilisée

ECEIPE : Enquête sur les Consommations d'Energie et sur les Investissements antipollution dans les Établissements de moins de 20 salariés

Source utilisée

SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle

Source utilisée

CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Source utilisée

FAR6 : Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf

Source utilisée

ALLSTAT-FR6 : Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives

Projet PARIS

Sécurisation et amélioration de l’accès aux données pour l’IGF

Source utilisée

ISGROUPE : Groupes fiscaux des entreprises à l'Impôt sur les Sociétés (IS)

Source utilisée

BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes

Source utilisée

CFE : Cotisations foncières des entreprises

Source utilisée

Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502

Source utilisée

Base non salariés : Base non salariés

Source utilisée

FARE Réunion : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE - Réunion

Source utilisée

FARE Antilles-Guyane : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE Antilles – Guyane

Source utilisée

EPCIA : Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs

Source utilisée

FIDELI : Fichier DÉmographique sur les Logements et les Individus

Source utilisée

ECI : Enquête de conjoncture dans l'industrie

Source utilisée

GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche

Source utilisée

Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

Source utilisée

DPAE : Déclaration préalable à l'embauche

Source utilisée

FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés

Source utilisée

PERIM : Périmètres des groupes fiscaux

Source utilisée

BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal

Source utilisée

BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié

Source utilisée

TIC Ménages : Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication - Ménages

Source utilisée

ERF : Enquête Revenus Fiscaux

Source utilisée

TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales

Source utilisée

TIC-TPE : Enquête sur l'usage de l'informatique et des technologies de la communication dans les entreprises de moins de 10 personnes

Source utilisée

EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire

Source utilisée

SIASP Etablissements : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Etablissements

Source utilisée

MCC : Mobilisation de créances

Source utilisée

INO : Innovation

Source utilisée

GAR : Garantie

Source utilisée

Transferts Etablissements : Transferts d'établissements

Source utilisée

Stocks Etablissements : Stocks d'établissements

Source utilisée

Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises

Source utilisée

Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements

Source utilisée

BRN : Bénéfices Réels Normaux

Source utilisée

REI : Recensement des Éléments d'Imposition

Source utilisée

FILOSOFI : Fichier Localisé Social et Fiscal

Source utilisée

CEP : Contour des entreprises profilées

Source utilisée

MMO : Mouvements de Main d'Oeuvre

Source utilisée

JEI : Jeunes Entreprises Innovantes

Source utilisée

FIN : Financement

Source utilisée

ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux

Source utilisée

Antipol : Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement

Source utilisée

Panel tous salariés : Panel tous salariés

Source utilisée

ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires

Source utilisée

SIASP Postes : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes

Source utilisée

EACEI : Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie

Source utilisée

FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE

Source utilisée

ENL : Enquête logement

Source utilisée

RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole

Source utilisée

TIC Entreprises : Enquête sur les technologies de l'information et de la communication dans les entreprises

Source utilisée

LIFI : Liaisons financières entre sociétés

Source utilisée

FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE

Source utilisée

BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements

Source utilisée

CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement

Source utilisée

Patrimoine : Enquête Patrimoine

Source utilisée

Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales

Source utilisée

BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes

Source utilisée

EEA : Enquête Emploi Annuelle

Source utilisée

BDF : Enquête Budget de Famille

Source utilisée

EEC : Enquête Emploi en Continu