Auteurs - SCHOENAUER SEBAG A.

Publication

Statistiques sur le recours aux dispositifs de mars à septembre 2020 - Document préparé par le secrétariat conjoint France Stratégie / Inspection générale des finances

Source utilisée

ACEMO-Covid : Enquête mensuelle flash sur l'Activité et les Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre pendant la crise sanitaire Covid-19

Source utilisée

SITADEL : Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux

Source utilisée

Rep_Covid RG : Reports Covid - régime général

Source utilisée

Rep_Covid TI : Reports Covid - travailleurs indépendants

Source utilisée

TVA_mensuelles : Données mensuelles de TVA

Source utilisée

2044EB : Déclarations 2044EB

Source utilisée

2044S : Déclarations 2044 spéciales

Publication

Evaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel

Source utilisée

Subdivisions_foncieres : Subdivisions foncières

Source utilisée

TVA_annuel : Données détaillées déclaratives de TVA

Source utilisée

BA : Bénéfices agricoles

Source utilisée

POTE : POTE exhaustif panélisable

Source utilisée

ECLN : Enquête sur la commercialisation des logements neufs

Source utilisée

SINAPSE : SINAPSE Chômage partiel / Extranet Activité partielle

Source utilisée

CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Projet PARIS

Sécurisation et amélioration de l’accès aux données pour l’IGF

Source utilisée

CFE : Cotisation Foncière des Entreprises

Source utilisée

BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes

Source utilisée

Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502

Source utilisée

FARE Réunion : Fichier approché des résultats d'Esane - Réunion

Source utilisée

Base non salariés : Base non salariés

Source utilisée

FARE Antilles-Guyane : Fichier approché des résultats d'Esane - Antilles-Guyane

Source utilisée

FIDELI : FIchiers DÉmographiques sur les Logements et les Individus

Source utilisée

DPAE : Déclaration préalable à l'embauche

Source utilisée

Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés

Source utilisée

FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés

Source utilisée

PERIM : Périmètres des groupes fiscaux

Source utilisée

BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié

Source utilisée

BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal

Source utilisée

ERF : Enquête Revenus Fiscaux

Source utilisée

TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales

Source utilisée

SIASP Etablissements : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Etablissements

Source utilisée

Stocks Etablissements : Stocks d'établissements

Source utilisée

Transferts Etablissements : Transferts d'établissements

Source utilisée

Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements

Source utilisée

Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises

Source utilisée

BRN : Bénéfices Réels Normaux

Source utilisée

REI : Recensement des Éléments d'Imposition

Source utilisée

FILOSOFI : Fichier Localisé Social et Fiscal

Source utilisée

CEP : Contour des entreprises profilées

Source utilisée

ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux

Source utilisée

Panel tous salariés : Panel tous salariés

Source utilisée

ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires

Source utilisée

SIASP Postes : Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes

Source utilisée

FICUS : Fichier de comptabilité unifié dans SUSE

Source utilisée

ENL : Enquête logement

Source utilisée

RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole

Source utilisée

LIFI : Liaisons financières entre sociétés

Source utilisée

FARE : Fichier approché des résultats d'Esane

Source utilisée

DADS Etablissements : Déclarations annuelles des données sociales : fichier Etablissements

Source utilisée

CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement

Source utilisée

Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales

Source utilisée

EEA : Enquête Emploi Annuelle

Source utilisée

DADS Postes : Déclarations annuelles de données sociales : fichier Postes

Source utilisée

BDF : Enquête Budget de Famille

Source utilisée

EEC : Enquête Emploi en Continu