EAP : Enquête Annuelle de Production
Années : 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009
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Producteur : Insee
Habilitation : Comité du Secret Statistique
L’Enquête Annuelle de Production (EAP) s’inscrit dans le dispositif annuel de statistiques d’entreprises. Les données collectées permettent de décomposer le chiffre d’affaires de l’unité légale entre ses différentes branches d’activité.
L'enquête annuelle de production (EAP) a trois objectifs majeurs :
- repérer les différentes activités exercées par les entreprises, via la ventilation de leur chiffre d'affaires en branche, et en déduire leur activité principale (APE) ;
- fournir les éléments permettant de produire des données fines sur la production industrielle, à la fois pour répondre aux exigences du règlement européen Prodcom, mais aussi pour répondre aux demandes des utilisateurs nationaux, et notamment aux demandes des organisations professionnelles;
- fournir le cadrage annuel à la statistique conjoncturelle dans l’industrie hors Industrie agroalimentaire et scierie.
Le contenu de la base de diffusion concerne les produits de l’industrie manufacturière et extractive, ainsi que les activités qui y sont directement rattachées (installation, réparation…). Le fichier en sortie est détaillé par unité légale et par produits. La base n’est pas conçue pour reconstituer les branches d’activité et/ou les secteurs d’activité. C’est un fichier constitué de produits fabriqués à l’exclusion de la revente en l’état.
Exemple de contenu des données pour EAP : Enquête Annuelle de Production
Enquête Annuelle de Production - 2018
Eap2018 m1
Table complémentaire contenant pour information les facturations correspondant au seul modèle M1 (modalité VS1 de la variable C_VARIABLE)
| Nom de la variable | Libellé | Modalités |
|---|---|---|
| MILLESIME_REF | Correspond à l’année enquêtée N | |
| C_MILMOINS1 | Correspond à l’année enquêtée N-1 | |
| SIREN | Numéro d’identification de l’entreprise au répertoire SIREN | |
| RAISON_SOCIALE | Raison sociale de l’entreprise | |
| C_DEP | Code département |
Code officiel géographique - cliquer ici |
| C_APE_LANC | Code d’activité principale de l’entreprise au lancement de l’enquête annuelle de production | |
| C_APE_COUR | Code d’activité principale de l’entreprise déterminé par l’enquête EAP | |
| VAL_REF | Valeur de référence renseignée pour l’année N (facturation, quantité facturée ou quantité produite selon la variable observée) | |
| VAL_REF_NMOINS1 | Valeur de référence renseignée pour l’année N-1 (facturation, quantité facturée ou quantité produite selon la variable observée) | |
| C_ETAT_VAL | Code validité d’une variable pour une entreprise donnée sur l’année N |
01 - Donnée brute 02 - Donnée redressée (redressements automatiques) 03 - Donnée modifiée (modification gestionnaire) 06 - Estimation issue d’une réponse passée si C_ORIG_VAL_REF=12, redressement issu d’une réponse passée si C_ORIG_VAL_REF=20 Blanc - Donnée estimée non issue d’une réponse passée |
| C_VARIABLE | Code de la variable observée (cf. table FORMATCVARIABLE) |
IR1 - Installation sous-traitée à une autre entreprise IR2 - Installation en direct faite par l’entreprise IR3 - Installation en sous-traitance faite par l’entreprise RR1 - Réparation sous-traitée à une autre entreprise RR2 - Réparation en direct faite par l’entreprise ... RR3 - Réparation en sous-traitance faite par l’entreprise VF1 - Facturation selon le modèle 3 : conçu et fabriqué par l’entreprise VF2 - Facturation selon le modèle 4 : conçu par le client qui n’a pas fourni à titre gratuit les intrants VF3 - Facturation selon le modèle 5 : intrants fournis à titre gratuit par le client ou opération partielle sur le produit VG1 - Facturation totale hors taxes (autres ventes de produits industriels ne relevant pas des industries manufacturières ou extractives) VQ1B - Quantités facturées (modèle 2) VQ1C - Quantités facturées (modèle 3) VQ1D - Quantités facturées (modèle 4) VQ1E - Quantités facturées (modèle 5) VQ2 - Quantité facturée (autres ventes de produits industriels ne relevant pas des industries manufacturières ou extractives) VQ3 - Production totale y compris intégrée VS2 - Facturation selon le modèle 2 : acheté à un sous-traitant en lui fournissant les intrants VS1 - Facturation selon le modèle 1 : acheté et revendu en l'état ou sous-traité sans fourniture des intrants |
| C_ORIG_VAL | Code origine d’une variable pour une entreprise donnée sur l’année N |
12 - Donnée estimée en N 20 - Réponse de l’entreprise en N 22 - Donnée estimée à posteriori en N-1 |
| C_UNITE_VAR_N | Code unité de la variable observée (cf. table FORMATCUNITEVAR) |
E0 - Gigawatt heures E2 - Kilowatt E5 - Mégawatt heures GT - Tonnage brut (GT) L1 - Kilomètres ... L2 - Mètres M2 - Kilo euro N3 - Nombre de paires N4 - Pièces N6 - Nombre N9 - Milliers de pièces P4 - Kilogrammes S1 - Mètres carrés S2 - Mètres cube V1 - Litres V2 - Milliers de mètres cube W1 - Tonnes de dioxyde de silice Y9 - Kilogramme de substance % dry YA - Kilogramme d'acide sulfurique Z1 - Tonnes Z2 - Grammes Z3 - Tonnes d'azote Z4 - Tonnes d'oxyde de potassium Z5 - Tonnes de pentoxyde diphosphore Z6 - Tonnes de dioxyde de titane ZC - Tonnes de substance active ZD - Tonnes de trioxyde de dialuminium ZF - Tonnes de trioxyde de diboron ZG - Tonnes de chlore ZH - Tonnes de fluor ZI - Tonnes d'acide chlorhydrique ZJ - Tonnes d'acide fluorhydrique ZK - Tonnes de peroxyde d'hydrogène ZL - Tonnes d'hydroxyde de potassium (potasse caustique) ZN - Tonnes d'hydroxyde de sodium (soude caustique) ZO - Tonnes de carbonate de sodium ZR - Tonnes de dioxyde de soufre |
| C_UNITE_VAR_NMOINS1 | ||
| PRODFRA_N | Nomenclature concernant les produits français - Code à 10 positions avec rappel de la NACE sur les 4 premières positions |
06100000H0 - Pétrole brut 06200000H0 - Gaz naturel, liquéfié ou gazeux 0710100000 - Minerais de fer et leurs concentrés 07211000H0 - Minerais d'uranium et de thorium 0729130000 - Minerais d'aluminium et leurs concentrés ... 0729140000 - Minerais de métaux précieux et leurs concentrés 0729190000 - Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés 0811113300 - Marbres, travertins, bruts ou dégrossis 0811113600 - Marbres, travertins, débités en blocs 0811115000 - Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre 0811123300 - Granit, brut ou dégrossi 0811123600 - Granit, simplement débité en blocs 0811125000 - Grès 0811129000 - Pierres de taille ou de construction, autres qu'en granit ou en grès 0811203000 - Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique) 0811205000 - Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires) 0811301010 - Craie (à l'exclusion du blanc de craie) 0811301020 - Blanc de craie (à usage industriel) 0811303000 - Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée) 0811400000 - Ardoise, en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires 0812115000 - Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels) 0812119010 - Sables (calcaires) - fillers et sables D <= 6,3 mm 0812119020 - Sables (éruptifs) - fillers et sables D <= 6,3 mm 0812119030 - Sables (laitier) - fillers et sables D <= 6,3 mm 0812119040 - Sables (granulats de recyclage) - fillers et sables D <= 6,3 mm 0812119050 - Sables d'alluvions - fillers et sables D <= 6,3 mm 0812119060 - Sables d'alluvions - sablons 0812119070 - Sables feldspathiques 0812121010 - Graviers, gravillons, cailloux et pierres cassées (calcaires) d > 1 et D <= 125 mm 0812121020 - Cailloux et graviers concassés (roches éruptives) - graviers, gravillons, cailloux et pierres cassées d > 1 et D <= 125 mm 0812121030 - Cailloux et graviers concassés (laitier) - graviers, gravillons, cailloux et pierres cassées d > 1 et D <= 125 mm 0812121040 - Cailloux et graviers concassés (granulats de recyclage) - graviers, gravillons, cailloux et pierres cassées d > 1 et D <= 125 mm 0812121050 - Graviers d'alluvions - gravillons, cailloux et pierres cassées d > 1 et D <= 125 mm 0812121060 - Galets de mer 0812123010 - Calcaires concassés - blocages et enrochements, graves et tout-venant 0812123020 - Roches concassées (éruptives) de carrière - blocages et enrochements, graves et tout-venant, ballast 0812123030 - Roches concassées (laitier) - blocages et enrochements, graves et tout-venant, laitier granulé 0812123040 - Roches concassées (granulats de recyclage) - blocages et enrochements, graves et tout-venant 0812123050 - Tout-venant et graves d'alluvions - blocages et enrochements d'alluvions 0812125000 - Granulés, éclats et poudres de marbre 0812129010 - Granulés, éclats et poudres de pierres (en ardoise ou pour amendement calcaires) 0812129020 - Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre, de l'ardoise ou pour amendements calcaires) 0812130000 - Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer 0812214000 - Kaolin, non calciné 0812216000 - Argiles kaoliniques et argiles plastiques 0812221000 - Bentonite 0812223000 - Argiles réfractaires 0812225000 - Argiles courantes et schisteuses pour usage dans la construction andalousite, cyanite, sillimanite, mullite et chamotte 0891110000 - Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées 0891190000 - Autres minéraux chimiques 08921000H0 - Tourbe (extraction, préparation) 0893100010 - Sel gemme (extrait à sec) 0893100020 - Sel de mer (par évaporation solaire) 0893100030 - Sel ignigène, chlorure de sodium pur (extrait en solution) 0893100040 - Sel en dissolution 0893100050 - Autres sels 0899100000 - Bitumes et asphaltes naturels asphaltites et roches asphaltiques 0899220000 - Pierres ponces diamants industriels bruts émeri corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels 0899290010 - Quartz 0899290020 - Diatomite, magnésie, mica, scories et cendres, autres minéraux non classé ailleurs 0899290030 - Talc (en roche et/ou broyé) 0899290040 - Feldspath (brut et/ou broyé) 09101000H0 - Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures 09901900H0 - Services de soutien aux industries extractives autres qu'à l'extraction d'hydrocarbures 1011420000 - Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers 1011506000 - Saindoux et autres graisses de porc, fondues 1011609000 - Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine 1012500000 - Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet, tuyaux et tiges de plumes, travaillés 101313000A - Autres viandes, abats comestibles (y compris poudres et farines), séchés, salés ou fumés 101316000A - Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine cretons 1020410000 - Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine 1020420000 - Autres produits de poissons, crustacés, mollusques déchets de poissons impropres à l'alimentation humaine 1032150000 - Jus de raisin (y compris le moût) 1032170000 - Mélanges de jus 1032191000 - Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool 1032192000 - Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool 1032193000 - Autres jus de fruits ou légumes non classé ailleurs 103917800A - Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés) 104111000A - Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées 104119000A - Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées 104124100A - Huiles de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées 104129101A - Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée 104129104A - Autres huiles végétales non classé ailleurs, brutes 104141700A - Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets 104151000B - Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées 104154000B - Huile de tournesol ou 'carthame', et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées 104156000B - Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées 104159000B - Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions non classé ailleurs, raffinées, mais non chimiquement modifiées 104160500B - Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées 104171000B - Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides) 1042105000 - Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide) 105111330A - Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l 105112400A - Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l 105121300D - Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg 105121600D - Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg 105130300B - Beurres à teneur en matière grasse <= 85 % 105140300C - Fromages frais (y compris de lactosérum) non fermentés et caillebotte 105152650A - Babeurre 105153000D - Caséines 105154000D - Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants 105155300D - Lactosérum en poudre, granulés ou sous autre forme solide 105156000D - Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés 106121000A - Farines de froment (blé) ou de méteil 106140100A - Sons, remoulages et autres résidus de maïs 1062115000 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec 1062117000 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés 1062131000 - Glucose et sirop de glucose 1062139000 - Autres sucres (y compris le sucre inverti) 1062200000 - Coproduits d'amidonnerie et coproduits similaires (y compris gluten de maïs) 1081110000 - Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide 1081123000 - Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide 1081130000 - Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés sucre et sirop d'érable 1081145000 - Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne) 1081200000 - Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets 1082130000 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 1082140000 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1082223500 - Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits 1082232000 - Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières 1082235500 - Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 1082236300 - Dragées et sucreries similaires dragéifiées 1082236500 - Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (y compris pâtes de fruits sous forme de sucrerie) 1082237500 - Caramels, autres 1083124000 - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café 1083130000 - Thé en emballage <= 3 kg 1083140000 - Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté 1083150000 - Infusions 1084119000 - Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre 1084127000 - Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements 1084300010 - Sel gemme pour condiments et assaisonnements (broyage et raffinage du sel de table) 1084300020 - Sel de mer pour condiments et assaisonnements (broyage et raffinage du sel de table) 1084300030 - Sel ignigène (fin et gros) pour condiments et assaisonnements (broyage et raffinage du sel de table) 1085130000 - Plats préparés à base de légumes 1085191000 - Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) 1086106010 - Préparations alimentaires homogénéisées à usage diététique 1086107000 - Préparations pour enfants, c.v.d. 1089125000 - Ovalbumine 1089133900 - Autres levures vivantes 1089135000 - Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts 10891500H0 - Sucs et extraits végétaux matières peptiques mucilages et épaississants 1089160000 - Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizza fraîches 1089170010 - Compléments alimentaires essentiellement à base de vitamines 1089170020 - Compléments alimentaires essentiellement à base d'oligoéléments et minéraux 1089170040 - Compléments alimentaires autres 1089193000 - Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc. 1089193500 - Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants 1089195000 - Autres préparations alimentaires non classé ailleurs 1091101000 - Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme 1091103700 - Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges) : pour volailles 1091103900 - Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges) : non classé ailleurs 1091200000 - Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne 1092103000 - Aliments pour chiens et chats, c.v.d. 1101102000 - Eaux de vie de vin ou de marc de raisin 1101107000 - Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume 110212500B - Moûts de raisin 1105200000 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 110719300B - Eaux (y compris eaux minérales et gazéifiées) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées 1310220000 - Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée 1310230000 - Blousses de laine ou de poils fins 1310240000 - Laine ou poils cardés ou peignés (y compris laine peignée en vrac) 1310250000 - Coton cardé ou peigné 1310260000 - Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés 1310290000 - Autres fibres végétales, travaillées mais non filées 1310310000 - Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 1310320000 - Fibres artificielles discontinues cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 1310401000 - Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie), n.c.v.d. 1310405000 - Fils à coudre de soie 1310501000 - Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d. 1310503000 - Fils de laine ou de poils fins peignés, n.c.v.d. 1310505000 - Fils de laine ou de poils fins, c.v.d. 1310613200 - Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus 1310613500 - Fils de coton non peigné, n.c.v.d. pour autres usages 1310615200 - Fils de coton peigné, n.c.v.d. pour tissus 1310616000 - Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d. 1310620000 - Fils à coudre de coton 1310711000 - Fils de lin, n.c.v.d. 1310712000 - Fils à coudre de lin, c.v.d. 1310720000 - Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté de lin) fils de papier 1310811000 - Fils de filaments synthétiques retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d. 1310813000 - Fils de filaments artificiels retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d. 1310815000 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que fils à coudre), c.v.d. 1310821000 - Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant >= 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d. 1310825000 - Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant >= 85 % en poids de ces fibres, c.v.d. 1310832000 - Fils de fibres synthétiques discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d. 1310833600 - Fils contenant < 85 % de fibres synthétiques discontinues mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d. 1310834000 - Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d. 1310839000 - Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d. 1310841000 - Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d. 1310843000 - Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, c.v.d. 1310851000 - Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels 1310855000 - Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues 1320110000 - Tissus de soie ou de déchets de soie 1320123000 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés 1320126000 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés 1320133000 - Tissus de lin contenant >= 85 % en poids de lin 1320136000 - Tissus de lin contenant < 85 % en poids de lin 1320140000 - Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) 1320190000 - Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes) tissus de fils de papier 1320201400 - Tissus de coton, écrus, d'un poids <= 200 g/m2 pour vêtements 1320201700 - Tissus de coton, écrus, d'un poids <= 200 g/m2 pour linge de maison ou textile d'ameublement 1320201900 - Tissus de coton, écrus, d'un poids <= 200 g/m2 pour usages techniques ou industriels 1320203100 - Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids <= 200 g/m2 pour chemises et chemisiers 1320204200 - Tissus de coton, écrus, d'un poids > 200 g/m2 pour vêtements 1320204400 - Tissus de coton, écrus, d'un poids > 200 g/m2 pour linge de maison et textile d'ameublement 1320204900 - Tissus de coton, écrus, d'un poids > 200 g/m2 pour usages techniques et industriels 1320206000 - Tissus de coton d'un poids > 200 g/m2 dits denim (y compris tissus autres que bleus) 1320207200 - Tissus de coton en fils de diverses couleurs pour autres vêtements que chemises, chemisiers et denim 1320207400 - Tissus de coton en fils de diverses couleurs pour linge de maison et textiles d'ameublement 1320207900 - Tissus de coton en fils de diverses couleurs pour usages techniques ou industriels 1320313000 - Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires 1320315000 - Tissus de fils de filaments synthétiques 1320317000 - Tissus de fils de filaments artificiels 1320321000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres >= 85 % 1320322000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton à l'exclusion de fils de diverses couleurs 1320323000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs 1320324000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés 1320325000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés 1320329000 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton 1320333000 - Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs 1320335000 - Tissus de fibres artificielles discontinues en fils de diverses couleurs 1320410000 - Velours et peluches tissés tissus de chenille 1320420000 - Tissus bouclés du genre éponge, en coton 1320440000 - Tissus à point de gaze 1320460000 - Tissus de fibres de verre ou de fibres de carbone 1330111000 - Teinture de fibres 1330112100 - Teinture de fils de soie 1330112200 - Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin 1330112300 - Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre) 1330112400 - Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier 1330112500 - Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre) 1330112600 - Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre) 1330112700 - Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre) 1330112800 - Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre) 1330121000 - Blanchiment de tissus de soie 1330122000 - Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin 1330123000 - Blanchiment de tissus de coton 1330125000 - Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques 1330129000 - Blanchiment d'étoffes de bonneterie 1330131000 - Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie 1330132000 - Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin 1330133000 - Teinture de tissus de coton 1330134000 - Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier 1330135000 - Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques 1330136000 - Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificielles 1330139000 - Teinture d'étoffes de bonneterie et de non-tissés 1330191000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie 1330192000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin 1330193000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton 1330194000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier 1330195000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques 1330196000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels 1330197000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie) 1330199000 - Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de non-tissés 1330199500 - Finissage de vêtements 1391110000 - Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie 1391191000 - Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches) 1391192000 - Imitations de fourrures à maille 1392113000 - Couvertures de laine ou de poils fins 1392115000 - Couvertures de fibres synthétiques 1392119000 - Couvertures en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques) 1392123000 - Linge de lit, en bonneterie 1392125300 - Linge de lit, de coton 1392125500 - Linge de lit, de lin ou de ramie 1392125900 - Linge de lit, en tissus de matières textiles 1392127000 - Linge de lit, de fibres artificielles et synthétiques, en non-tissés 1392133000 - Linge de table, en bonneterie 1392135300 - Linge de table, de coton 1392135500 - Linge de table, de lin 1392135900 - Linge de table, en tissus de fibres artificielles, synthétiques ou matières textiles tissées ou non-tissées 1392137000 - Linge de table, de fibres artificielles ou synthétiques en non-tissés 1392143000 - Linge de toilette ou de cuisine, boucle du genre éponge, de coton 1392145000 - Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles 1392147000 - Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques 1392153000 - Vitrages, rideaux, stores d'intérieurs, cantonnières et tours de lits, en bonneterie 1392155000 - Vitrages, rideaux, stores d'intérieurs, cantonnières et tours de lits, en matières tissées 1392157000 - Vitrages, rideaux, stores d'intérieurs, cantonnières et tours de lits, en non-tissés 1392162000 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille, même confectionnées 1392164000 - Couvre-lits à l'exclusion des édredons 1392166000 - Articles d'ameublement 1392168000 - Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d. 1392213000 - Sacs et sachets d'emballage, de coton 1392215000 - Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou polypropylène, en bonneterie 1392217000 - Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène 1392219000 - Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles assimilées 1392221000 - Bâches et stores d'extérieur 1392223000 - Tentes 1392225000 - Voiles d'embarcations (bateaux, planches à voiles) 1392227000 - Matelas pneumatiques et autres articles de campement 1392230000 - Parachutes et rotochutes et leurs parties et accessoires 1392243000 - Sacs de couchage 1392249300 - Articles de literie rembourrés de plumes ou duvet 1392249900 - Articles de literie rembourrés d'autres matières que plumes ou duvet 1392295300 - Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires en non-tissés 1392295700 - Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, autres qu'en bonneterie ou en non-tissés 1392299300 - Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates) 1392299960 - Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés articles de puériculture 1392299970 - Sacs pour airbags, ceintures et gilets de sauvetage, drapeaux et fanions, baudriers, sangles et dragonnes 1393110000 - Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés 1393120000 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés 1393130000 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés 1393193000 - Tapis et autres revêtements de sol, en feutre 1393199000 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles 1394113000 - Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave 1394115500 - Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène 1394116000 - Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou de polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques 1394117000 - Ficelles, de polyéthylène, polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex (5 g/m) 1394119000 - Ficelles, cordes et cordages en matières textiles 1394123300 - Filets confectionnés pour la pêche, faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques 1394123500 - Filets confectionnés pour la pêche, en fils de fibres synthétiques ou artificielles 1394125300 - Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides 1394125500 - Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides 1394125900 - Filets confectionnés en matières textiles 13942000H0 - Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés 1395101000 - Non-tissés, d'un poids <= 25 g/m2 1395102000 - Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais <= 70 g/m2 1395103000 - Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais <= 150 g/m2 1395105000 - Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 1395107000 - Non-tissés, enduits ou recouverts 1396110000 - Fils et filés métallisés 1396120000 - Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires 1396130000 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles fils textiles, lames, imprégnés, enduits, gainés de caoutchouc ou de matière plastique 1396140000 - Tissus enduits 1396150000 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose 1396162000 - Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières 1396165000 - Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières) 1396168000 - Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment) 1396173000 - Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires 1396175000 - Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles 1396177000 - Tresses en pièces glands et pompons, articles de passementerie 1399113000 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 1399115000 - Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs 1399117000 - Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 1399123000 - Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs 1399125000 - Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé) 1399127000 - Broderies de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs 1399130000 - Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, non classé ailleurs 1399140000 - Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles 1399150000 - Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm fils de chenille fils dits de "chaînette" 1399160000 - Produits textiles matelassés en pièces 1411100000 - Vêtements en cuir naturel ou reconstitué 1412112000 - Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes 1412113000 - Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes 1412124000 - Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes 1412125000 - Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes 1412212000 - Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes 1412213000 - Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes 1412224000 - Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes 1412225000 - Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes 1412301300 - Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes 1412302300 - Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes 1413111000 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1413112000 - Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1413123000 - Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1413126000 - Costumes complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1413127000 - Pantalons, culottes, culottes de sport, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1413131000 - Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413132000 - Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413143000 - Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413146000 - Costumes tailleurs ou ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413147000 - Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413148000 - Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413149000 - Pantalons, culottes, culottes de sport, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1413211500 - Imperméables, manteaux, pardessus et vêtements similaires, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413213000 - Anoraks et blousons, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413220000 - Costumes, complets ou ensembles, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413230000 - Vestons, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413244200 - Jeans, pantalons et culottes, en tissus dits denim, pour hommes ou garçonnets 1413244400 - Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413244500 - Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413244800 - Pantalons et culottes, de coton, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413244900 - Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413245500 - Salopettes à bretelles, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413246000 - Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1413311500 - Imperméables, manteaux et vêtements similaires, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413313000 - Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413320000 - Costumes-tailleurs et ensembles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413333000 - Vestes, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413347000 - Robes, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413348000 - Jupes et jupes-culottes, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413354200 - Jeans, pantalons et culottes, en tissus dits denim, pour femmes ou fillettes 1413354800 - Pantalons et culottes, de coton, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413354900 - Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413355100 - Salopettes à bretelles, de coton, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413356100 - Shorts de coton, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413356300 - Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413356500 - Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1413356900 - Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 14134000H0 - Fripes 1414110000 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1414122000 - Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1414123000 - Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1414124000 - Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1414131000 - Chemisiers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1414142000 - Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1414143000 - Pyjamas et chemises de nuit, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1414144000 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1414145000 - Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1414210000 - Chemises et chemisettes, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1414222000 - Slips et caleçons, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1414223000 - Chemises de nuit et pyjamas, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1414224000 - Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1414230000 - Chemisiers, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414243000 - Pyjamas et chemises de nuit, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414245000 - Combinaisons, fonds de robes et jupons, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414246000 - Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414248000 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414248900 - Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et articles similaires, de matières textiles autres que coton, fibres synthétiques et artificielles, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1414253000 - Soutiens-gorge et bustiers 1414255000 - Gaines, gaines-culottes et combinés 1414257000 - Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties 1414300000 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie 14190000S0 - Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates) 1419110000 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (enfants d'une taille <= 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus 1419121000 - Survêtements de sport, en bonneterie 1419123000 - Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets et pour femmes ou fillettes 1419124000 - Maillots de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets 1419125000 - Maillots de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 1419129000 - Autres vêtements, en bonneterie 1419130000 - Gants, en bonneterie 1419193000 - Châles, écharpes, foulards et articles similaires, en bonneterie 1419196010 - Cravates, noeuds-papillons, foulards-cravates, en bonneterie 1419196020 - Genouillères, épaulettes, dessous de bras et faux-cols 1419215000 - Vêtements et accessoires du vêtement, en chaîne et trame, pour bébés (enfants d'une taille <= 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles et les vêtements de dessus 1419221000 - Survêtements de sport n.d.a., en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1419222000 - Survêtements de sport n.d.a., en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1419223000 - Combinaisons et ensembles de ski, en chaîne et trame 1419224000 - Maillots de bain, en chaîne et trame, pour hommes ou garçonnets 1419225000 - Maillots de bain, en chaîne et trame, pour femmes ou fillettes 1419231000 - Mouchoirs et pochettes 1419233300 - Châles, écharpes, foulards et articles similaires, en chaîne et trame 1419233800 - Châles, écharpes, foulards et articles similaires de soie ou de déchets de soie, en chaîne et trame 1419235300 - Cravates, noeuds-papillons et foulards-cravates, en chaîne et trame 1419235800 - Cravates, noeuds-papillons et foulards-cravates de soie ou de déchets de soie, en chaîne et trame 1419237000 - Gants, en chaîne et trame 1419239610 - Accessoires du vêtement en matières textiles 1419239620 - Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles 1419317500 - Gants de ville en cuir naturel ou reconstitué 1419318000 - Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué 1419319000 - Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué, autres que gants, moufles, ceintures et ceinturons 1419320010 - Vêtements de protection imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou caoutchoutés 1419320020 - Vêtements confectionnés en feutre, même imprégnés, enduits, stratifiés ou recouverts de matière plastique 1419320030 - Vêtements jetables confectionnés en non-tissé, même imprégnés, enduits, stratifiés ou recouverts de matière plastique 1419320040 - Manteaux, imperméables, cabans et autres vêtements, en tissu enduit, imprégné ou recouvert de plastique ou de caoutchouc 1419415000 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières 1419423000 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux 1419425000 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières 1419427000 - Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces 1419430000 - Autres coiffures (à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante) bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières 1420103000 - Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries 1420109000 - Articles en pelleteries : couvertures, descentes de lit, tapis, poufs, sacs à main 1431103300 - Collants, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex 1431103500 - Collants, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples >= 67 décitex 1431103700 - Collants, en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques) 1431105000 - Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex 1431109010 - Bas à varices, en bonneterie 1431109020 - Chaussettes, socquettes, et autres articles chaussants, en bonneterie (à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes titrant < 67 décitex et des collants) 1439103100 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets 1439103200 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes 1439103300 - Chandails et pull-overs contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité 1439105300 - Sous-pulls de coton 1439105500 - Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles 1439106100 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de coton, pour hommes ou garçonnets 1439106200 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de coton, pour femmes ou fillettes 1439107100 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets 1439107200 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes 1439109000 - Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans en matières textiles autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, fibres artificielles 1511103000 - Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux 1511105000 - Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées, autres que de lapins, de lièvres ou d'agneaux 1511210000 - Cuirs et peaux chamoisés 1511220000 - Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés 1511310010 - Cuirs et peaux, entiers, épilés : cuirs de bovins chaulés, picklés ou simplement tannés 1511310020 - Cuirs et peaux, entiers, épilés : cuirs finis de gros bovins 1511310030 - Cuirs et peaux, entiers, épilés : cuirs finis de veaux 1511320000 - Cuirs et peaux épilés de bovins, autres que cuirs et peaux entiers 1511330000 - Cuirs et peaux épilés d'équidés 1511413000 - Cuirs et peaux épilés d'ovins, tannés mais non autrement préparés 1511415000 - Cuirs et peaux épilés d'ovins, parcheminés ou préparés après tannage 1511423000 - Cuirs et peaux épilés de caprins, tannés ou prétannés mais non autrement préparés 1511425000 - Cuirs et peaux épilés de caprins, parcheminés ou préparés après tannage 1511510000 - Cuirs et peaux épilés d'animaux autres que bovins, équidés, ovins, caprins, porcins 1512111000 - Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières 1512121010 - Malles, valises (ABS, rigides, souples, etc.), mallettes, y compris vanity-cases 1512121020 - Serviettes, porte-documents, cartables, sacs d'écoliers, attachés-cases et articles similaires 1512122000 - Sacs à main, y compris avec poignée, y compris pour hommes 1512123000 - Articles de poche ou de sac à main 1512125010 - Étuis, écrins et autres articles de voyage, autres que sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, trousses de voyage ou de toilette 1512125020 - Sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, trousses de voyage ou de toilette 1512127000 - Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture, le nettoyage des chaussures ou des vêtements 1512130000 - Bracelets de montres, autres qu'en métal 1512193000 - Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques 1512196000 - Articles en cuir naturel ou reconstitué non classé ailleurs 1520110000 - Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique 