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Projet de la Direction Générale des Entreprises

CASDDGE
Projet de la Direction Générale des Entreprises
Membres : ABBAS Riyad, ABDALLAH Nassab, AMAT Maïlys, ATMANE Samih, AUBOURG Alexandre, AUNAY Typhaine, BASTIDE Danièle, BEAUREPAIRE Camille, BERGER Marie Evens, BEZARD-FALGAS Antoine, BISMUTH Johanna, BOURGUEIL Jules, CASSOU Louise, CAZANAVE Thibaud, CHARRON Faustine, CHRISTOPHE Kymble, CLOUET Paul-Henri, COLMAIRE Charlotte, CORBERAND Julie, CURE Morgane, CUSSON Paul, DE KETELAERE Juliette, DENJEAN Mathias, DEVILLARD Nathalie, DILLIES Valentin, DORTET-BERNADET Vincent, DUFAU Marc, DUVAL Marie, EL GUENDOUZ Amel, ERICHER Madlie, EUZENAT Damien, FAURE Anouk, FOGELMAN Myriam, FRAICHARD Julien, GACHE Florian, GARCIA Laura, GERBAUD Lise, GILQUIN Guillaume, GITTON François-Pierre, GODONOU Cyrille, GRADEVA Milena, GUILLET Xavier, HADJIBEYLI Benjamin, HEIM Vivien, HEMERY Georges, HOULOU-GARCIA Antoine, JACOB Gabrielle, KHIATI Abdel, KIRCHHOF Yannick, KUYU Anthony, LABRUE Lorine, LAPEGUE Vincent, LAUMONIER Maxence, LAVIALLE Victor, LECRIVAIN Florian, LEJEUNE Fabien, LENOIR Clémence, LIGNAU Valentin, LOMONACO Jean-Christophe, LOQUET Gérard, LOUBLIER Alexis, LOURETTE Guillaume, MARTINEZ Jean-François, MEILHAC Christophe, MISAK Marie-Cécile, MONTECINO Ivo, MOUTAABBID Adel, NALLET Benoît, PLACE Dominique, RACHIQ Chakir, RANCHET François, RECCO Cyril, ROBERT Léo, SALAZAR Valentina, SERON Thomas, SEUX Johan, SIMCIC Alexandre, SPERANDIO Théo, TCHANG Alice, TEPAUT Marine, TOE Siessima, TOURNIER Lucie, TURBET-DELOF Marie-Claire, VATIMBELLA Balthazar, VICAIRE Vincent, VIGLINO Lionel
Données mises à disposition via le CASD (145)
Antipol : Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement
AT-MP-CNAM : Accidents du travail - Maladies Professionnelles
BA : Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié
Base non salariés : Base non salariés
BDF : Enquête Budget de Famille
BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes
BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal
BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié
BMO : Enquête Besoins en Main d'Oeuvre
BPBAC : Inscriptions dans les formations post-baccalauréat des établissements du second degré
BRN : Bénéfices Réels Normaux
BTS-Entreprises : Base Tous Salariés : fichier Entreprises
BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements
BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes
BTS-Salariés : Base Tous Salariés : fichiers Salariés
C3S : Contribution sociale de solidarité des sociétés
CAM : Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales
CAM-PME : Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales des PME
CEP : Contour des entreprises profilées
CET : Contribution économique territoriale
CFE : Cotisations foncières des entreprises
CIS : Enquête communautaire sur l'innovation
CLAP Entreprises : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - entreprise
CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement
CLAP Postes : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste
Contours_Reseaux : Enquête sur les contours des réseaux du commerce de détail et des services
Créations Entreprises : Créations d'entreprises
Créations Etablissements : Créations d'établissements
CT_Employeurs : Conditions de Travail - Volet Employeurs
CT_Individus : Conditions de Travail - Volet Individus
CT_Panel : Conditions de Travail - Panel
CT_Salariés_Employeurs : Conditions de Travail - Appariement Salariés et Employeurs
CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Déclarations 2502 : Déclarations de taxe sur les salaires n°2502
DES : Déclaration européenne de services
EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire
EACEI : Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie
EAES : Enquête annuelle auprès des sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur Aéronautique-Espace
EAP : Enquête Annuelle de Production
ECEC : Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction
ECEIPE : Enquête sur les Consommations d'Energie et sur les Investissements antipollution dans les Établissements de moins de 20 salariés
ECET : Enquête sur les consommations d'énergie dans le tertiaire
ECI : Enquête de conjoncture dans l'industrie
ECII : Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie
ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires
ECS CICE : Enquête de conjoncture dans les services avec réponses CICE
EDD : Enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP
EEA : Enquête Emploi Annuelle
EEC : Enquête Emploi en Continu
EF AHCT : Enquête de fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques
EFA : Enquête sur la Filière Automobile
EFH : Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie
EFH plein air : Enquête de fréquentation de l'hôtellerie de plein air
EMCB : Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment
EMCC : Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles
EMCS : Enquête mensuelle de conjoncture dans les services
ENDD : Enquête sur les entreprises et le développement durable
ENQ NC8 : Introductions/Expéditions en nomenclature combinée NC8
Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés
Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises
EPDDC : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce
EPDDI : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie
ERF : Enquête Revenus Fiscaux
ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux
ERS : Enquête sur les réseaux dans les services
ESA : Enquête Sectorielle Annuelle
ESA-EAP : Enquête Sectorielle Annuelle - Enquête Annuelle de Production
FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE
FAS-GSO : Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest
FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE
FIN : Financement
Financ PME : Enquête sur l'accès au financement des PME employant au moins 10 personnes
FLORES Entreprises : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Entreprises
FLORES Etablissements : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Etablissements
FLORES Flux de salariés : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Flux de salariés
FLORES Postes : Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Comptages de postes
Fonds_solidarité : Fonds de solidarité à destination des PME
FORCE : Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi)
GAR : Garantie
GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche
Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés
INO : Innovation
IRCOM : Impôt sur le revenu agrégé à la commune
ISGROUPE : Groupes fiscaux des entreprises à l'Impôt sur les Sociétés (IS)
JEI : Jeunes Entreprises Innovantes
LIASSES_FISCALES_PRO : Liasses fiscales Entreprises
LIFI : Liaisons financières entre sociétés
LNACFE : Locaux non-assujettis à la Cotisation foncière des entreprises (CFE)
MCC : Mobilisation de créances
MPR : Aide à la rénovation énergétique des logements
MVC_CICE : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
MVC_CIR : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR)
MVC_Mécenat : Mouvements sur créances de crédit d'impôt Mécénat
MVC_rénovation_énergétique : Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des TPE/PME
NANO : Aides du programme de recherche et développement des nanotechnologies : Nano 2017
OFATS : Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français
Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales
Panel DADS-EDP : Panel DADS apparié avec l’EDP
Panel tous salariés : Panel tous salariés
Panel tous salariés-EDP : Panel tous salariés-EDP
Patrimoine : Enquête Patrimoine
PERIM : Périmètres des groupes fiscaux
PHT : Parc des hébergements touristiques
Pole_competitivite_1 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : projets, gouvernances et financements
Pole_competitivite_2 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : partenaires
POTE : Déclarations d’impôt sur le revenu des foyers fiscaux (formulaire 2042 et annexes)
PRODCOM : Production commercialisée des industries agricoles alimentaires
PVCD : Dispositif Points de vente
PVLT_Brevets : Taxation des plus values de long terme sur les brevets
Rép-Entrepôts : Répertoire des entrepôts et des plateformes logistiques
REP_COVID RG : Reports Covid – régime général
REP_COVID TI : Reports Covid – travailleurs indépendants
Rescom : Réseaux du commerce de détail
RI-APA-ASH : Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole
Robots : Enquête sur la mesure de l'amortissement accéléré pour l'achat de robots industriels
SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle
SINE : Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises
SINE Auto-entrepreneur : Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur
SISE Diplômés Culture : SISE Diplômés Ecoles artistiques
SISE Diplômés Enq26bis : SISE Diplômés dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles
SISE Diplômés ENS : SISE Diplômés ENS
SISE Diplômés INGE : SISE Diplômés Ecoles d'ingénieurs
SISE Diplômés MANA : SISE Diplômés Ecoles de management
SISE Diplômés PRIV : SISE Diplômés Instituts catholiques
SISE Diplômés UNIV : SISE Diplômés Université
SISE Inscrits Culture : SISE Inscrits Ecoles artistiques
SISE Inscrits Enq26bis : SISE Inscrits dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles
SISE Inscrits ENS : SISE Inscrits ENS
SISE Inscrits INGE : SISE Inscrits Ecoles d'ingénieurs
SISE Inscrits MANA : SISE Inscrits Ecoles de management
SISE Inscrits PRIV : SISE Inscrits Instituts catholiques
SISE Inscrits UNIV : SISE Inscrits Université
Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises
Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements
Stocks Etablissements : Stocks d'établissements
TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales
TIC Entreprises : Enquête sur les technologies de l'information et de la communication dans les entreprises
TIC Ménages : Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication - Ménages
TIC-TPE : Enquête sur l'usage de l'informatique et des technologies de la communication dans les entreprises de moins de 10 personnes
Transferts Etablissements : Transferts d'établissements
TVA_A21 : Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA)
TVA_annuel : Données détaillées déclaratives annuelles de TVA
TVA_mensuelles : Données détaillées déclaratives mensuelles de TVA
VAC : Ventilation par activité
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