COTNS : Cotisants Non Salariés du Régime Agricole
Autorisation : Producteur
Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise.
Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.
Documentation par produit
Projets utilisant cette source (17)
- Evolution des exploitations d’élevage d’herbivores : analyse de trajectoires, déterminants et projections démographiques
- Comprendre l’hétérogénéité des prix du lait payés aux éleveurs français
- Analyse économique et financière des entreprises équines
- 2000-2010 : dix ans d’évolution des structures agricoles dans l’Ouest français. Quelle typologie des systèmes d’exploitation agricole aujourd’hui ?
- Projet de la DMD de la Cour des Comptes
- Reterritorialisation agroécologique des filières laitières, cas des bassins laitiers du Grand-ouest et du Sud-ouest de la France
- Leximpact - Impôts sur le Revenu
- La transition agro-écologique dans l’âge du numérique : cas de la viticulture et des cultures multi services
- Transition Rapide et juste des élevages bretons (Trajé’Bretons)
- Analyse des déterminants institutionnels et socio-économiques de l'installation-transmission en France
- Les reconversions professionnelles des agriculteurs
- Construire une vision partagée des services de l'agriculture dans les territoires
- FAST : Faciliter l'action publique pour sortir des pesticides
- Efficacité technique, économique, sociale et environnementale des exploitations laitières françaises sous signe de qualité
- Analyse des déterminants socio-économiques et institutionnels de la transition agroécologique en Guadeloupe
- Evaluation de la performance multicritère, et de l'évolution de la valeur et de la composition des revenus et des patrimoines des exploitations agricoles françaises
- Mesurer les effets de politiques agricoles en utilisant des expériences naturelles
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Publications (9)
- Quelle géographie des transitions agricoles en France ? Une approche exploratoire à partir de l’agriculture biologique et des circuits courts dans le recensement agricole 2010
- Exploitations laitières françaises : une diversité en mouvement
- Transformations des filières françaises de produits carnés et laitiers : la place des éleveurs en question
- Compétitivité et emplois à la production dans les secteurs bovins français
- La compétitivité et l’attractivité du secteur bovin en France
- La filière laitière : un concentré des mutations agricoles contemporaines
- Démographie et renouvellement des générations en élevage : état des lieux, perspectives et questions en suspens
- Élevage de ruminants : vers une pénurie de main-d’œuvre ?
- Le renouvellement des actifs en élevage bovin, ovin, caprin. 1) : L'état des lieux
Autres sources dans le même thème (55)
- PRODCOM : Production commercialisée des industries agricoles alimentaires
- RA : Recensement Général de l’Agriculture
- PhytoViti : Pratiques phytosanitaires en viticulture
- EAE IAA : Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie agro-alimentaire
- PKGC : Pratiques culturales sur les grandes cultures
- BatBov : Bâtiment d'élevage Bovin
- BatCap : Bâtiment d'élevage Caprin
- BatOv : Bâtiment d'élevage Ovin
- BatAvi : Bâtiment d'élevage Aviculture
- BatPor : Bâtiment d'élevage Porcin
- PKPrairie : Pratiques culturales en prairie
- PKViti : Pratiques culturales en viticulture
- RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole
- IVER : Inventaire des vergers
- SLEG : Enquête sur les structures de la production légumière
- PCAF : Petites coopératives agricoles et forestières
- ESEA : Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles
- TERUTI : Utilisation du territoire
- Bassins versants Bretagne : Enquête sur les pratiques agricoles dans les bassins versants des programmes Bretagne Eau Pure et Pro-littoral
- SFP : Enquête sur la structure de la forêt privée
- EAB EXFSRI : Enquête Annuelle de Branche sur l'exploitation forestière et la première transformation du bois
- Ecopeche : Enquête sur la production des données économiques dans le secteur des pêches maritimes
- Conchyliculture : Recensement de la conchyliculture
- PKLEG : Pratiques culturales sur les légumes
- PhytoGC : Pratiques phytosanitaires en grandes cultures
- EAL : Enquête Annuelle Laitière
- Phytofruits : Traitements phytosanitaires en arboriculture
- SVER : Enquête sur les structures ou inventaire des vergers
- EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire
- MPAA : Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme
- PE : Pratiques d'élevage
- MAE RDR1 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2000 à 2006
- MAE RDR2 : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014
- MAE RDR2 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales de 2007 à 2014 format SIG
- PAIEMENT RDR2 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR2
- EPCIA : Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs
- PKArbo : Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture
- PPAM : Enquête complémentaire sur les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
- EAE EXFSRI : Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage
- TERLAB : Enquête Terres Labourables
- Phytoleg : Pratiques phytosanitaires sur les légumes
- PAIEMENT RDR1 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR1
- PAIEMENT RDR3 : Bénéficiaires du Règlement de Développement Rural européen RDR3
- Aquaculture : Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce)
- MAEC BIO RDR3 : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques
- MAEC BIO RDR3 SIG : Données sur les Mesures agro-environnementales et climatiques format SIG
- RPG : Registre Parcellaire Graphique
- SACROIS : Données d’effort et de production de la pêche maritime des navires sous pavillon français
- INSTANS : Nouveaux installés non-salariés agricoles
- EML : Enquête Mensuelle Laitière
- Réflait : Références laitières par producteur et acheteur de lait de vache
- LivLait : Livraisons de lait de vache par producteur et acheteur de lait
- ENV_SAL : Fichier des Retraités Salariés du Régime Agricole
- ENV_NSA : Fichier des Retraités Non Salariés du Régime Agricole
- PAIEMENT PSN : Bénéficiaires et interventions PSN
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Identifiants persistants (DOI)
Citation des données et identifiant persistant (DOI - Digital Object Identifier) pour chaque millésime.
- 2002 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3688.V2
- 2003 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3689.V2
- 2004 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3690.V2
- 2005 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3691.V2
- 2006 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3699.V2
- 2007 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3700.V2
- 2008 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3701.V2
- 2009 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3702.V2
- 2010 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3698.V2
- 2011 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3697.V2
- 2012 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3696.V1
- 2013 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3695.V1
- 2014 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3694.V1
- 2015 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3693.V1
- 2016 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3692.V1
- 2017 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.2831.V2
- 2018 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3218.V2
- 2019 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3219.V2
- 2020 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.3958.V1
- 2021 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4195.V1
- 2022 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4196.V2
- 2023 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.4197.V1
- 2024 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.5728.V2
- 2025 : https://doi.org/10.34724/CASD.355.6175.V1
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