1520121000 - Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 1520123100 - Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique 1520123700 - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 1520133000 - Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l'avant) 1520135100 - Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel (28 et au-dessus) 1520135200 - Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel (28 et au-dessus) 1520135300 - Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel (27 et au-dessous) 1520136100 - Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel (28 et au-dessus) 1520136200 - Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel (28 et au-dessus 1520136300 - Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel (27 et au-dessous) 1520137000 - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué 1520138000 - Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou en matière autre que caoutchouc, plastique, cuir naturel 1520144400 - Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus textile 1520144500 - Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel 1520144600 - Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures autres qu'en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué 1520210000 - Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 1520290000 - Chaussures de sport, autres qu'à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 1520312000 - Chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 1520315000 - Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l'avant 1520320000 - Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures non classé ailleurs 1520402000 - Dessus de chaussures et leurs parties en cuir 1520405000 - Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir 1520408000 - Parties de chaussures (autres que dessus), en matières autres que le bois 161011340A - Bois d'épicéa (Picea spp.) ou de sapin (Abies spp.), scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, éventuellement raboté, poncé ou collé par jointure digitale 161011360A - Bois de pin (Pinus spp.), scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, éventuellement raboté, poncé ou collé par jointure digitale 161011380A - Bois de conifère autres que d'épicéa (Picea spp.), sapin (Abies spp.) ou pins (Pinus), scié ou dédossé longitudinalement tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, éventuellement raboté, poncé ou collé par jointure digitale 161012500A - Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé d'une épaisseur > 6 mm à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne 161012710A - Bois tropical scié ou dédossé longitudinalement tranché ou déroulé collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6 mm 161012770A - Lames et frises de chêne pour parquets 161013000A - Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires 161021100A - Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 161022100A - Bois profilés en bambou (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 161023000A - Bois profilés en bois autres que conifère et bambou (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 161024000A - Laine (paille) de bois farine de bois 161025030A - Bois de conifères en plaquettes ou en particules 161025050A - Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules 161039000A - Bois d'industrie 161091000B - Services d'imprégnation de bois d'oeuvre 1621120030 - Panneaux de particules, en bois, stratifiés, surfacés ou mélaminés 1621120040 - Panneaux de particules, en bois, bruts ou simplement poncés 1621131600 - Panneaux O.S.B. 1621145000 - Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (notamment lin) 1621152310 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur <= 5 mm : non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface 1621152320 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur <= 5 mm : ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface 1621152610 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur > 5 mm et <= 9 mm : non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface, y compris revêtements de sol 1621152620 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur > 5 mm et <= 9 mm : ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface 1621152910 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur > 9 mm : non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface, y compris revêtements de sol 1621152920 - Panneaux de fibres MDF d'une épaisseur > 9 mm : ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface 1621154310 - Panneaux de fibres bruts de bois ou d'autres matières ligneuses, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³ : NON OUVRES mécaniquement (autres que MDF) 1621154320 - Panneaux de fibres bruts de bois ou d'autres matières ligneuses, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³ : OUVRES mécaniquement (autres que MDF) 1621154610 - Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³ : NON OUVRES mécaniquement (autres que MDF) 1621154910 - Panneaux de fibres d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³ : NON OUVRES mécaniquement (autres que MDF) 1621154920 - Panneaux de fibres d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³ : OUVRES mécaniquement (autres que MDF) 1621160020 - Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée avec pli extérieur en bois de conifères 1621160030 - Bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée) 1621160040 - Contre-plaqués constitués de feuilles de bois d'épaisseur <= 6 mm, avec un pli extérieur en bois de conifères 1621171100 - Contre-plaqués constitués de feuilles de bois d'épaisseur <= 6 mm, avec un pli extérieur en bois tropicaux 1621180020 - Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée avec pli extérieur en bois autres que conifères 1621180030 - Bois plaqués et bois stratifiés similaires, autres que conifères (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée) 1621180040 - Contre-plaqués constitués de feuilles de bois d'épaisseur <= 6 mm, avec un pli extérieur en bois de feuillus 1621210000 - Bois densifiés en blocs, planches, lames, profilés 1621221000 - Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères 1621230000 - Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux 1621240000 - Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois autres que de conifères ou tropicaux 1622103000 - Panneaux pour parquets assemblés dits mosaïques 1622106000 - Panneaux pour parquets assemblés en bois, autres que mosaïques (contrecollés à pose flottante) 1623111000 - Fenêtres et portes-fenêtres en bois 1623115010 - Portes et blocs-portes menuisés 1623115050 - Chambranles et cadres vendus seuls 1623115060 - Fermetures de bâtiment en bois 1623115070 - Portails pour parcs et jardins 1623115080 - Portes et blocs-portes plans 1623120000 - Coffrages pour le bétonnage, bardeaux en bois 1623190011 - Charpentes en bois lamellé collé 1623190012 - Charpentes industrielles 1623190013 - Charpentes traditionnelles 1623190020 - Murs à ossatures bois 1623190030 - Hangars agricoles 1623190040 - Escaliers 1623190050 - Autres éléments d'aménagement d'intérieur 1623190060 - Autres ouvrages d'aménagement extérieur 1623190070 - Volets pleins en bois 1623200000 - Constructions préfabriquées en bois 16240000H0 - Emballages sur mesure 1624113310 - Palettes 2 entrées (à chevrons), tous types, toutes dimensions (lourdes, demi-lourdes, légères, etc.) 1624113320 - Palettes 4 entrées (à dés) 800 x 1200 lourdes type Europe 1624113330 - Palettes 4 entrées (à dés) 1000 x 1200, tous types 1624113340 - Palettes 4 entrées (à dés) autres (demi-lourdes, légères, etc.) 1624113350 - Demi-palettes 4 entrées (à dés) dimensions (approchant) 600 x 800 1624113510 - Caisses-palettes pour fruits et légumes 1624113520 - Caisses-palettes autres que pour fruits et légumes 1624120010 - Futailles, tonneaux, foudres 1624120020 - Ouvrages de tonnellerie autres que futailles, tonneaux, foudres 1624132010 - Emballages pour fruits et légumes 1624132020 - Éléments d'emballage 1624132030 - Boîtes à fromage 1624132040 - Emballages alimentaires en bois autres que pour fruits, légumes, fromages 1624132050 - Caisses en bois scié, ou panneaux avec ou sans conditionnement 1624135000 - Tambours (tourets) pour câbles, en bois 1629113000 - Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois 1629120000 - Articles en bois pour la table et la cuisine 1629130000 - Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes) 1629142000 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires 1629149110 - Ouvrages de la tournerie industrielle 1629149120 - Autres ouvrages en bois 1629150000 - Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux 1629213000 - Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets de liège 1629225000 - Bouchons en liège naturel 1629229000 - Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons 1629232000 - Bouchons en liège aggloméré pour vins mousseux 1629235000 - Bouchons en liège aggloméré pour vins tranquilles 1629238000 - Liège aggloméré : cylindres pleins, disques, blocs, briques, feuilles ou bandes, carreaux 1629240000 - Autres ouvrages en liège aggloméré 1629250000 - Articles de sparterie et de vannerie 1711120000 - Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre 1711130000 - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre 1711140000 - Pâtes mécaniques ou thermomécaniques de bois pâtes mi-chimiques de bois pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques 1712110000 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles, à usages graphiques 1712120000 - Papiers et cartons à la main, à usages graphiques 1712130000 - Papiers et cartons supports pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint, à usages graphiques 1712141000 - Papiers et cartons non couchés, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids < 40 g/m2, à usages graphiques 1712143500 - Papiers et cartons non couchés, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids >= 40 et <= 150 g/m2, en rouleaux, à usages graphiques 1712143900 - Papiers et cartons non couchés, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids >= 40 et <= 150 g/m2, en feuilles, à usages graphiques 1712145000 - Papiers et cartons non couchés, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2, à usages graphiques 1712147000 - Papiers et cartons non couchés, contenant au moins 10 % de fibres mécaniques, à usages graphiques 1712203000 - Bobines de ouate de cellulose 1712205710 - Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue d'un poids par pli > 25 g/m2, pour papiers d'hygiène 1712205720 - Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue d'un poids par pli > 25 g/m2, à usages industriels et spéciaux 1712209000 - Papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette, de la NC 4803, autres que papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue 1712310000 - Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner' : écrus, pour emballage 1712320000 - Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner' : autres qu'écrus, pour ondulé 1712340000 - Papiers fluting recyclés et autres, pour ondulé 1712352000 - Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids <= 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles, pour ondulé 1712354000 - Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles, pour ondulé 1712412000 - Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance, pour emballage 1712416010 - Papiers et cartons kraft écru et blanchi, d'un poids <= 150 g/m2, pour emballage 1712416020 - Papiers et cartons kraft écrus, d'un poids <= 150 g/m2, à usages industriels et spéciaux 1712418000 - Papiers kraft pour sacs, crêpés, plissés, en rouleaux ou en feuilles, pour emballage 1712422000 - Papier sulfite d'emballage 1712424010 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids <= 150 g/m2 en rouleaux ou en feuilles, pour l'emballage 1712424020 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids <= 150 g/m2 en rouleaux ou en feuilles, à usages industriels et spéciaux 1712426010 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles, pour l'emballage 1712426020 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles, à usages industriels et spéciaux 1712428000 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles, pour cartons 1712433000 - Papier et carton-filtre à usages industriels et spéciaux 1712436000 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux 1712440000 - Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes et rouleaux d'une largeur <= 5 cm, à usages industriels et spéciaux 1712511000 - Cartons gris, non couchés, ni enduits, autres que cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques 1712591000 - Cartons non couchés, ni enduits, autres que cartons gris et autres que cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques 1712600010 - Papiers et cartons sulfurisés à usages industriels spéciaux 1712600020 - Papiers ingraissables pour emballage 1712600030 - Papiers calques, à usages graphiques 1712600040 - Papiers cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides, pour emballage 1712600050 - Papiers cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides, à usages industriels et spéciaux 1712710000 - Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, pour emballage 1712720010 - Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, pour emballage 1712720020 - Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, à usages industriels et spéciaux 1712733600 - Papiers et cartons couchés, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres, d'une densité <= 150 g/m2, à usages graphiques 1712737500 - Papiers et cartons couchés, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que 'LWC', en rouleaux, à usages graphiques 1712737900 - Papiers et cartons couchés, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que 'LWC', en feuilles, à usages graphiques 1712740000 - Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression) d'un poids < 150 g/m2 couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques 1712760000 - Papier carbone, papier autocopiant et autres papiers pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles 1712771000 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 1712773300 - Papiers et cartons auto-adhésifs 1712773500 - Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs 1712775500 - Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m² 1712775900 - Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux de la NC 4811.31 1712777000 - Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine 1712778000 - Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, non classé ailleurs 1712782000 - Papiers et cartons kraft autres que blanchis uniformément 1712785000 - Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des NC 4810.91.10 et .91.30, pour carton plat 1712795300 - Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie, pour carton plat 1712795500 - Papiers et cartons multicouches couchés, dont une couche extérieure est blanchie, pour carton plat 1712797000 - Autres papiers et cartons couchés de la NC 4810, pour carton plat 17210000SA - Boîtes, caisses et autres emballages en papier ou en carton ondulé, imprimés pour le conditionnement 17210000SB - Boîtes, caisses et autres emballages en cartonnages, imprimés pour le conditionnement 17210000SC - Sacs, sachets, pochettes et autres emballages en papier ou en complexe papier-plastique ou papier-métal, imprimés pour le conditionnement 172111001A - Carton ondulé en l'état, rouleaux simple face 172111002A - Carton ondulé en l'état, plaques 172112301C - Sacs de grande contenance en papier pour usage non alimentaire 172112302C - Sacs de grande contenance en papier pour usage alimentaire (alimentation humaine et animale) 172112501C - Sacs de petite et moyenne contenance en papier, sachets de conditionnement divers pour usage non alimentaire 172112502C - Sacs de petite et moyenne contenance en papier, sachets de conditionnement divers pour usage alimentaire (alimentation humaine et animale) 172113001A - Boîtes et caisses en carton ondulé (production non intégrée) 172113002A - Boîtes et caisses en carton ondulé (production intégrée) 172114001B - Cartonnages pliants, en carton compact 172114002B - Boîtes pâtissières, en carton compact 172114003B - Cartonnages montés recouverts en carton compact 172114004B - Boîtes et cartonnages pliables pour liquides, en carton compact 172114005B - Cartonnages publicitaires (PLV), en carton compact 172114006B - Autres cartonnages non dénommés ailleurs, en carton compact 172115300B - Boîtes mixtes, tonnelets et fûts, en carton compact 172115500B - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, en carton compact 1722112000 - Papier hygiénique 1722114010 - Mouchoirs et serviettes à démaquiller en papier : en pochettes ou étuis 1722114020 - Mouchoirs et serviettes à démaquiller en papier : en boîtes carton 1722116000 - Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 1722118010 - Serviettes de table 1722118020 - Nappes (articles sanitaires et domestiques en papier ou fibres cellulosiques) 1722118030 - Sets de table (articles sanitaires et domestiques en papier ou fibres cellulosiques) 1722122000 - Garnitures périodiques, traditionnelles, ultras, protège-slips et autres (y compris garnitures mini, maxi, nuit et diverses) 1722123010 - Changes complets jetables pour bébés 1722123050 - Autres couches jetables pour bébés (autres que changes complets, y compris couches traditionnelles et culottes-couches) 1722123060 - Produits absorbants pour incontinents : couches et changes complets 1722123070 - Produits absorbants pour incontinents : alèzes absorbantes 1722124000 - Ouates et autres articles en ouates 1722129000 - Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier 1722130000 - Vaisselle en papier carton : plateaux, plats, assiettes, gobelets en papier carton 1723110000 - Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report 1723123000 - Enveloppes (y compris pochettes postales) 1723125000 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance 1723127000 - Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance 1723131300 - Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittances 1723131500 - Carnets de notes, blocs de papier à lettres, mémentos 1723131700 - Agendas 1723131900 - Carnets, répertoires et articles similaires 1723133000 - Cahiers 1723135000 - Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier 1723137000 - Formulaires en continu, liasses et carnets manifold même comportant des feuilles de papier carbone 1723138000 - Albums pour échantillonnages ou collections 1723139000 - Autres articles de bureau ou de papeterie (sous-main, couvertures pour livres, etc.) 1723140000 - Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés 1724110000 - Papiers peints 1724120000 - Revêtements muraux à endroit textile 1729112000 - Etiquettes imprimées auto-adhésives 1729114000 - Etiquettes imprimées autres qu'auto-adhésives 1729116000 - Etiquettes de tous genres non imprimées auto-adhésives 1729118000 - Etiquettes de tous genres non imprimées autres qu'auto-adhésives 1729191000 - Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm 1729192000 - Tubes et mandrins pour enroulements de fils textiles : tambours, bobines, busettes, canettes et similaires 1729193000 - Tubes et mandrins autres que pour enroulements de fils textiles : tambours, bobines, busettes, canettes et similaires autres que pour enroulement de fils textiles 1729195100 - Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose 1729195500 - Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques 1729195700 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier (y compris boîte à oeufs) 1729198500 - Autres ouvrages en papier, carton, non classé ailleurs de la NC 4823 1811100000 - Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine 1812110000 - Imprimés fiduciaires, timbres-poste, fiscaux, et similaires, papier timbré, billets de banque, chèques, titres, etc. 1812123000 - Catalogues commerciaux imprimés 1812125000 - Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux) 1812130000 - Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine 1812140700 - Livres en feuillets imprimés 1812141400 - Livres imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets) 1812142100 - Albums à colorier 1812142800 - Encyclopédies et dictionnaires mêmes en fascicules imprimés 1812143500 - Atlas imprimés 1812144200 - Cartes géographiques 1812144900 - Cartes postales 1812145600 - Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications 1812146300 - Images gravures et photographies imprimées 18121500H0 - Impression d'étiquettes sur papier 1812161000 - Impression sur textile 1812162000 - Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique 1812191000 - Calendriers 1812192000 - Partitions musicales (y compris en braille) imprimées 1812193000 - Décalcomanies 1812199010 - Imprimés administratifs ou commerciaux, à plat ou en continu, personnalisés ou non annuaires 1812199020 - Autres imprimés non classé ailleurs 1813100000 - Service de composition et de clichage 1813200000 - Organes pour l'impression 1813300000 - Autres services graphiques 1814101000 - Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, pose de couverture 1814103000 - Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus par pliage, assemblage, piqûre, collage, pose de couverture 1814105000 - Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, non classé ailleurs 1820101000 - Reproduction de disques pour électrophones 1820103000 - Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur <= 4 mm comportant des enregistrements du son 1820105000 - Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm et <= 6,5 mm comportant des enregistrements du son 1820107000 - Reproduction de disques compacts 1820205000 - Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm 1820207000 - Reproduction de disques vidéo et autres supports vidéo à l'exclusion des bandes magnétiques 1820305000 - Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm comportant des données informatiques 1820307000 - Reproduction de supports autres que bandes magnétiques comportant des données informatiques (disquettes, CD, etc.) 19101000H0 - Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe 19102000H0 - Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe autres goudrons minéraux 1910300000 - Brai et coke de brai 19202100H0 - Essences pour moteurs, non compris essences d'aviation 19202200H0 - Essences d'aviation 19202300H0 - White spirit 19202420H0 - Carburéacteurs de type kérosène 19202500H0 - Naphta et huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a 19202600H0 - Gazoles 19202710H0 - Kérosène 19202720H0 - Huiles de pétrole moyennes fractions moyennes non classé ailleurs 19202800H0 - Fiouls lourds non classé ailleurs 19202900H0 - Lubrifiants à base de produits pétroliers raffinés 19203100H0 - Butane et propane, liquéfiés 19203200H0 - Éthylène, propylène, butylène, butadiène 19203900H0 - Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux 19204100H0 - Vaseline paraffine cires de pétrole et autres 19204200H0 - Coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole 2011112000 - Argon 2011113000 - Gaz rares, autres qu'argon 2011115000 - Hydrogène 2011116000 - Azote 2011117000 - Oxygène 2011123000 - Dioxyde de carbone 2011129000 - Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques, autres que dioxyde de carbone, trioxydes de soufre et de diarsenic, oxydes de soufre 2011130000 - Air liquide air comprimé 2012113000 - Oxyde de zinc peroxyde de zinc 2012115000 - Oxydes de titane (t de TiO2) 2012120000 - Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre 2012191000 - Oxydes et hydroxydes de fer, terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 2012195000 - Oxydes et hydroxydes de lithium, de vanadium, de nickel, oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2012197500 - Oxydes d'antimoine 2012199000 - Bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques, de la NC 2825.90 2012211000 - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 2012212000 - Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants 2012213000 - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 2012214000 - Colorants directs et préparations à base de ces colorants 2012215000 - Matières colorantes organiques synthétiques, autres que colorants dispersés, acides, mordants, basiques, directs et leurs préparations 2012216000 - Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents 2012217000 - Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes 2012225000 - Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés 2012227000 - Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale) 2012233000 - Produits tannants organiques synthétiques 2012235000 - Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage 2012241500 - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane (t de TiO2) 2012241900 - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids moins de 80 % de dioxyde de titane (t de TiO2) 2012245010 - Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium 2012245020 - Matières colorantes pigments et préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales (autres qu'à base de dioxyde de titane, de composés du chrome ou du cadmium) produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 20131100HA - Uranium et plutonium enrichis et leurs composés 20131300HA - Isotopes et composés radioactifs 20131400HA - Eléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires 20131500HA - Retraitement nucléaire (éléments combustibles retraités) 201321110B - Chlore (total ou gazeux) 201321200B - Soufre sublimé ou précipité soufre colloïdal 201321300B - Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non classé ailleurs) 201321500B - Silicium 201322370B - (Oxy)halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore 201322600B - Sulfures des éléments non métalliques, trisulfure de phosphore du commerce 201323000B - Métaux alcalins ou alcalino-terreux métaux de terres rares, scandium et yttrium mercure 201324130B - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 201324340B - Acide sulfurique oléum 201324530B - Pentaoxyde de diphosphore 201324550B - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques, y compris à usage d'engrais 201324600B - Oxyde de bore acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène 201324730B - Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 201324750B - Dioxyde de silicium 201324770B - Dioxyde de soufre 201325250B - Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide 201325270B - Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive) 201325300B - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 201325500B - Peroxydes de sodium ou de potassium 201325600B - Hydroxyde et peroxyde de magnésium oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum 201325700B - Hydroxyde d'aluminium 201325800B - Hydrazine, hydroxylamine et leurs sels inorganiques 201331100B - Fluorures fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor 201331300B - Chlorures sauf d'ammonium 201331500B - Oxychlorures, hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux 201331700B - Bromures et oxybromures iodures et oxyiodures 201332301B - Hypochlorites hypochlorite de calcium du commerce chlorites hypobromites : autres qu'extraits et eaux de javel à 2,6° Cl actif 201332302B - Hypochlorites hypochlorite de calcium du commerce chlorites hypobromites : extraits et eaux de javel à 2,6° Cl actif 201332500B - Chlorates et perchlorates bromates et perbromates iodates et periodates 201341100B - Sulfures polysulfures, de constitution chimique définie ou non dithionites et sulfoxylates 201341330B - Sulfites 201341570B - Sulfates autres que d'aluminium et de baryum 201341750B - Peroxosulfates (persulfates) 201342100B - Nitrates autres que de potassium 201342200B - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) 201342300B - Phosphate de mono- ou de disodium 201342400B - Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) 201342700B - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 201342800B - Phosphates (à l'exclusion de l'hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium) polyphosphates (à l'exclusion du triphosphate de sodium) 201343100B - Carbonate de disodium 201343200B - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 201343400B - Carbonate de calcium 201343900B - Carbonates (autres que carbonates de disodium, de calcium et bicarbonate de sodium) 201351100B - Manganites, manganates et permanganates molybdates tungstates (wolframates) 201351250B - Chromates, dichromates et peroxochromates 201351750B - Sels des acides oxo- ou peroxométalliques (autres que manganites, manganates et permanganates, molybdates, tungstates, chromates, dichromates et peroxochromates) 201351830B - Nitrate d'argent 201351850B - Métaux précieux à l'état colloïdal, sauf nitrate d'argent, composés et amalgames 201352500B - Eaux distillées 201352700B - Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'exclusion des amalgames) 201352900B - Composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux 201361000B - Eau lourde, autres isotopes que ceux de la NC 2844 et leurs composés 201362200B - Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes 201362300B - Borates, peroxoborates (perborates) 201362400B - Silicates silicates des métaux alcalins du commerce 201362700B - Silicates doubles ou complexes 201362800B - Sels des acides et peroxoacides inorganiques (azotures exclus), autres que cyanures, oxycyanures et cyanures complexes, borates, perborates, silicates, silicates doubles ou complexes 201363000B - Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée 201364500B - Carbures, de constitution chimique définie ou non 201364800B - Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores), hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du code 201364500B 201365000B - Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux 201366000B - Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal) 201368000B - Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies 2014112000 - Hydrocarbures acycliques saturés 2014113000 - Ethylène 2014114000 - Propène (propylène) 2014115000 - Butène (butylène) et ses isomères 2014116010 - Buta-1,3-diène 2014119010 - Hydrocarbures acycliques non saturés, de la NC 2901.29 : acétylène dissous 2014119020 - Hydrocarbures acycliques non saturés, de la NC 2901.29 : autres qu'acétylène dissous 2014121300 - Cyclohexane 2014121500 - Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques de la NC 2902.19 2014122300 - Benzène 2014122500 - Toluène 2014124300 - O-xylène 2014124500 - P-xylène 2014124700 - M-xylène et isomères du xylène en mélange 2014125000 - Styrène 2014126000 - Ethylbenzène 2014127000 - Cumène 2014129000 - Hydrocarbures cycliques de la NC 2902.90 2014131300 - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) 2014131500 - Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 2014132300 - Chloroforme (trichlorométhane) 2014132500 - Tétrachlorure de carbone 2014135700 - 1,2-dichloropropane, dichlorobutanes et autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques 2014137100 - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 2014137400 - Trichloroéthylène tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2014137900 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques de la NC 2903.29 2014145000 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2014147000 - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés 2014149000 - Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés, de la NC 2904.90 2014191000 - Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques 2014193000 - Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques 2014195000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 2014197000 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 2014210000 - Alcools gras industriels 2014221000 - Méthanol (alcool méthylique) 2014222000 - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 2014223000 - Butane-1-ol (alcool n-butylique) 2014224000 - Butanols, autres que alcools méthylique, propylique et isopropylique, n-butylique 2014226300 - Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2014226500 - Alcool laurique, cétylique, stéarique et monoalcools saturés des NC 2905(.17+.19) 2014227000 - Monoalcools non saturés 2014231000 - Ethylène glycol (éthanediol) 2014232000 - Propylène glycol (propane-1,2-diol) 2014233300 - D-glucitol (sorbitol) 2014233700 - Diols et polyalcools (à l'exclusion de l'éthylène glycol, du propylène glycol, du D-glucitol et du tétraméthylène glycol d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse) 2014235000 - Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques 2014236000 - Autres glycérines (y compris glycérine synthétique) 2014237300 - Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 2014237500 - Alcools aromatiques 2014241000 - Monophénols 2014243900 - Polyphénols autres que ceux de la NC 2907.23 phénols-alcools 2014245000 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools 2014312000 - Acide stéarique industriel 2014315000 - Tall acide gras industriel 2014319500 - Acides gras monocarboxyliques industriels distillés, autres qu'acides stéarique, oléique et tall acide gras 2014319700 - Acides gras monocarboxyliques industriels non distillés, autres qu'acides stéarique, oléique et tall acide gras 2014321500 - Acétate d'éthyle 2014321900 - Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle) 2014322000 - Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et leurs esters 2014323500 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters 2014325000 - Acide formique, ses sels et ses esters 2014327100 - Acide acétique 2014327800 - Sels de l'acide acétique de la NC 2915.90 2014328000 - Acide laurique et acides monocarboxyliques acycliques saturés de la NC 2915.90, leurs sels et esters 2014331000 - Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des NC 2916.19 et .20 2014332000 - Esters de l'acide acrylique 2014333000 - Acide méthacrylique et ses sels 2014334000 - Esters de l'acide méthacrylique 2014335000 - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters 2014336300 - Acide benzoïque, ses sels et ses esters 2014336500 - Peroxyde benzoyle et chlorure benzoyle 2014336700 - Acide phénylacétique, ses sels et ses esters 2014337000 - Acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés de la NC 2916.39 2910243010 2014338200 - Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse 2014338500 - Acide adipique, ses sels et ses esters 2014344000 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfones, nitres ou nitroses (à l'exclusion des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique) 2014347300 - Acide citrique, ses sels et ses esters 2014347500 - Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, autres qu'acides citriques, salicylique, o-acétylsalicylique, leurs sels et leurs esters 2014411300 - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2014411900 - Monoamines acycliques et leurs dérivés autres que mono-, di- ou triméthylamine et sels sels de ces produits 2014412310 - Ethylènediamine et ses sels 2014412320 - Hexaméthylènediamine 2014412330 - Sels d'hexaméthylènediamine 2014412900 - Polyamines acycliques, leurs dérivés et leurs sels, de la NC 2921.29 2014413000 - Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, leurs dérivés et leurs sels 2014415300 - Dérivés de l'aniline et leurs sels 2014415900 - Monoamines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés, autres qu'aniline, ses sels et dérivés 2014417000 - Polyamines aromatiques et leurs dérivés sels de ces produits 2014423300 - Monoéthanolamine et ses sels 2014423500 - Diéthanolamine et ses sels 2014423800 - Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters à fonction oxygénée unique sels de ces produits (à l'exclusion de la monoéthanolamine et de la diéthanolamine, et des sels de ces produits) 2014429000 - Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique 2014431000 - Uréines et leurs dérivés sels de ces produits 2014432000 - Saccharine et ses sels 2014433000 - Imides et leurs dérivés sels de ces produits, autres que saccharine et ses sels 2014434000 - Imines et leurs dérivés sels de ces produits 2014435000 - Acrylonitrile 2014437000 - Composés à fonction nitrile, autres qu'acrylonitrile et 1-cyanoguanidine 2014442000 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 2014443000 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 2014445000 - Isocyanates 2014449000 - Composés à fonctions azotées, autres qu'isocyanates 2014513300 - Thiocarbamates et dithiocarbamates mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame méthionine 2014513900 - Thiocomposés organiques autres que di- ou thiocarbamates, mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame et méthionine 2014515100 - Composés organo-inorganiques (à l'exclusion des thiocomposés organiques) 20145200S0 - Coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine 2014521500 - Tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal 2014522500 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement autres que lactones, tétrahydrofuranne, 2-furaldéhyde, alcool furfurylique, alcool tétrahydrofurfurylique et pipéronal 2014523000 - Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé, autres que l'hydantoïne et ses dérivés) 2014526000 - Mélamine 2014528000 - Composés hétérocycliques à cycle pyridine (iso)quinoléine non condensé, autres lactames et composés à hétéroatome(s) d'azote hexanelactame 2014529000 - Composés hétérocycliques à cycle thiazole, benzothiazole, acides nucléiques et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine) 2014535000 - Esters phosphoriques (y compris lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés 2014538000 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels 2014611100 - Méthanal (formaldéhyde) 2014611500 - Butanal (butyraldéhyde, isomère normal) 2014611900 - Aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées, autres que méthanal, éthanal et butanal 2014612000 - Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées 2014613500 - Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées 2014615000 - Polymères cycliques des aldéhydes 2014616000 - Paraformaldéhyde 2014617000 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la NC 2912 2014621100 - Acétone 2014621300 - Butanone (méthyléthylcétone) 2014621500 - 4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) 2014621900 - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, de la NC 2914.19 2014623100 - Camphre, cétones aromatiques (alcools, aldéhydes, phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées, y compris diacétone alcool 2014623300 - Cyclohexanone et méthylcyclohexanones 2014623500 - Ionones et méthylionones 2014623900 - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées, de la NC 2914.29 2014627000 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones 2014631010 - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : MTBE 2014631020 - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : ETBE 2014631030 - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : autres que MTBE et ETBE 2014632300 - Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés 2014632500 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2014633900 - Ethers-alcools et leurs dérivés, autres que diéthylène glycol 2014635000 - Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés (y compris gaïacols) 2014636000 - Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés 2014637300 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2014637500 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2014637900 - Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés 2014638000 - Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés 2014643000 - Composés organiques de constitution chimique définie non classé ailleurs, de la NC 2942 2014645000 - Présure et ses concentrats 2014647000 - Enzymes et enzymes préparés non classé ailleurs, autres que présure et ses concentrats 2014712000 - Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale 2014713000 - Tall-oil, même raffiné 2014714000 - Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres 2014715000 - Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés essence et huiles de colophane gommes fondues 2014717000 - Goudrons de bois créosote méthylène, poix et préparations similaires 2014720000 - Charbon de bois (y compris charbon de coques ou de noix), même aggloméré 2014732000 - Benzols, toluols et xylols 2014734000 - Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques 2014739000 - Huiles et produits de la distillation des goudrons de houille, autres que benzols, toluols, xylols, naphtalène, mélanges d'hydrocarbures aromatiques et phénols 2014740000 - Alcool éthylique non dénaturé, >= 80 % en volume, non rectifié 2014750000 - Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés, de tous titres 20148000H0 - Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier 2015105010 - Acide nitrique acides sulfonitriques : acide nitrique ordinaire 2015105020 - Acide nitrique concentré et acides sulfonitriques 2015107500 - Ammoniac anhydre 2015107700 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 2015313000 - Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec 2015318000 - Urée, d'une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec 2015320000 - Sulfate d'ammonium 