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EMMGI : Enquête moyens et modes de gestion de l'immatériel

Années : 2004
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Producteur : Insee

L’Enquête Moyens et Modes de Gestion de l’Immatériel veut préciser les objectifs, les moyens et les modes de gestion de l’actif immatériel au sein des entreprises ou des groupes d’entreprises. Elle retient trois domaines de gestion de l’immatériel : - Le marketing et la communication publicitaire ; - La politique d’innovation et de recherche ; - La gestion de la propriété intellectuelle. L’enquête, pour mieux individualiser les processus de gestion de l’immatériel, reprend la définition de l’entreprise du règlement (CEE) N°696/93, remplaçant l’autonomie de décision par l’autonomie de gestion de l’immatériel. Les entreprises issues de groupes par ce profilage sont validées avec les groupes au moyen d’une pré-enquête téléphonique. L’entreprise se présente (effectifs, chiffre d’affaires, marchés géographiques), puis par domaine de gestion de l’immatériel : - Précise ses actions, ses objectifs, ses résultats ; - Quantifie ses efforts : dépenses, effectifs, redevance ; - Précise son degré d’autonomie dans le cadre de la politique du groupe. L’enquête implémente six types d’entreprises : entreprise indépendante, microgroupe français, groupe français, sous-groupe français, sous-groupe étranger, groupe étranger.

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Enquête Moyens et Modes de Gestion de l'Immatériel - 2004