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COTNS : Cotisants Non Salariés du Régime Agricole

Années : 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2002
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Producteur : Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Habilitation : Producteur

Le fichier des Cotisants Non-Salariés du Régime Agricole est une source administrative dont le champ couvre l'ensemble des chefs d'exploitation ou d'entreprise cotisant au Régime Agricole. L'unité d'analyse est le chef d'exploitation ou d'entreprise. Les données sont issues des applications de gestion dans les caisses locales, elles sont transférées en provenances des caisses de MSA et consolidées au niveau natonal.

Exemple de contenu des données pour COTNS : Cotisants Non Salariés du Régime Agricole

Cotisants non-salariés du régime agricole - 2019