2015330000 - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse 2015340000 - Sels doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium 2015353000 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote <= 28 % en poids 2015358000 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids 2015360000 - Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrates d'ammonium en mélange 2015393000 - Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium 2015399000 - Engrais minéraux ou chimiques azotés (y compris mélanges non spécifiés), de la NC 3102.90 2015410000 - Superphosphates 2015490000 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés, autres que superphosphates 2015510000 - Chlorure de potassium 2015520000 - Sulfate de potassium 2015590000 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques, autres que chlorure et sulfate de potassium 2015710000 - Engrais contenant azote, phosphore et potassium 2015720000 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 2015730000 - Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique 2015740000 - Engrais binaires contenant azote et phosphore 2015750000 - Engrais binaires contenant phosphore et potassium (PK) 2015760000 - Nitrate de potassium 2015793000 - Engrais de la NC 31 en tablettes ou emballages <= 10 kg brut 2015798000 - Engrais minéraux ou chimiques non classé ailleurs, de la NC 3105.90 2015800000 - Engrais d'origine animale ou végétale 2016103500 - Polyéthylène linéaire de densité < 0,94, sous formes primaires 2016103900 - Polyéthylènes autres que linéaires de densité < 0,94, sous formes primaires 2016105000 - Polyéthylène de densité >= 0,94, sous formes primaires 2016107000 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires 2016109000 - Polymères de l'éthylène, autres que polyéthylènes haute et basse densité, et copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires 2016203500 - Polystyrène expansible, sous formes primaires 2016203900 - Polystyrène, autre qu'expansible, sous formes primaires 2016205000 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires 2016207000 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires 2016209000 - Polymères du styrène, autres que polystyrène expansible et non expansible, copolymères SAN et ABS, sous formes primaires 2016301000 - Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires 2016302300 - Polychlorure de vinyle non plastifié, de la NC 3904.21, sous formes primaires 2016302500 - Polychlorure de vinyle plastifié, sous formes primaires 2016304000 - Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 2016306000 - Polymères fluorés 2016309000 - Polymères des oléfines halogènes, autres que P.V.C., copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et polymères fluorés, sous formes primaires 2016401300 - Polyacétals, sous formes primaires 2016401500 - Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires 2016402000 - Polyéthers autres que polyacétols et polyéther-alcools, sous formes primaires 2016403000 - Résines époxydes, sous formes primaires 2016404000 - Polycarbonates, sous formes primaires 2016405000 - Résines alkydes, sous formes primaires 2016406200 - Polyéthylène téréphtalate d'un indice de viscosité >= 78 ml/g 2016407000 - Polyesters non saturés, autres que polyéthylène téréphtalate, liquides 2016408000 - Polyesters non saturés, autres que polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires 2016409000 - Polyesters saturés, autres que polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires 2016513000 - Polypropylène, sous formes primaires 2016515000 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines autres que le polypropylène, sous formes primaires 2016523000 - Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires 2016525000 - Polymères d'acétate de vinyle autres qu'en dispersion aqueuse, sous formes primaires 2016527000 - Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle, sous formes primaires 2016535000 - Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires 2016539000 - Polymères acryliques, autres que le polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires 2016545000 - Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires 2016549000 - Polyamides, autres que les polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires 2016555000 - Résines uréiques résines de thiourée, sous formes primaires 2016557000 - Résines mélaminiques, sous formes primaires 2016563000 - Résines aminiques autres que résines uréiques, de thiourée et mélaminiques, sous formes primaires 2016565000 - Résines phénoliques, sous formes primaires 2016567000 - Polyuréthanes, sous formes primaires 2016570000 - Silicones, sous formes primaires 2016592000 - Résines de pétrole, de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., non classé ailleurs, sous formes primaires 2016594000 - Cellulose et ses dérivés chimiques, non classé ailleurs, sous formes primaires 2016596000 - Polymères naturels et modifiés, non classé ailleurs, sous formes primaires 2016597000 - Echangeurs d'ions, de la NC 3914, sous formes primaires 2017105000 - Latex autre que de caoutchouc naturel 2017109000 - Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique 2020110000 - Insecticides 2020122000 - Herbicides à base de phytohormones de synthèse (ex. : Fénoprop) 2020123000 - Herbicides à base de triazines (ex. : Atrazine, Simazine) 2020124000 - Herbicides à base d'acétamides (ex. : Alachlor, Butachlor) 2020125000 - Herbicides à base de carbamates (ex. : Barban, Propham) 2020126000 - Herbicides à base de dinitroanilines (ex. : Trifluralin, Pendimethalin) 2020127000 - Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex. : Thiaméturon-méthyl) 2020129010 - Herbicides (ex. : Dalapon, Dicamba) autres qu'à base de phytohormones de synthèse, de triazines, d'acétamides, de carbamates, de dinitroanilines, d'urées, d'uraciles et de sulphonylurées 2020135000 - Inhibiteurs de germination c.v.d. 2020137010 - Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d. 2020143000 - Désinfectants à base de sels d'ammonium 2020145000 - Désinfectants à base de composés halogènes 2020149010 - Autres désinfectants que ceux à base de sels d'ammonium et halogénés 2020151500 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences : inorganiques (ex. : soufre) 2020153000 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences : à base de dithiocarbamates (ex. : Ziram) 2020154500 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences : à base de benzimidazoles (ex. : Benomyl) 2020156000 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences : à base de tria-, diazoles (ex. : Triadimefon) 2020157500 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences : à base diaz-, morpholines (ex. : Triforine) 2020159010 - Fongicides, bactéricides et traitement de semences (ex. : Captan) autres qu'inorganiques et qu'à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de tria-, diazoles, de diaz-, morpholines 2020198010 - Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, fongicides, herbicides et désinfectants) 2030115010 - Peintures et vernis acryliques ou vinyliques en milieu aqueux (y compris lasures) : bâtiment 2030115020 - Peintures et vernis acryliques ou vinyliques en milieu aqueux (y compris lasures) : grand public 2030115030 - Peintures et vernis acryliques ou vinyliques en milieu aqueux (y compris lasures) : industrie 2030117000 - Autres peintures et vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux 2030122500 - Peintures et vernis : solutions à base de polyesters, contenant 50 % ou plus de solvant 2030122900 - Autres peintures et vernis à base de polyesters 2030123000 - Peintures, vernis : solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques contenant 50 % ou plus de solvant 2030125000 - Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques 2030127000 - Peintures et vernis : solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques contenant 50 % ou plus de solvant 2030129000 - Autres peintures et vernis à base de polymères synthétiques 2030213000 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés pour la céramique ou la verrerie 2030215000 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 2030217000 - Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres 2030221300 - Peintures et vernis à l'huile 2030221500 - Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs - vernis, peintures et enduits bitumeux 2030222000 - Siccatifs préparés 2030223000 - Feuilles pour le marquage au fer 2030224000 - Pigments pour la fabrication des peintures teintures et autres matières colorantes, y compris essence de perle ou d'orient 2030225300 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics 2030225500 - Enduits utilisés en peinture 2030226000 - Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 2030227300 - Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle 2030227900 - Autres solvants, diluants organiques composites, non classé ailleurs (y compris les décapants) 2030235000 - Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement 2030237000 - Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement 2030245000 - Encres noires d'imprimerie 2030247000 - Autres encres d'imprimerie 2041100000 - Glycérine brute eaux et lessives glycérineuses 2041202000 - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail 2041203000 - Agents de surface organiques cationiques, même conditionnés pour la vente au détail 2041205000 - Agents de surface organiques non-ioniques, même conditionnés pour la vente au détail 2041209000 - Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail 2041312000 - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux (industriels et ménagers) 2041315000 - Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres 2041318000 - Autres savons sous d'autres formes (y compris pour lavage des mains des mécaniciens) 2041324000 - Préparations tensio-actives, même contenant du savon, conditionnées pour la vente au détail (sauf à usage de savon) 2041325000 - Préparations pour lessives et nettoyage, conditionnées pour la vente au détail 2041326000 - Préparations tensio-actives, non conditionnées pour vente au détail 2041327000 - Préparations pour lessives et nettoyage, non conditionnées pour la vente au détail 2041410000 - Préparations pour parfumer et désodoriser les locaux : en aérosols, liquides, paradichlorobenzène, gels, évaporateurs 2041427000 - Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols 2041428000 - Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (y compris cires à cacheter) 2041433000 - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir (graisse, produits pour daim, blanc, teintures) 2041435000 - Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries 2041437000 - Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux) 2041438300 - Brillants pour métaux 2041438900 - Autres cirages, crèmes et préparations similaires, non classées ailleurs : produits pour sols modernes, tapis moquettes 2041440000 - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 2042115010 - Parfums 2042115020 - Echantillons payants de parfums 2042117010 - Eaux de parfum 2042117020 - Eaux de toilette 2042117030 - Echantillons payants d'eaux de parfum et d'eaux de toilette 2042125000 - Produits de maquillage pour les lèvres 2042127000 - Produits de maquillage pour les yeux 2042130010 - Préparations pour manucures ou pédicures : produits pour les soins des mains et des pieds 2042130020 - Préparations pour manucures ou pédicures : produits pour les ongles (y compris dissolvants pour vernis) 2042140000 - Poudres, fards, fonds de teint 2042150010 - Produits de beauté et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) 2042150020 - Autres produits de beauté : autres produits pour le maquillage du visage 2042163000 - Shampooings liquides et autres formes 2042165000 - Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 2042167000 - Laques pour cheveux 2042170000 - Préparations capillaires autres que shampooings, laques et produits pour permanentes 2042185000 - Dentifrices avec ou sans AMM 2042189000 - Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, les eaux buccales, les produits pour parfumer l'haleine et le fil dentaire (à l'exclusion des dentifrices) 2042191500 - Savons de toilette et de parfumerie : formes dures, liquides ou pâteuses 2042193000 - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, même contenant du savon, conditionnés pour la vente au détail 2042194510 - Lotions pour le pré-rasage, le rasage ou l'après-rasage (à l'exclusion du savon à barbe en bloc) 2042194520 - Mousses et gels de pré-rasage, de rasage et d'après-rasage (à l'exclusion du savon à barbe en bloc) 2042196000 - Désodorisants corporels et antisudoraux 2042197500 - Sels parfumés et autres préparations pour le bain 2042199000 - Autres produits de soins corporels (parfums, articles pour la toilette, produits dépilatoires, etc.) 2051113000 - Poudres propulsives 2051115000 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives 2051125000 - Mèches de sureté cordeaux détonants 2051127000 - Amorces et capsules fulminantes, allumeurs, détonateurs 2051130000 - Articles pour feux d'artifice 2051140000 - Autres articles de pyrotechnie fusées de signalisation ou paragrêles 2052104000 - Ichtyocolle, colles d'os et autres colles d'origine animale (à l'exclusion des colles de caséine) 2052106000 - Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés 2052108010 - Colles-ciments et colles-mortiers (tous emballages) 2052108020 - Autres colles et autres adhésifs préparés 2053102000 - Huiles essentielles et produits aromatiques naturels 2053103000 - Résinoïdes 2053105000 - Eaux distillées aromatiques et autres produits de la NC 3301 2053107500 - Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 2053107900 - Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour les industries alimentaires ou des boissons 2059113000 - Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés 2059120000 - Préparations chimiques pour usages photographiques 2059200000 - Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiés chimiquement 2059300000 - Encres de bureau et encres diverses 2059415500 - Préparations avec huile de pétrole ou minéraux bitumineux < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières 2059415800 - Préparations lubrifiantes obtenues à partir d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, sauf celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles et l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières 2059415900 - Préparations lubrifiantes d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 % 2059417500 - Préparations sans huile de pétrole ni minéraux bitumineux pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières 2059417900 - Préparations sans huile de pétrole ou minéraux bitumineux pour usages autres que le traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières 2059425000 - Préparations antidétonantes 2059427000 - Additifs pour huiles lubrifiantes 2059429000 - Autres préparations chimiques de la NC 3811 (additifs aux huiles minérales) 2059433000 - Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant moins de 70 % en poids 2059435000 - Préparations antigel et liquides préparés pour le dégivrage 2059510000 - Peptones et dérivés autres matières protéiques non classées ailleurs poudre de peau 2059521000 - Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoires, autres que des NC 3002 et 3006 (classés en préparations pharmaceutiques) 2059523000 - Pâtes à modeler, y compris pour l'amusement des enfants, et autres compositions pour l'art dentaire 2059525000 - Compositions et charges pour extincteurs grenades et bombes extinctrices 2059527000 - Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes 2059530000 - Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique 2059540000 - Charbons activés 2059555000 - Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées 2059557000 - Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu'amylacées des types utilisés dans l'industrie textile 2059558000 - Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières autres qu'amylacées des types utilisés dans l'industrie du papier 2059559000 - Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires 2059562000 - Préparations pour décapage, soudage, brasage des métaux, enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage 2059563000 - Préparations dites accélérateurs de vulcanisation 2059565000 - Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques 2059566000 - Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, non classés ailleurs 2059567000 - Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalènes en mélanges, autres que des NC 2707 et 2902 2059572000 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 2059573000 - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters 2059574000 - Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 2059575000 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 2059580000 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids 2059591000 - Échangeurs d'ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques sulfonates de pétrole (sulf. de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines exclus) acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumeux 2059594010 - Préparations désincrustantes et similaires : détartrants ménagers 2059594020 - Préparations désincrustantes et similaires : autres que détartrants ménagers (dérouillants, décapants, acides, détartrants industriels) 2059595300 - Préparations pour la galvanoplastie 2059595700 - Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine 2059596300 - Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales 2059596500 - Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux) 2059596700 - Préparations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions 2059597100 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane 2059599400 - Autres produits chimiques non classé ailleurs 2059602000 - Caséinates et autres dérivés des caséines 2059605000 - Albuminates et autres dérivés des albumines (ovalbumine exclue) 2059608000 - Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion de l'ichtyocolle, des colles de caséine et des colles d'os) 2060111000 - Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2060112000 - Câbles et fibres discontinues de polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2060113000 - Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2060115000 - Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2060119000 - Autres câbles et fibres synthétiques discontinues non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2060122000 - Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail 2060124000 - Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail 2060126000 - Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail 2060131010 - Fibres discontinues et fils continus synthétiques de polyamide 2060131020 - Fils moulinés de nylon ou d'autres polyamides n.c.v.d. 2060132000 - Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail 2060133010 - Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail : fibres discontinues et fils continus synthétiques de polyester 2060134010 - Fibres discontinues et fils continus synthétiques de polypropylène 2060135000 - Fils d'élastomères, non conditionnés pour la vente au détail 2060139010 - Fibres discontinues et fils continus synthétiques : autres que de polyamide, polyester et polypropylène 2060144000 - Monofilaments synthétiques >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente <= 5 mm 2060232000 - Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex, n.c.v.d. 2110103000 - Acide salicylique et ses sels 2110105000 - Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 2110107000 - Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels 2110201000 - Lysine et ses esters sels de ces produits 2110202000 - Acide glutamique et ses sels 2110204000 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non 2110206000 - Amides acycliques, leurs dérivés et sels (y compris carbamates) 2110207000 - Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (y compris carbamates) 2110311900 - Lactones de la NC 2932.20.90 autres que coumarine, éthyl-, méthyl-coumarine 2110313000 - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé 2110314000 - Hydantoïne et ses dérivés 2110315500 - Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés sels de ces produits 2110315900 - Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine 2110317000 - Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé 2110318000 - Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations 2110320000 - Sulfonamides 2110400000 - Sucres chimiquement purs (saccharose, lactose, maltose, glucose et fructose exclus) 2110510000 - Vitamines A et E et leurs dérivés, non mélangés 2110510010 - Provitamines, vitamines et leurs dérivés (autres que vitamine A, E et leurs dérivés, non mélangés) 2110520010 - Hormones et leurs dérivés autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones [autres que cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)] 2110520020 - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2110530010 - Hétérosides, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 2110530020 - Alcaloïdes, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 2110540000 - Antibiotiques 2110602000 - Extraits de glandes, organes et leurs secrétions 2110604000 - Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique non classé ailleurs (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes) 2110605500 - Autres sangs et constituants toxines, cultures de micro-organismes 2120113010 - Médicaments à usage humain avec pénicillines, streptomycines ou dérivés n.c.v.d. 2120113020 - Médicaments à usage vétérinaire avec pénicillines, streptomycines ou dérivés n.c.v.d. 2120115010 - Médicaments à usage humain avec des antibiotiques autres que pénicillines, streptomycines ou dérivés n.c.v.d. 2120115020 - Médicaments à usage vétérinaire avec des antibiotiques autres que pénicillines, streptomycines ou dérivés n.c.v.d. 2120116010 - Médicaments à usage humain avec pénicillines, streptomycines ou dérivés en doses ou c.v.d. 2120116020 - Médicaments à usage vétérinaire avec pénicillines, streptomycines ou dérivés en doses ou c.v.d. 2120118010 - Médicaments à usage humain avec des antibiotiques autres que pénicillines, streptomycines ou dérivés en doses ou c.v.d. 2120118020 - Médicaments à usage vétérinaire avec des antibiotiques autres que pénicillines, streptomycines ou dérivés en doses ou c.v.d. 2120125010 - Médicaments à usage humain sans antibiotiques ni insuline avec hormones n.c.v.d. 2120125020 - Médicaments à usage vétérinaire sans antibiotiques ni insuline avec hormones n.c.v.d. 2120126010 - Médicaments à usage humain avec de l'insuline en doses ou c.v.d. 2120127010 - Médicaments à usage humain avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d. 2120127020 - Médicaments à usage vétérinaire avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d. 2120131020 - Médicaments à usage vétérinaire avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d. 2120132010 - Médicaments à usage humain de la NC 3003.90 non conditionnés pour la vente en doses ou au détail 2120132020 - Médicaments à usage vétérinaire, à usages thérapeutiques ou prophylactiques de la NC 3003.90 n.c.v.d. 2120134010 - Médicaments à usage humain avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d. 2120134020 - Médicaments à usage vétérinaire avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d. 2120136010 - Médicaments à usage humain avec des vitamines ou provitamines en doses ou c.v.d. 2120136020 - Médicaments à usage vétérinaire avec des vitamines ou provitamines en doses ou c.v.d. 2120138010 - Médicaments à usage humain de la NC 3004.90 conditionnés pour la vente en doses ou au détail 2120138020 - Médicaments à usage vétérinaire de la NC 3004.90, en doses ou conditionnés pour la vente au détail 2120212510 - Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang (à usage humain) 2120212520 - Antisérums, autres produits immunologiques qui participent directement à la régulation des processus immunologiques et autres fractions du sang (à usage vétérinaire) 2120214500 - Vaccins pour la médecine humaine 2120216000 - Vaccins pour la médecine vétérinaire 2120220010 - Préparations chimiques contraceptives à usage humain 2120220020 - Préparations chimiques contraceptives à usage vétérinaire 2120232000 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins 2120234000 - Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs pour diagnostic médical in vivo et in vitro 2120242000 - Pansements adhésifs et articles similaires, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, c.v.d. 2120243000 - Catguts stériles 2120244000 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, c.v.d. 2120246000 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 2211110000 - Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme 2211120000 - Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles 2211135500 - Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge <= 121, pour camions ou autocars 2211135700 - Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121, pour camions ou autocars 2211137000 - Pneumatiques neufs, pour avions 2211140000 - Pneumatiques neufs pour tracteurs, machines agricoles, engins de génie civil et autres usages 2211153000 - Bandages pleins ou creux (mi-plein) 2211155000 - Flaps 2211160000 - Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage 2211203000 - Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme 2211205000 - Pneumatiques rechapés destinés aux camionnettes, camions ou autobus 2211209000 - Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages 2219100000 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 2219201300 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 2219201900 - Autres caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 2219203000 - Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage 2219205000 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci 2219207000 - Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci 2219208300 - Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci 2219208700 - Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci 2219303000 - Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires 2219305500 - Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires 2219305700 - Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires 2219305900 - Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associé à d'autres matières, sans accessoires 2219307000 - Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires 2219403000 - Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé 2219405000 - Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé 2219407000 - Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé 2219409000 - Autres courroies en caoutchouc vulcanisé 2219505000 - Rubans adhésifs en tissu caoutchouté <= 20 cm de large 2219507000 - Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement) 2219600000 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages 2219713000 - Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs) 2219720000 - Revêtements de sol et tapis de pieds en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 2219731000 - Articles en caoutchouc alvéolaire non classé ailleurs 2219732100 - Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 2219732300 - Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire 2219733000 - Articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'exclusion des matelas pneumatiques, des canots, radeaux et autres engins flottants ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie) 2219734500 - Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules automobiles, y compris tracteurs 2219734710 - Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules automobiles et autres : raccords 2219734790 - Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées autres que pour véhicules automobiles 2219734900 - Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages 2219735000 - Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc 2219736500 - Articles en caoutchouc vulcanisé, autres que pour les tracteurs et les véhicules à moteur 2219737900 - Caoutchouc durci sous toutes formes 22210010S0 - Plaques, feuilles, tubes et profilés, en matières plastiques, adhésifs ou non, imprimés pour le conditionnement 2221105000 - Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en polymères de l'éthylène 2221107000 - Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en polymères du chlorure de vinyle 2221109000 - Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques que polymères de l'éthylène ou polymères du chlorure de vinyle 2221213000 - Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques 2221215300 - Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène 2221215500 - Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène 2221215700 - Tubes et tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle 2221217000 - Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques 2221292000 - Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression >= 27,6 MPa 2221293500 - Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni associés à d'autres matières, sans accessoires 2221293700 - Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni associés à d'autres matières, munis d'accessoires 2221295000 - Tubes et tuyaux, en matières plastiques renforcés ou armés, et de drainage, annelés ou non 2221297000 - Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques 2221301010 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur <= 0,125 mm : densité < 0,94, pour l'alimentaire 2221301020 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur <= 0,125 mm : densité < 0,94, autres que pour l'alimentaire 2221301030 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur <= 0,125 mm : densité >= 0,94, pour l'alimentaire 2221301040 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur <= 0,125 mm : densité >= 0,94, autres que pour l'alimentaire 2221301710 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm : pour l'alimentaire 2221301720 - Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymères de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm : autres que pour l'alimentaire 2221302100 - Plaques, feuilles, bandes, etc., en polymères du propylène à orientation biaxiale, d'une épaisseur <= 0,10 mm 2221302300 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène d'une épaisseur <= 0,10 mm 2221302610 - Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes décoratives d'emballage en polymères du propylène, épaisseur > 0,10 mm 2221302620 - Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes autres que pour l'emballage, d'une épaisseur > 0,10 mm 2221303010 - Plaques, feuilles, bandes... en polymères du styrène : pour l'emballage 2221303020 - Plaques, feuilles, bandes... en polymères du styrène : autres que pour l'emballage 2221303500 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, plastifiants >= 6 %, épaisseur <= 1 mm 2221303600 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, plastifiants >= 6 %, épaisseur > 1 mm 2221303700 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, plastifiants < 6 %, épaisseur <= 1 mm 2221303800 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, plastifiants < 6 %, épaisseur > 1 mm 2221305300 - Plaques, feuilles, bandes en polyméthacrylate de méthyle 2221305900 - Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques 2221306100 - Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates 2221306300 - Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés 2221306500 - Plaques, feuilles, bandes, en polyéthylène téréphtalate, épaisseur <= 0,35 mm 2221306700 - Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur > 0,35 mm 2221306900 - Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters 2221308200 - Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides 2221308600 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polybutyral de vinyle, en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation, non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées 2221309000 - Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en autres matières plastiques, non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées 2221412000 - Plaques, feuilles, bandes, etc., alvéolaires en polymères du styrène 2221413000 - Plaques, feuilles, bandes, etc., alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle 2221415000 - Plaques, feuilles, bandes, etc., alvéolaires en polyuréthanes 2221417000 - Plaques, feuilles, bandes, etc., alvéolaires en cellulose régénérée 2221418000 - Plaques et blocs alvéolaires rigides ou souples en résines époxydes et autres matières plastiques 2221423000 - Plaques, feuilles, bandes, etc., non alvéolaires en polyesters : renforcées ou non de fibres 2221427500 - Plaques, etc., en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative 2221427900 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation 2221428000 - Autres plaques non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation : à armature textile ou non 22220020S0 - Sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles et autres emballages en matières plastiques, imprimés pour le conditionnement 2222110010 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène pour l'alimentaire 2222110020 - Sacs à déchets en polymères de l'éthylène 2222110030 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène autres que sacs à déchets et autres que pour l'alimentaire 2222120010 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polypropylène pour l'alimentaire 2222120020 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polypropylène non alimentaire 2222120030 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polychlorure de vinyle pour l'alimentaire 2222120040 - Sacs, sachets, pochettes, cornets en polychlorure de vinyle autres qu'alimentaires 2222120050 - Sacs, sachets, pochettes, cornets autres qu'en polychlorure de vinyle, polypropylène et polymères de l'éthylène pour l'alimentaire 2222120060 - Sacs, sachets, pochettes, cornets autres qu'en polychlorure de vinyle, polypropylène et polymères de l'éthylène autres que pour l'alimentaire 2222130010 - Pots et gobelets moulés ou thermoformés en matières plastiques pour l'alimentaire 2222130020 - Pots et gobelets moulés ou thermoformés en matières plastiques non alimentaires 2222130030 - Boites en matières plastiques pour l'alimentaire 2222130040 - Boîtes en matières plastiques pour la cosméto-pharmacie 2222130050 - Boîtes en matières plastiques autres que pour l'alimentaire et la cosméto-pharmacie 2222130060 - Bacs, caisses et articles similaires en matières plastiques 2222145010 - Bonbonnes, bouteilles, flacons de contenance <= 2 l, en matières plastiques : pour l'alimentaire 2222145020 - Bonbonnes, bouteilles, flacons de contenance <= 2 l, en matières plastiques : pour l'hygiène-entretien 2222145030 - Bonbonnes, bouteilles, flacons de contenance <= 2 l, en matières plastiques : autres que pour l'alimentaire et l'hygiène-entretien 2222145040 - Tubes souples et contenants (autres que bonbonnes, bouteilles, flacons) <= 2 litres, en matières plastiques 2222147010 - Contenants de capacité <= 20 litres, mais > 2 litres, en matières plastiques : pour l'alimentaire 2222147020 - Contenants de capacité <= 20 litres, mais > 2 litres, en matières plastiques : pour l'hygiène-entretien 2222147030 - Contenants de capacité <= 20 litres, mais > 2 litres, en matières plastiques : autres que pour l'alimentaire et l'hygiène-entretien 2222147040 - Contenants de capacité > 20 litres et <= 250 litres, en matières plastiques : pour l'alimentaire 2222147050 - Contenants de capacité > 20 litres et <= 250 litres, en matières plastiques : pour l'hygiène-entretien 2222147060 - Contenants de capacité > 20 litres et <= 250 litres, en matières plastiques : autres que pour l'alimentaire et l'hygiène-entretien 2222147070 - Contenants de capacité > 250 litres, en matières plastiques : pour l'alimentaire 2222147080 - Contenants de capacité > 250 litres, en matières plastiques : pour l'hygiène-entretien 2222147090 - Contenants de capacité > 250 litres, en matières plastiques : autres que pour l'alimentaire et l'hygiène-entretien 2222191000 - Bobines, fusettes, canettes et articles similaires en matières plastiques 2222192510 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques : pour l'alimentaire 2222192520 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques : pour l'hygiène-entretien 2222192530 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques : autres que pour l'alimentaire et l'hygiène-entretien 2222195010 - Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques 2222195020 - Barquettes en matières plastiques pour l'alimentaire 2222195030 - Barquettes en matières plastiques autres que pour l'alimentaire 2222195040 - Logements à empreintes en matières plastiques pour l'alimentaire 2222195050 - Logements à empreintes en matières plastiques autres que pour l'alimentaire 2222195060 - Emballages, éléments d'emballages, calages en matières plastiques alvéolaires pour l'alimentaire 2222195070 - Emballages, éléments d'emballages, calages en matières plastiques alvéolaires autres que pour l'alimentaire 2222195080 - Articles pour le transport de marchandises, > 300 l, en matières plastiques renforcées de fibres 2222195090 - Articles pour le transport d'ordures et de déchets en matières plastiques renforcées de fibres 2223115500 - Revêtements de sol, murs, consistant en un support imprégné ou enduit de polychlorure de vinyle 2223115900 - Revêtements de sol, murs, plafonds en P.V.C. autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C. 2223119000 - Revêtements de sol, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymères du chlorure de vinyle 2223125000 - Baignoires, douches et lavabos, en matières plastiques 2223127000 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques 2223129000 - Articles à usage sanitaire ou hygiénique autres que baignoires, douches, lavabos, sièges et couvercles, en matières plastiques 2223130010 - Piscines et fosses septiques en matières plastiques 2223130020 - Réservoirs, foudres, cuves et autres (> 300 l) en matières plastiques pour l'équipement de la construction autres que piscines et fosses septiques 2223145000 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques 2223147000 - Volets, stores et similaires et leurs parties, en matières plastiques 2223150000 - Linoléum, revêtements de sol : enduits sur support textile, même découpés 2223195010 - Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment : éléments de couverture en matières plastiques 2223195020 - Gouttières et raccords de descente d'eau en matières plastiques 2223195030 - Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment, autres qu'éléments de couverture ou de canalisation 2223199010 - Articles en matières plastiques de signalisation 2223199090 - Autres articles d'équipement pour la construction en matières plastiques non classé ailleurs 2223200000 - Constructions préfabriquées, en matières plastiques 222910000B - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris gants) en matières plastiques 222921300B - Bandes avec enduit en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm 222921400B - Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm 222922400B - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l¿exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)) 222923200B - Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques 222923400B - Articles de ménage et de toilette en matières plastiques 222924000B - Parties des appareils d'éclairage en matières plastiques 222925000B - Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques 222926100B - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques 222926200B - Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques 222926300B - Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques 222929100B - Peignes, barrettes et similaires en matières plastiques 222929200B - Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques 222929500B - Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques 222929950B - Autres ouvrages en matières plastiques n'étant pas fabriqués à partir de feuilles 222991101A - Pièces moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour machines, appareils et engins mécaniques 222991102A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées pour machines, appareils et engins mécaniques 222991251A - Pièces moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour outillage électroportatif et appareils d'équipement ménager 222991252A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour outillage électroportatif et appareils d'équipement ménager 222991271A - Pièces moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 222991272A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 222991301A - Pièces en matières plastiques pour appareils radiorécepteurs et téléviseurs, moulées en matières thermoplastiques 222991302A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour appareils radiorécepteurs et téléviseurs 222991401A - Pièces moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour appareillage électrique 222991402A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour appareillage électrique 222991501A - Pièces moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour le matériel ferroviaire 222991502A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour le matériel ferroviaire 222991801A - Parties et accessoires moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour la construction aéronautique 222991802A - Parties et accessoires en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour la construction aéronautique 222991931A - Pièces moulées ou autres en matières thermoplastiques pour matériel électrique (hors appareillage et électronique professionnel) 222991932A - Pièces en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour matériel électrique (hors appareillage et électronique professionnel) 222991971A - Parties moulées ou autres, en matières thermoplastiques pour instruments et appareils de la NC 90 222991972A - Parties et accessoires en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour instruments et appareils de la NC 90 2311111000 - Plaques et feuilles, non armées, en verre dit ''coulé'', même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées 2311113000 - Plaques et feuilles, armées, et profilées, en verre dit ''coulé'', même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées 2311115000 - Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé 2311121200 - Glace non armée, à couche non réfléchissante 2311121700 - Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm 2311123000 - Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante 2311129000 - Glace armée glace non armée autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie 2312115000 - Verre d'optique travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières 2312119000 - Verres plats travaillés (autres que verre d'optique), mais non encadrés ni associés à d'autres matières 2312121000 - Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, tracteurs, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 2312123000 - Verres de sécurité trempés destinés au secteur du bâtiment 2312125000 - Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, tracteurs, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 2312127000 - Autres verres de sécurité formés de feuilles contrecollées destinés au bâtiment 2312133000 - Vitrages isolants à parois multiples 2312135000 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules 2312139000 - Miroirs en verre, encadrés ou non, à base d'argenture ou autres que argenture 23130030S0 - Récipients en verre ou en cristal, imprimés pour le conditionnement 2313111000 - Bocaux à stériliser en verre, leurs bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre 2313112000 - Récipients obtenus à partir d'un tube de verre 2313113010 - Bouteilles d'une contenance >= 2,5 litres 2313113020 - Récipients en verre d'une contenance nominale >= 2,5 litres 2313114010 - Bouteilles en verre non coloré d'une contenance < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons 2313114020 - Flacons en verre non coloré < 2,5 litres pour produits alimentaires et boissons 2313115010 - Bouteilles en verre coloré d'une contenance < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons 2313115020 - Flacons en verre coloré < 2,5 litres pour produits alimentaires et boissons 2313116000 - Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 2,5 litres, autres que bouteilles, flacons (notamment les pots) 2313117000 - Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres 2313118000 - Récipients de transport ou d'emballage en verre d'une contenance nominale < 2,5 litres (notamment pour parfumerie) 2313122000 - Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main 2313124000 - Verres à boire en cristal au plomb, cueilli mécaniquement (y compris les verres à pied) 2313126000 - Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb) 2313129010 - Autres verres à boire (autres qu'en cristal ou en verre trempé) : cueilli à la main 2313129020 - Autres verres à boire (autres qu'en cristal ou en verre trempé) : cueilli mécaniquement 2313131000 - Objets en cristal au plomb, autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette, cueilli à la main 2313133000 - Objets en cristal au plomb, autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette, cueilli mécaniquement 2313135000 - Objets de table, autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, y compris biberons, vaisselle et articles de puériculture 2313136000 - Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements 2313139010 - Objets en verre trempé, autres que les verres à boire, pour le service de la table, la cuisine, la toilette 2313139020 - Objets en verre, autres que les verres à boire, pour le service de la table, la cuisine, la toilette, cueilli à la main : autres que trempés, vitrocéramique et à faible dilatation 2313139090 - Objets en verre, autres que les verres à boire, pour le service de la table, la cuisine, la toilette : cueilli mécaniquement 23139100H0 - Travaux et façons d'ennoblissement du verre creux 2314111000 - Fils coupés en fibres de verre d'une longueur >= 3 mm et <= 50 mm 2314113000 - Stratifils (rovings) en fibres de verre 2314115000 - Mèches et fils en filaments de fibres de verre 2314117000 - Mèches et fils en fibres de verre discontinues 2314122000 - Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l'exclusion de la laine de verre) 2314124010 - Voiles en filaments de fibres de verre 2314125000 - Nappes, matelas, panneaux et similaires, non tissés, en fibres de verre 2314129700 - Fibres de verre, y compris la laine de verre et ouvrages en ces matières 2319111000 - Verre en masse 2319113000 - Verre en billes, barres ou baguettes, non travaillé 2319115000 - Verre en tubes, non travaillé 2319120000 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé verres assemblés en vitraux verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires 2319210000 - Ampoules et enveloppes tubulaires pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires 2319220020 - Verres de lunetterie commune ou médicale non travaillés optiquement 2319233000 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée 2319235000 - Ampoules en verre pour emballage, y compris ampoules pharmaceutiques 2319264000 - Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement (autres que verre d'horlogerie et de lunetterie) cubes, dés et autres verreries même sur support pour mosaïques ou décorations similaires 2319267000 - Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) microsphères de verre 2319269000 - Ouvrages en verre non désignés ailleurs 2320110000 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues 2320121000 - Briques, céramiques de construction > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange 2320123300 - Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids >= 93 % de silice mélangée ou non d'alumine 2320123500 - Briques et pièces céramiques de construction réfractaires contenant en poids > 7 %, < 45 % d'alumine mélangée à de la silice 2320123700 - Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées (autrement que NC 6902.20.10 et 6902.20.91) 2320129000 - Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que des NC 6902.10 et 6902.20 2320130000 - Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires à l'exclusion des produits de la NC 3801 2320141000 - Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 2320143000 - Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou autres formes de carbone même en mélanges 2320145500 - Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 % 2320145900 - Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice >= 45 % d'alumine 2320149000 - Articles techniques en céramiques réfractaires de composition non classé ailleurs de la NC 6903 2331100010 - Carreaux, cubes et dés en céramique autres qu'en terre cuite et faïence 2331100020 - Carreaux et dalles de pavement et de revêtement en faïence 2331100030 - Carreaux, tomettes et dalles de pavement en terre cuite 2332111000 - Briques de construction en céramique non réfractaire : éléments pour maçonneries 2332113000 - Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire : éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers 2332125000 - Tuiles en céramique non réfractaire : éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu 2332127000 - Produits de construction en céramique non réfractaire, y compris les éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, grilles et claies (à l'exclusion des tuyaux, gouttières et similaires) 2332130000 - Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique 2341113000 - Vaisselle de ménage en porcelaine : articles pour le service de la table ou de la cuisine 2341115000 - Vaisselle de ménage en porcelaine : articles d'économie domestique 2341121000 - Vaisselle de ménage en terre commune : articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette 2341123000 - Vaisselle de ménage en grès : articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette 2341125000 - Vaisselle de ménage en faïence : articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette 2341129000 - Vaisselle de ménage commune autre qu'en grès, faïence, poterie : articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette 2341133000 - Ornements en porcelaine : statuettes et autres objets d'ornementation 2341135000 - Ornements en céramique : statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autre que la porcelaine (y compris faïence funéraire) 2342103000 - Eviers, lavabos, baignoires et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine 2342105000 - Eviers, lavabos, baignoires et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autre que la porcelaine 2343103000 - Isolateurs en céramique pour l'électricité 2343105000 - Pièces isolantes en céramique pour usages électriques 2344121000 - Autres produits céramiques à usage technique : appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que la porcelaine 2344123000 - Aimants permanents et composants non aimantés autres qu'en métal 2349110000 - Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique 2349123000 - Ouvrages divers en porcelaine (y compris pots de fleurs) 2349125000 - Ouvrages divers en céramique autre que porcelaine (y compris pots de fleurs) 2351110000 - Ciments non pulvérisés dits Clinkers 2351121010 - Ciments Portland blancs 2351121020 - Ciments Portland autres que blancs CEM I 2351121030 - Ciments Portland autres que blancs CEM I I 2351129000 - Autres ciments hydrauliques 2352103300 - Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium de la NC 2825) 2352103500 - Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium de la NC 2825) 2352105000 - Chaux hydrauliques naturelles (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium de la NC 2825) 2352200010 - Plâtres de construction (application manuelle, projection mécanique) 2352200020 - Plâtres de préfabrication et industriels (pour agglomérés, préfabriqués, moulages) 2352303000 - Dolomie calcinée ou frittée 2361113000 - Blocs et briques pour la construction en ciment, béton ou pierres artificielles, même armés 2361115010 - Pavés et dalles, en ciment, béton ou pierres artificielles, même armés 2361115020 - Tuiles en béton (y compris accessoires de couverture) 2361115030 - Hourdis en béton 2361120010 - Poutrelles en béton précontraint ou armé 2361120020 - Dalles ou prédalles en béton précontraint ou armé 2361120030 - Bordures et caniveaux 2361120040 - Bordurettes 2361120050 - Autres éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés 2361200000 - Constructions préfabriquées en ciment 2362105000 - Planches, plaques, panneaux, carreaux, en plâtre ou à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement, non ornementés 2362109000 - Planches, plaques, panneaux, carreaux, en plâtre ou à base de plâtre, non revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement, non ornementés 2363100000 - Béton prêt à l'emploi : béton non réfractaire, prêt à la coulée 2364100000 - Mortiers industriels 2365110000 - Panneaux, planches..., en fibres végétales ou déchets de bois agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux 2365124000 - Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres et de ciments ou autres liants hydrauliques ne contenant pas d'amiante 2365127000 - Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d'amiante 2369110000 - Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux 2369193000 - Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires 2369198000 - Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés 2370110000 - Produits ouvrés en calcaires et marbres pour le bâtiment, la construction et le funéraire éléments d'ameublement et de décoration intérieure 2370121000 - Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise 2370123000 - Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm 2370126000 - Produits ouvrés en granit et grès pour le bâtiment, la construction et le funéraire éléments d'ameublement et de décoration intérieure 2370127000 - Produits ouvrés en pierre de lave pour le bâtiment, la construction et le funéraire éléments d'ameublement et de décoration intérieure 2370128000 - Ardoises naturelles travaillées et ouvrages en ardoises naturelles ou agglomérées (ardoisines) 2391111000 - Meules à moudre ou à défibrer 2391112000 - Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré 2391113000 - Meules et articles similaires en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement 2391114000 - Meules et articles similaires en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement 2391115000 - Meules et articles similaires en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates 2391119000 - Autres meules et articles similaires, sans bâtis pierres à aiguiser ou à polir à la main 2391123000 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement 2391125000 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement 2391129000 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur d'autres supports que textiles, papier ou carton 2399110000 - Garnitures de friction pour freins, embrayage ou similaires, non montées, à base de substances minérales ne contenant pas d'amiante 2399125510 - Membranes bitumineuses d'étanchéité en rouleaux 2399129000 - Produits bitumineux à l'exclusion des produits en rouleaux 2399131000 - Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel 2399132000 - Granulats pré-enrobés pour enrobés à froid à double enrobage 2399140000 - Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal produits semi-finis tels que préparation à base de graphite ou d'autres carbones en pâte, blocs ou plaques 2399150000 - Corindon artificiel 2399191000 - Laines de roches, de scories, de laitier et similaires même mélangées entre elles 2399192000 - Agrégats légers expansés - vermiculite expansée, argiles expansés et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux 2399193000 - Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores non classé ailleurs 2399194000 - Kaolin calciné 2399195000 - Mica travaillé et ouvrages en mica 2399197000 - Fibres de carbones et ouvrages en fibres de carbone ouvrages en graphite pour usages autres qu'électriques 2399198000 - Ouvrages en tourbe 2399199000 - Autres ouvrages en pierre ou en matières minérales, ne contenant ni magnésite, ni dolomie, ni chromite 2410110000 - Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires 2410121500 - Ferromanganèse 2410123000 - Ferrosilicium 2410124500 - Ferrosilicomanganèse 2410129020 - Ferro-alliages inoculants-nodulisants 2410129030 - Fils fourrés 2410129090 - Autres ferro-alliages que ferrosilicocalcium et ferrosilicomagnésium, ferro-alliages inoculants-nodulisants, 2410141000 - Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier 2410142000 - Déchets lingotés en fer ou en acier (ferrailles de fonte et d'acier) 2410211000 - Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés 2410212100 - Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers non alliés 2410212200 - Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, y compris ébauches pour profilés, en aciers non alliés 2410221000 - Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables 2410222100 - Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers inoxydables 2410222200 - Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables 2410231000 - Demi-produits rectangulaires, en aciers alliés autres qu'inoxydables 2410232100 - Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers alliés autres qu'inoxydables 2410311000 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés (larges bandes) 2410315000 - Tôles issues de trains réversibles (quarto), d'une largeur >= 600 mm, en aciers non alliés 2410321000 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief (larges plats) 2410323000 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (feuillards) 2410331000 - Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur >= 600 mm ou plus, en aciers inoxydables 2410332000 - Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur >= 600 mm, en aciers inoxydables 2410333000 - Tôles d'une largeur >= 600 mm, issues de larges bandes, en aciers inoxydables 2410334000 - Tôles d'une largeur >= 600 mm, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables 2410341000 - Larges bandes laminées à chaud pour relaminage, d'une largeur < 600 mm, en aciers inoxydables 2410342000 - Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur < 600 mm, en aciers inoxydables 2410351000 - Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (larges bandes) 2410352000 - Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid (larges bandes) 2410353000 - Tôles issues de trains réversibles (quarto), d'une largeur >=600mm, en aciers alliés autres qu'inoxydables ou à coupe rapide 2410355000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités 2410360000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (feuillards) 2410411000 - Tôles laminées à froid non revêtues, bandes, d'une largeur >= 600 mm, en acier non allié 2410420000 - Tôles laminées à froid et larges plats, d'une largeur >= 600 mm, en aciers inoxydables 2410430000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid 2410511000 - Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, y compris fer chromé dit ECCS 2410512000 - Tôles et bandes revêtues de métal par électrolyse, en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm 2410513000 - Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur >= 600 mm 2410514000 - Tôles revêtues de matières organiques, d'une largeur >= 600 mm 2410521000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés et zingués électrolytiquement 2410523000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés et zingués 2410531000 - Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur >= 600 mm, en acier au silicium 2410533000 - Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur >= 600 mm, en acier au silicium 2410541000 - Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grains orientés, d'une largeur < 600 mm 2410543000 - Bandes laminées à froid refendues, en aciers alliés au silicium dits "magnétiques" à grains non orientés, d'une largeur < 600 mm 2410550000 - Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm (feuillards) 2410611000 - Fil machine crénelé ou autrement déformé en aciers non alliés 2410612000 - Fil machine en acier de décolletage 2410613000 - Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid) 2410619000 - Autre fil machine en aciers non alliés 2410621000 - Barres laminées à chaud pour armatures pour béton 2410623000 - Barres laminées à chaud en acier de décolletage 2410625000 - Barres, forgées, en aciers et barres laminées à chaud, en aciers non alliés autres qu'aciers de décolletage 2410630000 - Fil machine laminé à chaud en aciers inoxydables 2410641000 - Barres laminées à chaud de section circulaire en aciers inoxydables 2410643000 - Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud 2410645000 - Barres forgées en aciers inoxydables 2410647000 - Barres en aciers inoxydables, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid, et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. 2410651000 - Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne 2410653000 - Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne 2410655000 - Fil machine laminé à chaud pour roulements 2410657000 - Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne 2410661000 - Barres laminées à chaud en aciers à coupe rapide 2410662000 - Barres laminées à chaud en aciers silicomanganeux 2410663000 - Barres laminées à chaud pour roulements 2410664000 - Barres laminées à chaud en aciers pour outillage 2410665000 - Barres laminées à chaud en aciers alliés autres qu'inoxydables 2410711000 - Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés 2410712000 - Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés 2410714000 - Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm, en aciers non alliés 2410720000 - Profilés ouverts, simplement laminés ou filés à chaud, en acier inoxydable 2410730000 - Profilés en aciers alliés autres qu'inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud 2410741000 - Palplanches en acier 2410742000 - Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier 2410750000 - Eléments de voies ferrées en acier 2420111000 - Tubes sans soudure des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en aciers inoxydables 2420121000 - Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en aciers inoxydables 2420125000 - Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en aciers autres qu'inoxydables 2420131000 - Autres tubes sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables 2420133000 - Tubes de précision sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en aciers autres qu'inoxydables 2420135000 - Autres tubes et tuyaux sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en aciers autres qu'inoxydables 2420137000 - Autres tubes et tuyaux sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en aciers autres qu'inoxydables 2420140000 - Tubes de section non circulaire et profilés creux, sans soudure, en acier 2420230000 - Autres tubes soudés en acier de grande section circulaire (d > 406,4 mm) 2420311000 - Tubes de moyenne et petite section (d <= 406,4 mm), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, en aciers inoxydables 2420315000 - Tubes de moyenne et petite section (d <= 406,4 mm), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, en aciers autres qu'inoxydables 2420321000 - Tubes de moyenne et petite section (d <= 406,4 mm), des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, soudés, en aciers inoxydables 2420331010 - Tuyaux de conduits de fumée en acier inoxydable 2420331020 - Tubes soudés de moyenne et petite section (d <= 406,4 mm), de section circulaire, en aciers inoxydables 2420334000 - Tubes de précision soudés, de moyenne et petite section circulaire (d <= 406,4 mm), en aciers autres qu'inoxydables 2420337010 - Tuyaux de conduits de fumée en acier non inoxydable de section circulaire 2420337020 - Tubes formés à chaud et soudés, de moyenne et petite section circulaire (d <= 406,4 mm), en aciers autres qu'inoxydables 2420341000 - Tubes soudés en aciers inoxydables, de moyenne et petite section autre que circulaire (d <= 406,4 mm) 2420343000 - Tubes soudés en aciers autres qu'inoxydables, de moyenne et petite section carrée ou rectangulaire (d <= 406,4 mm), d'une épaisseur de paroi <= 2 mm 2420345000 - Tubes soudés en aciers autres qu'inoxydables, de moyenne et petite section carrée ou rectangulaire (d <= 406,4 mm), d'une épaisseur de paroi > 2 mm 2420347000 - Tubes soudés en aciers autres qu'inoxydables, de moyenne et petite section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire (d <= 406,4 mm) 2420401000 - Brides en aciers non moulées 2420403000 - Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés 2420405000 - Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboitement ou emmanchement, en acier, non moulés 2420407300 - Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés 2420407500 - Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés 2431101000 - Barres étirées en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid 2431102000 - Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, C < 0,25 %, de section carrée ou autre 2431103000 - Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, C < 0,25 %, de section rectangulaire 2431104000 - Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées 2431105000 - Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, C >= 0,25 % 2431106000 - Profilés en fer ou aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid 2431201000 - Barres en aciers à coupe rapide, obtenues ou parachevées à froid, ou obtenues à chaud barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou autre que rectangulaire, obtenues ou parachevées à froid, ou obtenues à chaud 2431202000 - Barres en aciers à teneur en poids de 0,9 < C < 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, en molybdène <= 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid 2431203000 - Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid 2431204000 - Barres et plats en aciers alliés autres qu¿inoxydable, finis à froid (à l'exclusion des aciers à coupe rapide, des aciers silicomanganeux, des aciers pour roulements et des aciers pour outillage) 2431205000 - Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables 2431300000 - Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable 2432101100 - Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques 2432101200 - Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, C >= 0,25 % mais < 0,6 %, largeur < 600 mm 2432101400 - Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, C >= 0,6 %, largeur < 600 mm 2432101600 - Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm 2432101800 - Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, dentelés ou biseautés), d'une largeur < 600 mm 2432102200 - Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm 2432102510 - Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, C < 0,25 % : feuillards 2432102800 - Bandes laminées à froid refendues (par les sidérurgistes), en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm 2432105000 - Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (bandes refendues) 2432201000 - Feuillards laminés à froid plaqués, en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm 2432202000 - Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm 2432203000 - Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm 2432205000 - Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm 2433111000 - Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus 2433113000 - Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués 2433115000 - Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées 2433120000 - Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables 2433200000 - Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés 2433300000 - Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante (panneaux sandwichs) 2434113000 - Fils tréfilés à froid, en aciers non alliés C < 0,25 % 2434115000 - Fils tréfilés à froid, en aciers non alliés C >= 0,25 % mais < 0,6 % 2434117000 - Fils tréfilés à froid, en aciers non alliés C >= 0,6 % 2434120000 - Fils tréfilés à froid, en aciers inoxydables 2434130000 - Fils tréfilés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables 2441103000 - Argent (y compris doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre 2441105000 - Argent (y compris doré et platiné), sous formes mi-ouvrées 2441203000 - Or (y compris or platiné), sous formes brutes ou en poudre 2441205000 - Or (y compris or platiné), sous formes mi-ouvrées 2441207000 - Or à usage monétaire 2441303000 - Platine et autres métaux précieux (palladium, rhodium, irridium, etc.), sous formes brutes ou en poudre 2441305000 - Platine et autres métaux précieux (palladium, rhodium, irridium, etc.), sous formes mi-ouvrées 2441400000 - Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées 2442113000 - Aluminium, sous forme brute, non allié 2442115410 - Aluminium, sous forme brute, alliages primaires 2442115420 - Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires (d'affinage) 2442120000 - Oxyde d'aluminium (y compris alumine calcinée, non compris corindon artificiel) 2442210000 - Poudres et paillettes d'aluminium 2442223000 - Barres et profilés en aluminium non allié 2442225000 - Barres et profilés en aluminium allié 2442233000 - Fils, aluminium non allié (machine ou non) 2442235000 - Fils, aluminium allié (machine ou non) 2442243000 - Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm 2442245000 - Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm 2442250000 - Feuilles et bandes minces en aluminium, épaisseur <= 0,2 mm (excluant le support) 2442263000 - Tubes et tuyaux en aluminium non allié (y compris de chauffage) 2442265000 - Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium 2442267000 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, etc.), en aluminium 2443113000 - Plomb non allié affiné, sous forme brute 2443115000 - Plomb antimonieux affiné, sous forme brute 2443119000 - Autre plomb affiné, sous forme brute 2443123000 - Zinc, sous forme brute, non allié (raffiné, primaire et secondaire) 2443125000 - Alliages de zinc sous forme brute 2443133000 - Etain non allié, sous forme brute 2443135000 - Alliages d'étain sous forme brute 2443210000 - Laminés en plomb (tôles, bandes, feuilles), poudres et paillettes 2443220000 - Poussières, poudres et paillettes en zinc 2443230000 - Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc 2443240000 - Barres, profilés et fils en étain 2444133000 - Cuivre affiné, sous forme brute 2444137000 - Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre 2444210000 - Poudres et paillettes de cuivre 2444220010 - Barres et profilés en cuivre non allié 2444220020 - Barres et profilés en alliages de cuivre 2444220030 - Barres et profilés réétirés en cuivre et alliages de cuivre 2444233010 - Fil machine en cuivre non allié (section > 6 mm) 2444233020 - Fils en alliages de cuivre (toutes sections) 2444233030 - Fils réétirés en alliage de cuivre 2444235000 - Fils en cuivre affiné non allié (section transversale <= 6 mm, mais > 0,5 mm) 2444237000 - Fils en cuivre affiné non allié (section transversale <= 0,5 mm) 2444240010 - Laminés en cuivre non allié 2444240020 - Laminés en alliages de cuivre 2444240030 - Tôles et bandes relaminées en cuivre et alliages de cuivre 2444250000 - Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur <= 0,15 mm (excluant le support) 2444263010 - Tubes et tuyaux en cuivre non allié 2444263020 - Tubes et tuyaux en alliages de cuivre 2444263030 - Tubes et tuyaux réétirés en cuivre et alliages de cuivre 2444265000 - Accessoires de tuyauterie en cuivre 2445110000 - Nickel sous forme brute 2445210000 - Poudres et paillettes de nickel 2445220000 - Barres, profilés et fils en nickel 2445230000 - Tôles, bandes et feuilles en nickel 2445240000 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel 2445301310 - Tungstène (wolfram), brut ou en poudre (à l'exclusion des déchets et débris), non classé ailleurs 2445301320 - Tungstène ouvré : barres (autres que par frittage), profilés, fils, autres (y compris pseudo-alliages) 2445301700 - Molybdène et ouvrages en molybdène (à l'exclusion des déchets et débris), non classé ailleurs 2445302300 - Tantale et ouvrages en tantale (à l'exclusion des déchets et débris), non classé ailleurs 2445302510 - Magnésium brut et alliages de magnésium 2445302710 - Cobalt brut et alliages de cobalt 2445302720 - Cobalt ouvré 2445303000 - Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris déchets et débris cadmium et ouvrages en cadmium, non compris déchets et débris 2445304300 - Titane et ouvrages en titane (à l'exclusion des déchets et débris) 2445304700 - Zirconium et ouvrages en zirconium, antimoine et ouvrages en antimoine, à l'exclusion des déchets et débris 2445305510 - Chrome et ouvrages en chrome 2445305530 - Rhénium 2445305590 - Autres métaux 24461000H0 - Uranium naturel et ses composés alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés 2451111000 - Pièces moulées en fonte malléable pour véhicules routiers 2451119000 - Pièces moulées en fonte malléable pour autres utilisations 2451121000 - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal pour parties de véhicules routiers 2451122000 - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdales : arbres de transmission, manivelles, paliers et coussinets 2451124000 - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal : parties des moteurs à piston et des organes mécaniques 2451125000 - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal pour parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques 2451129000 - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal pour autres utilisations 2451131000 - Pièces moulées en fonte grise pour parties de véhicules routiers 2451132000 - Pièces moulées en fonte grise : arbres de transmission, manivelles, paliers et coussinets 2451134000 - Pièces moulées en fonte grise : parties des moteurs à piston et des organes mécaniques 2451135000 - Pièces moulées en fonte grise pour parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques 2451139000 - Pièces moulées en fonte grise pour autres utilisations 2451200000 - Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 2451303000 - Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non malléable 2451305000 - Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés 2452101000 - Pièces moulées en acier pour parties de véhicules routiers 2452103000 - Pièces moulées en acier : paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets 2452104000 - Pièces moulées en acier : parties des moteurs à piston et des organes mécaniques 2452105000 - Pièces moulées en acier pour parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques 2452109000 - Pièces moulées en acier pour autres utilisations 24522000H0 - Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation 2453101000 - Pièces moulées en métaux légers pour parties de véhicules routiers 2453102000 - Pièces moulées en métaux légers : arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets 2453104000 - Pièces moulées en métaux légers : parties des moteurs à piston et des organes mécaniques 2453105000 - Pièces moulées en métaux légers pour parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques 2453109000 - Pièces moulées en métaux légers pour autres utilisations 2454101000 - Pièces moulées en métaux non ferreux pour parties de véhicules routiers (automobiles, poids lourds, caravanes, cycles et motocycles) 2454102000 - Pièces moulées en métaux non ferreux pour arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets 2454104000 - Pièces moulées en métaux non ferreux pour autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques 2454105000 - Pièces moulées en métaux non ferreux pour parties de machines, d'appareils et d'engins mécaniques 2454109000 - Pièces moulées en métaux non ferreux pour autres utilisations (matériel électrique, robinetterie, matériel de cuisine, quincaillerie, serrurerie, compteurs, matériel médical, mobilier urbain, décoration d'art, équipement ménager, etc.) 2511103010 - Constructions préfabriquées en fer ou en acier : ossatures d'immeubles, de bâtiments industriels lourds 2511103020 - Constructions préfabriquées fer ou en acier : ossatures de bâtiments industriels légers, y compris hangars agricoles 2511103030 - Constructions préfabriquées en fer ou en acier : baraques de chantier et éléments modulaires 2511103040 - Matériels d'exploitation au fond en fonte, fer ou acier : coffrage ou étayage cadres de soutènement 2511103090 - Constructions préfabriquées en fer ou en acier autres que : ossatures de bâtiments et d'immeubles hangars agricoles baraques de chantier et éléments modulaires matériels d'échafaudage, etc. 2511105000 - Constructions préfabriquées en aluminium 2511210000 - Ponts et passerelles en fonte, fer ou acier, et leurs éléments 2511220000 - Pylônes et tours en fonte, fer ou acier 2511231000 - Matériels de travaux publics : échafaudage, étayage, coffrage 2511235010 - Constructions, profilés et éléments en tôle 2511235020 - Panneaux tous types : cloisons et faux-plafonds en tôle 2511235030 - Vérandas, marquises et balcons en tôle 2511235040 - Produits de la chaudronnerie industrielle : non compris citernes, chaudières, équipements nucléaires 2511235090 - Menuiseries en tôle autres qu'abris, vérandas, marquises et balcons 2511235510 - Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, fer ou acier 2511235520 - Dispositifs de stockage tous types et leurs accessoires, en fonte, fer ou acier 2511235530 - Panneaux tous types : cloisons et faux-plafonds en fonte, fer ou acier 2511235540 - Vérandas, marquises et balcons, en fonte, fer ou acier 2511235550 - Menuiseries en fer, fonte ou acier autres qu'abris, vérandas, marquises, balcons et casiers pour manutention 2511237010 - Panneaux tous types : cloisons et faux-plafonds en aluminium 2511237020 - Vérandas, marquises et balcons en aluminium 2511237090 - Menuiseries en aluminium autres qu'abris, vérandas, marquises et balcons 2512103010 - Portes et fenêtres en fonte, fer ou acier (y compris cadres, chambranles et seuils) 2512103020 - Fermetures pour bâtiment en fonte, fer ou acier : volets, portails, portes de garage et devantures pour commerces et sociétés 2512105010 - Portes et fenêtres en aluminium (y compris cadres, chambranles et seuils) 2512105020 - Fermetures pour bâtiment en aluminium : volets, portails, portes de garage et devantures pour commerces et sociétés 2521110000 - Radiateurs, en fonte, fer ou acier et leurs parties 2521120010 - Chaudières gaz au sol, en fonte ou acier à condensation 2521120020 - Chaudières gaz au sol, en fonte ou acier sans condensation 2521120030 - Chaudières gaz murales à condensation 2521120040 - Chaudières gaz murales sans condensation 2521120050 - Chaudières fioul au sol, en fonte ou acier à condensation 2521120060 - Chaudières fioul au sol, en fonte ou acier sans condensation 2521120070 - Chaudières toutes énergies hors gaz et fioul, au sol ou murales, non équipées de brûleurs, en fonte, acier ou autres 2521120080 - Chaudières, au sol ou murales, toutes énergies hors gaz et fioul 2521130010 - Parties de chaudières en fonte, en acier ou autres 2521130020 - Parties de chaudières murales au gaz 2529111000 - Réservoirs, cuves en fonte, fer ou acier d'une contenance > 300 litres pour matières gazeuses 2529112000 - Réservoirs, cuves, pour liquides avec revêtement intérieur ou calorifuge en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres 2529113000 - Réservoirs, cuves, pour liquides autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres 2529115000 - Réservoirs, foudres, cuves, en fonte, fer ou acier pour matières solides, d'une contenance > 300 litres 2529117000 - Réservoirs, foudres, cuves, en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimés d'une contenance > 300 litres 2529120000 - Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés 2530111000 - Chaudières aquatubulaires 2530115000 - Chaudières à vapeur (y compris chaudières mixtes, à tubes de fumée) non aquatubulaires 2530123000 - Appareils auxiliaires pour chaudières 2530133000 - Parties de chaudières 2530135000 - Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et condenseurs 2530210000 - Réacteurs nucléaires 2530220000 - Parties de réacteurs nucléaires 25401100H1 - Armes de guerre autres que revolvers, pistolets et armes blanches : artillerie lourde 25401100H2 - Armes de guerre autres que revolvers, pistolets et armes blanches : artillerie légère 2540125000 - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon carabines et fusils de chasse, de tir sportif, etc. 2540127000 - Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, etc., autres qu'à usage militaire 2540129000 - Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz, matraques), autres qu'à usage militaire 2540130000 - Cartouches et autres munitions pour fusils, carabines, revolvers et pistolets autres qu'à usage militaire, cartouches d'abattage et de scellement 25401300H1 - Cartouches et munitions pour fusils, revolvers, pistolets, pistolets mitrailleurs et autres armes de guerre : tous calibres 25401300H2 - Bombes, grenades, torpilles, mines 25401300H3 - Missiles et similaires 2540140000 - Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes autres que de guerre et engins similaires 25401450H0 - Parties et accessoires de revolvers, pistolets, armes de guerre et engins similaires 255011340A - Forgeage libre des aciers toutes pièces 255011370A - Forgeage libre des métaux non ferreux : toutes pièces 255011510A - Extrusion à froid des aciers : toutes pièces pour automobiles et véhicules routiers sauf arbres de transmission et manivelles 255011520A - Extrusion à froid des aciers : arbres de transmission et manivelles 255011530A - Extrusion à froid des aciers : parties de moteurs à piston et d'organes mécaniques 255012100A - Estampage des aciers : toutes pièces pour automobiles et véhicules routiers 255012200A - Estampage des aciers : arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets 255012300A - Estampage des aciers : parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques autres que pour automobiles et véhicules routiers 255012400A - Estampage des aciers : pièces pour machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture 255012500A - Estampage des aciers : pièces pour matériels de manutention et levage : palans, crics, vérins, chariots, élévateurs, etc. 255012600A - Estampage des aciers : pièces pour matériels de travaux publics (y compris bigues, grues, ponts roulants, etc.) 255012700A - Estampage des aciers : pièces pour machines, appareils, engins mécaniques, réacteurs nucléaires et chaudières 255012800A - Estampage des aciers : pièces autres que pour véhicules routiers, chaudières et réacteurs nucléaires, matériels agricoles, manutention, levage, travaux publics 255012900A - Estampage des métaux non ferreux (matriçage) : toutes pièces 255013100B - Travail des tôles en aciers (tous procédés) : toutes pièces pour automobiles et véhicules routiers, sauf des parties pour moteurs à piston et organes mécaniques 255013200B - Travail des tôles en aciers (tous procédés) : parties pour moteurs à piston et organes mécaniques 255013300B - Travail des tôles en acier (tous procédés) : pièces pour machines, appareils, engins mécaniques, réacteurs nucléaires et chaudières 255013400B - Travail des tôles en acier (tous procédés) : pièces pour machines, appareils et matériels électrotechniques 255013500B - Travail des tôles en acier (tous procédés) : pièces autres que pour véhicules routiers, appareils et engins mécaniques, réacteurs nucléaires et matériels électrotechniques 255013700B - Travail des tôles en métaux non ferreux (tous procédés) : toutes pièces 255020200A - Métallurgie des poudres : produits frittés en métaux ferreux 255020800A - Métallurgie des poudres : produits frittés en métaux non ferreux 2561113000 - Revêtements métalliques par immersion en métaux fondus (galvanisation à chaud) 2561115000 - Revêtements métalliques par projection thermique 2561117000 - Revêtements métalliques en zinc par électrolyse et chimie 2561119000 - Revêtements métalliques par électrolyse et chimie autres qu'en zinc (nickel, cuivre, chrome, etc.) 2561123000 - Revêtements non métalliques : revêtements plastiques 2561125000 - Revêtements non métalliques autres que plastiques 2561210000 - Traitements thermiques et thermochimiques 2561223000 - Peinture industrielle : peinture, laque et vernis 2561225000 - Traitements des surfaces métalliques par anodisation à façon 2561227000 - Traitements des surfaces métalliques par dépôts sous vide (C.V.D/P.V.D.) 2561229000 - Traitements des surfaces métalliques, autres que revêtements (métalliques ou non), traitements thermiques et thermochimiques, peinture, vernissage, anodisation, dépôts sous vide 256210010A - Décolletage : pièces pour articles de robinetterie 256210030A - Décolletage : pièces pour réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques 256210050A - Décolletage : pièces pour véhicules routiers (automobiles, cycles, tracteurs et autres véhicules terrestres) 256210070A - Décolletage : pièces pour véhicules aériens 256210090A - Décolletage : pièces pour produits électrotechniques 256210110A - Décolletage : pièces pour produits mécaniques de précision et optique (horlogerie, médico-chirurgical...) 