CT_Employeurs : Conditions de Travail - Volet Employeurs
Années : RPS_2016, 2019, 2013
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Producteur : Ministère du Travail (DARES)
Habilitation : Comité du Secret Statistique
L'enquête Conditions de travail a été septentrionale jusqu’en 2005 avec pour objectif de compléter les informations de l’enquête Emploi sur les conditions de travail. Depuis 2013, le dispositif a été complété pour approfondir certains sujets et aborder des problématiques nouvelles comme l'exposition aux risques psychosociaux. Depuis, tous les trois ans en alternance, a lieu une enquête CT dédiée aux risques psycho-sociaux (CT-RPS) avec un nombre plus important de questions sur ce sujet et une enquête CT décrivant plus finement les conditions de travail.
Depuis 2013, l’enquête CT-RPS est réalisée en deux volets : un volet « individu » provenant de l’interrogation d’un échantillon de salariés et un volet « employeur » issu d’un questionnaire adressé par voie postal aux employeurs, notamment des salariés enquêtés.
Le volet ""employeurs"" permet d'une part de mieux connaître les risques et leur prévention dans les établissements français et d'autre part de confronter les données des deux volets afin d'évaluer autant que possible les convergences ou les divergences des avis des salariés et de leurs employeurs sur leurs conditions de travail.
L'enquête auprès des employeurs est réalisée sur deux échantillons : le premier est aléatoirement tiré dans le répertoire des entreprises (Sirene), le second est formé par les employeurs des salariés ayant répondu au volet ""individus"" de l'enquête, sous réserve que l'établissement compte 10 salariés ou plus. Le champ couvre la France métropolitaine et quatre départements d'Outre-mer (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion). Il comprend les établissements de tous secteurs, marchands ou non, public ou privé, et de toutes tailles.
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