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Projet de la Direction Générale des Entreprises

Direction Générale des Entreprises - Ministère de l'Économie - IVRY-SUR-SEINE - 2015

Projet de la Direction Générale des Entreprises

Membres : ABBAS Riyad, ABDALLAH Nassab, ATMANE Samih, AUBOURG Alexandre, AUNAY Typhaine, BASTIDE Danièle, BEAUREPAIRE Camille, BERGER Marie Evens, BISMUTH Johanna, CHRISTOPHE Kymble, CLOUET Paul-Henri, COLMAIRE Charlotte, DENJEAN Mathias, DEVILLARD Nathalie, DILLIES Valentin, DORTET-BERNADET Vincent, DUFAU Marc, EL GUENDOUZ Amel, EUZENAT Damien, FAURE Anouk, FOGELMAN Myriam, FRAICHARD Julien, GERBAUD Lise, GILQUIN Guillaume, GITTON François-Pierre, GODONOU Cyrille, GRADEVA Milena, HADJIBEYLI Benjamin, HEIM Vivien, HOULOU-GARCIA Antoine, KHIATI Abdel, KIRCHHOF Yannick, LAPEGUE Vincent, LAUMONIER Maxence, LAVIALLE Victor, LECRIVAIN Florian, LEJEUNE Fabien, LENOIR Clémence, LOMONACO Jean-Christophe, LOQUET Gérard, LOUBLIER Alexis, MARTINEZ Jean-François, MEILHAC Christophe, MISAK Marie-Cécile, MONTECINO Ivo, MOUTAABBID Adel, NALLET Benoît, PLACE Dominique, ROBERT Léo, SIMCIC Alexandre, TCHANG Alice, TEPAUT Marine, TURBET-DELOF Marie-Claire, VIGLINO Lionel
Données mises à disposition via le CASD (110)
EEC : Enquête Emploi en Continu
BDF : Enquête Budget de Famille
EEA : Enquête Emploi Annuelle
BTS-Postes : Base Tous Salariés : fichier Postes
Panel DADS : Panel des Déclarations Annuelles de Données Sociales
Patrimoine : Enquête Patrimoine
CLAP Entreprises : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - entreprise
CLAP Etablissements : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement
CLAP Postes : Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste
Panel DADS-EDP : Panel DADS apparié avec l’EDP
BTS-Etablissements : Base Tous Salariés : fichier Etablissements
PRODCOM : Production commercialisée des industries agricoles alimentaires
EAP : Enquête Annuelle de Production
FARE : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif ESANE
LIFI : Liaisons financières entre sociétés
OFATS : Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français
CIS : Enquête communautaire sur l'innovation
TIC Entreprises : Enquête sur les Technologies de l'Information de la Communication dans les entreprises
PVCD : Enquête points de vente
RICA : Réseau d'Information Comptable Agricole
EFH : Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie
FICUS : Statistique structurelle annuelle d’entreprises issue du dispositif SUSE
ENDD : Enquête sur les entreprises et le développement durable
SINE : Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises
EACEI : Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie
ECMOSS : Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires
Panel tous salariés : Panel tous salariés
Panel tous salariés-EDP : Panel tous salariés-EDP
Antipol : Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement
BTS-Entreprises : Base Tous Salariés : fichier Entreprises
Rescom : Réseaux du commerce de détails
CAM : Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales
ERFS : Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux
EPDDI : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie
ECET : Enquête sur les consommations d'énergie dans le tertiaire
ERS : Enquête sur les réseaux dans les services
EPDDC : Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce
MVC_CICE : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
EAES : Enquête Aéronautique-Espace
BTS-Salariés : Base Tous Salariés : fichiers Salariés
FIN : Financement
ECII : Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie
JEI : Jeunes Entreprises Innovantes
CEP : Contour des entreprises profilées
Créations Entreprises : Créations d'entreprises
ECS CICE : Enquête de conjoncture dans les services avec réponses CICE
Financ PME : Enquête sur l'accès au financement des PME
VAC : Ventilation par activité
EFH plein air : Enquête de fréquentation de l'hôtellerie de plein air
EF AHCT : Enquête de fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques
BRN : Bénéfices Réels Normaux
Créations Etablissements : Créations d'établissements
Stocks Entreprises et Etablissements : Stocks d'entreprises et d'établissements
Stocks Entreprises : Stocks d'entreprises
Stocks Etablissements : Stocks d'établissements
Transferts Etablissements : Transferts d'établissements
GAR : Garantie
INO : Innovation
MCC : Mobilisation de créances
PHT : Parc des hébergements touristiques
EACE IAA : Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire
SINE Auto-entrepreneur : Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur
TIC-TPE : Enquête sur l'usage de l'informatique et des technologies de la communication dans les entreprises de moins de 10 personnes
TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales
EDD : Enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP
ERF : Enquête Revenus Fiscaux
BIC-RS : Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié
BIC-RN : Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal
FDG : Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
PERIM : Périmètres des groupes fiscaux
TVA_A21 : Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA)
EFA : Enquête sur la Filière Automobile
Robots : Enquête sur la mesure de l'amortissement accéléré pour l'achat de robots industriels
Pole_competitivite_1 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : projets, gouvernances et financements
Pole_competitivite_2 : Projets de coopération entre pôles de compétitivité : partenaires
Enquête LIFI : Enquête Liaisons financières entre sociétés
MVC_CIR : Mouvements sur créances de Crédit d'Impôt Recherche (CIR)
GECIR : Déclarations 2069-SD relatives au crédit d'impôt recherche
ECI : Enquête de conjoncture dans l'industrie
Base non salariés : Base non salariés
ECEC : Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction
LNACFE : Locaux non-assujettis à la Cotisation foncière des entreprises (CFE)
PVLT_Brevets : Taxation des plus values de long terme sur les brevets
BA : Bénéfices agricoles
CFE : Cotisation Foncière des Entreprises
BIC-IS : Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes
ISGROUPE : Groupes fiscaux des entreprises à l'Impôt sur les Sociétés (IS)
CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
SINAPSE : Demandes d'autorisation et d'indemnisation de l'activité partielle
ESA : Enquête Sectorielle Annuelle
ECEIPE : Enquête sur les Consommations d'Energie et sur les Investissements antipollution dans les Établissements de moins de 20 salariés
NANO : Aides du programme de recherche et développement des nanotechnologies : Nano 2017
MVC_Mécenat : Mouvements sur créances de crédit d'impôt Mécénat
C3S : Contribution sociale de solidarité des sociétés
EMCS : Enquête mensuelle de conjoncture dans les services
EMCC : Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles
LIASSES_FISCALES_PRO : Liasses fiscales professionnels
IRCOM : Impôt sur le revenu agrégé à la commune
TVA_annuel : Données détaillées déclaratives de TVA
EMCB : Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment
TVA_mensuelles : Données mensuelles de TVA
Enquête R&D Entreprises : Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises
Rep_Covid RG : Reports Covid - régime général
Rep_Covid TI : Reports Covid - travailleurs indépendants
BMO : Enquête Besoins en Main d'Oeuvre
Contours_Reseaux : Enquête sur les contours des réseaux du commerce de détail et des services
FAS-GSO : Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest
Impact crise sanitaire : Enquête Impact de la crise sanitaire sur l'organisation et l'activité des sociétés
AT-MP : Accidents du travail - Maladies Professionnelles
DES : Déclaration européenne de services
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