256210130A - Décolletage : pièces autres que pour robinets, appareils mécaniques, véhicules routiers, aériens, matériels électrotechniques, optique, précision 256220000B - Mécanique industrielle : toutes pièces métalliques à l'exclusion des pièces mécaniques décolletées 2571112000 - Couteaux de table à lame fixe en métaux communs, avec manche (autres que couteaux à poisson ou à beurre) 2571114500 - Couteaux à lame fixe en métaux communs, autres que de table 2571116000 - Grands couteaux pliants 2571117500 - Lames tranchantes et manches en métaux communs pour couteaux de table et couteaux de poche 2571119000 - Ciseaux à doubles branches et leurs lames 2571123000 - Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoir) 2571128000 - Lames de rasoir de sureté (y compris les ébauches en bandes) 2571133000 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 2571135000 - Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y compris limes à ongles) 2571137000 - Hachoirs, tondeuses à cheveux et autres articles de coutellerie 2571143000 - Couverts de table (non compris couteaux de table) et similaires en acier inoxydable ou à base d'autre métal 2571148000 - Couverts de table et similaires à base de métal, argent, or ou platine plaqué (non compris couteaux de table) 2571150000 - Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (y compris casse-tête, matraques, poings américains, menottes) 2572113000 - Cadenas (à clef, à secret ou électroniques) 2572115000 - Serrures pour véhicules automobiles, en métaux communs 2572117000 - Serrures pour meubles 2572123000 - Serrures à cylindres pour portes de bâtiments 2572125000 - Serrures autres qu'à cylindres pour portes de bâtiments 2572127000 - Serrures, verrous, autres que pour automobiles, meubles et portes de bâtiments 2572133000 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure 2572135000 - Clefs (pour cadenas, serrures, etc.) présentées isolément 2572137000 - Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs 2572141000 - Charnières de tous genres (y compris paumelles et pentures) 2572142000 - Roulettes avec monture métallique 2572143000 - Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs 2572144000 - Garnitures, ferrures et similaires pour bâtiment, autres que charnières, en métaux communs 2572145000 - Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (non compris charnières et roulettes) 2572146000 - Garnitures, ferrures et articles similaires autres que pour bâtiment, meubles et automobiles (non compris charnières et roulettes) 2572147000 - Ferme-portes automatiques 2572148000 - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs 257310100B - Bêches et pelles 257310300B - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux, sarcloirs 257310400B - Haches, serpes et autres outils taillants 257310500B - Sécateurs maniés à une main (y compris cisailles à volailles) 257310550B - Fourches et autres outils à main (à l'exclusion des couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers. 257310600B - Sécateurs, cisailles à haies maniés à deux mains 257320100B - Scies à main 257320200B - Lames de scies à rubans 257320300B - Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier pour tous matériaux 257320500B - Lames (ou parties de lames) de scies circulaires avec partie travaillante autres qu'en acier 257320930B - Lames de scies droites pour le travail des métaux 257320970B - Lames de scies avec partie travaillante en acier pour toute matière 257330130B - Limes, râpes et outils similaires 257330160B - Pinces (même coupantes), tenailles et brucelles à usage non médical et outils manuels similaires, en métaux communs 257330230B - Cisailles à métaux et outils similaires 257330250B - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et similaires 257330330B - Clés de serrage à ouverture fixe 257330350B - Clés de serrage à ouverture variable 257330370B - Douilles de serrage interchangeables, même avec manches 257330530B - Outils de perçage, de filetage, de taraudage 257330550B - Marteaux et masses 257330570B - Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois 257330630B - Tournevis 257330650B - Autres outils d'économie domestique 257330730B - Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres 257330770B - Pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante 257330830B - Lampes à souder et similaires 257330850B - Etaux, serre-joints et similaires 257330870B - Enclumes, forges portatives, meules à main ou à pédale 257340140B - Outils à tarauder pour métaux 257340160B - Outils à fileter pour métaux 257340190B - Outils à tarauder, à fileter pour matières autres que métaux 257340230B - Outillage diamanté : outils à percer, avec partie travaillante en diamant 257340250B - Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres qu'en diamant 257340270B - Outils interchangeables à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets 257340310B - Outils interchangeables à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en acier à coupe rapide 257340330B - Outils interchangeables à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante autres qu'en diamant, agglomérés de diamant, carbures métalliques frittés, cermets ou aciers à coupe rapide 257340350B - Outils interchangeables à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant 257340370B - Outillage diamanté : outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant 257340440B - Outils à aléser pour l'usinage des métaux 257340450B - Outils à aléser, à brocher pour l'usinage d'autres matières que les métaux avec partie travaillante autre qu'en diamant 257340480B - Outils à brocher pour l'usinage des métaux 257340500B - Outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés 257340610B - Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux 257340661B - Fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (non compris fraises à queue) 257340662B - Outils à fraiser autres que fraises à queue et fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets 257340690B - Outils à fraiser pour l'usinage de matières autres qu'en métaux (ex. : bois) 257340710B - Outils interchangeables à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets 257340740B - Outils interchangeables à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets 257340790B - Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux 257340810B - Autres outils diamantés interchangeables que de forage, sondage, emboutissage... pour l'étirage et le filage des métaux 257340830B - Lames de tournevis pour machines 257340870B - Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés 257340890B - Autres outils interchangeables avec partie travaillante autres qu'en carbures métalliques frittés 257350130A - Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules et modèles pour moules autres qu'en bois 257350150A - Modèles pour moules en bois 257350200A - Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques 257350300A - Moules pour le moulage, autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques 257350500A - Moules pour le verre 257350600A - Moules pour les matières minérales (y compris béton) 257350700A - Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc et des matières plastiques 257350800A - Moules pour le moulage, autrement que par injection ou compression, du caoutchouc ou des matières plastiques 257360130B - Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (parties exclues) 257360180B - Outillage de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets 257360230B - Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 257360240B - Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant 257360330B - Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux 257360390B - Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres qu'en métaux 257360430B - Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux 257360450B - Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois 257360500B - Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire 257360630B - Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières 257360650B - Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils n.c.a (travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique, etc.) 257360670B - Plaquettes amovibles en carbure ou cermet pour outils pour l'usinage des métaux 257360900B - Plaquettes en carbure ou cermet autres qu'amovibles pour outils 25739900HB - Outillages spéciaux sur plan ou idée du client 2591110010 - Réservoirs, fûts, bidons et tonnelets neufs en acier, d'une contenance >= 50 litres et <= 300 litres 2591110020 - Réservoirs, fûts, bidons et tonnelets rénovés en acier, d'une contenance >= 50 litres et <= 300 litres 2591120010 - Réservoirs, fûts, bidons et tonnelets neufs en acier, d'une contenance < 50 litres 2591120020 - Réservoirs, fûts, bidons et tonnelets rénovés en acier, d'une contenance < 50 litres 25920040S0 - Emballages métalliques légers, imprimés pour le conditionnement 2592113300 - Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une contenance < 50 litres, pour conserves ou denrées alimentaires 2592113500 - Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à serti, pour boissons, d'une contenance < 50 litres 2592115000 - Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir pour produits chimiques, industriels et autres, d'une contenance < 50 litres 2592121000 - Tubes souples en aluminium, pour tous usages sauf gaz comprimés, d'une contenance <= 300 litres 2592124020 - Réservoirs, fûts, bidons, boîtes en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance >= 50 litres, <= 300 litres 2592124030 - Boîtes en aluminium d'une contenance < 50 litres, pour conserves et denrées alimentaires 2592124040 - Conditionnements en aluminium, d'une contenance < 50 litres, pour cosmétiques, parfumerie et produits chimiques 2592126000 - Boîtes en aluminium pour aérosols d'une contenance <= 300 litres 2592133000 - Bouchons-couronnes, en métaux communs 2592135000 - Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre > 21 mm (à l'exclusion des bouchons-couronnes) 2592137000 - Articles de bouchage ou de surbouchage en métaux communs (à l'exclusion des bouchons-couronnes, des articles en plomb et des articles en aluminium d'un diamètre > 21 mm) 2593113000 - Torons et câbles en fer ou acier non isolés pour l'électricité 2593115000 - Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité 2593123000 - Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures 2593125000 - Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité 2593127000 - Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour électricité 2593131300 - Toiles métalliques, continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 2593131500 - Toiles métalliques autres que continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 2593132000 - Grillage et treillis soudés aux points de rencontre (fils >= 3 mm mailles >= 100 cm2), en fils de fer ou acier 2593133000 - Grillage et treillis soudés aux points de rencontre (autres que fils >= 3 mm et mailles >= 100 cm2) 2593134310 - Armatures métalliques préparées pour le bâtiment 2593134320 - Grillages et treillis en fils de fer ou acier autres que soudés aux points de rencontre à l'exclusion de ceux recouverts de plastique 2593134500 - Grillages et treillis en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés 2593135000 - Tôles et bandes déployées en fer ou acier 2593136000 - Toiles métalliques (y compris toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre 2593140010 - Punaises en fer ou en acier 2593140020 - Pointes, clous, punaises (autres que punaises en fer ou en acier), crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres qu'agrafes présentées en barrettes) et articles similaires, en fonte, fer ou acier, autres que de tréfilerie 2593151000 - Produits de soudage : électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 2593153000 - Produits de soudage : fils fourrés pour le soudage à l'arc 2593155000 - Produits de soudage : baguettes enrobées et fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme 2593157000 - Produits de soudage : autres produits pour soudure 2593161320 - Ressorts paraboliques et leurs lames, fer ou acier, formés à chaud : pour suspension automobile 2593161510 - Ressorts à lames, autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud : hors suspension automobile 2593161520 - Ressorts à lames, autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud : pour suspension automobile 2593161710 - Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid : hors suspension automobile 2593161720 - Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid : pour suspension automobile 2593163110 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), en fer ou acier, formés à chaud : hors suspension automobile 2593163120 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), en fer ou acier, formés à chaud : pour suspension automobile 2593163310 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), à compression, en fer ou acier, formés à froid : hors suspension automobile 2593163320 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), à compression, en fer ou acier, formés à froid : pour suspension automobile 2593163500 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), de traction, en fer ou acier, formés à froid 2593163700 - Ressorts hélicoïdaux (ressorts en hélices), autres que de compression ou de traction, en acier, formés à froid 2593165300 - Ressorts à spirales plates, en fer ou acier 2593166000 - Ressorts en fer ou acier, autres qu'à lames, hélicoïdaux, à spirales et à disques 2593168000 - Ressorts en cuivre (laiton) 2593171000 - Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier 2593172410 - Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier de coupe transversale du matériau <= 16 mm (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais) 2593172420 - Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier de coupe transversale du matériau > 16 mm (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés, des chaînes antidérapantes et des chaînes à maillons à étais) 2593175000 - Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés 2593177000 - Chaînes, chaînettes et leurs parties en cuivre 2593178000 - Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, et leurs accessoires (y compris manilles, émerillons...) 2593180000 - Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles... en fer ou acier, pour usage manuel 2594111500 - Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fonte, fer ou acier 2594111600 - Vis et boulons sans tête en acier 2594112200 - Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594112400 - Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fonte, fer ou acier autre qu'inoxydable (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594112600 - Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594112800 - Vis et boulons avec tête à six pans creux en fonte, fer ou acier autre qu'inoxydable (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594113200 - Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594113400 - Vis et boulons avec tête hexagonale en acier autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594113600 - Vis et boulons avec tête hexagonale en acier autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction >= 800 MPa (à l'exclusion des vis autotaraudeuses et des vis à bois) 2594115310 - Tire-fonds et vis à bois en fonte, fer ou acier (à l'exclusion de ceux pour la fixation des éléments de voies ferrées) 2594115700 - Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier 2594117300 - Vis autotaraudeuses, en acier inoxydable 2594117500 - Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier autre qu'inoxydable 2594118400 - Écrous en acier inoxydable 2594118600 - Écrous en fonte, fer ou acier autre qu'inoxydable 2594119000 - Tiges et chevilles filetées et similaires en fonte, fer ou acier 2594121000 - Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fonte, fer ou acier 2594123000 - Rondelles non filetées, autres que pour blocage ou destinées à faire ressort, en fonte, fer ou acier 2594125000 - Rivets en fonte, fer ou acier 2594127000 - Goupilles, chevilles, clavettes non filetées, en fonte, fer ou acier 2594131000 - Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre 2594134000 - Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton) 2594137000 - Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous 25941400H0 - Vis, boulons, écrous en métaux non ferreux autres que cuivre (laiton), fonte, fer ou acier 259911100A - Eviers et lavabos, en acier inoxydable 259911270A - Baignoires en fer ou en acier 259911310A - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 259911350A - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre 259911370A - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium 259912170A - Articles de ménage et d'économie domestique en fonte 259912251A - Articles de table, et leurs parties, en aciers inoxydables (non compris coutellerie) 259912252A - Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en aciers inoxydables (non compris coutellerie et articles de table) 259912370A - Articles de ménage ou d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés 259912450A - Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en fer (à l'exclusion de la fonte) ou en aciers autres qu'inoxydables (à l'exclusion des articles émaillés) 259912530A - Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre 259912550A - Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés 259912570A - Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés 259912700A - Appareils mécaniques actionnés à la main <= 10 kg pour aliments ou boissons (hache-viande, moulins à légumes, coupe-fruits et similaires) 259912800A - Paille, torchons, gants en fer ou acier pour le polissage et récurage 259921200B - Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs 259921700B - Coffrets et cassettes de sureté et articles similaires en métaux communs 259922000B - Fournitures de bureau (classeurs, fichiers...) à l'exclusion des meubles 259923500B - Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs 259923700B - Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs 259924000B - Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs 259925300B - Agrafes, crochets et oeillets pour vêtements, chaussures 259925500B - Rivets tubulaires ou à tige fendue 259925700B - Fermoirs sans serrure, boucles, perles et paillettes 259926000B - Hélices pour bateaux et leurs pales 259929100B - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties 259929110B - Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 259929130B - Fontes de voirie 259929190B - Ouvrages moulés en fonte, fer ou acier autres que fonte de voirie 259929220B - Ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés 259929250B - Ouvrages en fil de fer ou d'acier : cages et volières, corbeilles, crochets d'étalage 259929290B - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (en matières autres que caoutchouc durci ou matières plastiques) 259929310B - Echelles et escabeaux en fer ou en acier 259929330B - Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier 259929350B - Tourets, bobines pour câbles, tuyaux... en fer ou acier 259929370B - Ouvrages pour bâtiments, en fer ou acier : volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets pour toitures 259929451B - Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier 259929452B - Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier 259929453B - Ouvrages en fer ou acier ni forgés ni estampés : conduits et gaines de ventilation et leurs accessoires 259929454B - Ouvrages en fer ou acier ni forgés ni estampés : tôles perforées ou gaufrées, boîtes à outils et coffrets métalliques, colliers de serrage pour automobile et autres 259929550B - Ouvrages en aluminium 259929580B - Ouvrages en cuivre autres que coulés, moulés, estampés ou forgés 259929601B - Tôles, feuilles et bandes, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en étain 259929602B - Ouvrages en étain : bacs, réservoirs... tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes... 259929721B - Ouvrages en zinc : tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 259929722B - Ouvrages en zinc : gouttières, faîtages, réservoirs, cuves, toiles métalliques, articles de ménage, anodes... 259929741B - Ouvrages en plomb : tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 259929742B - Ouvrages en plomb : barres, profilés et fils 259929743B - Ouvrages en plomb : tubes souples, réservoirs, bidons, bacs, plombs de lestage et contrepoids 259929790B - Ouvrages en nickel 259929820B - Ouvrages en métaux communs : cloches, sonnettes et similaires, non électriques 259929830B - Tuyaux flexibles en fer ou acier 259929850B - Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier pour cheminées, aération 259929870B - Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques 259929950B - Aimants permanents et composants non aimantés en métal 2611110000 - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision tubes pour caméras de télévision autres tubes cathodiques 2611120000 - Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves 2611212000 - Diodes autres que photodiodes et diodes émettrices de lumière 2611215000 - Transistors (à l'exclusion des phototransistors) 2611218000 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 2611222000 - Diodes émettrices de lumière 2611224000 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur ; cellules photovoltaïques, photodiodes, phototransistors et articles similaires 2611226000 - Autres dispositifs à semi-conducteur 2611228000 - Cristaux piézoélectriques montés 2611300300 - Circuits intégrés à puces multiples : processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits 2611300600 - Circuits intégrés électroniques : processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits 2611302300 - Circuits intégrés à puces multiples : mémoires 2611302700 - Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) 2611303400 - Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) 2611305400 - Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux ultra-violets (EPROMs) 2611306500 - Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs), y compris les flash E²PROMs 2611306700 - Autres mémoires que D-RAMs, S-RAMs, EPROMs et E²PROMs 2611308000 - Circuits intégrés électroniques : amplificateurs 2611309100 - Autres circuits intégrés électroniques non classé ailleurs 2611309400 - Autres circuits intégrés à puces multiples non classé ailleurs 2611404000 - Parties de tubes cathodiques parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, non classé ailleurs 2611407000 - Parties de cellules et modules photovoltaïques ; Parties de diodes, transistors et autres dispositifs photosensibles à semi-conducteur 2611409000 - Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques 2611502000 - Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 2611505000 - Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 26118010S0 - Connecteurs électroniques 26118020S0 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, munis de connecteurs 26118030S0 - Autres câbles et conducteurs électriques pour l'électronique, munis de connecteurs 26119100H0 - Montage ou assemblage à façon de circuits intégrés électroniques 2612108000 - Circuits imprimés comportant des éléments passifs, autres que circuits imprimés multiples ou non ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 2612200000 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour ordinateurs et réseaux informatiques 26122510S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour machines et équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques) 26122520S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour équipements de télécommunications 26122530S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour produits audiovisuels grand public 26122535S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour appareils électroménagers et autres produits grand public (alarmes) 26122540S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour l'aéronautique 26122550S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour l'automobile 26122560H0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour l'armement 26122570S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation (sauf pour l'aéronautique) 26122575S0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour équipements médicaux 26122580H0 - Fabrication de cartes et d'assemblages électroniques pour équipements industriels et de laboratoires non compris ailleurs 2612300000 - Cartes munies d'un circuit intégré électronique (cartes intelligentes) 26129110H0 - Micro-assemblages sur circuits imprimés 26129120H0 - Impression de circuits 2620110000 - Ordinateurs personnels portables 2620120000 - Guichets automatiques de banque 2620130000 - Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie 2620140000 - Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes 2620150000 - Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 types d'unités : mémoire, entrée ou sortie : unités centrales de systèmes importants 2620164000 - Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 2620165000 - Claviers 2620166000 - Autres unités d'entrée ou de sortie, comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe 2620170000 - Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique 2620180000 - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 2620210000 - Unités de mémoire 2620220000 - Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés 2620300000 - Autres unités pour matériel informatique (à l'exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (ex. : hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs) 2620400000 - Parties et accessoires des machines de la NC 8471 parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des NC 8469 à 8472 2630110000 - Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé 2630120000 - Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé 2630130000 - Caméras de télévision 2630210000 - Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil 2630220000 - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 2630231000 - Stations de base 2630232000 - Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 2630233000 - Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) visiophones 2630300000 - Parties de matériel téléphonique et télégraphique 2630401000 - Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des NC 8525 à 8528 2630403500 - Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodiffusion et télévision) 2630403900 - Antennes extérieures autres que pour réception par satellite (radiodiffusion et télévision) 2630404000 - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils de la NC 8517 parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 2630405000 - Antennes intérieures pour réception radio et télévision, y compris celles à incorporer 2630406000 - Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des NC 8525 à 8528 2630407000 - Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc. parties reconnaissables comme leur étant exclusivement ou principalement destinés 2630502000 - Avertisseurs électriques de protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures 2630508000 - Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons) 26306000H0 - Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires 2640110000 - Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) 2640127000 - Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles 2640129000 - Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son 2640202000 - Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner) 2640204000 - Téléprojecteurs en couleurs 2640209000 - Téléviseurs avec ou sans appareil d’enregistrement 2640310000 - Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son 2640320000 - Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son 2640330000 - Caméscopes 2640340000 - Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique 2640410000 - Microphones et leurs supports 2640423500 - Haut-parleur unique monté dans son enceinte 2640423700 - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 2640423900 - Haut-parleurs autres qu'uniques ou multiples montés dans une enceinte 2640427000 - Ecouteurs, même combinés avec un microphone 2640435500 - Amplificateurs électriques d'audiofréquences pour téléphonie ou mesure 2640435900 - Amplificateurs électriques d'audiofréquences autres que pour téléphonie ou mesure 2640437000 - Appareils électriques d'amplification du son (porte-voix, interphones) 2640440000 - Récepteurs de la NC 8527 autres que portables pour appel ou recherche de personnes 2640517000 - Autres parties et accessoires des NC 8519 à 8521 2640518000 - Parties des appareils de la NC 8518 2640520000 - Parties d'émetteurs et de récepteurs radio 2640605010 - Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision 265111200A - Boussoles, y compris les compas de navigation 265111500A - Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles 265111800A - Instruments et appareils de navigation autres que boussoles, instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale 265112000B - Théodolites et tachéomètres autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique 265120200A - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 265120500A - Appareils de radionavigation 265120800A - Appareils de radiotélécommande 265131000B - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids leurs parties et accessoires 265132000B - Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul 265133000B - Micromètres, pieds à coulisse et jauges (à l'exclusion des jauges sans dispositif de réglage de la NC 9031.80) 265141000B - Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes 265142000B - Oscilloscopes et oscillographes cathodiques 265143000B - Instruments de contrôle et de mesure électriques 265144000B - Autres instruments et appareils électriques pour télécommunication (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.) 265145000B - Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques non classé ailleurs 265151100B - Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires) 265151350B - Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques 265151390B - Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques 265151500B - Baromètres non combinés à d'autres instruments 265151750B - Instruments de la NC 9025 non classé ailleurs et combinaisons des instruments de la NC 9025, électroniques 265151790B - Instruments de la NC 9025 non classé ailleurs et combinaisons des instruments de la NC 9025, autres qu'électroniques 265152350B - Débitmètres électroniques 265152390B - Contrôleurs de niveau des liquides : électroniques 265152550B - Débitmètres autres qu'électroniques 265152590B - Contrôleurs de niveau des liquides : autres qu'électroniques 265152711B - Contrôleurs de pression : électroniques 265152712B - Capteurs et indication de pression des pneus 265152741B - Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques 265152742B - Manomètres pour garage 265152790B - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques 265152830B - Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle de la NC 9026 : électroniques 265152890B - Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle de la NC 9026 : autres qu'électroniques 265153131B - Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques pour véhicules 265153132B - Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques, à l'exclusion de ceux pour véhicules 265153192B - Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques, à l'exclusion de ceux pour véhicules 265153200B - Chromatographes et appareils d'électrophorèse 265153300B - Spectromètres, spectrophotomètres, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 265153810B - PH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques 265153830B - Autres instruments et appareils électroniques pour les analyses physiques ou chimiques non classé ailleurs 265153950B - Autres instruments et appareils non électroniques pour les analyses physiques ou chimiques n.c.a 265161000B - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes 265162000B - Appareils et dispositifs d'essais des matériaux ou des métaux 265163300B - Compteurs de gaz 265163500B - Compteurs de liquides 265163700B - Compteurs d'électricité 265164300B - Compteurs de tours, taximètres 265164530B - Indicateurs de vitesse pour véhicules 265164550B - Tachymètres 265165000B - Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatique 265166201B - Bancs d'essais pour voitures 265166203B - Contrôleurs de batteries pour véhicules 265166204B - Bancs d'essais autres que pour véhicules 265166901B - Autres instruments, appareils et machines pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques ou non 265166902B - Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques : pour véhicules automobiles 265170151B - Thermostats automatiques électroniques : pour véhicules 265170152B - Thermostats automatiques électroniques : autres que pour véhicules 265170191B - Thermostats automatiques autres qu'électroniques : pour véhicules 265170192B - Thermostats automatiques autres qu'électroniques : autres que pour véhicules 265170300B - Manostats automatiques (pressostats) 265170900B - Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatique 265181000B - Parties des appareils radar et de radionavigation 265182001B - Parties et accessoires des instruments de mesures géophysiques (NC 9015) 265182002B - Parties et accessoires des thermomètres, baromètres (NC 9025) 265182003B - Parties et accessoires d'instruments de mesure des fluides (NC 9026) 265182005B - Parties et accessoires des oscilloscopes, oscillographes, appareil de mesure et détection des radiations ionisantes, de contrôles et mesures électriques (NC 9030) 265182006B - Parties et accessoires d'instruments pour analyse et essais physiques ou chimiques non classé ailleurs (NC 9027) à l'exclusion des parties et accessoires d'instruments optiques de la NC 9027.90.50 265182009B - Parties et accessoires d'instruments et appareils du chapitre 90 non compris ailleurs (NC 9017.90 et 9033) 265184330B - Parties et accessoires de compteurs d'électricité 265184350B - Parties et accessoires pour compteurs de gaz ou de liquides 265184500B - Parties et accessoires des compte-tours, taximètres compteurs de vitesse et tachymètres stroboscopes 265185500B - Parties et accessoires des thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatique 265186001B - Parties et accessoires des instruments et appareils d'aide à la navigation 265186002B - Parties et accessoires des appareils et dispositifs d'essai des matériaux 2652110010 - Montres à quartz en métal précieux 2652110020 - Montres mécaniques en métal précieux 2652120010 - Montres à quartz, en métaux communs et en autres matières 2652120020 - Montres mécaniques, en métaux communs et en autres matières 2652140000 - Réveils, pendules, horloges et appareils similaires 2652211010 - Mouvements de montres terminés 2652211020 - Mouvements d'horlogerie de gros volume, mouvements de montres non terminés et ébauches de mouvements de montres 2652221010 - Boîtes de montres en métaux précieux, en métaux communs et autres matières 2652221020 - Parties de boîtes de montres (couronnes) cages et cabinets d'horlogerie et parties 2652231000 - Pièces non dénommées ailleurs dont cadrans, aiguilles et verres 2652241000 - Horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs 2652247000 - Interrupteurs horaires et déclencheurs (horloges change-tarif, programmateurs) 2660111500 - Appareils à rayons X (y compris de radiographie, de radiothérapie) à usage médical, humain ou vétérinaire 2660111900 - Appareils à rayons X (y compris de radiophotographie) pour usages autres que médicaux 2660113000 - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 2660115000 - Tubes à rayons X 2660117000 - Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes, pupitres, écrans, tables... et autres parties et accessoires 2660123000 - Electrocardiographes 2660128000 - Appareils d'électrodiagnostic à l'exclusion des électrocardiographes 2660130000 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie 2660143300 - Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires 2660143900 - Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition 2660145000 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 2670110000 - Objectifs montés, pour projecteurs, appareils photo-ciné d'agrandissement ou de réduction 2670130000 - Appareils photographiques numériques 2670150000 - Caméras pour films 2670191020 - Autres appareils et matériel pour laboratoires photo/cinéma : formes d'impression, développement de films 2670191030 - Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash) matériel pour agrandissement, matériel pour laboratoires photographiques, écrans pour projection 2670191040 - Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage 2670191050 - Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires 2670199000 - Parties et accessoires de matériel photographique 2670215300 - Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés 2670215500 - Lentilles, prismes, miroirs, éléments d'optique montés 2670218000 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques filtres 2670223000 - Jumelles 2670225000 - Longues vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie) 2670227000 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection 2670231000 - Lunettes de visée pour armes, machines, télescopes, périscopes 2670233000 - Lasers, autres que les diodes laser 2670239000 - Autres appareils et instruments d'optique, non classé ailleurs dans la NC 90 (cellules affichages à cristaux liquides LCD ou autres) 2670242010 - Télémètres électroniques 2670242020 - Télémètres non électroniques 2670245000 - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 2670249010 - Posemètres 2670249030 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, pour véhicules 2670249040 - Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques (sauf pour véhicules) 2670251000 - Parties et accessoires des jumelles 2670253000 - Parties et accessoires des microscopes optiques 2670261010 - Parties et accessoires d'instruments optiques pour analyse et essais physiques ou chimiques de la NC 9027.90.50 2670261020 - Parties et accessoires des instruments d'optique 2670263000 - Parties et accessoires des instruments, appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a. 2680110000 - Bandes et disques magnétiques non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (cassette audio, vidéo, disque, disquette, CD-ROM) 2680130000 - Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques 2680140000 - Cartes munies d'une piste magnétique 2711101000 - Moteurs de puissance <= 37,5 W micromachines (y compris alternateurs) 2711103000 - Moteurs et génératrices à courant continu : 37,5 W < puissance <= 750 W 2711105000 - Moteurs et génératrices à courant continu d'une puissance > 750 W mais <= 75 kW, non compris les démarreurs pour les moteurs à combustion interne 2711107000 - Moteurs et génératrices à courant continu : 75 kW < puissance <= 375 kW 2711109000 - Moteurs et génératrices à courant continu : puissance > 375 kW 2711210000 - Moteurs universels de puissance > 37,5 W 2711223000 - Moteurs à courant alternatif monophasés d'une puissance <= 750 W 2711225000 - Moteurs à courant alternatif monophasés : puissance > 750 W 2711230000 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : puissance <= 750 W 2711240300 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : 0,75 kW < puissance <= 7,5 kW 2711240500 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : 7,5 kW < puissance <= 37 kW 2711240700 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : 37 kW < puissance <= 75 kW 2711253000 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : puissance > 75 kW, moteurs de traction 2711254000 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : 75 kW < puissance <= 375 kW 2711256000 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : 375 kW < puissance <= 750 kW 2711259000 - Moteurs à courant alternatif polyphasés : puissance > 750 kW 2711261000 - Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif : puissance <= 75 kVA 2711263000 - Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif : 75 kVA < puissance <= 375 kVA 2711265000 - Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif : 375 kVA < puissance <= 750 kVA 2711267000 - Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif : puissance > 750 kVA 2711311000 - Groupes électrogènes (diesels, semi-diesels) : puissance <= 75 kVA 2711313000 - Groupes électrogènes (diesels, semi-diesels) : 75 kVA < puissance <= 375 kVA 2711315000 - Groupes électrogènes (diesels, semi-diesels) : 375 kVA < puissance <= 750 kVA 2711317000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d'une puissance > 750 kVA 2711323300 - Groupes électrogènes (à moteurs à explosion) : puissance <= 7,5 kVA 2711323500 - Groupes électrogènes (à moteurs à explosion) : puissance > 7,5 kVA 2711325000 - Groupes électrogènes (à l'exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston) 2711412000 - Transformateurs à diélectrique liquide : puissance <= 650 kVA 2711415000 - Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance > 650 kVA mais <= 10 000 kVA 2711418000 - Transformateurs à diélectrique liquide : puissance > 10 000 kVA 2711422000 - Transformateurs de mesure : puissance <= 1 kVA 2711424000 - Transformateurs autres que de mesure : puissance <= 1kVA 2711426000 - Autres transformateurs : 1 kVA < puissance <= 16 kVA 2711433000 - Transformateurs : 16 kVA < puissance <= 500 kVA 2711438000 - Transformateurs : puissance > 500 kVA 2711501300 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge : bobines de réactance 2711501500 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge : autres que bobines de réactance 2711508000 - Autres bobines de réactance et autres selfs 2711611000 - Parties reconnaissables des machines des NC 8501 et 8502 2711620300 - Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs : noyaux en ferrite 2711620500 - Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite 2711620800 - Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, non classé ailleurs 2712101000 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles, tension > 1 000 V 2712102000 - Disjoncteurs pour une tension > 1 000 V 2712103000 - Sectionneurs et interrupteurs pour une tension > 1 000 V 2712104100 - Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension, tension > 1 000 V 2712109000 - Autres appareils de coupure ou de protection de la NC 8535, tension > 1 000 V 2712213000 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles, tension <= 1 000 V, intensité <= 10 A 2712215000 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles, tension <= 1 000 V, 10 A < intensité <= 63 A 2712217000 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles, tension <= 1 000 V, intensité > 63 A 2712223000 - Disjoncteurs, tension <= 1 000 V, intensité <= 63 A 2712225000 - Disjoncteurs, tension <= 1 000 V, intensité > 63 A 2712233000 - Autres appareils de protection de circuits électriques non classé ailleurs, tension <= 1 000 V, intensité <= 16 A 2712235000 - Autres appareils de protection de circuits électriques non classé ailleurs, tension <= 1 000 V, 16 A < intensité <= 125 A 2712237000 - Autres appareils de protection de circuits électriques non classé ailleurs, tension <= 1 000 V, intensité > 125 A 2712243300 - Relais, tension <= 60 V, intensité <= 2 A 2712243500 - Relais, tension <= 60 V, intensité > 2 A 2712245000 - Relais, tension > 60 V et <= 1 000 V 2712313000 - Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension <= 1 000 V 2712315000 - Automates programmables industriels, tension <= 1 000 V 2712317000 - Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension <= 1 000 V 2712320300 - Tableaux, armoires et combinaisons d''appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 kV 2712320500 - Tableaux, armoires et combinaisons d''appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 kV 2712403010 - Armoires, coffrets, tableaux et autres supports de la NC 8537, non équipés : tension <= 1 000 V 2712403020 - Armoires, coffrets, tableaux et autres supports de la NC 8537, non équipés : tension > 1 000 V 2712409010 - Parties reconnaissables des appareils de la NC 8535, 8536, 8537 : tension <= 1 000 V 2712409020 - Parties reconnaissables des appareils des NC 8535, 8536, 8537, sauf armoires, coffrets, tableaux : tension > 1 000 V 2720110000 - Piles et batteries de piles électriques 2720210000 - Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 2720220000 - Accumulateurs au plomb (à l'exclusion de ceux pour démarrage des moteurs) 2720230000 - Accumulateurs au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique, au lithium-ion, au lithium-polymères et au nickel-fer autres accumulateurs électriques 2720240000 - Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs 2731110000 - Câbles de fibres optiques gainées individuellement 2731120000 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) 2732110000 - Fils pour bobinage 2732120000 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, tension <= 80 V 2732138000 - Fils, câbles et autres conducteurs électriques isolés, non munis de pièces de connexion (y compris pour l'électronique), tension <= 1 000 V 2732140000 - Conducteurs électriques, tension > 1 000 V 2733110000 - Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, tension <= 1 000 V 2733120000 - Douilles de lampes, tension <= 1 000 V 2733131000 - Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension <= 1 000 V 2733133000 - Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension <= 1 000 V 2733135000 - Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension <= 1 000 V 2733136000 - Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension <= 1 000 V 2733137000 - Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension <= 1 000 V 2733138000 - Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension <= 1 000 V 2733141000 - Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques 2733143000 - Pièces isolantes en matières plastiques 2740110000 - Phares et projecteurs scellés 2740129300 - Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles 2740129500 - Lampes halogènes, au tungstène, à voltage <= 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles 2740130000 - Lampes à incandescence, puissance <= 200 W et voltage > 100 V 2740146000 - Lampes et tubes à incandescence, pour motocycles et véhicules automobiles 2740149000 - Lampes à incandescence non classé ailleurs 2740151000 - Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets) 2740153000 - Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, autres qu'à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets) 2740155000 - Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets) 2740157000 - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges lampes à arc 2740210000 - Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électromagnétiques 2740220000 - Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (y compris portables) 2740230000 - Appareils d'éclairage non électriques 2740240000 - Lampes réclames, enseignes lumineuses, et similaires 2740250000 - Lustres et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour voies et espaces publics 2740301000 - Autres appareils d'éclairage électrique : projecteurs 2740303010 - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle pour motocycles 2740303020 - Optiques avant, antibrouillards autres que pour bicyclettes 2740303030 - Optiques arrière autres que pour bicyclettes 2740309010 - Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël 2740309020 - Autres appareils d'éclairage électrique en matières plastiques ou en autres matières, pour lampes à incandescence et tubes fluorescents, à l'exclusion des projecteurs 2740309030 - Lampes à LED 2740410000 - Parties des lampes et tubes de la NC 8539 2740423000 - Parties de lampes électriques portatives de la NC 8513 2740425000 - Parties (à l'exclusion des parties en verre ou en matières plastiques) d'appareils d'éclairage, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et similaires non classé ailleurs 2751111000 - Réfrigérateurs-congélateurs ménagers à portes extérieures séparées 2751113300 - Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer (y compris les caves à vin) 2751120000 - Lave-vaisselle de type ménager 2751130000 - Lave-linge et sèche-linge domestiques 2751140000 - Couvertures chauffantes électriques 2751153000 - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W 2751158000 - Hottes dont le plus grand côté horizontal est <= 120 cm 2751212300 - Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 1 500 W 2751212500 - Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé 2751217000 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique 2751219000 - Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé ; appareils divers d’hygiène et de soins esthétiques 2751220000 - Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé 2751231000 - Sèche-cheveux et casques séchoirs électriques 2751233000 - Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs 2751235000 - Appareils électrothermiques pour sécher les mains 2751237000 - Fers à repasser électriques 2751241000 - Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé) 2751243000 - Cafetières et théières électriques 2751253000 - Chauffe-eau électriques instantanés 2751256000 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (non compris chauffe-eau instantanés) 2751263000 - Radiateurs électriques à accumulation 2751265000 - Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques 2751269000 - Autres radiateurs électriques 2751270000 - Fours à micro-ondes 2751281000 - Cuisinières électriques ou mixtes 2751283010 - Réchauds électriques à encastrer, tables de cuisson électriques ou mixtes, y compris vitrocéramiques ou à induction 2751285000 - Grille-viande et rôtissoires 2751287000 - Fours électriques à encastrer 2751289000 - Fours électriques autres qu'à encastrer 2751290000 - Résistances chauffantes autres que celles en graphite et carbone 2751301000 - Parties d'aspirateurs 2751303000 - Parties d'appareils domestiques électromécaniques de la NC 8509 2751307000 - Parties des appareils de la NC 8516 (électrothermiques) 2752111310 - Cuisinières à gaz 2752111320 - Réchauds fours et fours indépendants à gaz 2752111510 - Réchauds plats, de camping et de 'lessiveuse' gaz 2752111520 - Tables de travail gaz 2752119010 - Cuisinières à combustibles solides et liquides 2752119020 - Barbecues non électriques 2752123400 - Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier 2752125000 - Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier 2752127010 - Poêles à bois 2752127020 - Poêles à charbon et mixtes 2752127030 - Poêles cheminées et foyers à insérer dans les cheminées 2752130010 - Générateurs d'air chaud (à gaz, fuel, pulseurs, mobiles, autres, aérothermes suspendus, roof-top) 2752130020 - Panneaux radiants (lumineux, à basse température) 2752140010 - Préparateurs d'eau chaude sanitaire à accumulation 2752140020 - Chauffe-eau non électriques, à gaz instantanés ou à accumulation 2752140030 - Chauffe-eau solaires non photovoltaïques 2752200000 - Parties des poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils non électriques similaires à usage domestique, en fer ou en acier 2790115000 - Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans la NC 85 (non compris lampes à LED) 2790123000 - Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique 2790128000 - Conduits, profilés et chemins de câbles pour canalisations..., isolés intérieurement 2790133000 - Electrodes des types utilisés pour fours 2790135000 - Electrodes autres que celles des types utilisés pour fours 2790137000 - Balais en charbon 2790139000 - Autres articles en graphite ou carbone, avec ou sans métal, pour électricité 2790202000 - Panneaux indicateurs à cristaux liquides : LCD 2790205000 - Panneaux indicateurs à diodes : LED 2790208000 - Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle 2790310900 - Fers et pistolets à braser électriques 2790311800 - Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets 2790314500 - Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance 2790315400 - Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma 2790316300 - Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc 2790317200 - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé 2790318100 - Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection des métaux non classé ailleurs 2790319100 - Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf micro-soudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) 2790320010 - Arc électrique ou protégé : pièces et accessoires pour postes de soudage à électrodes enrobées ou pour matériels à l'arc protégé 2790320020 - Résistance : pièces et accessoires pour matériels par résistance 2790333000 - Parties des appareils électriques de la NC 8530 2790335000 - Parties des appareils de la NC 8531 2790337000 - Parties de machines et appareils non classé ailleurs de la NC 85 2790339000 - Parties électriques de machines et appareils non classé ailleurs de la NC 85 2790413000 - Redresseurs (à l'exclusion de ceux utilisés pour les appareils de télécommunication, les machines de traitement automatique de l'information et leurs unités) 2790413300 - Convertisseurs statiques : chargeurs d'accumulateurs 2790414000 - Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 2790415300 - Onduleurs, puissance <= 7,5 kVA 2790415500 - Onduleurs, puissance > 7,5 kVA 2790417000 - Autres convertisseurs statiques 2790419000 - Parties des convertisseurs statiques autres qu'assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 2790420000 - Piles à combustible 2790430000 - Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 V 2790440000 - Câbles et autres conducteurs électriques, munis de connecteurs (autres que pour l'électronique), tension <= 1 000 V 2790451000 - Accélérateurs de particules 2790453000 - Générateurs de signaux 2790455000 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques 2790456000 - Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties non classé ailleurs 2790457000 - Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage 2790510000 - Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar 2790522000 - Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l'exclusion des condensateurs de puissance) 2790524000 - Autres condensateurs fixes non classé ailleurs 2790530000 - Condensateurs variables ou ajustables 2790603500 - Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche) 2790603700 - Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l'exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche) 2790605500 - Résistances variables bobinées : puissance <= 20 W 2790605700 - Résistances variables bobinées, puissance > 20 W (rhéostats, etc.) 2790608000 - Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes) résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l'exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes) 2790701000 - Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées 2790703000 - Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle 2790810000 - Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables 2790820000 - Parties de résistances électriques non chauffantes de la NC 8533 2811110000 - Moteurs hors-bord 28111300S0 - Moteurs diesels pour tracteurs agricoles 2811131100 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 200 kW 2811131500 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 1 000 kW 2811131900 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion des bateaux, d'une puissance > 1 000 kW 2811133100 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance <= 15 kW 2811133500 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 30 kW et <= 50 kW 2811133700 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 50 kW et <= 100 kW 2811135300 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 100 kW et <= 200 kW 2811135500 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 200 kW et <= 300 kW 2811137300 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 500 kW et <= 1 000 kW 2811137500 - Moteurs diesels ou semi-diesels pour usages industriels, d'une puissance > 1 000 kW 2811216000 - Turbines à vapeur 2811220000 - Turbines et roues hydrauliques 2811230000 - Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs 2811240000 - Groupes électrogènes à énergie éolienne, toutes puissances 2811310000 - Parties de turbines à vapeur 2811330000 - Parties de turbines à gaz 2811410010 - Blocs-cylindres, chemises, carters pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410020 - Culasses pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410030 - Pistons, segments de pistons pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410050 - Carburateurs, injecteurs et porte-injecteurs pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410060 - Vilebrequins montés et assemblés pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410070 - Arbres à cames, soupapes, culbuteurs, poussoirs pour moteurs à étincelles pour automobiles 2811410090 - Pièces de rechange pour moteurs à étincelles autres que pour automobiles et motocycles : blocs-cylindres, cylindres, chemises, carters et culasses 2811410091 - Pièces de rechange pour moteurs à étincelles autres que pour automobiles et motocycles : bielles, pistons, segments de pistons 2811410092 - Pièces de rechange pour moteurs à étincelles autres que pour automobiles et motocycles : carburateurs, injecteurs et porte-injecteurs 2811410093 - Pièces de rechange pour moteurs à étincelles autres que pour automobiles et motocycles : autres que bielles, pistons, segments de pistons, carburateurs, injecteurs et porte-injecteurs 2811420010 - Blocs-cylindres, chemises, carters pour moteurs diesels pour automobiles 2811420020 - Culasses pour moteurs diesels pour automobiles 2811420030 - Pistons, segments de pistons pour moteurs diesels pour automobiles 2811420050 - Injecteurs et porte-injecteurs pour moteurs diesels pour automobiles 2811420060 - Systèmes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour automobiles 2811420091 - Pièces de rechange pour moteurs diesels autres que pour automobiles, motocycles et avions 2812113000 - Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) 2812118000 - Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) 2812120000 - Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs 2812132000 - Pompes pour transmissions oléohydrauliques : à pistons 2812135000 - Pompes pour transmissions oléohydrauliques : à engrenages 2812138000 - Pompes pour transmissions oléohydrauliques : autres types, à palettes entraînées 2812142000 - Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs 2812145000 - Valves pour transmissions oléohydrauliques 2812148000 - Valves pour distributions pneumatiques 2812158000 - Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative comme organe principal 2812163000 - Systèmes hydrauliques avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante 2812168000 - Systèmes hydrauliques avec partie travaillante autre que cylindres hydrauliques 2812200010 - Transmissions oléohydrauliques : autres composants hydrauliques (y compris pièces de rechange) 2812200020 - Transmissions pneumatiques : autres composants pneumatiques (y compris pièces de rechange) 2813110500 - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, des types utilisés dans les stations-service ou les garages 2813112500 - Pompes pour la distribution de liquides à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un (à l'exclusion des pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants des types utilisés dans les stations-service ou les garages) 2813114500 - Pompes à bras pour liquides (à l'exclusion des pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter) 2813116510 - Pompes à huile, à eau pour moteurs à explosion ou diesels 2813116520 - Pompes électriques ou mécaniques à carburant pour moteurs à explosion ou diesels 2813122000 - Pompes doseuses 2813125000 - Pompes alternatives à pistons en ligne 2813128000 - Pompes volumétriques alternatives, autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston 2813132000 - Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques 2813134000 - Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques 2813138000 - Autres pompes volumétriques, rotatives non classées ailleurs 2813141300 - Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement 2813141500 - Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées 2813141700 - Circulateurs de chauffage central domestique étanches 2813142000 - Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement <= 15 mm 2813143000 - Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral 2813145100 - Pompes monobloc monocellulaires de surface, à simple flux 2813145300 - Pompes centrifuges monocellulaires, à simple flux autres que monobloc 2813146000 - Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires 2813147100 - Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial) 2813147500 - Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial) 2813148000 - Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides 2813217000 - Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption 2813219000 - Pompes à vide des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d'affichage à écran plat pompes à anneau liquide 2813220000 - Pompes à air, à main ou à pied 2813230000 - Compresseurs frigorifiques 2813240000 - Compresseurs d'air remorquables, tout débit 2813253010 - Systèmes de suralimentation 2813255000 - Turbocompresseurs, multicellulaires 2813263000 - Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression <= 15 bars, d'un débit <= 60 m³/h 2813267000 - Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit <= 120 m³/h 2813269000 - Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > à 15 bars, d'un débit > 120 m³/h 2813273000 - Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre 2813275300 - Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis 2813280000 - Autres compresseurs de la NC 8414 2813310000 - Parties et pièces détachées ou de rechange pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides 2813320010 - Parties, pièces détachées pour compresseurs frigorifiques 2813320020 - Parties et pièces détachées ou de rechange pour compresseurs autres que frigorifiques et pompes à vide 2814112000 - Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs 2814114010 - Gaz : détendeurs pour bouteilles 2814114020 - Gaz : détendeurs autres que pour bouteilles 2814114030 - Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs 2814116000 - Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc. 2814117000 - Valves pour pneumatiques et chambres à air 2814118010 - Gaz : appareils de sécurité et autres matériels divers gaz 2814118020 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc. 2814123300 - Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire 2814123500 - Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs 2814125300 - Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central 2814125500 - Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (non compris robinets thermostatiques) 2814131300 - Robinets de régulation de température (non compris robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central) 2814131500 - Vannes de régulation autres que de température 2814133300 - Robinets et vannes à passage direct, en fonte 2814133500 - Robinets et vannes à passage direct, en acier 2814133700 - Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou acier 2814135300 - Robinets à soupapes, en fonte 2814135500 - Robinets à soupapes, en acier 2814135700 - Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier 2814137300 - Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique 2814137500 - Robinets à papillon 2814137700 - Robinets à membrane 2814138010 - Autres robinets de la NC 8481 : robinetterie motorisée 2814138020 - Autres articles de robinetterie non compris ailleurs 2814200000 - Parties, pièces détachées et de rechange de robinets, vannes et actionneurs 2815103000 - Roulements à billes 2815105300 - Roulements à rouleaux coniques 2815105500 - Roulements à rouleaux en forme de tonneau 2815105700 - Roulements à rouleaux cylindriques 2815107000 - Roulements à aiguilles 2815109000 - Autres roulements (linéaires, butées...) 2815215000 - Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles 2815217000 - Chaînes à maillons articulés, autres qu'à rouleaux 2815223000 - Manivelles et vilebrequins 2815225000 - Arbres de transmission à cardan 2815227000 - Arbres de transmission autres qu'à cardan 2815235000 - Paliers, autres qu'à roulement incorporé coussinets 2815243200 - Réducteurs à roues cylindriques 2815243300 - Réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques ou à renvois d'angles 2815243400 - Réducteurs à vis sans fin 2815244000 - Réducteurs coaxiaux planétaires, boîtes de vitesse, inverseurs de marche et de propulsion marine 2815245000 - Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse 2815247300 - Vis à billes ou à rouleaux 2815247500 - Roues et pignons pour chaînes mécaniques, roues de friction, autres organes de transmission 2815250000 - Volants et poulies (y compris poulies à moufles) 2815260000 - Embrayages, organes d'accouplements (y compris joints d'articulation) 2815313000 - Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements 2815315000 - Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles 2815395000 - Parties et pièces d'organes de transmission 2821113000 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustiles liquides 2821115000 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustiles solides ou à gaz 2821117000 - Foyers automatiques 2821123000 - Fours industriels non électriques pour le traitement thermique des minerais ou métaux 2821127010 - Fours industriels à combustibles pour l'incinération des ordures 2821127020 - Fours industriels ou de laboratoire non électriques pour l'industrie du verre, de la céramique, de la chimie 2821133000 - Fours électriques de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie 2821135100 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance, autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie 2821135300 - Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction 2821135400 - Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'exclusion des fours à induction ou à résistance) équipement autre que les fours pour le traitement thermique par induction des matériaux 2821143000 - Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires, non classé ailleurs 2821145000 - Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques 2821147000 - Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires 2822113000 - Palans à moteur électrique 2822117000 - Palans autres qu'à moteur électrique 2822120000 - Treuils et cabestans (à l'exclusion de ceux pour véhicules) 2822133000 - Elévateurs fixes de voiture pour garages 2822135010 - Crics et vérins de levage hydrauliques pour garages 2822135020 - Crics et vérins de levage hydrauliques, autres que pour garages 2822137010 - Crics et vérins autres qu'hydrauliques pour garages 2822137020 - Crics et vérins autres qu'hydrauliques, autres que pour garages 2822142000 - Ponts et poutres roulants sur supports fixes 2822143300 - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers 2822143500 - Ponts et poutres roulants, portiques, pont-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques 2822144000 - Grues à tour ou sur portiques 2822145000 - Grues et appareils autopropulsées non classé ailleurs de la NC 8426 2822146010 - Machines et appareils à monter sur véhicules routiers, non compris les grues agricoles 2822146020 - Grues agricoles, pour tracteurs ou autonomes 2822147000 - Autres appareils de déchargement motorisés 2822151300 - Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 mètre 2822151500 - Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 mètre 2822153000 - Chariots de manutention autopropulsés autres qu'à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage 2822155000 - Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage (à l'exclusion des chariots autopropulsés) 2822157000 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage 2822163010 - Monte-matériaux, élévateurs de chantier électriques 2822163020 - Ascenseurs et monte-charges électriques 2822165010 - Monte-matériaux, élévateurs de chantier non électriques 2822165020 - Ascenseurs et monte-charges hydrauliques 2822174010 - Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole 2822174020 - Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour l'exploitation agricole 2822175010 - Elévateurs, transporteurs, convoyeurs de produits agricoles, à action mécanique continue 2822175020 - Gratteurs, élévateurs à godets/poches, transporteurs à palettes métalliques 2822177000 - Elévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie, autres que pour mines ou autres travaux souterrains 2822179300 - Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou galets, commandés ou libres, autres que pour mines ou autres travaux souterrains 2822179510 - Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets : pour l'agriculture 2822179520 - Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets : autres que pour l'agriculture 2822182000 - Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires 2822184000 - Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, non compris ailleurs 2822185010 - Chargeurs hydrauliques portés sur tracteurs, frontaux 2822193000 - Parties de matériel de levage et de manutention 2822195000 - Parties d'ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques 2822197000 - Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, non classé ailleurs 2822200000 - Godets, bennes, pelles et pinces pour grues, excavateurs et matériel de génie civil similaire 2823100000 - Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul 2823211010 - Machines de bureau 2823221000 - Parties et accessoires des machines de bureau 2824111300 - Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source extérieure d'énergie 2824111500 - Perceuses portatives électropneumatiques (marteaux perforateurs) 2824111700 - Perceuses électriques portatives à source extérieure d'énergie, autres qu'électropneumatiques 2824112000 - Outils électromécaniques portatifs fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que perceuses et scies) 2824112500 - Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé 2824115000 - Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure 2824118000 - Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie 2824118500 - Outils électromécaniques portatifs, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que scies, perceuses, meuleuses, ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses) 2824124000 - Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, même à percussion 2824126000 - Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé 2824128000 - Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à main 2824210000 - Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main (thermique ou électrique) 2824225000 - Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main 2825113010 - Echangeurs de chaleur autres que pour industries 2825113020 - Echangeurs de chaleur pour toutes industries 2825115000 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 2825122000 - Conditionneurs d'air pour murs ou fenêtres (individuels, monoblocs) 2825124000 - Organes de climatisation du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles 2825125010 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles) formant un seul corps ou du type "split-system" 2825125020 - Rafraîchisseurs, déshumidificateurs, humidificateurs d'air électrodomestiques et appareils de climatisation 2825127000 - Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres 2825133300 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs avec groupes frigorifiques pour produits congelés 2825133500 - Meubles-vitrines et meubles-comptoirs avec groupes frigorifiques autres que pour produits congelés 2825136000 - Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé 2825138000 - Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air de la NC 8415 2825139000 - Autres machines complètes de production de froid 2825141010 - Appareils de filtration ou épuration de l'air : autres que pour habitacle automobile 2825141020 - Appareils de filtration ou épuration de l'air : pour habitacle automobile 2825143000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air (à l'exclusion des appareils fonctionnant par procédé catalytique et des appareils pour la séparation isotopique) 2825144000 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air fonctionnant par procédé catalytique (à l'exclusion des filtres d'entrée d'air pour moteurs à combustion interne et des appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air) 2825203000 - Ventilateurs axiaux (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) 2825205000 - Ventilateurs centrifuges (à l'exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) 2825207000 - Ventilateurs (à l'exclusion des ventilateurs axiaux et centrifuges et des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W) 2825301000 - Parties de conditionneurs d'air 2825303000 - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 2825305000 - Evaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager 2825307000 - Parties de réfrigérateurs et de congélateurs et parties de pompes à chaleur non classé ailleurs 2825308010 - Parties d'échangeurs de chaleur 2825308020 - Parties d'appareils, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières impliquant un changement de température 282911001B - Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau générateurs d'acétylène équipements de distillation ou de rectification : pour industries chimiques 282911002B - Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau générateurs d'acétylène équipements de distillation ou de rectification : pour industries autres que chimiques 282912300B - Appareils pour filtration ou épuration des eaux 282912500B - Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau 282912701B - Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que boissons, y compris les eaux ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques : pour industries chimiques 282912702B - Appareils pour filtration des liquides autres que boissons, y compris les eaux ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques : pour industries autres que chimiques 282912703B - Appareils pour filtration des liquides autres que huiles minérales : pour automobiles 282913301B - Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermique : pour automobiles 282913302B - Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques : autres que pour automobiles 282913501B - Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques : pour automobiles 282913502B - Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques : autres que pour automobiles 282921200A - Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients 282921500A - Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs... appareils à gazéifier les boissons 282921800A - Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises 282922100B - Extincteurs de tous types (même chargés) 282922200B - Pistolets aérographes et appareils similaires 282922300B - Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire 282922401B - Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres 282922402B - Installations complètes de lavage pour automobiles 282923001B - Joints métalloplastiques : pour automobiles 282923002B - Joints métalloplastiques : autres que pour automobiles 282931300A - Bascules à pesage continu sur transporteurs 282931800A - Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses 282932000A - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés balances de ménage 282939401A - Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée <= 5 000 kg 282939402A - Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules 282939403A - Balances de magasin d'une portée <= 30 kg 282939600A - Niveaux 282939750A - Mètres et règles divisées 282939790A - Instruments de mesure de longueur, pour emploi à la main, autres que micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges, non compris règles et mètres 282941001B - Centrifugeuses, décanteuses, séparateurs, essoreuses mécaniques : pour industries chimiques 282941002B - Centrifugeuses, décanteuses, séparateurs, essoreuses mécaniques : autres que pour industries chimiques 282942000B - Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre 282943300B - Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération 282943500B - Machines automatiques de vente de produits sans chauffage ni réfrigération 282950000B - Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager 282960300B - Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau (tours de refroidissement) 282960901B - Évaporateurs, étuves thermiques pour industries chimiques 282960902B - Appareils pour traitement des matières par changement de température pour industries alimentaires (y compris laitière) 282960903B - Etuves et équipement de polymérisation de peinture 282970200B - Chalumeaux guidés à la main 282970900B - Machines et appareils pour le brassage, le soudage ou la trempe : gaz - machines flamme 282982201B - Parties et pièces de rechange de centrifugeuses : pour industries chimiques 282982202B - Parties et pièces de rechange de centrifugeuses : pour industries autres que chimiques 282982501B - Parties de filtres à air et autres gaz : pour industries chimiques 282982502B - Parties de filtres à air et autres gaz : pour industries autres que chimiques 282982503B - Parties et pièces de rechange des matériels pour l'épuration des liquides 282983200A - Poids pour toutes balances parties d'appareils ou d'instruments de pesage 282983400B - Parties des appareils de la NC 8424 (appareils mécaniques à projeter, disperser, pulvériser... y compris parties d'extincteurs) 282983500B - Parties de machines automatiques de vente de produits 282984000B - Parties de machines ou d'appareils, non classé ailleurs de la NC 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales 282985100B - Parties et pièces détachées pour machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager 282985200A - Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises 282986000B - Parties des machines et appareils de la NC 8468 pour le soudage, fonctionnant au gaz 2830100000 - Motoculteurs 2830211010 - Tracteurs agricoles d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles 2830221010 - Tracteurs agricoles d''une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles 2830221020 - Tracteurs non agricoles d''une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles 2830230010 - Tracteurs agricoles d''une puissance supérieure à 59 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles 2830230040 - Tracteurs non agricoles d''une puissance supérieure à 59 kW, à l'exclusion des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles 2830314010 - Charrues à tracteur, portées ou semi-portées 2830314020 - Charrues pour motoculteurs et autres charrues à socs (autres qu'à tracteur, portées ou semi-portées) 2830321000 - Scarificateurs et cultivateurs 2830322000 - Herses à disques (pulvériseurs) 2830323020 - Herses à dents, classiques (sans prise de force), à tracteur 2830325000 - Motohoues 2830327000 - Extirpateurs, sarcleuses, bineuses 2830330010 - Semoirs 2830330020 - Plantoirs et repiqueurs 2830343000 - Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques 2830345000 - Epandeurs de fumier 2830390000 - Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture 2830401000 - Tondeuses à gazon à moteur électrique 2830403000 - Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 2830405000 - Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe 2830407000 - Tondeuses à gazon, sans moteur 2830513010 - Motofaucheuses 2830513020 - Faucheuses non tractées 2830515000 - Faucheuses sans moteur, y compris les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs 2830520000 - Appareils de fenaison 2830534010 - Ramasseuses-presses 2830534020 - Presses à paille ou à fourrage, autres que ramasseuses-presses 2830542000 - Machines pour la récolte des pommes de terre 2830545000 - Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves 2830548000 - Machines et appareils pour la récolte des racines et tubercules, autres que les pommes de terre ou les betteraves 2830591500 - Moissonneuses-batteuses 2830593000 - Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses 2830594500 - Récolteuses-hacheuses-chargeuses, à tracteur 2830596000 - Récolteuses-hacheuses-chargeuses, automotrices 2830597010 - Machines à vendanger 2830597020 - Machines à récolter (pour le maïs), cueilleurs et autres matériels de récolte 2830601000 - Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture (y compris pour l'irrigation) 2830603000 - Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres (agricoles, horticoles.) 2830605010 - Pulvérisateurs et poudreuses : pour motoculteurs ou microtracteurs 2830605020 - Pulvérisateurs et poudreuses : portés ou tirés par tracteurs 2830609000 - Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés ou tirés par tracteurs (y compris pulvérisateurs automoteurs) 2830704010 - Remorques et semi-remorques agricoles pour épandage et tonnes à lisier 2830704020 - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles autres que pour épandage du fumier 2830704030 - Toutes bennes, portées ou trainées, pour l'alimentation fourragère des troupeaux 2830704040 - Autres remorques , semi-remorques et bennes agricoles 2830810000 - Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, des fruits et autres produits agricoles 2830820000 - Machines à traire 2830830000 - Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux 2830840000 - Couveuses et éleveuses 2830850000 - Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses 2830863000 - Machines de récolte du bois 2830866010 - Matériel d'abreuvement, d'alimentation et d'élevage des animaux 2830866020 - Désileuses (y compris pailleuses, mélangeuses ou distributrices) 2830866030 - Autres machines et appareils de la NC 8436, autres qu'abreuvoirs, matériels d'élevage et désileuses 2830910000 - Parties de machines, appareils, engins, y compris accessoires pour tracteurs, pour la récolte, le battage, etc. 2830920000 - Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles, y compris accessoires pour tracteurs, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture 2830933000 - Parties de machines ou appareils d'aviculture 2830938000 - Parties des autres machines et appareils de la NC 8436 autres que pour l'aviculture 2830940000 - Parties des machines à traire et appareils de laiterie 28411100H0 - Reconstruction, retooling de machines-outils à métaux 2841111000 - Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière et de photons 2841113000 - Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) 2841115000 - Machines-outils opérant par électroérosion 2841116000 - Machines à découper par jet d'eau 2841117000 - Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma 2841122000 - Centres d'usinage horizontaux 2841124000 - Centres d'usinage non horizontaux 2841125000 - Machines à poste fixe pour le travail des métaux 2841127000 - Machines à stations multiples pour le travail des métaux 2841212700 - Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique 2841212900 - Tours non automatiques, horizontaux, à commande numérique 2841216000 - Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux) 2841221700 - Machines à fraiser à console, à commande numérique 2841222300 - Machines à fraiser d'outilleur, à commande numérique 2841222500 - Machines à fraiser autres que d'outilleur, à commande numérique 2841223300 - Unités d'usinage à glissières 2841226000 - Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer) 2841227000 - Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses) 2841228000 - Machines à fileter ou à tarauder 2841230000 - Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux 2841241000 - Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets 2841243000 - Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) 2841247000 - Machines à scier ou tronçonner, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets 2841249100 - Machines à raboter et autres machines pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, non classé ailleurs 2841312000 - Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats 2841314000 - Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques non plats 2841316000 - Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats 2841318000 - Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques non plats 2841324000 - Machines à poinçonner, gruger, à commande numérique (y compris poinçonneuses-cisailleuses) 2841326100 - Autres machines à cisailler le métal, sans commande numérique 2841328000 - Machines à poinçonner, gruger, sans commande numérique (y compris poinçonneuses-cisailleuses) 2841331000 - Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, à commande numérique 2841332000 - Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, sans commande numérique 2841335000 - Presses hydrauliques pour le travail des métaux non classé ailleurs 2841336000 - Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux non classé ailleurs 2841341000 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 2841343000 - Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 2841345000 - Machines pour le travail du fil métallique 2841347100 - Autres machines travaillant sans enlèvement de matière 28414000S0 - Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique 2841403000 - Composants, accessoires pour machines des NC 8456 à 8461, non classé ailleurs (M.O.E.) 2841405000 - Composants, accessoires pour machines de la NC 8462 ou 8463, non classé ailleurs (M.O.F.) 2849113000 - Machines à scier la pierre, le béton et autres matériaux 2849115000 - Machines à meuler ou polir la pierre, le béton et autres matériaux 2849117000 - Machines-outils pour la préparation des matériaux, autres que les machines à scier, meuler ou polir la pierre et le béton 28491200H0 - Reconstruction, retooling de machines-outils à bois 2849122000 - Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 2849124000 - Centres d'usinage pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 2849128300 - Machines de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse 2849128700 - Presses et machines pour le traitement du bois et du liège 2849129000 - Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires n.c.a 2849131000 - Machines à percer, à commande numérique 2849132000 - Machines à percer, sans commande numérique 2849133000 - Etaux-limeurs et machines à mortaiser pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets 2849134000 - Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique 2849135000 - Machines à cisailler pour le travail des produits plats en métal, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, sans commande numérique 2849136000 - Riveteuses 2849211000 - Porte-outils autres que pour tours : mandrins, pinces et douilles 2849213000 - Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles 2849215000 - Porte-outils non standard, mandrins de perçage 2849223000 - Porte-pièces : montages d'usinage et leurs ensembles de composition standard 2849243000 - Accessoires de machines à scier, à meuler ou polir 2849245000 - Accessoires et parties de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 2891113000 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie 2891115300 - Laminoirs à métaux, à tubes en métal laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid 2891123000 - Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler 2891125000 - Cylindres de laminoirs à métaux 2891127000 - Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres 2892110000 - Elévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains 2892123300 - Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées 2892125300 - Machines autopropulsées pour sondage ou forage 2892125500 - Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées 2892213000 - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), autopropulsés, à chenilles 2892243000 - Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 2892245000 - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsées, à chargement frontal (à l'exclusion des engins spécialement conçus pour les travaux souterrains) 2892250000 - Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 2892263000 - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360° 2892265000 - Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, etc. 2892270000 - Lames de bulldozers ou angledozers 2892301000 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 2892303000 - Chasse-neige 2892307000 - Décapeuses, pour terrassement, nivellement... non autopropulsées 2892309000 - Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires 2892403000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger... terres, pierres, minerais 2892405000 - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment 2892407000 - Machines à mélanger les matières minérales au bitume 2892613000 - Parties des machines de sondage ou de forage 2892615000 - Parties de haveuses, abatteuses, machines à tunnel pour mines, parties et pièces détachées de matériels de travaux publics pour la construction, pièces détachées de grues, autres matériels de levage, ponts roulants et portiques 2892620000 - Parties des machines et appareils à trier, concasser les matières minérales à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte ou autres matières... à former les moules de fonderie en sable 2893120000 - Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire 2893130000 - Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier 2893140000 - Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou autres boissons 2893153000 - Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 2893156000 - Percolateurs et autres matériels pour la préparation des boissons chaudes 2893158000 - Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments 2893160000 - Séchoirs pour produits agricoles (fourrages, grains et autres produits agricoles) 2893171310 - Machines pour boulangerie, pâtisserie et biscuiterie, non compris les batteurs et mélangeurs pour grande cuisine 2893171320 - Batteurs et mélangeurs pour grandes cuisines 2893171500 - Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires 2893172000 - Machines, appareils pour confiserie ou pour la fabrication du cacao et du chocolat 2893173000 - Machines et appareils pour la sucrerie 2893174000 - Machines et appareils pour la brasserie 2893175010 - Machines et appareils pour le travail des viandes (non compris en grandes cuisines) 2893175020 - Machines et appareils pour le travail des viandes en grandes cuisines 2893176010 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes (y compris pour sauces) (non compris en grandes cuisines) 2893176020 - Machines et appareils pour la préparation des fruits et des légumes (y compris pour sauces) en grandes cuisines 2893177020 - Machines et appareils pour fabrications industrielles autres que pour laiterie, vinification, minoterie, fours de boulangerie, travail des viandes, fruits et légumes, huilerie et tabac 2893177040 - Machines et appareils utilisés en grandes cuisines autres que percolateurs, matériels de cuisson, batteurs, matériels pour le travail des viandes, matériels pour la préparation des fruits et légumes 2893178000 - Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales 2893180000 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac 2893200000 - Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légumes secs 2893310000 - Parties de presses, pressoirs, fouloirs et autres appareils pour la fabrication de vin, cidre et jus de fruits 2893320010 - Parties et pièces de rechange pour machines diverses autres que grandes cuisines, vinification, tabac et traitement des céréales 2893320020 - Parties et pièces de rechange pour machines de grandes cuisines 2893330000 - Parties et pièces de rechange de machines pour la préparation ou la transformation du tabac 2893340000 - Parties et pièces de rechange pour matériels de traitement des céréales 2894110000 - Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage, des matières synthétiques ou artificielles machines pour la préparation des fibres textiles 2894151000 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines de filage, étirage, texturation, tranchage, ainsi que pour les métiers à filer, à doubler, à retordre, à bobiner, à dévider, à bonneterie, métiers chaîne et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie 2894153000 - Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques) 2894211000 - Machines de fabrication, du feutre, des non-tissés, des chapeaux formes de chapellerie 2894213000 - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l'exclusion des calandres) 2894215000 - Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile 2894217000 - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus 2894218000 - Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum, etc. machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles 2894223000 - Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg 2894225000 - Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles 2894227000 - Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles > 10 kg de linge sec 2894243000 - Unités automatiques à coudre 2894245000 - Machines à coudre autres qu'unités automatiques ou de type ménager 2894303000 - Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux 2894305000 - Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures en cuir 2894307000 - Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que chaussures en cuir 2894511000 - Parties et accessoires des machines de filature 2894513000 - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs 2894515000 - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires, y compris les navettes, peignes, lisses et cadres de lisses 2894521000 - Parties des machines à laver le linge 2894522000 - Parties des machines et appareils d'ennoblissement et blanchisserie 2894526000 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties autres parties de machines à coudre 2894528000 - Parties des machines et appareils pour la fabrication d'article en cuir 2895111300 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique 2895111500 - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 2895111700 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton 2895113300 - Coupeuses-bobineuses 2895113500 - Coupeuses en long ou en travers 2895114000 - Coupeuses pour papier ou carton sauf massicots 2895115000 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 2895116000 - Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes 2895119000 - Machines et appareils pour travailler la pâte à papier, le papier ou le carton autres que les coupeuses tous types, massicots, machines pour la fabrication avec ou sans moulage de boîtes, caisses et tubes, etc. 2895123000 - Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique 2895125000 - Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton 2895127000 - Parties de machines et appareils autres que pour la fabrication ou le finissage de pâte cellulosique, de papier et de carton 2896101000 - Machines à mouler par injection pour le caoutchouc et les matières plastiques 2896103000 - Extrudeuses pour le travail du caoutchouc et des matières plastiques 2896104000 - Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques 2896105000 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques 2896107300 - Presses à mouler ou à former pour le caoutchouc ou pour les matières plastiques 2896107500 - Machines et appareils à mouler ou à former pour le caoutchouc ou les matières plastiques, autres que les presses 2896109300 - Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques 2896109500 - Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (y compris chaussures) 2896109700 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (y compris chaussures) non compris ailleurs 2896200000 - Parties de machines et appareils pour le caoutchouc ou les matières plastiques (y compris pour la fabrication de chaussures) 28963000H0 - Reconditionnement de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques 289911100A - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : plieuses 289911900A - Machines pour le brochage ou la reliure autres que plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses et machines à relier par collage 289912000A - Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques 289913300A - Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines 289913900A - Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles 289914300A - Machines et appareils à imprimer, flexographiques 289914900A - Machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau, des machines offset alimentées en feuilles ou en bobines ainsi que des machines de flexographie ou d'héliographie 289920200B - Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 289920401B - Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons) 289920600B - Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat 289931300B - Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons 289931500B - Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles 289932000B - Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants) 289939050B - Matériels de grenaillage, ébavurage, polissage, sablage, machines à laver (de décapage et dégraissage), matériels de nettoyage par ultrasons et cuves d'électrolyse 289939100B - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 289939150B - Broyeurs, tamiseurs, mélangeurs, malaxeurs, agitateurs, granulateurs, concasseurs et homogénéiseurs 289939200B - Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre 289939300B - Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 289939351B - Machines d'assemblage mécanique à cycles fixes (synchrones) 289939352B - Machines d'assemblage mécanique reprogrammables (synchrones) 289939353B - Systèmes d'assemblage mécanique (lignes ou cellules flexibles) asynchrones 289939354B - Machines d'assemblage tôlerie sans soudure à cycles fixes 289939355B - Machines d'assemblage tôlerie sans soudure reprogrammables 289939356B - Machines d'assemblage tôlerie sans soudure (lignes ou cellules flexibles) asynchrones 289939357B - Machines d'assemblage tôlerie avec soudures à cycles fixes 289939358B - Machines d'assemblage tôlerie avec soudures reprogrammables 289939359B - Robots industriels non compris ailleurs 289939400B - Appareils dits de graissage centralisé 289939451B - Machines d'assemblage électronique d'insertion à cycles fixes 289939452B - Machines d'assemblage électronique d'insertion reprogrammables 289939454B - Machines d'assemblage électronique de soudage (machines à vague) 289939455B - Autres machines et appareils d'assemblage, de manutention ou remplissant d'autres fonctions pour les dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques 289939500B - Machines et accessoires de câblerie et de corderie 289939530B - Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte 289939561B - Portiques de montage automatiques et robots d'assemblage 289939562B - Machines pour écarter les pneus 289939563B - Dispositifs de chargement/déchargement de machines, bols vibrants 289939565B - Réacteurs pour les industries chimiques 289939566B - Systèmes d'assemblage tôlerie avec soudures (lignes ou cellules flexibles) 289939568B - Autres machines et appareils relevant du SH 84 non classé ailleurs 289939650B - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils 289939700B - Machines à équilibrer les pièces mécaniques 289940000A - Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 289951001B - Parties et accessoires des machines et appareils d'assemblage, de manutention ou remplissant d'autres fonctions pour les dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques 289952300B - Eléments des machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 289952801B - Eléments ou composants de soutènements marchants pour mines 289952802B - Parties et pièces de rechange des réacteurs et matériels mécaniques pour industries chimiques 2910120020 - Moteurs à explosion pour véhicules automobiles d'une cylindrée > 1 000 cm3 2910130010 - Moteurs diesels pour véhicules automobiles 2910210010 - Voitures particulières à moteurs à explosion d'une cylindrée <= 1 500 cm3 2910210020 - Voiturettes à moteurs à explosion d'une cylindrée <= 1 500 cm3 2910223010 - Voitures particulières à moteurs à explosion d'une cylindrée > 1 500 cm3 2910223020 - Autocaravanes à moteurs à explosion, d'une cylindrée > 3 000 cm3 2910225000 - Autocaravanes à moteurs à explosion, d'une cylindrée > 1 500 cm3 et <= 3 000 cm3 2910231010 - Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée <= 1 500 cm3 2910231020 - Voiturettes à moteurs diesels, d'une cylindrée <= 1 500 cm3 2910233000 - Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3 et <= 2 500 cm3 2910235300 - Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3 et <= 2 500 cm3 2910235500 - Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3 2910243020 - Autocaravanes possédant un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou par compression (diesel ou semi-diesel) associé à un moteur électrique pouvant être rechargé par branchement sur une source électrique extérieure 2910245010 - Voitures particulières uniquement à moteur électrique 2910245020 - Voiturettes à moteurs électriques et autres qu'à explosion et diesels 2910249000 - Autres voitures particulières pour le transport de personnes (à l'exclusion des véhicules uniquement à moteur électrique, des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires) 2910300000 - Autobus et autocars 2910411010 - Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal <= 5 tonnes 2910411020 - Voiturettes utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal <= 5 tonnes 2910413000 - Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 tonnes mais <= 20 tonnes 2910414000 - Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 tonnes 2910420010 - Véhicules utilitaires à moteurs à explosion, neufs 2910420020 - Véhicules utilitaires à moteurs électriques et autres qu'à explosion et diesels, neufs 2910420040 - Voiturettes utilitaires à moteurs électriques et autres voiturettes utilitaires, neuves 2910430000 - Tracteurs routiers pour semi-remorques 2910440000 - Châssis de véhicules automobiles avec moteurs 2910593000 - Voitures de lutte contre l'incendie 2910595000 - Camions-bétonnières, transporteurs du béton, bétonnières portées 2910599000 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, NC 8705 non classé ailleurs 2920103000 - Carrosseries des voitures particulières 2920105010 - Carrosseries des véhicules porteurs utilitaires et industriels (y compris les cabines entières, les kits et les lots de carrosserie) 2920105020 - Fabrication et façonnage d'éléments de carrosserie 2920210000 - Cadres et conteneurs multimodaux, y compris conteneurs citernes et réservoirs 2920229200 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids <= 1 600 kg 2920229800 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1 600 kg 2920230010 - Remorques < 6 tonnes de PTAC, autres que pour l'habitation ou le camping (y compris remorques à bagages) 2920230020 - Remorques > 6 tonnes de PTAC, autres que pour l'habitation ou le camping 2920230030 - Semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping 2920303000 - Châssis de remorques et semi-remorques 2920305000 - Carrosseries de remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping 2920307000 - Essieux de remorques et semi-remorques 2920309000 - Parties de remorques et semi-remorques autres que châssis, carrosseries ou essieux 29204010H0 - Travaux de montage d'équipements, y compris installation de matériel de levage et de préhension 29204020H0 - Reconstruction, refabrication, mise aux normes de carrosseries, bennes et remorques 29205000H0 - Travaux d'aménagement et d'équipement de caravanes et de camping-cars 2931100000 - Faisceaux et jeux de fils (y compris câbles munis de connecteurs) 2931213010 - Bougies d'allumage pour véhicules (sauf motocycles) 2931215010 - Magnétos, dynamos-magnétos... pour véhicules (sauf moto) 2931217010 - Distributeurs, bobines d'allumage : pour véhicules (sauf moto) 2931223010 - Démarreurs pour véhicules (sauf motocycles) 2931225010 - Autres générateurs pour véhicules (sauf motocycles) 2931225020 - Autres générateurs pour motocycles 2931227010 - Autres équipements électriques pour moteurs 2931227020 - Bougies de chauffage pour voitures 2931227030 - Autres équipements électriques visuels pour motocycles 2931231000 - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle pour bicyclettes 2931233000 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol pour tout véhicule (y compris motocycles) 2931235000 - Appareils électriques de signalisation acoustique autres qu'antivol, pour tout véhicule (y compris motocycles) 2931237010 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 2931237020 - Autres équipements électriques (lève-glace, lave-glace) 2931303000 - Parties d'appareils et dispositifs d'allumage, de démarrage 2931308010 - Parties des appareils de la NC 8512 : pour véhicules à moteurs 29320010S0 - Parties et accessoires moulés ou autres, en matières thermoplastiques pour véhicules automobiles 29320020S0 - Parties et accessoires en matières thermodurcissables, cellulaires, en matériaux stratifiés ou renforcés, moulées, thermoformées, calandrées ou extrudées, pour véhicules automobiles 2932100010 - Sièges complets pour véhicules automobiles 2932100020 - Composants pour sièges automobiles 2932203000 - Ceintures de sécurité 2932205000 - Coussins gonflables (y compris les systèmes de gonflage) 2932209010 - Tableaux de bord complets avec leurs instruments 2932209020 - Equipements extérieurs (enjoliveurs, accessoires, protection) 2932209030 - Parties et accessoires de carrosseries autres que coussins gonflables, tableaux de bord complets et équipements extérieurs 2932301000 - Pare-chocs et leurs parties, y compris en plastiques 2932302010 - Garnitures de freins montées 2932302020 - Freins, servofreins et leurs parties 2932303300 - Boîtes de vitesse, et leurs parties 2932303610 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission (y compris arbres de transmission) 2932303620 - Essieux porteurs et leurs parties 2932304000 - Roues, leurs parties et accessoires 2932305000 - Amortisseurs de suspension, silent-blocs 2932306100 - Radiateurs 2932306310 - Lignes d'échappement complètes 2932306320 - Silencieux et tuyaux d'échappement 2932306330 - Parties d'échappement 2932306500 - Embrayages et leurs parties 2932306710 - Volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs parties 2932306720 - Systèmes et organes de direction 2932309010 - Réservoirs à combustible 2932309011 - Autres organes du circuit de carburant 2932309012 - Echangeurs thermiques 2932309013 - Groupe motoventilateur 2932309014 - Autres organes d'alimentation en air (boitiers filtres à air, répartiteurs, tubulures d'admission, volets) 2932309015 - Joints de cardan 2932309016 - Autres organes de transmission 2932309017 - Pédalier (accélérateur/frein/embrayage) 2932309018 - Eléments d'habitacle 2932309019 - Autres éléments du cockpit 2932309020 - Equipements non électriques de sécurité ou antivol 2932309021 - Organes de suspension autres qu'amortisseurs 2932309022 - Barres de torsion, barres stabilisatrices 2932309023 - Pièces pour tracteurs agricoles et forestiers 30111010H0 - Navires de guerre de surface 30111020H0 - Sous-marins de guerre 3011213000 - Navires à passagers : paquebots, bateaux de croisière et bateaux similaires 3011215000 - Navires à passagers : transbordeurs 3011243000 - Transporteurs de marchandises générales 3011313000 - Bateaux de pêche 3011320000 - Remorqueurs et pousseurs 3011335000 - Bateaux divers autres que dragueurs 3011403000 - Navires offshore 3011405000 - Plates-formes de forage ou d'exploitation 3011500000 - Structures flottantes 3011910000 - Transformation de navires civils 3011920000 - Equipement de navires civils 3012110010 - Voiliers habitables monocoques et multicoques : longueur > 12 m 3012110020 - Voiliers habitables monocoques et multicoques : longueur <= 12 m 30121100H0 - Reconstruction, équipement et aménagement intérieur de bateaux de plaisance à voile 3012120000 - Pneumatiques (y compris non immatriculables) 30121900H0 - Reconstruction, équipement et aménagement intérieur de bateaux de plaisance autres qu'à voile 3012193000 - Bateaux habitables, de plaisance ou de sport, à moteurs (à l'exclusion des bateaux à moteurs hors-bord) 3012197010 - Bateaux de plaisance divers (prames, canoës, kayaks, bateaux à voile et avirons, canots pêche/promenade, unités en kit et autres embarcations de loisir) 3012197020 - Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteurs hors-bord 3020110000 - Locomotives et locotracteurs électriques 3020130000 - Locomotives et locotracteurs autres qu'électriques et que diesel-électriques 3020200000 - Automotrices (non compris véhicules d'entretien ou de service) 3020310000 - Véhicules de pose et d'entretien des voies ferrées 3020320000 - Voitures de voyageurs remorquées et autres voitures pour voies ferrées ou similaires (fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales) 3020330000 - Wagons de marchandises remorques 3020403010 - Parties de véhicules pour voies ferrées : éléments de structure 3020403020 - Parties de véhicules pour voies ferrées : pièces et équipements divers 3020405000 - Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle autres que pour voies ferrées (voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes) et parties de matériel 3020406000 - Appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de de commandes, pour voies ferrées 3020910000 - Transformation de matériel ferroviaire roulant (reconditionnement) 3030120000 - Turboréacteurs et turbopropulseurs : pour usages civils 30301210H0 - Turboréacteurs et turbopropulseurs : pour usages militaires 30301300H0 - Propulseurs à réaction autres que turboréacteurs : pour usages militaires 3030140000 - Simulateurs de vol et leurs parties : pour usages civils 30301400H0 - Simulateurs de vol et leurs parties : pour usages militaires 3030150000 - Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles : pour l'aviation civile 3030160000 - Parties de turboréacteurs ou turbopropulseurs : pour l'aviation civile 30301600H0 - Parties de turboréacteurs ou turbopropulseurs : pour l'aviation militaire 3030200000 - Planeurs, ailes delta, ballons, dirigeables et autres véhicules aériens non motorisés, pour usages civils 3030310000 - Hélicoptères : civils 30303100H0 - Hélicoptères : militaires 3030320000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide <= 2 000 kg : pour usages civils 3030330000 - Avions et autres véhicules aériens d'un poids à vide > 2 000 kg, <= 15 000 kg : pour usages civils 30303300H0 - Avions et autres véhicules aériens d'un poids à vide > 2 000 kg, <= 15 000 kg : pour usages militaires 3030340000 - Avions et autres véhicules aériens d'un poids à vide > 15 000 kg : pour usages civils 30303400H0 - Avions et autres véhicules aériens d'un poids à vide > 15 000 kg : pour usages militaires 3030400010 - Véhicules spatiaux (lanceurs et leurs parties) pour usages civils 3030400020 - Satellites et leurs parties pour usages civils 30304000H0 - Véhicules spatiaux (lanceurs et leurs parties) et satellites (et leurs parties) pour usages militaires 3030501000 - Sièges utilisés pour véhicules aériens 3030503000 - Hélices, rotors et leurs parties : pour usages civils 30305030H0 - Hélices, rotors et leurs parties : pour usages militaires 3030505000 - Trains d'atterrissage et leurs parties : pour usages civils 30305050H0 - Trains d'atterrissage et leurs parties : pour usages militaires 3030509000 - Parties de véhicules aériens, autres qu'hélices, rotors, trains d'atterrissage et leurs parties : pour usages civils 30305090H0 - Parties de véhicules aériens, autres qu'hélices, rotors, trains d'atterrissage et leurs parties : pour usages militaires 30306030H0 - Reconditionnement de moteurs : pour l'aviation militaire 3030607000 - Reconditionnement d'avions : civils 30401000H0 - Chars et automobiles blindés 3091110000 - Scooters et autres cyclomoteurs d'une cylindrée <= 50 cm3 3091120000 - Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée > 50 cm³ 3091130000 - Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires 3091200000 - Parties et accessoires pour motocycles et side-cars 3091310000 - Moteurs à explosion pour motocycles d'une cylindrée <= 1 000 cm3 3092100010 - Bicyclettes de ville 3092100020 - Vélos tout-terrain (V.T.T.) enfants ou adultes 3092100030 - Vélos tout-chemin (V.T.C.) ou hybrides 3092100040 - Bicyclettes demi-course et course 3092100050 - Bicyclettes et autres cycles avec ou sans roulements à billes, autres que bicyclettes de ville, V.T.T., V.T.C., demi-course et course 3092203000 - Fauteuils roulants et véhicules pour invalides sans moteur ou mécanisme de propulsion 3092209000 - Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion 3092301000 - Cadres et fourches de bicyclettes 3092306010 - Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles non motorisés : jantes, rayons, moyeux, freins, selles, pédales, pédaliers, guidons, porte-bagages et dérailleurs 3092306020 - Pièces et accessoires de bicyclettes et autres cycles non motorisés : pignons de roues et parties de cadres, de fourches, de freins, de pédales 3092307000 - Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou de véhicules pour invalides 3099100000 - Chariots tous types, remorques industrielles, brouettes métalliques 31010010S0 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur (autres que sièges médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires et fauteuils de coiffeurs) 31010020S0 - Sièges, avec bâti en métal, rembourrés, pour collectivités, bureaux 31010021S0 - Sièges, avec bâti en métal, non rembourrés, pour collectivités, bureaux 31010030S0 - Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, pour collectivités, bureaux 31010031S0 - Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés, pour collectivités, bureaux 31010040S0 - Autres sièges : pour salles de spectacles ou de conférences 3101110000 - Mobilier métallique de bureau : bureaux, caissons, tables de conférence, armoires, vestiaires, classeurs, etc. 31011181S0 - Meubles meublants, en métal, pour collectivité et hôtellerie 31011182S0 - Mobilier en métal, pour magasins et entrepôts, y compris sur mesure, présentoirs, rayonnages, agencement, etc. 31011183S0 - Mobilier d'usine, en métal, établis, armoires à outils, pupitres, roulantes d'atelier 3101120000 - Mobilier de bureau en bois : bureaux, caissons, tables de conférence, armoires, classeurs, panneaux écrans, etc. 31011210S0 - Meubles d'hébergement, en bois, pour collectivités et hôtellerie 31011220S0 - Meubles de restauration, en bois, pour collectivités et hôtellerie 3101130000 - Mobilier en bois pour agencement de magasins, y compris sur mesure, présentoirs, comptoirs, rayonnages, autres 31012100S0 - Parties de meubles de bureau et de magasin, en métal, plateaux, piètements... 31012200S0 - Parties de meubles de bureau et de magasin, en bois, plateaux, tiroirs 3102100010 - Meubles de cuisine en bois : par éléments montés, y compris sur mesure 3102100020 - Meubles de cuisine en bois : par éléments en kit 3102100030 - Meubles de cuisine en bois : autres que par éléments (tables et coins repas, buffets, dessertes) 31022000S0 - Parties de meubles de cuisine en bois (façades, tiroirs) 3103110010 - Sommiers tapissiers (suspension à ressorts) 3103110020 - Sommiers à lattes : tête et pieds relevables manuellement ou électriquement 3103110030 - Sommiers, à lattes fixes recouvertes ou non, "façon tapissier", cadres à lattes et autres 3103123010 - Matelas en caoutchouc alvéolaire : recouverts 3103123020 - Matelas en caoutchouc alvéolaire : non recouverts 3103125010 - Matelas en matières plastiques alvéolaires (mousse de polyéther) : recouverts 3103125020 - Matelas en matières plastiques alvéolaires (mousse de polyéther) : non recouverts 3103127000 - Matelas à ressorts métalliques 3103129000 - Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires 31090010SA - Fauteuils et canapés convertibles (quel que soit le bâti ou le tissu de recouvrement) 31090011SA - Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires (y compris sièges de jardin) 31090030SA - Sièges, avec bâti en métal, non rembourrés, pour particuliers : chaises, tabourets 31090040SA - Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, pour particuliers : chaises, tabourets 31090041SA - Sièges, avec bâti en bois, rembourrés, pour particuliers : fauteuils et canapés, y compris de relaxation, tout recouvrement 31090050SA - Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés, pour particuliers : chaises, tabourets 31090060SA - Sièges avec bâti en métal, rembourrés, pour particuliers 31090060SB - Sièges non compris ailleurs 31090080SB - Parties de sièges en bois (carcasses, coques, accoudoirs) 31090090SB - Parties de sièges en autres matières que le bois (métal, matières plastiques...) 310911000B - Meubles en métal pour particuliers : meubles meublants et de complément, de salle de bains, de cuisine et d'extérieur 310912301B - Lits en bois, pour particuliers 310912302B - Meubles de chambres à coucher pour particuliers, autres que lits : armoires, armoires-dressing, commodes, coiffeuses... 310912501B - Tables en bois pour salles à manger et de séjour, pour particuliers 310912502B - Meubles de salle à manger et de séjour autres que tables : buffets, bahuts et livings, bibliothèques, meubles de rangement par éléments... pour particuliers 310913001B - Meubles de salle de bains en bois, en kit 310913002B - Meubles de salle de bains en bois, montés 310913003B - Meubles de jardin et d'extérieur en bois (non compris les sièges) 310913004B - Meubles de complément en bois, pour particuliers, y compris pour tout type de résidence mobile 310913005B - Meubles en bois non compris ailleurs, y compris rangements modulaires, meubles hifi et multimédia 310914300B - Meubles en matières plastiques 310914500B - Meubles en autres matières : rotin, osier, bambou et similaires 31092001SB - Parties de meubles meublants en métal, de meubles de complément, de salle de bains, de cuisine, d'extérieur 31092002SB - Parties de meubles meublants en bois, de meubles de complément, de salle de bains, de rangement modulaires, d'extérieur 31092003SB - Parties de meubles meublants en matières plastiques, rotin, osier, bambou et similaire 31099101HB - Finition de meubles neufs : laquage, dorure, peinture de meubles, marqueterie 31099102HB - Finition de sièges neufs : rembourrage, capitonnage 3211100000 - Monnaies 3212110000 - Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées 3212120000 - Diamants industriels, travaillés poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles et synthétiques 3212133010 - Bijoux tout or et tout platine (y compris médailles) 3212133020 - Bijoux en or et en platine empierrés (y compris médailles) 3212133030 - Bijoux en plaqué or (3 microns d'or minimum) (y compris médailles) 3212133040 - Bijoux en argent massif et en vermeil, empierrés ou non (y compris médailles) 3212135100 - Orfèvrerie et couverts de table en argent massif 3212135500 - Articles d'orfèvrerie en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs 3212140010 - Autres articles en perles, en pierres ou métaux précieux (à l'exception des bracelets de montres en métaux précieux) 3212140020 - Bracelets de montres en métaux précieux 3213100010 - Bijoux et médailles en métaux communs, même dorés ou argentés 3213100020 - Bijoux autres qu'en métal 3213100030 - Bracelets de montres et leurs parties en métaux communs, même dorés ou argentés 3220111000 - Pianos droits même automatiques 3220113000 - Pianos à queue même automatiques 3220115000 - Clavecins et instruments à cordes à clavier 3220120000 - Autres instruments à cordes 3220131000 - Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques 3220134000 - Accordéons et instruments similaires harmonicas à bouche 3220137000 - Autres instruments à vent 3220140000 - Instruments de musique électriques et électroniques 3220151000 - Instruments de musique à percussion 3220153000 - Boîtes à musique et autres instruments divers 3220160000 - Métronomes et diapasons mécanismes de boîtes à musique cordes harmoniques 3220200000 - Parties et accessoires d'instruments de musique 3230113100 - Skis de neige 3230113700 - Fixations et autre matériel pour skis de neige 3230115000 - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins parties et accessoires pour ces chaussures 3230120000 - Chaussures de ski et de sports de neige 3230130000 - Matériel pour la pratique des sports nautiques et la plongée 3230140000 - Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique 3230153000 - Clubs de golf et autres matériels pour le golf 3230155000 - Articles et matériel pour le tennis de table 3230156000 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées 3230158000 - Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table 3230159010 - Equipements pour aires de jeux (non compris piscines et pataugeoires) 3230159020 - Autres articles et matériel de sport non classé ailleurs de la NC 9506 3230160000 - Articles de pêche, articles pour la chasse ou la pêche non classé ailleurs 3240110000 - Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées 3240120000 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 3240130000 - Accessoires pour poupées 3240200000 - Trains électriques et accessoires autres modèles réduits et jeux de construction 3240310000 - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (ex. : tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.) landaus et poussettes pour poupées 3240320000 - Puzzles 3240390010 - Jeux et jouets de plein air et de plan d'eau, en matières plastiques 3240390020 - Autres jouets en matières plastiques 3240390030 - Autres jouets n.c.a 3240410000 - Cartes à jouer 3240421000 - Billards et leurs accessoires 3240423000 - Jeux à monnayeurs (bowlings exclus) 3240427000 - Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), jeux de foires et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement 325011300A - Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires 325011500A - Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires 325012000A - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 325013110A - Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires 325013130A - Aiguilles tubulaires en métal 325013150A - Aiguilles à sutures 325013170A - Cathéters, canules et instruments similaires 325013200A - Instruments et appareils d'ophtalmologie 325013330A - Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 325013350A - Endoscopes 325013400A - Thermomètres à liquide, à lecture directe non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires 325013530A - Reins artificiels 325013550A - Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres) 325013630A - Appareils de transfusion 325013650A - Instruments et appareils d'anesthésie 325013700A - Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux vétérinaires de la NC 9018.90(.75+.84) 325013800A - Centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires 325021300A - Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique 325021800A - Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol- thérapie et de thérapie respiratoire 325022350A - Prothèses articulaires 325022390A - Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires 325022530A - Dents artificielles : en matières plastiques 325022550A - Dents artificielles : en matières autres que plastiques 325022590A - Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles 325022900A - Autres articles et appareils de prothèse (y compris prothèses oculaires) 325023000A - Autres articles et appareils à porter ou à implanter de la NC 9021 325030300A - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties 325030500A - Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils des NC 9402.10, 9402.11 et 9402.12 325041300B - Lentilles de contact 325041530B - Verres non correcteurs 325041550B - Verres correcteurs finis, unifocaux 325041590B - Verres correcteurs finis, multifocaux 325041700B - Verres correcteurs semi-finis 325042500B - Lunettes solaires 325042900B - Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires 325043500B - Montures de lunettes en matières plastiques 325043900B - Montures de lunettes en autres matières 325044000B - Parties de montures de lunettes ou articles similaires 325050100A - Ciments et produits d'obturation dentaire ciments de réfection osseuse 325050200A - Préparations sous forme de gel pour actes médicaux (lubrifiants ou agents de couplage) 325050300A - Articles utilisés à des fins chirurgicales et médicales : barrières stériles pour l'art dentaire, ligatures chirurgicales ou dentaires (sauf catguts) 325050500A - Appareillages identifiables de stomie 3291111000 - Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non 3291114000 - Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y compris brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur 3291119000 - Autres brosses, non classé ailleurs 3291121000 - Brosses à dents 3291123500 - Brosses à cheveux 3291123700 - Brosses à cils et à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes 3291125000 - Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes 3291127000 - Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques 3291193000 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire 3291195000 - Tampons et rouleaux à peindre 3291197000 - Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules 3299113000 - Gants de protection en cuir 3299115000 - Casques et coiffures de sécurité 32991150H0 - Vêtements de sécurité résistant au feu, vêtements de protection et autres produits de sécurité 3299119000 - Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques autres que de sécurité 3299121000 - Stylos et crayons à bille 3299123000 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses 3299125000 - Porte-mines 3299130000 - Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos 3299141000 - Parures : stylos et crayons à bille à encre liquide 3299143000 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe 3299145000 - Plumes à écrire et becs pour plumes stylets pour duplicateurs porte-plumes, porte-crayons et articles similaires parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles de la NC 9608 3299151000 - Crayons (non compris crayons à bille) 3299153000 - Mines pour crayons ou porte-mines 3299155000 - Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur 3299161000 - Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés 3299163000 - Dateurs, cachets, numéroteurs et articles similaires, à main 3299165000 - Tampons encreurs 3299167000 - Rubans encreurs 3299213000 - Parapluies, ombrelles et parasols 3299216000 - Cannes, cannes-sièges et articles similaires 3299221000 - Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires 3299230000 - Boutons-pression et leurs parties boutons et fermetures à glissière 3299243000 - Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons 3299245000 - Parties de fermetures à glissière 3299300000 - Produits en cheveux ou en poils d'animaux articles similaires en matières textiles 3299411000 - Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques 3299413000 - Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigares et fume-cigarettes, et leurs parties 3299421000 - Torches, flambeaux, allume-feux 3299423000 - Parties de briquets et allumeurs autres que pierres et mèches 3299430000 - Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs 3299513000 - Articles pour fêtes de Noël (décorations, guirlandes, sujets pour crèches), non compris bougies 3299515000 - Articles pour fêtes, carnaval autres que pour fêtes de Noël 3299528000 - Vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de monture 3299530000 - Instruments, appareils et modèles de démonstration (exclusivement pour l'enseignement et les expositions) 3299540000 - Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 3299550000 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties 3299591000 - Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanisme ou filtres amovibles) 3299592000 - Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons 3299593000 - Ivoire, os, écaille, corne et autres matières animales à tailler, travaillés et ouvrages en ces matières 3299594000 - Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières 3299596000 - Bouteilles isolantes, et autres récipients iso-thermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre 3299597000 - Mannequins et articles similaires : automates, scènes animées pour étalages 3299598000 - Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief) 3299599000 - Cercueils 32996000H0 - Travaux de taxidermie 33111100H0 - Réparation et entretien de structures métalliques 3311120000 - Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 3311130010 - Réparation et maintenance de générateurs de vapeur d'une production horaire de vapeur <= 45 tonnes (sauf chaudières de chauffage central à eau chaude) et de tuyauterie industrielle 3311130020 - Maintenance de chaudronnerie nucléaire 3311130040 - Réparation et maintenance de générateurs de vapeur d'une production horaire de vapeur > 45 tonnes (sauf chaudières de chauffage central à eau chaude) et de tuyauterie industrielle 3311130050 - Entretien, maintenance, réparation d'équipements nucléaires 33111400H1 - Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'armes de guerre ou non 3311190010 - Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique 3311190020 - Entretien et réparation d'outillage mécanique (y compris moules) 3311190030 - Entretien et réparation de récipients métalliques de moins de 300 litres 3311190040 - Maintenance de chaudronnerie industrielle 3311190050 - Entretien, maintenance et réparation d'équipements industriels 3312110011 - Réparation et entretien de moteurs 3312110012 - Réparation et entretien de moteurs de bateaux et de navires 3312110020 - Réparation et entretien de turbines à vapeur ou à gaz et hydrauliques 3312121010 - Réparation et entretien de pompes 3312121020 - Réparation et entretien de compresseurs et de pompes à vide 3312121030 - Réparation et entretien de distributeurs d'hydrocarbures (et systèmes associés) 3312122000 - Réparation et entretien d'articles de robinetterie et de vannes de régulation 33121300H0 - Réparation et entretien d'engrenages et organes mécaniques de transmission 3312140000 - Réparation et entretien des fours et des brûleurs 3312150000 - Réparation et entretien de matériel de levage et de manutention 33121600H0 - Réparation et entretien de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et d'autres équipements périphériques) 33121700H0 - Réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé 3312180000 - Réparation et entretien d'équipements aérauliques non domestiques et frigorifiques industriels 3312199010 - Réparation et entretien de machines d'emballage et de conditionnement 3312199020 - Réparation et entretien d'instruments de pesage 3312199030 - Réparation et entretien d'autres machines à usage général non classé ailleurs 3312211000 - Réparation et entretien de tracteurs agricoles 3312212000 - Réparation et entretien de machines agricoles et forestières 3312220000 - Réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métaux (y compris pièces de rechange) 3312230000 - Réparation et entretien de machines pour la métallurgie 3312240010 - Réparation et entretien de matériels pour les mines et les carrières 3312240020 - Réparation et entretien de matériels pour la construction et la préparation des matériaux 3312250010 - Réparation et entretien de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac 3312250020 - Réparation et entretien des matériels pour grandes cuisines 3312260000 - Réparation et entretien de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir 3312270000 - Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton 3312280000 - Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 3312291000 - Réparation et entretien de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de la pierre, du caoutchouc durci et autres matériaux durs similaires 3312299000 - Réparation et entretien d'autres machines à usage spécifique non classé ailleurs 3313111010 - Entretien et réparation d'instruments et d'appareils d'aide à la navigation 3313111020 - Entretien et réparation d'autres instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle et d'autres usages 3313111030 - Entretien et réparation de compteurs d'hydrocarbures, de gaz, d'eau et autres liquides 3313112000 - Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps 3313120010 - Entretien et réparation de matériel de radiologie médicale ou industrielle 3313120020 - Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux 3313120030 - Entretien et réparation d'appareils d'électronique médicale 3313130000 - Entretien et réparation de matériel photographique, cinématographique et d'instruments d'optique à usages professionnels 3313190010 - Maintenance, réparation et service après vente de cartes et d'assemblages électroniques à usages professionnels 3313190020 - Services de réparation et maintenance d'appareils radio et TV, d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, à usages professionnels 3314112000 - Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 3314115010 - Entretien et maintenance d'équipement électrique pour basse tension (U <= 1 000 V) 3314115020 - Entretien et maintenance d'équipement électrique pour haute tension (U > 1 000 V) 3314190000 - Entretien et réparation d'autres matériels électriques 33151000H0 - Entretien et réparation de navires de guerre 3315101000 - Entretien et réparation de navires civils ainsi que de structures et d'engins flottants 3315103000 - Entretien et réparation de bateaux de plaisance et de sport 3316100010 - Entretien et réparation de moteurs d'aéronefs, pour l'aviation civile 3316100020 - Entretien et réparation d'aéronefs civils, y compris engins spatiaux 33161000H1 - Entretien et réparation de moteurs d'aéronefs, pour l'aviation militaire 33161000H2 - Entretien et réparation d'aéronefs militaires, y compris engins spatiaux 3317110010 - Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant 3317110090 - Entretien et réparation d'autres matériels de transport 33171900H0 - Réparation et entretien d'autres matériels de transport non classé ailleurs 33191000H0 - Entretien et réparation d'ouvrages en caoutchouc (sauf pneumatiques) 33191011H0 - Réparation de palettes 33191012H0 - Réparation de caisses-palettes 33191013H0 - Réparation d'autres équipements (hors réparation de palettes et caisses-palettes) 3319102000 - Services de réparation de bâches, de matériel de camping et autres articles textiles divers confectionnés 332011001A - Installation de générateurs de vapeur tous types (sauf chaudières de chauffage central) 332011002A - Installation et montage sur site d'équipements et de chaudronnerie nucléaires 332011003A - Installation et montage sur site de chaudronnerie et de tuyauterie industrielle (non compris chaudronnerie nucléaire) 33201200HA - Installation d'ouvrages métalliques autres que générateurs de vapeur, équipements et chaudronnerie nucléaires, chaudronnerie et tuyauterie industrielles 332021000B - Installation de machines de bureau 332029100B - Installation et montage de moteurs et de turbines 332029201B - Installation et montage de pompes, y compris de distributeurs d'hydrocarbures (et systèmes associés) 332029202B - Installation et montage de compresseurs et de pompes à vide 332029300B - Installation de fours et brûleurs, y compris de fours électriques de boulangerie 332029400B - Installation de matériels de levage et de manutention 332029500B - Installation d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels 332029600B - Installation d'autres machines à usage général non classé ailleurs 332029700B - Installation de machines-outils à bois 332031000B - Installation de machines et matériels agricoles et forestiers 332032000B - Installation, montage de machines-outils à métaux 332033000B - Installation de machines pour la métallurgie 332034000B - Installation et montage de machines pour les mines, les carrières et la construction 332035000B - Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac 332036000B - Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir 332037000B - Installation de machines pour les industries du papier et du carton 332038000B - Installations de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 332039000B - Installation de matériel d'imprimerie 33203900HB - Services d'installation d'armes et de systèmes d'armes de guerre 332041000D - Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux 332042001D - Installation d'équipements électroniques professionnels d'aide à la navigation 332042002D - Installation d'équipements électroniques professionnels pour la mesure, la vérification ou le contrôle 332042003D - Installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires 332042004D - Installation de matériels électroniques professionnels : radio - TV - téléphonie mobile 332042005D - Installation de matériels électroniques professionnels : téléphonie fixe 332050200D - Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 332050501D - Installation de matériels de distribution et de commande électrique basse tension (U <= 1 000 V) 332050502D - Installation de matériels de distribution et de commande électrique haute tension (U > 1 000 V) 332050900D - Installation d'autres matériels électriques 332060000C - Conception et montage d'équipements de contrôle des processus industriels et de production automatisée 332070000D - Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps 35111010H0 - Vente d'électricité issue d'énergie renouvelable, bénéficiant de l'obligation d'achat par EDF (ou fournisseur historique ELD) 35111021H0 - Vente d'électricité d'origine nucléaire au tarif ARENH 35111022H0 - Vente d'électricité à des entreprises locales de distribution (ELD) 35111023H0 - Autre vente d'électricité en gros (bourse d'échange, autres fournisseurs d'électricité) 35111031H0 - Vente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, haute tension, de puissance souscrite > 250 kVA 35111032H1 - Vente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, haute tension, de puissance souscrite = ou < 250 kVA 35111032H2 - Vente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, basse tension, de puissance souscrite > 36 kVA 35111033H0 - Vente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, basse tension, de puissance souscrite = ou < 36 kVA 35111040H0 - Vente d'électricité aux ménages 35111050H0 - Vente d'électricité aux collectivités territoriales, établissements publics associés et bailleurs sociaux 35111060H0 - Vente d'électricité dans le cadre des systèmes énergétiques insulaires 35112000H0 - Achat d'électricité (A remplir seulement par les fournisseurs qui à la fois produisent et achètent de l'électricité) 35113000H0 - Prestations de services rattachés à la production d'électricité (contrat de tolling, redevance à façon) 35121010H0 - Transport facturé aux consommateurs du domaine de tension HTB1 (50 à 130 kV) 35121011H0 - Transport facturé aux consommateurs du domaine de tension HTB2 (130 à 350 kV) 35121012H0 - Transport facturé aux consommateurs du domaine de tension HTB3 (350 à 500 kV) 35121013H0 - Transport facturé aux consommateurs du domaine de tension HTA et aux postes de secours 35121020H0 - Service d'injection facturé aux producteurs des domaines de tension HTB2 et HTB3 35121030H0 - Service d'interconnexion 35121040H0 - Prestations annexes liées aux mesures et factures 35131010H0 - Distribution d'électricité 35131015H0 - Distribution d'électricité - refacturation 35131020H0 - Prestations de services rattachés à la distribution d'électricité 35141011H0 - Revente d'électricité à des entreprises locales de distribution (ELD) 35141012H0 - Autre revente d'électricité en gros (bourse d'échange, autres fournisseurs d'électricité) 35141021H0 - Revente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, haute tension, de puissance souscrite > 250 kVA 35141022H1 - Revente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, haute tension, de puissance souscrite = ou < 250 kVA 35141022H2 - Revente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, basse tension de puissance souscrite > 36 kVA 35141023H0 - Revente d'électricité à des entreprises consommatrices finales, basse tension de puissance souscrite = ou < 36 kVA 35141030H0 - Revente d'électricité aux ménages 35141040H0 - Courtage et autres prestations d'intermédiaires dans la vente d'électricité 35211010H0 - Production de combustibles gazeux, issus du traitement des déchets et résidus agricoles (biogaz) 35211020H0 - Production de combustibles gazeux autres que biogaz, principalement issus du charbon (cokerie, haut fourneau) 35221010H0 - Distribution de combustibles gazeux par conduites 35221015H0 - Distribution de combustibles gazeux par conduites - refacturation 35221020H0 - Prestations de services rattachés à la distribution de combustibles gazeux 35231010H0 - Commerce de combustibles gazeux par conduites 35231015H0 - Commerce de gros de combustibles gazeux par conduites 35231020H0 - Courtage et autres prestations d'intermédiaires dans la vente de combustibles gazeux par conduites 35301010H0 - Production et distribution de vapeur et d'eau chaude issues du traitement des déchets ménagers 35301020H0 - Production et distribution de vapeur et d'eau chaude autres qu'issues du traitement des déchets ménagers 35301030H0 - Prestations de services rattachés à la distribution de vapeur et d'eau chaude 35302100H0 - Glace en pains ou en éclats pour tout usage 35302200H0 - Production et distribution d'air et d'eau refroidis 36001110H0 - Vente d'eau potable (facturation au m3) aux abonnés "domestiques et assimilés", y compris abonnement 36001120H0 - Vente d'eau potable (facturation au m3) aux abonnés "non domestiques", y compris abonnement 36001130H0 - Vente d'eau potable (facturation au m3) à un tiers (services publics, opérateurs d'eau) 36001210H0 - Eau non potable 36002010H0 - Prestation de services de traitement et distribution d'eau (facturation au service) au consommateur final domestique ou non domestique 36002020H0 - Prestation de services de traitement et distribution d'eau (facturation au service) à un service public ou un opérateur d'eau 36004000H0 - Redevances collectées pour le compte des collectivités locales, taxes d'agences de l'eau et d'organismes publics 37001100H0 - Évacuation et traitement des eaux usées 37001200H0 - Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques 37002000H0 - Evacuation et traitement des boues d'épuration 37003000H0 - Prestations de services rattachés à la collecte et au traitement des eaux usées 37004000H0 - Redevances collectées pour le compte des collectivités locales, taxes d'agences de l'eau et d'organismes publics 38111101H0 - Collecte sélective de déchets municipaux recyclables non dangereux, hors déchèteries 38111102H0 - Collecte en déchetteries 38111900H0 - Collecte sélective des autres déchets recyclables non dangereux 38112100H0 - Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux 38112900H0 - Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux 38113000H0 - Vente de biens : déchets NON recyclables non dangereux collectés 38114000H0 - Vente de biens : épaves à démanteler 38115100H0 - Vente de biens : déchets de verre 38115200H0 - Vente de biens : déchets de papiers et cartons 38115800H0 - Vente de biens : déchets métalliques non dangereux 38115R01H0 - Vente de biens : déchets de matières plastiques ou de pneus usagés et autres déchets en caoutchouc 38115R02H0 - Vente de biens : autres déchets recyclables non dangereux 38116000H0 - Services des installations de transit-transfert de déchets non dangereux 38117000H0 - Prestations de services rattachés à la collecte de déchets non dangereux 38121101H0 - Collecte des déchets dangereux d'activités de soins et des autres déchets biologiques dangereux 38121102H0 - Collecte des animaux morts (ATM) et des matières à risques spécifiés (MRS) 38121201H0 - Collecte de déchets industriels dangereux (hors déchets nucléaires) 38121300H0 - Collecte des déchets municipaux dangereux 38122R00H0 - Vente de biens : autres déchets dangereux 38123000H0 - Services des installations de transit de déchets dangereux 38124000H0 - Prestations de services rattachés à la collecte des déchets dangereux 38212101H0 - Enfouissement des déchets non dangereux en centres de stockage (CSDND) (ex-classe 2) 38212102H0 - Enfouissement des déchets inertes en centres de stockage de déchets inertes (CSDI) (ex-classe 3) 38212300H0 - Incinération des déchets non dangereux, avec ou sans valorisation énergétique 38212900H0 - Elimination d'autres déchets non dangereux, traitement biologique (compostage, méthanisation, etc.) 38213000H0 - Vente de biens : déchets de solvants organiques 38214000H0 - Vente de biens : cendres et mâchefers issus de l'incinération 38215000H0 - Prestations de services rattachés au traitement et à l'élimination des déchets non dangereux 38221100H0 - Traitement et prétraitement des déchets nucléaires et radioactifs en vue de leur élimination 38221900H0 - Traitement (et prétraitement) des autres déchets dangereux en vue de leur élimination finale (traitements physico-chimiques, biologiques, stabilisation, production de combustibles de substitution, etc.) 38222100H0 - Elimination et stockage des déchets nucléaires 38222901H0 - Elimination et stockage des déchets issus des ATM et MRS 38222902H0 - Enfouissement des autres déchets dangereux en centre de stockage de classe 1 38222903H0 - Incinération des autres déchets dangereux 38222909H0 - Autres activités d'élimination des autres déchets dangereux 38223000H0 - Prestations de services rattachés au traitement et à l'élimination des déchets dangereux 38311100H0 - Démolition navale 38311201H0 - Démantèlement d'épaves automobiles 38311202H0 - Démantèlement d'équipements électriques et électroniques (DEEE) 38311203H0 - Démantèlement d'épaves autres qu'automobiles, équipements électriques et électroniques, navires et structures flottantes 38312100H0 - Vente de biens : déchets de métaux ferreux issus du démantèlement d'épaves 38312200H0 - Vente de biens : déchets de métaux non ferreux issus du démantèlement d'épaves 38312300H0 - Vente de biens : déchets de matières plastiques, pneus usagés et autres déchets en caoutchouc issus du démantèlement d'épaves 38312400H0 - Vente de biens : autres déchets issus du démantèlement d'épaves 38321100H0 - Services de récupération : matériaux métalliques 38321200H0 - Services de récupération : matériaux non métalliques 38321R00H0 - Prestations de services de tri de déchets solides recyclables non dangereux (ménagers et assimilés, industriels ou commerciaux) 38322200H0 - Vente de matières premières secondaires : métaux ferreux 38322R00H0 - Vente de matières premières secondaires : métaux non ferreux 38323100H0 - Vente de matières premières secondaires : verre 38323200H0 - Vente de matières premières secondaires : papier et carton 38323R01H0 - Vente de matières premières secondaires : plastiques, caoutchouc 38323R02H0 - Vente de matières premières secondaires issues de la démolition : granulats, décombres, gravats, etc. 38323R03H0 - Vente d'autres matières premières secondaires non métalliques (y compris textiles, bois, etc.) 38324000H0 - Autres prestations de services rattachés à la récupération de déchets triés 39001100H0 - Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines (hors pollution radioactive) 39001200H0 - Dépollution et nettoyage des eaux de surface (hors pollution radioactive) 39001300H0 - Dépollution et nettoyage de l'air 39001410H0 - Dépollution des bâtiments, usines (hors usines et sites nucléaires) 39001420H0 - Dépollution des bâtiments, usines et sites nucléaires 39002100H0 - Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites 39002200H0 - Autres services de dépollution 39002300H0 - Autres contrôles spécialisés de la dépollution 43291900HB - Installation, y compris la réparation et l'entretien, d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques, de monte-charges et de trottoirs roulants 43291999HB - Installation, y compris la réparation et l'entretien, de clôtures et de grilles, de portes automatiques, d'enseignes lumineuses ou non, etc. 43341000H0 - Travaux de peinture 43342000H0 - Pose de miroiterie de bâtiment 45202300HB - Réparation de carrosseries, bennes et remorques 45202999HB - Autres travaux d'entretien et réparation de véhicules automobiles 46711300H0 - Commerce de gros de combustibles gazeux par achat/vente du contenu d'un méthanier 95221010H0 - Services de réparation d'appareils électroménagers 95221020H0 - Services de réparation d'autres appareils pour la maison et le jardin 95241010H0 - Restauration et rénovation de meubles 95241020H0 - Services de réparation d'équipements du foyer 95291100H0 - Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles 95291200H0 - Services de réparation de cycles 95291300H0 - Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 95291400H0 - Services de réparation et d'entretien d'équipements sportifs 95291900H0 - Services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques non classé ailleurs |
| PRODFRA_N_MOINS1 | ||
| C_EVOL_PRODFRA | Code évolution des ProdFra N/N-1 (cf. table FORMATCEVOLPRODFRA) |
0 - Prodfra pérenne 3 - Prodfra non pérenne |
| NAT_PRODFRA_N | Nature du ProdFra |
Prodfra - Prodfra emboîté dans PRODCOM Prodfra hors Prodcom - Prodfra hors liste PRODCOM (ni lien, ni emboîtement) Prodfra singulier - Prodfra non emboîté dans PRODCOM, mais avec info PRODCOM |
| C_CPF45 | Nomenclature utilisée dans le questionnaire de l’EAP - Elle contient autant de lignes que de sous-classes NAF à l’exception du commerce de gros et de détail non observé directement |
0610 - Pétrole brut 0620 - Gaz naturel, liquéfié ou gazeux 0710 - Minerais de fer 0721 - Minerais d'uranium et de thorium 0729 - Autres minerais métalliques ... 0811 - Pierres pour la construction ou pierres de taille, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise 0812 - Sables et granulats, argiles et kaolin 0891 - Minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels 0892 - Tourbe 0893 - Sel et chlorure de sodium pur, eau de mer 0899 - Autres produits des industries extractives non classé ailleurs 0910 - Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures 0990 - Services de soutien aux autres industries extractives 1011 - Viandes de boucherie et produits d'abattage 1012 - Viandes de volailles 1013a - Produits à base de viande 1020 - Préparations et conserves à base de poissons et de produits de la pêche 1032 - Jus de fruits et légumes 1039a - Préparations et conserves de légumes (à l'exclusion de pommes de terre) 1041a - Huiles et graisses brutes 1041b - Huiles et graisses raffinées 1042 - Margarines et matières grasses comestibles similaires 1051a - Lait liquide et crème de lait, yaourts 1051b - Beurre et pâtes à tartiner laitières 1051c - Fromages 1051d - Lait en poudre, lait ou crème sous forme solide, lactosérum, caséine et lactose 1061a - Farines 1062 - Amidons et produits amylacés 1081 - Sucre 1082 - Produits de la chocolaterie et confiseries 1083 - Café et thé conditionnés 1084 - Condiments et assaisonnements dont sel de qualité alimentaire 1085 - Plats préparés 1086 - Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques 1089 - Autres produits alimentaires non classé ailleurs 1091 - Aliments pour animaux de ferme 1092 - Aliments pour animaux de compagnie 1101 - Boissons alcoolisées distillées 1102b - Vins de raisin par vinification 1105 - Bière 1107b - Boissons rafraîchissantes 1310 - Fils et filés 1320 - Tissus 1330 - Ennoblissement textile 1391 - Étoffes à maille 1392 - Articles textiles confectionnés, à l'exclusion des vêtements 1393 - Tapis et moquettes 1394 - Ficelles, filets, cordes et cordages 1395 - Non-tissés et articles en non-tissés, à l'exclusion des vêtements 1396 - Autres textiles techniques et industriels 1399 - Autres textiles non classé ailleurs 1411 - Vêtements en cuir 1412 - Vêtements de travail 1413 - Autres vêtements de dessus (pour hommes femmes et enfants, en étoffes ou en mailles) 1414 - Vêtements de dessous (pour hommes, femmes et enfants) 1419 - Autres vêtements et accessoires 1420 - Fourrures 1431 - Articles chaussants à maille 1439 - Autres articles à maille 1511 - Cuirs et peaux tannés et apprêtés, et de peaux apprêtées et teintées 1512 - Articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie 1520 - Articles chaussants 1610a - Bois, sciés et rabotés 1610b - Services d'imprégnation du bois 1621 - Panneaux et placages à base de bois 1622 - Parquets 1623 - Autres éléments de menuiserie et de charpente 1624 - Emballages en bois 1629 - Autres objets en bois; articles en liège, sparterie et vannerie 1711 - Pâte à papier 1712 - Papiers et cartons 1721a - Carton ondulé 1721b - Cartonnages 1721c - Emballages en papier 1722 - Articles en papier à usage domestique ou sanitaire 1723 - Articles de papeterie 1724 - Papiers peints 1729 - Autres articles en papier ou en carton 1811 - Imprimerie de journaux 1812 - Imprimerie autre que de journaux 1813 - Travaux de préparation d'impression 1814 - Reliure et services connexes 1820 - Reproduction d'enregistrements 1910 - Cokes et goudrons 1920 - Produits du raffinage 2011 - Gaz industriels 2012 - Colorants, pigments et agents tannants 2013a - Produits issus d'enrichissement et de retraitement de matières nucléaires 2013b - Autres produits chimiques inorganiques de base non classé ailleurs 2014 - Produits chimiques organiques de base 2015 - Engrais et composés azotés 2016 - Matières plastiques sous formes primaires 2017 - Caoutchouc synthétique sous formes primaires 2020 - Pesticides et autres produits agrochimiques 2030 - Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics 2041 - Savons et détergents, produits d'entretien 2042 - Parfums et produits de toilette 2051 - Explosifs 2052 - Colles 2053 - Huiles essentielles 2059 - Autres produits chimiques non classé ailleurs 2060 - Fibres artificielles ou synthétiques 2110 - Produits pharmaceutiques de base 2120 - Préparations pharmaceutiques 2211 - Pneumatiques, rechapage et resculptage de pneumatiques 2219 - Autres produits en caoutchouc 2221 - Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 2222 - Emballages en matières plastiques 2223 - Éléments pour la construction en matières plastiques 2229a - Pièces techniques à base de matières plastiques 2229b - Produits de consommation courante en matières plastiques 2311 - Verre plat 2312 - Huiles essentielles 2313 - Verre creux 2314 - Fibres de verre 2319 - Autre verre travaillé, y compris verre technique 2320 - Produits réfractaires 2331 - Carreaux et dalles en céramique 2332 - Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 2341 - Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 2342 - Appareils sanitaires en céramique 2343 - Isolateurs et pièces isolantes en céramique 2344 - Autres produits céramiques techniques 2349 - Autres produits céramiques 2351 - Ciment 2352 - Chaux et plâtre 2361 - Éléments en béton pour la construction 2362 - Éléments en plâtre pour la construction 2363 - Béton prêt à l'emploi 2364 - Mortiers et bétons secs 2365 - Fibre-ciment 2369 - Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 2370 - Pierre taillée et façonnée 2391 - Produits abrasifs 2399 - Autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs 2410 - Produits sidérurgiques de base et ferro-alliages 2420 - Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier 2431 - Barres étirées à froid 2432 - Feuillards laminés à froid 2433 - Produits formés à froid ou pliés 2434 - Fils tréfilés à froid 2441 - Métaux précieux 2442 - Aluminium 2443 - Plomb, zinc et étain 2444 - Cuivre 2445 - Autres métaux non ferreux 2446 - Uranium naturel et ses composés 2451 - Travaux de fonderie de fonte 2452 - Travaux de fonderie d'acier 2453 - Travaux de fonderie de métaux légers 2454 - Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux 2511 - Structures et éléments de structures métalliques 2512 - Menuiseries métalliques 2521 - Radiateurs et chaudières pour le chauffage central 2529 - Autres réservoirs, cuves et récipients métalliques 2530 - Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude 2540 - Armes et munitions 2550a - Produits de la forge, de l'estampage et du matriçage 2550b - Produits du découpage et de l'emboutissage 2561 - Traitement et revêtement des métaux 2562a - Décolletage 2562b - Autres usinages pour mécanique industrielle 2571 - Articles de coutellerie 2572 - Serrures et ferrures 2573a - Moules et modèles 2573b - Outillages, hors moules et modèles 2591 - Bidons métalliques et récipients similaires 2592 - Emballages légers métalliques 2593 - Articles en fils, chaînes et ressorts 2594 - Articles de boulonnerie-visserie 2599a - Articles métalliques ménagers 2599b - Autres articles métalliques 2611 - Composants électroniques 2612 - Cartes électroniques assemblées 2620 - Ordinateurs et équipements périphériques 2630 - Équipements de communication 2640 - Appareils électroniques grand public 2651a - Équipements d'aide à la navigation 2651b - Instruments scientifiques et techniques 2652 - Articles d'horlogerie 2660 - Équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques 2670 - Matériel optique et photographique 2680 - Supports magnétiques et optiques 2711 - Moteurs, génératrices et transformateurs électriques 2712 - Matériel de distribution et de commande électrique 2720 - Piles et accumulateurs 2731 - Câbles de fibres optiques 2732 - Autres fils et câbles électroniques et électriques 2733 - Dispositifs de câblage 2740 - Appareils d'éclairage électriques 2751 - Appareils électroménagers 2752 - Appareils ménagers non électriques 2790 - Autres matériels électriques 2811 - Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles 2812 - Équipements hydrauliques et pneumatiques 2813 - Autres pompes et compresseurs 2814 - Autres articles de robinetterie 2815 - Engrenages et organes mécaniques de transmission 2821 - Fours et brûleurs 2822 - Matériel de levage et de manutention 2823 - Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) 2824 - Outillage manuel électrique 2825 - Équipements aérauliques et frigorifiques industriels 2829a - Équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage 2829b - Autres machines d'usage général 2830 - Machines agricoles et forestières 2841 - Machines de formage des métaux 2849 - Autres machines-outils 2891 - Machines pour la métallurgie 2892 - Machines pour l'extraction ou la construction 2893 - Machines pour l'industrie agroalimentaire 2894 - Machines pour les industries textiles 2895 - Machines pour les industries du papier et du carton 2896 - Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 2899a - Machines d'imprimerie 2899b - Autres machines spécialisées 2910 - Véhicules automobiles 2920 - Carrosseries automobiles, remorques et semi-remorques 2931 - Équipements électriques et électroniques automobiles 2932 - Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles 3011 - Navires et structures flottantes 3012 - Bateaux de plaisance 3020 - Matériel ferroviaire roulant 3030 - Aéronefs et engins spatiaux 3040 - Véhicules militaires de combat 3091 - Motocycles 3092 - Cycles et véhicules pour invalides 3099 - Autres matériels de transport non classé ailleurs 3101 - Meubles de bureau et de magasin, y compris sièges 3102 - Meubles de cuisine 3103 - Sommiers et matelas 3109a - Sièges d'ameublement d'intérieur 3109b - Autres meubles et industries connexes de l'ameublement 3211 - Monnaies 3212 - Articles de joaillerie et articles similaires 3213 - Articles de joaillerie en imitation et articles similaires ("bijouterie fantaisie") 3220 - Instruments de musique 3230 - Articles de sport 3240 - Jeux et jouets 3250a - Matériel médico-chirurgical et dentaire 3250b - Lunettes 3291 - Articles de brosserie 3299 - Autres produits manufacturés non classé ailleurs 3311 - Réparation d'ouvrages en métaux 3312 - Réparation de machines 3313 - Réparation d'équipements électroniques et optiques 3314 - Réparation d'équipements électriques 3315 - Réparation et entretien de navires et bateaux 3316 - Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux 3317 - Réparation et entretien d'autres matériels de transport 3319 - Réparation d'autres équipements 3320a - Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie 3320b - Installation de machines et équipements mécaniques 3320c - Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels 3320d - Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels 3511 - Électricité 3512 - Transport d'électricité 3513 - Distribution d'électricité 3514 - Commerce de l'électricité 3521 - Gaz manufacturé 3522 - Distribution de gaz par réseau 3523 - Commerce du gaz par réseau 3530 - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné 3600 - Eau naturelle, traitement et distribution d'eau 3700 - Assainissement, boues d'épuration 3811 - Collecte des déchets non dangereux 3812 - Collecte des déchets dangereux 3821 - Traitement et élimination des déchets non dangereux 3822 - Traitement et élimination des déchets dangereux 3831 - Démantèlement d'épaves 3832 - Récupération de matériaux triés, matières premières secondaires 3900 - Dépollution et autre traitement des déchets 4329b - Autres travaux d'installation non classé ailleurs 4334 - Travaux de peinture et de vitrerie (y compris la pose) 4520b - Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles 4671 - Commerce de gros de combustibles et de produits annexes 9522 - Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin 9524 - Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer 9529 - Services de réparation d'autres articles personnels et domestiques |
| C_NAF_REV2 | Code NAF révision 2 |
Nomenclature d'activités françaises - cliquer ici |
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Identifiants persistants (DOI)
Citation des données et identifiant persistant (DOI - Digital Object Identifier) pour chaque millésime.
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